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Contaminants : Publication d'un premier avis sur les PFAS dans l'alimentation (13/12/2019)

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Titre : Contaminants : Publication d'un premier avis sur les PFAS dans l'alimentation
Type de document : Document web
Source : EFSA
Année : 13/12/2019
Mots-clés : SECURITE SANITAIRE ; POLLUANT
Résumé : "L'EFSA a proposé de revoir les apports tolérables pour deux contaminants chimiques auxquels les êtres humains sont exposés par l’intermédiaire de la chaîne alimentaire du fait de la pollution environnementale. Il s'agit de la première de deux évaluations de substances connues sous le nom de substances perfluoroalkylées (PFAS)".
En ligne : https://www.efsa.eur [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=654589

Contaminants : Publication d'un premier avis sur les PFAS dans l'alimentation [Document web] . - 13/12/2019.
Mots-clés : SECURITE SANITAIRE ; POLLUANT
Résumé : "L'EFSA a proposé de revoir les apports tolérables pour deux contaminants chimiques auxquels les êtres humains sont exposés par l’intermédiaire de la chaîne alimentaire du fait de la pollution environnementale. Il s'agit de la première de deux évaluations de substances connues sous le nom de substances perfluoroalkylées (PFAS)".
En ligne : https://www.efsa.eur [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=654589

Quatre grandes villes, dont Paris, interdisent les pesticides in Nice-Matin, (13/09/2019)

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[article]
Titre : Quatre grandes villes, dont Paris, interdisent les pesticides
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 13/09/2019
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PESTICIDE ; INTERDICTION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676902

[article] Quatre grandes villes, dont Paris, interdisent les pesticides In Nice-Matin - 13/09/2019 [Article de presse].
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PESTICIDE ; INTERDICTION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676902

Prévenir les risques liés au plomb / Clément DARTOIS in Fiches pratiques techniques, 231 (09/09/2019)

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[article] Prévenir les risques liés au plomb In Fiches pratiques techniques - 231 - 09/09/2019 [Article de périodique] / Clément DARTOIS . - p. 1-4.
Mots-clés : BATIMENT ; PLOMB ; ENVIRONNEMENT ; RISQUE PROFESSIONNEL ; PREVENTION
Résumé : "Le plomb, reconnu comme élément et métal toxiques, est très présent dans le quotidien des collectivités, notamment via l'exposition dans les bâtiments. L'objet de cette fiche est de présenter les risques liés au plomb pour les agents et de détailler les principes et moyens de prévention et de mise en sécurité qui doivent être respectés."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676698

[article]
Titre : Prévenir les risques liés au plomb
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Clément DARTOIS
Titre du périodique : Fiches pratiques techniques
Numéro : 231
Date de parution : 09/09/2019
Article en page(s) : p. 1-4
Mots-clés : BATIMENT ; PLOMB ; ENVIRONNEMENT ; RISQUE PROFESSIONNEL ; PREVENTION
Résumé : "Le plomb, reconnu comme élément et métal toxiques, est très présent dans le quotidien des collectivités, notamment via l'exposition dans les bâtiments. L'objet de cette fiche est de présenter les risques liés au plomb pour les agents et de détailler les principes et moyens de prévention et de mise en sécurité qui doivent être respectés."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676698

Quel est le point de départ du délai de prescription en matière de préjudice d'anxiété ? / François LEMOINE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°29 (09/09/2019)

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[article] Quel est le point de départ du délai de prescription en matière de préjudice d'anxiété ? In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - N°29 - 09/09/2019 [Article de périodique] / François LEMOINE . - p. 1715-1719.
Mots-clés : COMPTABILITE PUBLIQUE ; DECHEANCE QUADRIENNALE ; AGENT PUBLIC ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ; AMIANTE ; POLLUTION
Résumé : Conclusions de François Lemoine, rapporteur public, sur un arrêt de la cour administrative d'appel de Nantes du 6 juin 2019 (n° 18NT03162). "La prescription de l'action de l'agent exposé aux risques liés à l'amiante ne lui est opposable qu'à compter du moment où il peut être regardé comme ayant été informé personnellement et de manière suffisante du niveau de risque qu'il encourt de développer une pathologie liée à cette exposition. Le préjudice d'anxiété peut alors être indemnisé s'il présente un degré de probabilité suffisant de se produire".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677428

