Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE URBANISME > URBANISME > LOGEMENT

AIDE AU LOGEMENT	LOGEMENT DECENT	LOGEMENT SOCIAL
MAL-LOGEMENT	MARCHE DU LOGEMENT	RELOGEMENT

LOGEMENT

Voir aussi

Documents disponibles dans cette catégorie (10725)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

LES RESIDENCES DE TOURISME : PRESENTATION GENERALE, PROCEDURE DE CLASSEMENT / Christian ROUSSEL (01/01/1991)

Vue détaillée

ISBD

Titre : LES RESIDENCES DE TOURISME : PRESENTATION GENERALE, PROCEDURE DE CLASSEMENT
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Christian ROUSSEL
Editeur : Paris : Bibliothèque publique d'information (BPI)
Année : 01/01/1991
Collection : Les Cahiers pratiques des C.H.R. Cafés-hôtels-restaurants
Pages : 464 p.
Mots-clés : HEBERGEMENT TOURISTIQUE ; LOGEMENT
Résumé : Issues de la parahôtellerie, les résidences de tourisme bouleversent le paysage touristique français. Elles représentent deux produits voire trois produits en un : un produit immobilier, un produit locatif et parfois également un produit de type hôtelier dans sa définition traditionnelle. Ce guide récapitule l'ensemble des processus qui ont conduit à l'aboutissement de ce concept et décrit un panorama complet de ce nouvel habitat de loisirs : les formules d'acquisition immobilière (copropriété, multipropriété, pré-propriété, multilocation, etc...), les produits, les groupes, la réalisation d'une résidence de tourisme, la fiscalité, l'exploitation, la gestion locative, la commercialisation, la clientèle, les prix, le S.N.R.T., l'évolution et les normes de classement.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24412

LES RESIDENCES DE TOURISME : PRESENTATION GENERALE, PROCEDURE DE CLASSEMENT [Ouvrage] / Christian ROUSSEL . - Paris : Bibliothèque publique d'information (BPI), 01/01/1991 . - 464 p. ; 15X21. - (Les Cahiers pratiques des C.H.R. Cafés-hôtels-restaurants) .
Mots-clés : HEBERGEMENT TOURISTIQUE ; LOGEMENT
Résumé : Issues de la parahôtellerie, les résidences de tourisme bouleversent le paysage touristique français. Elles représentent deux produits voire trois produits en un : un produit immobilier, un produit locatif et parfois également un produit de type hôtelier dans sa définition traditionnelle. Ce guide récapitule l'ensemble des processus qui ont conduit à l'aboutissement de ce concept et décrit un panorama complet de ce nouvel habitat de loisirs : les formules d'acquisition immobilière (copropriété, multipropriété, pré-propriété, multilocation, etc...), les produits, les groupes, la réalisation d'une résidence de tourisme, la fiscalité, l'exploitation, la gestion locative, la commercialisation, la clientèle, les prix, le S.N.R.T., l'évolution et les normes de classement.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24412
Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
C5209-1 C5209 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE A RAISON DES DESORDRES LIES AUX NUISANCES SONORES DE LA VOIRIE in Revue du droit public, n° 5 (1991 septembre-octobre)

ISBD

Vue détaillée

[article] RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE A RAISON DES DESORDRES LIES AUX NUISANCES SONORES DE LA VOIRIE In Revue du droit public - n° 5 - 01/01/1991 [Article de périodique] . - p. 1433 à 1437.
Mots-clés : LOGEMENT ; BRUIT
circulation automobile
Résumé : Les conclusions sur cour administrative d'appel de Paris, 3 juillet 1991, examinent les conditions de l'indemnisation du fait des nuisances sonores provenant d'ouvrages publics routiers.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=81804

[article]
Titre : RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE A RAISON DES DESORDRES LIES AUX NUISANCES SONORES DE LA VOIRIE
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Revue du droit public
Numéro : n° 5
Date de parution : 01/01/1991
Article en page(s) : p. 1433 à 1437
Ancienne cote : PERD0256
Mots-clés : LOGEMENT ; BRUIT
circulation automobile
Résumé : Les conclusions sur cour administrative d'appel de Paris, 3 juillet 1991, examinent les conditions de l'indemnisation du fait des nuisances sonores provenant d'ouvrages publics routiers.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=81804

SOLIDARITE ET LOGEMENT in Diagonal, n° 91 (1991 septembre)

ISBD

Vue détaillée

[article] SOLIDARITE ET LOGEMENT In Diagonal - n° 91 - 01/01/1991 [Article de périodique] . - p. 10 à 23.
Mots-clés : LOGEMENT SOCIAL ; LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES
Résumé : La signature des plans départementaux d'action pour le logement des défavorisés marque la première étape de la loi Besson. Ce dossier dresse un bilan du rapprochement entre le monde du logement et celui de l'action sociale, et rend compte des acquis mais aussi des difficultés observées sur le terrain.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=80536

