Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (10725)


Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Cagnes risque-t-elle trop au profit des bailleurs sociaux ? / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (13/01/2021)
[article]
Titre : Cagnes risque-t-elle trop au profit des bailleurs sociaux ? - La commune en est déjà à plus de 83 millions d'euros de garanties pour des emprunts souscrits par les bailleurs. C'est plus que le budget communal. Quelle autre solution ? Type de document : Article de presse Auteurs : Laurent QUILICI Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 13/01/2021 Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; LOGEMENT SOCIAL ; EMPRUNT ; BUDGET LOCAL ; NEGRE LOUIS Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720681 [article] Cagnes risque-t-elle trop au profit des bailleurs sociaux ? - La commune en est déjà à plus de 83 millions d'euros de garanties pour des emprunts souscrits par les bailleurs. C'est plus que le budget communal. Quelle autre solution ? In Nice-Matin - 13/01/2021 [Article de presse] / Laurent QUILICI.
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; LOGEMENT SOCIAL ; EMPRUNT ; BUDGET LOCAL ; NEGRE LOUIS Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720681 Valberg : Nouvelle résidence pour les saisonniers à Valberg / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (12/01/2021)
[article]
Titre : Valberg : Nouvelle résidence pour les saisonniers à Valberg - Quartier de l'Entasse, douze logements ont été inaugurés hier. Pratiques, panoramiques et bien desservis, ils s'adressent aussi aux artisans et commerçants Type de document : Article de presse Auteurs : Sophie PENCENAT Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 12/01/2021 Mots-clés : VALBERG ; SAISONNIER ; URBANISME ; LOGEMENT ; GINESY CHARLES-ANGE Résumé : Une vue imprenable au lever du lit pour les locataires du Leysin. (Photos S. P.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720498 [article] Valberg : Nouvelle résidence pour les saisonniers à Valberg - Quartier de l'Entasse, douze logements ont été inaugurés hier. Pratiques, panoramiques et bien desservis, ils s'adressent aussi aux artisans et commerçants In Nice-Matin - 12/01/2021 [Article de presse] / Sophie PENCENAT.
Mots-clés : VALBERG ; SAISONNIER ; URBANISME ; LOGEMENT ; GINESY CHARLES-ANGE Résumé : Une vue imprenable au lever du lit pour les locataires du Leysin. (Photos S. P.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720498 Logement. Lutte contre l'habitat indigne : ce qui change en 2021 / Simon REY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2547 (11/01/2021)
[article] Logement. Lutte contre l'habitat indigne : ce qui change en 2021 In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2547 - 11/01/2021 [Article de périodique] / Simon REY ; Séverine BUFFET . - p. 50-52.
Mots-clés : LUTTE ; MAIRE ; HABITAT INSALUBRE ; POUVOIR DE POLICE ; POUVOIR LOCAL ; PREFET ; DELEGATION DE POUVOIRS ; EDIFICE MENACANT RUINE ; LOGEMENT ; EPCI ; AIDE A LA PIERRE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; SALUBRITE PUBLIQUE Résumé : L'ordonnance n° 2020-1144 du 16 septembre 2020, complétée par le décret n° 2020-1711 du 24 décembre 2020, procède à la refonte des polices administratives spéciales de lutte contre l'habitat indigne. Il en ressort clairement que l'intention du législateur est de favoriser un exercice de l'ensemble des pouvoirs de police relatifs à la lutte contre l'habitat indigne par une autorité unique, le président des EPCI à fiscalité propre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720408 [article]
Titre : Logement. Lutte contre l'habitat indigne : ce qui change en 2021 Type de document : Article de périodique Auteurs : Simon REY ; Séverine BUFFET Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2547 Date de parution : 11/01/2021 Article en page(s) : p. 50-52 Mots-clés : LUTTE ; MAIRE ; HABITAT INSALUBRE ; POUVOIR DE POLICE ; POUVOIR LOCAL ; PREFET ; DELEGATION DE POUVOIRS ; EDIFICE MENACANT RUINE ; LOGEMENT ; EPCI ; AIDE A LA PIERRE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; SALUBRITE PUBLIQUE Résumé : L'ordonnance n° 2020-1144 du 16 septembre 2020, complétée par le décret n° 2020-1711 du 24 décembre 2020, procède à la refonte des polices administratives spéciales de lutte contre l'habitat indigne. Il en ressort clairement que l'intention du législateur est de favoriser un exercice de l'ensemble des pouvoirs de police relatifs à la lutte contre l'habitat indigne par une autorité unique, le président des EPCI à fiscalité propre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720408 Instruction du 8 janvier 2021 relative à la mise en uvre territorialisée des mesures du plan de relance portées par le ministère de la transition écologique (08/01/2021)
![]()
Titre : Instruction du 8 janvier 2021 relative à la mise en uvre territorialisée des mesures du plan de relance portées par le ministère de la transition écologique Type de document : Texte réglementaire Source : Legifrance.gouv.fr Article en page(s) : 129 p. Mots-clés : ECOLOGIE ; TRANSITION ENERGETIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ENERGIE ; ENVIRONNEMENT ; LOGEMENT ; TRANSPORTS ; RELANCE ECONOMIQUE ; FINANCEMENT En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721955 Instruction du 8 janvier 2021 relative à la mise en uvre territorialisée des mesures du plan de relance portées par le ministère de la transition écologique [Texte réglementaire] . - 08/01/2021 . - 129 p.