[article]
Titre : Quel est le point de départ du délai de prescription en matière de préjudice d'anxiété ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : François LEMOINE
Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif
Numéro : N°29
Date de parution : 09/09/2019
Article en page(s) : p. 1715-1719
Mots-clés : COMPTABILITE PUBLIQUE ; DECHEANCE QUADRIENNALE ; AGENT PUBLIC ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ; AMIANTE ; POLLUTION
Résumé : Conclusions de François Lemoine, rapporteur public, sur un arrêt de la cour administrative d'appel de Nantes du 6 juin 2019 (n° 18NT03162). "La prescription de l'action de l'agent exposé aux risques liés à l'amiante ne lui est opposable qu'à compter du moment où il peut être regardé comme ayant été informé personnellement et de manière suffisante du niveau de risque qu'il encourt de développer une pathologie liée à cette exposition. Le préjudice d'anxiété peut alors être indemnisé s'il présente un degré de probabilité suffisant de se produire".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677428
Exemplaires

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GEN_000141697 PERD0153 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Zones d'épandage de pesticides : le gouvernement lance une consultation (09/09/2019)

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Titre : Zones d'épandage de pesticides : le gouvernement lance une consultation
Type de document : Document web
Source : Banque des territoires
Année : 09/09/2019
Mots-clés : AGRICULTURE ; PESTICIDE ; ZONE D'HABITATION
Résumé : "Le gouvernement a annoncé le 7 septembre 2019 le lancement d'une consultation sur un dispositif proposant de fixer à 5 ou 10 mètres, selon les cultures, la distance minimale entre les habitations et les zones d'épandage de pesticides."
En ligne : https://www.banquede [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676605

Zones d'épandage de pesticides : le gouvernement lance une consultation [Document web] . - 09/09/2019.
Mots-clés : AGRICULTURE ; PESTICIDE ; ZONE D'HABITATION
Résumé : "Le gouvernement a annoncé le 7 septembre 2019 le lancement d'une consultation sur un dispositif proposant de fixer à 5 ou 10 mètres, selon les cultures, la distance minimale entre les habitations et les zones d'épandage de pesticides."
En ligne : https://www.banquede [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676605

Les pesticides, nouveau dossier empoisonné pour l'exécutif in Nice-Matin, (08/09/2019)

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Ces pesticides alarment les chercheurs / Emilie TORGEMEN in Aujourd'hui en France, (07/09/2019)

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Estrosi fiché par Monsanto / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (04/09/2019)

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La police spéciale des pesticides échappe au maire / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°35 (02/09/2019)

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Bras de fer entre l'Etat et des maires autour de l'interdiction des pesticides / Joël COSSARDEAUX in Les Échos, (21/08/2019)

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INCENDIE DE NOTRE-DAME in Nice-Matin, (08/08/2019)

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Le combat sans fin contre l'amiante / Augustin FLEPP in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6041 (02/08/2019)

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Arrêté du 16 juillet 2019 relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations réalisées dans les immeubles bâtis in Journal Officiel - Lois et décrets, N°165 (18/07/2019)

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Scandale de l'amiante : le dossier Eternit se solde par un non-lieu in Nice-Matin, (16/07/2019)

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Devoir de réserve - Dysfonctionnement rendu public : alerte ou faute disciplinaire ? / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2474/2475 (15/07/2019)

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Les risques sanitaires s’accumulent pour les agents des routes / Isabelle VERBAERE (09/07/2019)

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La pollution de l'air encombre les urgences / Céline MOUZON in Alternatives économiques, N°392 (01/07/2019)

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Résidus de pesticides dans les aliments : le point sur la situation dans l'UE (26/06/2019)

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Trop de phosphates pour les plus jeunes et les plus fragiles / Marie-Noëlle DELABY (22/06/2019)

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Chlorpyrifos, une toxicité passée sous silence / Stéphane HOREL in Le Monde, (18/06/2019)

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L’amiante, un document de communication / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (17/06/2019)

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Nouveau rapport sur les résidus de pesticides dans les fruits et légumes. (06/06/2019)

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Pinnatoxines : des biotoxines marines émergentes à surveiller dans les coquillages (04/06/2019)

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Désherbage / Yaël HADDAD in Paysage actualités, N°420 (01/06/2019)

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"L'écologie ne se réduit pas à la taxe carbone" / Guillaume DUVAL in Alternatives économiques, N°391 (01/06/2019)

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Le meilleur du bio in 60 Millions de consommateurs, N°HS199 (01/06/2019)

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Radon, le risque ignoré / Isabelle VERBAERE in Technicités, N° 324 (01/06/2019)

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La surveillance de la qualité de l'air intérieur. / Bénédicte UGUEN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°6 (01/06/2019)

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Vendée Eau traque un polluant dans le réseau d’eau potable / Alexandra DELMOLINO in Technicités, N° 324 (01/06/2019)

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La Colle : le coup de main de la Région aux apiculteurs / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (30/05/2019)

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Développement durable - Malgré la loi et une politique incitative, le zéro phyto tarde à prendre racine / Sophie LE RENARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2467 (27/05/2019)

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Arrêté du 23 mai 2019 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2019 relatif aux limites maximales applicables aux résidus de chlordécone que ne doivent pas dépasser certaines denrées alimentaires d'origine végétale et animale pour être reconnues propres à la consommation humaine in Journal Officiel - Lois et décrets, N°122 (26/05/2019)