[article]
Titre : SOLIDARITE ET LOGEMENT
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Diagonal
Numéro : n° 91
Date de parution : 01/01/1991
Article en page(s) : p. 10 à 23
Ancienne cote : PERD0530
Mots-clés : LOGEMENT SOCIAL ; LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES
Résumé : La signature des plans départementaux d'action pour le logement des défavorisés marque la première étape de la loi Besson. Ce dossier dresse un bilan du rapprochement entre le monde du logement et celui de l'action sociale, et rend compte des acquis mais aussi des difficultés observées sur le terrain.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=80536

LE TROISIEME VOLET DU STATUT DE L'HABITAT : LA LOI DU 13 JUILLET 1991 D'ORIENTATION POUR LA VILLE in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE, n° 10 (1991 octobre)

ISBD

Vue détaillée

[article] LE TROISIEME VOLET DU STATUT DE L'HABITAT : LA LOI DU 13 JUILLET 1991 D'ORIENTATION POUR LA VILLE In AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE - n° 10 - 01/01/1991 [Article de périodique] . - p. 664 à 671.
Mots-clés : POLITIQUE DE LA VILLE ; LOGEMENT ; LOV
Résumé : La loi n° 91-662 du 13 juillet 1991 a institué le programme local de l'habitat. Sa création, son contenu, et ses enjeux sont étudiés ici.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=79666

[article]
Titre : LE TROISIEME VOLET DU STATUT DE L'HABITAT : LA LOI DU 13 JUILLET 1991 D'ORIENTATION POUR LA VILLE
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE
Numéro : n° 10
Date de parution : 01/01/1991
Article en page(s) : p. 664 à 671
Ancienne cote : PERD0563
Mots-clés : POLITIQUE DE LA VILLE ; LOGEMENT ; LOV
Résumé : La loi n° 91-662 du 13 juillet 1991 a institué le programme local de l'habitat. Sa création, son contenu, et ses enjeux sont étudiés ici.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=79666

LES URGENCES DU LOGEMENT SOCIAL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4567 (1991 7 juin)

ISBD

Vue détaillée

[article] LES URGENCES DU LOGEMENT SOCIAL In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 4567 - 01/01/1991 [Article de périodique] . - p. 90 à 136.
Mots-clés : HLM ; POLITIQUE DE LA VILLE ; DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN
Résumé : Les files d'attente s'allongent dans un parc locatif de plus en plus sollicité où les jeunes, les personnes âgées et les démunis doivent aussi trouver leur place. Face à cette demande croissante, les organismes d'HLM se restructurent et développent de multiples initiatives.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=78463

[article]
Titre : LES URGENCES DU LOGEMENT SOCIAL
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : n° 4567
Date de parution : 01/01/1991
Article en page(s) : p. 90 à 136
Ancienne cote : PERD0506
Mots-clés : HLM ; POLITIQUE DE LA VILLE ; DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN
Résumé : Les files d'attente s'allongent dans un parc locatif de plus en plus sollicité où les jeunes, les personnes âgées et les démunis doivent aussi trouver leur place. Face à cette demande croissante, les organismes d'HLM se restructurent et développent de multiples initiatives.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=78463

VAR : RECORD DE CROISSANCE DANS LA REGION in Sud INSEE, n° 85 (1991 1er trimestre)

Permalink
VARIATIONS DES PRIX DE L'IMMOBILIER : UNE FORMULE MAGIQUE in Études foncières, n° 51 (1991 juin)

Permalink
VAUCLUSE : CROISSANCE TOUJOURS FORTE, MAIS LEGEREMENT RALENTIE in Sud INSEE, n° 85 (1991 1er trimestre)

Permalink
VILLES : CE QUI VA CHANGER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4548 (1991 25 janvier)

Permalink
LES VRAIS COUTS DE L'IMMOBILIER DE LOISIR in Science et vie, n° 73 (1991 juin)

Permalink
51EME CONGRES HLM : LA QUALITE AU QUOTIDIEN, NOTRE PROJET in Actualités habitat, n° 445 (1990 15 juillet)

Permalink
ACCESSION, ENDETTEMENT, SURENDETTEMENT in INSEE Première, n° 60 (1990 avril)

Permalink
ACCUEIL ET INSERTION DANS LA VILLE PAR LE LOGEMENT : GUIDE A L'USAGE DES ASSOCIATIONS / FNC Pact Arim (01/01/1990)

Permalink
L'ACTION EXEMPLAIRE DES DEPARTEMENTS EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL in Départements et communes, n° 63 (1990 mai)

