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Droits de l'environnement et de l'urbanisme au temps du Covid-19 / Philippe BILLET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°17 (27/04/2020)

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[article] Droits de l'environnement et de l'urbanisme au temps du Covid-19 In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°17 - 27/04/2020 [Article de périodique] / Philippe BILLET . - p.
Mots-clés : VIRUS ; EPIDEMIE ; SANTE PUBLIQUE ; CONFINEMENT ; PARTICIPATION DES HABITANTS ; ENQUETE PUBLIQUE ; FONCIER ; INSTRUCTION ; DROIT DE PREEMPTION ; DELAI DE PROCEDURE ; RECOURS CONTENTIEUX ; ANTENNE RELAIS ; PESTICIDE
Résumé : Dans cette note, l'auteur fait le point sur les mesures dérogatoires, prises par voie d'ordonnances, dans le domaine des droits de l'environnement et de l'urbanisme, afin d'optimiser la gestion de ce temps d'exception.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696361

[article]
Titre : Droits de l'environnement et de l'urbanisme au temps du Covid-19
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Philippe BILLET
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°17
Date de parution : 27/04/2020
Article en page(s) : p.
Mots-clés : VIRUS ; EPIDEMIE ; SANTE PUBLIQUE ; CONFINEMENT ; PARTICIPATION DES HABITANTS ; ENQUETE PUBLIQUE ; FONCIER ; INSTRUCTION ; DROIT DE PREEMPTION ; DELAI DE PROCEDURE ; RECOURS CONTENTIEUX ; ANTENNE RELAIS ; PESTICIDE
Résumé : Dans cette note, l'auteur fait le point sur les mesures dérogatoires, prises par voie d'ordonnances, dans le domaine des droits de l'environnement et de l'urbanisme, afin d'optimiser la gestion de ce temps d'exception.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696361

Climat : des appels à verdir les plans de relance / Audrey GARRIC ; Perrine MOUTERDE ; Nabil WAKIM in Le Monde, (10/04/2020)

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[article]
Titre : Climat : des appels à verdir les plans de relance - Après 2008, les programmes de soutien à l'économie avaient abouti à une forte hausse des émissions de CO2
Type de document : Article de presse
Auteurs : Audrey GARRIC ; Perrine MOUTERDE ; Nabil WAKIM
Titre du périodique : Le Monde
Date de parution : 10/04/2020
Mots-clés : CLIMAT ; ENVIRONNEMENT ; GAZ CARBONIQUE ; ECONOMIE ; PANDEMIE ; VIRUS ; TRANSITION ENERGETIQUE ; GREEN DEAL ; EUROPE ; ECOLOGIE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=695018

[article] Climat : des appels à verdir les plans de relance - Après 2008, les programmes de soutien à l'économie avaient abouti à une forte hausse des émissions de CO2 In Le Monde - 10/04/2020 [Article de presse] / Audrey GARRIC ; Perrine MOUTERDE ; Nabil WAKIM.
Mots-clés : CLIMAT ; ENVIRONNEMENT ; GAZ CARBONIQUE ; ECONOMIE ; PANDEMIE ; VIRUS ; TRANSITION ENERGETIQUE ; GREEN DEAL ; EUROPE ; ECOLOGIE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=695018

Coronavirus : alerte sur les particules fines, vecteurs de transmission / Sylvie LUNEAU (06/04/2020)

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Titre : Coronavirus : alerte sur les particules fines, vecteurs de transmission
Type de document : Document web
Auteurs : Sylvie LUNEAU
Source : Club Techni.Cités
Année : 06/04/2020
Mots-clés : PESTICIDE ; ENGRAIS ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; PARTICULE ; EPIDEMIE
coronavirus covid 19
Résumé : "Le coup de frein sur les transports, lié au confinement, met en évidence d’autres sources de pollution de l’air, en particulier les épandages agricoles. Une tribune de médecins demande aux autorités de les limiter. Cette pollution de l’air en particules fines contribuerait en effet à la propagation du coronavirus."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694751