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Une marche contre les activités de Bayer in Nice-Matin, (19/05/2019)

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La guerre judiciaire au glyphosate est déclarée in Aujourd'hui en France, (18/05/2019)

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Insectes. L'extinction qui vient / Rachel BINHAS in Marianne, N°1157 (17/05/2019)

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Glyphosate : l'enquête parlementaire explosive in Nice-Matin, (14/05/2019)

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Taxe carbone : ce que l'exécutif peut retenir des expériences étrangères / Ingrid FEUERSTEIN in Les Échos, (14/05/2019)

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Les antï-Monsanto étaient fichés / Gaël LOMBART ; Joffrey VOVOS in Aujourd'hui en France, (11/05/2019)

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Des personnalités françaises fichées par Monsanto in Le Figaro, (11/05/2019)

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Drap: l'amiante trônait au pied de son immeuble / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (04/05/2019)

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Antiépileptiques : l'urgence d'informer / Nour RICHARD-GUERROUDJ in Profession Sage-Femme, N°255 (01/05/2019)

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Impression 3D : dépôt de matières, émission de polluants / Daniel TOURNIER in Technicités, N°323 (01/05/2019)

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Le méthane, cet autre ennemi du climat / Antoine de RAVIGNAN in Alternatives économiques, N°390 (01/05/2019)

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Arrêté du 18 avril 2019 portant suspension d'introduction, d'importation et de mise sur le marché en France de cerises fraîches destinées à l'alimentation produites dans un Etat membre de l'Union européenne ou un pays tiers dans lequel l'utilisation de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active diméthoate est autorisée en traitement des cerisiers in Journal Officiel - Lois et décrets, N°94 (20/04/2019)

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" Il faut arrêter le glyphosate tout de suite " / Frédéric MOUCHON in Aujourd'hui en France, (17/04/2019)

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Durabilité des régimes en fonction de la proportion de bio dans l’alimentation : les résultats du projet BioNutriNet (15/04/2019)

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Un millier d'arbres pour réparer la terre / Mikaël PICHARD in Le Monde, (07/04/2019)

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Ils traquent les crimes contre la nature / Frédéric MOUCHON ; Emilie TORGEMEN in Aujourd'hui en France, (06/04/2019)

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Les collectivités locales s’attaquent aux perturbateurs endocriniens dès la petite enfance / Rachida BOUGHRIET in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°391 (01/04/2019)

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A Guéret, première éco-maternité / Cécile FOURNIER in Profession Sage-Femme, N°254 (01/04/2019)

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Règlement d'execution (UE) 2019/533 de la Commission du 28 mars 2019 concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l'Union pour 2020, 2021 et 2022, destiné à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d'origine végétale et animale et à évaluer l'exposition du consommateur à ces résidus (29/03/2019)

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Règlement d'exécution (UE) 2019/533 de la Commission du 28 mars 2019 concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l'Union pour 2020, 2021 et 2022, destiné à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d'origine végétale et animale et à évaluer l'exposition du consommateur à ces résidus (28/03/2019)

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Parlement : exportez ces pesticides que l'on se saurait voir / Laure EQUY in Libération, (23/03/2019)

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L'usine Firmenich évacuée après une fuite de produit in Nice-Matin, (12/03/2019)

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Agriculture et environnement (janvier 2017 - janvier 2018) / Luc BODIGUEL in Droit de l'environnement, 276 (01/03/2019)

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Autorisation de mise sur le marché du Roundup Pro 360 et principe de précaution in Droit de l'environnement, 276 (01/03/2019)

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Le principe « pollueur payeur » s'applique aux travaux de voirie / Floriane TABARLY in La Lettre du cadre territorial, N° 526 (01/03/2019)

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Les produits phytopharmaceutiques en question(s) / Arnaud LAMI in Droit de l'environnement, 276 (01/03/2019)

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Protection des points d’eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l’arrêté du 4 mai 2017 / Bruno CINOTTI (01/03/2019)

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Région Sud : sauver les abeilles et le rosé ! / Régine MEUNIER in Nice-Matin, (27/02/2019)

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Vignoble varois et glyphosate : une oenologue répond à Macron / Clément AVARGUES in Nice-Matin, (26/02/2019)

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Protection des abeilles : l’Anses émet des recommandations afin de renforcer le cadre réglementaire (05/02/2019)

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Comment Monsanto mène sa guerre médiatique ; Le poids lourd des pesticides est aussi un expert des infos en kit ; Les eurodéputés se penchent sur leurs relations avec les lobbys / Stéphane FOUCART ; Stéphane HOREL ; Cécile DUCOURTIEUX in Le Monde, (01/02/2019)