Permalink
AGENTS DES O.P.HLM : LES DECUS DU STATUT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1083/14 (1990 du 20 juillet au 16 août)

Permalink
LES AIDES A LA PERSONNE EN REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE, EN GRANDE-BRETAGNE ET EN FRANCE in L'Observateur de l'immobilier, n° 17/18 (1990)

Permalink
AMELIORATION DES PRETS AIDES POUR L'ACCESSION A LA PROPRIETE (PAP) in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE, n° 5 (1990 mai)

Permalink
Arrêté du 11 mai 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 133 (1990 10 juin)

Permalink
Arrêté du 12 novembre 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 267 (1990 17 novembre)

Permalink
Arrêté du 14 mars 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 75 (1990 29 mars)

Permalink
Arrêté du 14 mars 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 78 (1990 1er avril)

Permalink
Arrêté du 14 mars 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 78 (1990 1er avril)

Permalink
Arrêté du 14 mars 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 78 (1990 1er avril)

Permalink
Arrêté du 14 mars 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 78 (1990 1er avril)

Permalink
Arrêté du 14 mars 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 78 (1990 1er avril)

Permalink
Arrêté du 15 novembre 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 291 (1990 15 décembre)

Permalink
Arrêté du 16 février 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 41 (1990 17 février)

Permalink
Arrêté du 16 février 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 41 (1990 17 février)

Permalink
Arrêté du 16 février 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 41 (1990 17 février)

Permalink
Arrêté du 16 février 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 41 (1990 17 février)

Permalink
Arrêté du 16 février 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 41 (1990 17 février)

Permalink
Arrêté du 16 février 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 41 (1990 17 février)

Permalink
Arrêté du 16 février 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 41 (1990 17 février)

Permalink
Arrêté du 16 février 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 41 (1990 17 février)

Permalink
Arrêté du 19 décembre 1989 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 2 (1990 3 janvier)

Permalink
Arrêté du 24 octobre 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 249 (1990 26 octobre)

Permalink
Arrêté du 28 février 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 68 (1990 21 mars)

Permalink
Arrêté du 28 février 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 68 (1990 21 mars)

Permalink
Arrêté du 29 juin 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 178 (1990 3 août)

Permalink
Arrêté du 29 juin 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 178 (1990 3 août)

Permalink
Arrêté du 4 avril 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 101 (1990 29 avril)

Permalink
Arrêté du 4 avril 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 101 (1990 29 avril)

Permalink
Arrêté du 9 mars 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 59 (1990 10 mars)

Permalink
L'ASSURANCE OBLIGATOIRE DU LOCATAIRE in Annales des loyers, n° 5 (1990 mai)

Permalink
L'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX in Territoires, n° 304-305 (1990 janvier-février)

Permalink
ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE, n° 10 (1990 10 octobre)

Permalink
LES BAUX D'HABITATION APRES LA LOI DU 6 JUILLET 1989 / Jacques LAFOND (01/01/1990)

Permalink
LES BAUX D'HABITATION : UN CONTRAT SOLIDE, UN JUSTE LOYER in Le Particulier, n° 47, hors série (1990 mars)

Permalink
Circulaire du 26 janvier 1990 in Actualités habitat, n° 437 (1990 28 février)

Permalink
Circulaire du 7 décembre 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 286 (1990 9 décembre)

Permalink
Circulaire du 7 décembre 1990 / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de l'Espace in Actualités habitat, n° ind (1990 30 décembre)

Permalink
Circulaire CNAF n° 43 du 10 août 1990 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4528 (1990 7 septembre)

Permalink
Circulaire n° 11-90 du 22 février 1990 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4506 (1990 6 avril)

Permalink
Circulaire n° 27 du 6 juin 1990 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4518 (1990 29 juin)

Permalink
Circulaire n° 383 du 29 juin 1990 / Ministère de la Justice (1990)

Permalink
Circulaire n° 89-65 du 8 novembre 1989 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 1 (1990 10 janvier)

Permalink
Circulaire n° 89-69 du 3 novembre 1989 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4500 (1990 23 février)

Permalink
Circulaire n° 90-06 du 1er février 1990 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 8 (1990 20 mars)

Permalink
Circulaire n° 90-18 du 22 février 1990 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4503 (1990 16 mars)

Permalink
Circulaire n° 90-19 du 9 mars 1990 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4517 (1990 22 juin)

Permalink
Circulaire n° 90-21 du 15 mars 1990 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4537 (1990 9 novembre)

Permalink
Circulaire n° 90-42 du 12 juin 1990 / Ministère de l'Equipement et du Logement (1990 12 juin)

Permalink
Circulaire n° 90-60 du 1er août 1990 in Actualités habitat, n° 448, supplément (1990 30 août)

Permalink
Circulaire n° 90-71 du 11 octobre 1990 in Actualités habitat, n° 453 (1990 15 novembre)