Mots-clés : ECOLOGIE ; TRANSITION ENERGETIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ENERGIE ; ENVIRONNEMENT ; LOGEMENT ; TRANSPORTS ; RELANCE ECONOMIQUE ; FINANCEMENT En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721955 MANDELIEU-LA NAPOULE Sébastien Leroy : " Une colère qui fait avancer " / Chrystèle BURLOT in Nice-Matin, (08/01/2021)
[article]
Titre : MANDELIEU-LA NAPOULE Sébastien Leroy : " Une colère qui fait avancer " - Utiliser sa frustration pour agir, c'est le mode de vie qu'a adopté le maire de la commune. Le point sur les grands dossiers de 2021 : inondations, canopée urbaine, vaccinations, etc. Type de document : Article de presse Auteurs : Chrystèle BURLOT Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 08/01/2021 Mots-clés : MANDELIEU-LA-NAPOULE ; INTERVIEW ; LOGEMENT SOCIAL ; INONDATION ; PANDEMIE ; COVID 19 ; VACCINATION ; VEGETALISATION ; LEROY SEBASTIEN Résumé : Sébastien Leroy présentera ses vux ce vendredi à 18 h 30 sur Facebook. (Photo Patrice Lapoirie) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720308 [article] MANDELIEU-LA NAPOULE Sébastien Leroy : " Une colère qui fait avancer " - Utiliser sa frustration pour agir, c'est le mode de vie qu'a adopté le maire de la commune. Le point sur les grands dossiers de 2021 : inondations, canopée urbaine, vaccinations, etc. In Nice-Matin - 08/01/2021 [Article de presse] / Chrystèle BURLOT.
Mots-clés : MANDELIEU-LA-NAPOULE ; INTERVIEW ; LOGEMENT SOCIAL ; INONDATION ; PANDEMIE ; COVID 19 ; VACCINATION ; VEGETALISATION ; LEROY SEBASTIEN Résumé : Sébastien Leroy présentera ses vux ce vendredi à 18 h 30 sur Facebook. (Photo Patrice Lapoirie) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720308 Décret n° 2021-8 du 5 janvier 2021 relatif aux modalités de réalisation et au contenu du diagnostic social et financier effectué dans le cadre d'une procédure judiciaire aux fins de résiliation du bail in Journal Officiel - Lois et décrets, N°6 (07/01/2021)
PermalinkPermalinkCannes : Logements sociaux : polémique à tous les étages / Alexandre CARINI in Nice-Matin, (04/01/2021)
PermalinkPermalink3 D, 4 D...un projet qui manque de relief ? / Eric LANDOT in La Lettre du cadre territorial, N° 544 (01/01/2021)
PermalinkArrêté du 31 décembre 2020 relatif au calcul des aides personnelles au logement pour l'année 2021 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°1 ([01/01/2021])
PermalinkLes conditions de logement des bénéficiaires de minima sociaux et de la prime dactivité / Mathieu CALVO (01/01/2021)
PermalinkL'état du mal-logement en France 2021 (01/01/2021)
PermalinkLogement social : du nouveau pour la gestion des droits de réservation / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°180 (01/01/2021)
Permalink"Le plan de relance ne consacre que 0,8 % à la grande pauvreté" / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, N° 544 (01/01/2021)
PermalinkProjet de loi 4D : quels enjeux pour les collectivités territoriales / Pierre VILLENEUVE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, 1 (01/01/2021)
PermalinkDécret n° 2020-1763 du 30 décembre 2020 modifiant les modalités de mise en uvre du chèque énergie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°316 (31/12/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1816 du 29 décembre 2020 modifiant le décret n° 2019-1574 du 30 décembre 2019 relatif aux ressources prises en compte pour le calcul des aides personnelles au logement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°316 (31/12/2020)
Permalink"Le droit au logement bafoué dans la Casa !". in Nice-Matin, (28/12/2020)
PermalinkIncendie dans une habitation à Entraunes. in Nice-Matin, (28/12/2020)
PermalinkUne voiture en feu le soir de Noël à Cagnes. in Nice-Matin, (27/12/2020)
PermalinkLucéram : les Capucines réhabilitées en logements locatifs in Nice-Matin, (26/12/2020)
PermalinkExposition. La tabula rasa c'est fini ! / Raphaëlle SAINT-PIERRE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6117-6118 (25/12/2020)
PermalinkHaute Savoie. Le département déroule son plan pour l'habitat / Claude THOMAS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6117-6118 (25/12/2020)
PermalinkArrêté du 8 décembre 2020 portant reconduction et création de programmes dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°310 (23/12/2020)
Permalink