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Exposition à l'amiante au travail : un durcissement de la réglementation / Lucie CREST in Fiches pratiques techniques, N°226 (01/02/2019)

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Notre pain quotidien. De sacrés mélanges ! / Patricia CHAIROPOULOS in 60 Millions de consommateurs, N°545 (01/02/2019)

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Macron s'invite à un " débat citoyen " in Nice-Matin, (25/01/2019)

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4 raisons de jardiner sans pesticides / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (21/01/2019)

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Rapport spécial n° 02/2019. Dangers chimiques dans notre alimentation : la politique de l’UE en matière de sécurité alimentaire nous protège, mais tout n’est pas réglé (15/01/2019)

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Dossier. Espaces verts, environnement / Pierre-Laurent PIZY in ID Efficience Territoriale, N°56 (01/01/2019)

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Patrimoine. Vos écoles contiennent-elles du radon ? / Jean-Paul STEPHANT in Technicités, N°319 (01/01/2019)

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Sécurité des couches pour bébé (01/01/2019)

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Arrêté du 26 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2011 modifié relatif au programme d'actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (30/12/2018)

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L'Europe sommée de choisir entre abeilles et chimie / Stéphane FOUCART in Le Monde, (21/12/2018)

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Biodiversité. Les chiffres clés – Édition 2018 (01/12/2018)

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Gazon maudit ? / Hubert de YRIGOYEN in Environnement magazine, N°1770 (01/12/2018)

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ICPE et réglementation des rejets de substances dangereuses / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°224 (01/12/2018)

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L'Anses met à disposition les données de son étude sur les expositions alimentaires aux substances chimiques des enfants de moins de trois ans (28/11/2018)

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Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l’évolution des dispositions réglementaires visant à protéger les abeilles domestiques et les insectes pollinisateurs sauvages (23/11/2018)

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Un pesticide autorisé sur la foi d'études biaisées / Stéphane FOUCART in Le Monde, N°22970 (17/11/2018)

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Amiante dans les bâtiments : le repérage avant travaux attendra (12/11/2018)

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Gestion raisonnée. Dijon bichonne ses espaces verts / Juliette MARIE in ID Efficience Territoriale, N°54 (01/11/2018)

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Le repérage de l'amiante avant travaux in La Vie communale et départementale, N°1080 (01/11/2018)

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L’homme de Néandertal était exposé au plomb / Jérémie GLAIZE (31/10/2018)

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Comment réduire son empreinte carbone en ligne / Marie CARDONA in Nice-Matin, (29/10/2018)

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Environnement. les cimetières passent du gris au vert / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2438 (29/10/2018)

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Abeilles: 30% des colonies d'abeilles sont mortes au cours de l'hiver écoulé in Le Figaro, N° 23080 (26/10/2018)

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Ville et santé / Fabrice D'ORSO in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5999 (19/10/2018)

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Rappel du 17 octobre 2018. Avis de rappel du produit Céleri en branche chez Carrefour (17/10/2018)

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Le digital au bénéfice de la transition énergétique / Christelle LEFEBVRE ; Karine WENGER in Nice-Matin, (15/10/2018)

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Des solutions difficiles à appliquer pour limiter le réchauffement ; LES OCÉANS, UN ATOUT MAJEUR POUR LE CLIMAT ; Les recettes des Prix Nobel d'économie 2018 ; En Allemagne, des objectifs revus à la baisse ; Baisser le thermostat: le premier geste écolo ; Moins de viande et moins de gaspillage / Marc CHERKI ; Nicolas BAROTTE ; Jean-Pierre ROBIN ; Cyrille PLUYETTE in Le Figaro, N° 23065 (09/10/2018)

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Appel Manifs contre les pesticides in Libération, (06/10/2018)

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Climat : réveillons-nous ! / Antoine de RAVIGNAN in Alternatives économiques, N°383 (01/10/2018)

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Pollution de l'air : la surveillance des polluants émergents en question / Alexandra DELMOLINO in Technicités, N° 316 (01/10/2018)

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Chlordécone aux Antilles : Macron reconnaît " la responsabilité de l'Etat " in Nice-Matin, (28/09/2018)

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Le glyphosate, autre cause possible du déclin des abeilles domestiques / Stéphane FOUCART in Le Monde, N°22927 (28/09/2018)

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Dans notre alimentation, deux tiers des pesticides sont des perturbateurs endocriniens (23/09/2018)

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Amiante : des contraintes à la pelle / Isabelle VERBAERE (17/09/2018)

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Glyphosate : l'interdiction ne sera pas inscrite dans la loi in Nice-Matin, (16/09/2018)

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Ils se sont mobilisés pour le climat in Nice-Matin, (10/09/2018)

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Les nouvelles technos montent au front / Eliane KAN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5992/5993 (07/09/2018)

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