Permalink
CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION COMMENTE ET ANNOTE / Fernand BOUYSSOU (01/01/1990)

Permalink
CONSTRUCTION : UN PLAN QUALITE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4506 (1990 6 avril)

Permalink
LE COUT DE LA REHABILITATION in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4515 (1990 8 juin)

Permalink
Décision n° 90-274 DC du 29 mai 1990 et saisine du Conseil constitutionnel en date du 4 mai 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 126 (1990 1er juin)

Permalink
Décret n° 80-828 du 20 septembre 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 219 (1990 21 septembre)

Permalink
Décret n° 90-100 du 26 janvier 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 25 (1990 29 et 30 janvier)

Permalink
Décret n° 90-101 du 26 janvier 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 25 (1990 29 et 30 janvier)

Permalink
Décret n° 90-102 du 26 janvier 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 25 (1990 29 et 30 janvier)

Permalink
Décret n° 90-150 du 16 février 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 41 (1990 17 février)

Permalink
Décret n° 90-213 du 9 mars 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 59 (1990 10 mars)

Permalink
Décret n° 90-392 du 11 mai 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 111 (1990 13 mai)

Permalink
Décret n° 90-522 du 28 juin 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 149 (1990 29 juin)

Permalink
Décret n° 90-628 du 16 juillet 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 164 (1990 18 juillet)

Permalink
Décret n° 90-779 du 31 août 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 206 (1990 6 septembre)

Permalink
Décret n° 90-780 du 31 août 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 206 (1990 6 septembre)

Permalink
Décret n° 90-781 du 31 août 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 206 (1990 6 septembre)

Permalink
Décret n° 90-782 du 3 septembre 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 206 (1990 6 septembre)

Permalink
Décret n° 90-783 du 3 septembre 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 206 (1990 6 septembre)

Permalink
Décret n° 90-794 du 7 septembre 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 209 (1990 9 septembre)

Permalink
Décret n° 90-794 du 7 septembre 1990 (rectificatif) in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 232 (1990 6 octobre)

Permalink
Décret n° 90-880 du 28 septembre 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 227 (1990 30 septembre)

Permalink
Décret n° 90-945 du 24 octobre 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 249 (1990 26 octobre)

Permalink
Décret n° 90-991 du 31 octobre 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 259 (1990 8 novembre)

Permalink
LE DEPARTEMENT ET LE LOGEMENT in La Vie départementale et régionale, n° 71 (1990 31 août)

Permalink
LA DIVERSIFICATION DE L'HABITAT : QUELLE DEMANDE ? QUELLES REPONSES ? in L'Observateur de l'immobilier, n° 17/18 (1990)

Permalink
LE DROIT AU LOGEMENT : COMMENTAIRE DE LA LOI N° 90-449 DU 31 MAI 1990 in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE, n° 11 (1990 10 novembre)

Permalink
LE 'DROIT AU LOGEMENT' ET LE PRINCIPE DE LA LIBRE ADMINISTRATION DES COLLECTIVITES LOCALES in Pouvoirs locaux, n° 7 et 8 (1990 décembre et 1991 mars)

Permalink
LE DROIT DE PREEMPTION DU LOCATAIRE D'APPARTEMENT in Annales des loyers, n° 5 (1990 mai)

Permalink
LES DROITS DU BAILLEUR FACE AU REGLEMENT JUDICIAIRE CIVIL DE SON LOCATAIRE in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE, n° 7-8 (1990 du 10 juillet au 10 août)

Permalink
LE FINANCEMENT DU LOGEMENT SOCIAL DANS LES PAYS OCCIDENTAUX in Gestion locale, n° 35 (1990 juin-juillet-août)

Permalink
FINANCER LES POLITIQUES DE L'HABITAT in Gestion locale, n° 35 (1990 juin-juillet-août)

Permalink
LA GESTION FINANCIERE DES ENTREPRISES HLM POINTS-CLES / Michel GOUILLARD (01/01/1990)

Permalink
L'HABITAT EN FRANCE EN 1988 in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 3 (1990 avril)

Permalink
L'HABITAT SOCIAL AU COEUR DES CONVENTIONS VILLE-HABITAT in Actualités habitat, n° 444 (1990 15 juin)

Permalink
HLM : CROISSANCE DE 4,4 % ENTRE 1987 ET 1988 : DE FORTES DISPARITES ENTRE LES ZONES D'EMPLOI in Sud INSEE, n° 81 (1990 1er trimestre)

Permalink
LES HLM HABITEES PAR LA QUALITE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1082/13 (1990 du 6 au 19 juillet)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

LOGEMENT

Voir aussi

Documents disponibles dans cette catégorie (10725)

Exemplaires (1)