Coronavirus : alerte sur les particules fines, vecteurs de transmission [Document web] / Sylvie LUNEAU . - 06/04/2020.
Mots-clés : PESTICIDE ; ENGRAIS ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; PARTICULE ; EPIDEMIE
coronavirus covid 19
Résumé : "Le coup de frein sur les transports, lié au confinement, met en évidence d’autres sources de pollution de l’air, en particulier les épandages agricoles. Une tribune de médecins demande aux autorités de les limiter. Cette pollution de l’air en particules fines contribuerait en effet à la propagation du coronavirus."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694751

État d'urgence sanitaire et fonds d'indemnisation des dommages médicaux et des victimes d'amiante / Pierre VILLENEUVE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (06/04/2020)

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[article] État d'urgence sanitaire et fonds d'indemnisation des dommages médicaux et des victimes d'amiante - Une solidarité nationale renforcée In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°14 - 06/04/2020 [Article de périodique] / Pierre VILLENEUVE . - p.
Mots-clés : VIRUS ; EPIDEMIE ; SANTE PUBLIQUE ; ACTION EN JUSTICE ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; REPARATION DU PREJUDICE ; AMIANTE ; POLLUANT
Résumé : Note sur l'ordonnance n° 2020-311 du 25 mars 2020 relative à l'adaptation temporaire des règles d'instruction des demandes et d'indemnisation des victimes par l'Office national d'indemnisation des victimes d'accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales et par le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante. Face à l'épidémie de covid-19, l'auteur examine ici le régime juridique spécial instauré pour les actions en réparation en matière d'amiante ou d'accidents médicaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694639

[article]
Titre : État d'urgence sanitaire et fonds d'indemnisation des dommages médicaux et des victimes d'amiante - Une solidarité nationale renforcée
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Pierre VILLENEUVE
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°14
Date de parution : 06/04/2020
Article en page(s) : p.
Mots-clés : VIRUS ; EPIDEMIE ; SANTE PUBLIQUE ; ACTION EN JUSTICE ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; REPARATION DU PREJUDICE ; AMIANTE ; POLLUANT
Résumé : Note sur l'ordonnance n° 2020-311 du 25 mars 2020 relative à l'adaptation temporaire des règles d'instruction des demandes et d'indemnisation des victimes par l'Office national d'indemnisation des victimes d'accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales et par le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante. Face à l'épidémie de covid-19, l'auteur examine ici le régime juridique spécial instauré pour les actions en réparation en matière d'amiante ou d'accidents médicaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694639

Travaux en terrain amiantifère. Opérations de génie civil de bâtiment et de travaux publics. Guide de prévention (01/04/2020)

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Titre : Travaux en terrain amiantifère. Opérations de génie civil de bâtiment et de travaux publics. Guide de prévention
Type de document : Document web
Source : Inrs, ED 6142
Année : 01/04/2020
Mots-clés : CONDITION DE TRAVAIL ; AMIANTE ; TERRAIN ; PREVENTION ; CHANTIER ; GENIE CIVIL ; BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
Résumé : "Ce document est destiné à informer et à donner des réponses pratiques de prévention pour réaliser des travaux sur les terrains amiantifères, notamment les opérations de génie civil de bâtiment et de travaux publics, que la présence d'amiante soit d'origine naturelle ou liée aux activités humaines passées. Il s'adresse à tous les acteurs impliqués dans des travaux sur ces terrains."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696590

Travaux en terrain amiantifère. Opérations de génie civil de bâtiment et de travaux publics. Guide de prévention [Document web] . - 01/04/2020.
Mots-clés : CONDITION DE TRAVAIL ; AMIANTE ; TERRAIN ; PREVENTION ; CHANTIER ; GENIE CIVIL ; BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
Résumé : "Ce document est destiné à informer et à donner des réponses pratiques de prévention pour réaliser des travaux sur les terrains amiantifères, notamment les opérations de génie civil de bâtiment et de travaux publics, que la présence d'amiante soit d'origine naturelle ou liée aux activités humaines passées. Il s'adresse à tous les acteurs impliqués dans des travaux sur ces terrains."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696590

Amiante à l'école : y a-t-il un vrai danger ? / Célia MALLECK in Nice-Matin, (13/03/2020)

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Le glyphosate ne passe toujours pas / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°10-11 (09/03/2020)

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La Nouvelle-Aquitaine accélère sa transition agroécologique in RCL La revue des collectivités locales, 510 (01/03/2020)

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Nice : Deux ouvriers intoxiqués in Nice-Matin, (26/02/2020)

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Circulaire n° 6145/SG du 25 février 2020 relative aux engagements de l’État pour des services publics écoresponsables (25/02/2020)

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Les distances de sécurité contre les produits phytopharmaceutiques ne créent aucune situation d'urgence in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°8 (24/02/2020)

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La gestion écologique, c'est juste l'arrêt des pesticides ? (24/02/2020)

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Préserver la santé des végétaux et les écosystèmes. L’Anses au Salon international de l’agriculture 2020 (24/02/2020)

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Des pesticides perturbateurs, endocriniens, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques, dans l’air en France / François VEILLERETTE (18/02/2020)

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Collectivités trente-cinq mille nuances de vert / Lise LEVEQUE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6071 (14/02/2020)

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Les arnaques de la révolution verte / Mickaël FONTON ; Marie de GREEF-MADELIN ; Frederic PAYA ; Josée POCHAT in Valeurs actuelles, (13/02/2020)

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Jardiniers, balayeurs… Ces métiers exposés au plomb / Isabelle VERBAERE (13/02/2020)

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Nice : Les Verts réclament des diagnostics-amiante dans des écoles niçoises in Nice-Matin, (13/02/2020)

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Tous les employeurs doivent réaliser une analyse du risque radon / Isabelle VERBAERE (12/02/2020)

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Des maires anti-pesticides devant le Conseil d'Etat in Nice-Matin, (11/02/2020)

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Exposition au plomb dans les espaces extérieurs (07/02/2020)

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La Cour des comptes épingle le gouvernement sur la réduction des pesticides (04/02/2020)

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Fiche pratique les agents chimiques CMR. Le plomb (04/02/2020)

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Prévention du risque lié au radon en milieu professionnel : des mesurages à réaliser en période hivernale (04/02/2020)

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Contentieux de la pollution de l'air : quel temps pour demain ? / Max BOIRON-BERTRAND in La Lettre du cadre territorial, N° 535 (01/02/2020)

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Glyphosate. Le Luxembourg dit " neen " / Frédéric MOUCHON in Aujourd'hui en France, (01/02/2020)

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Il faut mettre en place un contrôle citoyen via la publication des dossiers techniques amiante / Laurent RADISSON in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°399 (01/02/2020)

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Pesticides : des mesures qui ne satisfont personne / Franck LEMARC in Maires de France, N°376 (01/02/2020)

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Radon. Gérer le risque pour la construction et la rénovation de logements / Lucile BERLIAT CAMARA (01/02/2020)

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Y a-t-il de l’amiante dans votre école ? (01/02/2020)

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Arrêté du 23 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2019 relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations réalisées dans les immeubles bâtis in Journal Officiel - Lois et décrets, N°25 (30/01/2020)

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Le lindane, interdit depuis vingt ans mais toujours présent dans l'air / Gaël LOMBART in Aujourd'hui en France, (29/01/2020)

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Désamiantage. des procédés novateurs à l'épreuve / Olivier BOUZARD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6067 (17/01/2020)

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Conférence à Vence sur les perturbateurs endocriniens demain / Inés JAMBOU in Nice-Matin, (15/01/2020)

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Les arrêtés « anti-glyphosate » et le concours de polices administratives / Matthias MALBLANC in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (06/01/2020)

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Femme et environnement / Philippe DESCAMPS in La lettre du gynécologue, N°424 (01/01/2020)

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Arrêté du 27 décembre 2019 relatif aux mesures de protection des personnes lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques et modifiant l'arrêté du 4 mai 2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (29/12/2019)

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Décret n° 2019-1500 du 27 décembre 2019 relatif aux mesures de protection des personnes lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des zones d'habitation in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (29/12/2019)

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Contaminants : Publication d'un premier avis sur les PFAS dans l'alimentation (13/12/2019)

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Permettons aux villes d'agir pour le climat ! / François REBSAMEN in Le Point, N°2469/2470 (12/12/2019)

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L’Anses annonce le retrait de 36 produits à base de glyphosate (09/12/2019)

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Le plastique, "enjeu majeur de santé publique" / Stéphane FOUCART in Le Monde, (05/12/2019)

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TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE Vente interdite en France de deux pesticides américains toxiques pour les abeilles in Nice-Matin, (05/12/2019)

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La coopération transfrontalière va traiter les micropolluants / Alexandra DELMOLINO in Technicités, N°328 (01/12/2019)

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Un environnement sain pour accueillir les enfants / Catherine PIRAUD-ROUET in L'Assmat, N°180 (01/11/2019)

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Gestion des adventices changer les pratiques / Valérie VIDRIL in PHYTOMA - LA SANTE DES VEGETAUX, N°729 (01/12/2019)

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Lutte contre les pesticides : premières victoires pour des maires / Jean-Luc BALLY in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, 12 (01/12/2019)

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Et si on mangeait autrement ... / Antoine de RAVIGNAN in Alternatives économiques, N°396 (01/12/2019)

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Sols. Réchauffement climatique : ça se passe aussi sous terre / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2492 (25/11/2019)

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Tunnel Rainier-III : une mise aux normes à 60 M€ / Thomas MICHEL in Nice-Matin, (22/11/2019)

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Pas de glyphosate dans la commune / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°46 (18/11/2019)

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Arrêté du 8 novembre 2019 relatif aux compétences des personnes physiques opérateurs de repérage, d'évaluation périodique de l'état de conservation des matériaux et produits contenant de l'amiante, et d'examen visuel après travaux, dans les immeubles bâtis in Journal Officiel - Lois et décrets, N°267 (17/11/2019)

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Instruction n° DGS/EA2/2019/212 du 1er octobre 2019 relative au déploiement du système d’information SI-amiante in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n°10 (15/11/2019)

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Le malaise, des agriculteurs s'exprime au grand jour / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (06/11/2019)

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Des maires en guerre contre les pesticides / Guillaume FABRE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2019)

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Nous sommes tous imprégnés de produits nocifs in 60 Millions de consommateurs, N°553 (01/11/2019)

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Où en est-on du plan d’actions phytosanitaires ? / Sophie FABREGAT in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°396 (01/11/2019)

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Vigne : observer pour mieux protéger / Valérie VIDRIL in PHYTOMA - LA SANTE DES VEGETAUX, N°728 (01/11/2019)

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Bientôt un fonds pour indemniser les victimes de pesticides in Nice-Matin, (27/10/2019)

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Communiqué de presse de l'ONF du 18 octobre 2019. Zéro phyto en forêt publique (18/10/2019)

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Lubrizol : l'origine du feu continue a faire polemique in Nice-Matin, (11/10/2019)

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André Cicolella : "La PMI doit s’attaquer aux perturbateurs endocriniens" / Hélène HUTEAU (08/10/2019)

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A droite, la tentation écolo face au "réflexe FNSEA " ; Les candidats à la mairie de Bordeaux s'affrontent sur le terrain vert / Julie CARRIAT ; Claire MAYER in Le Monde, (04/10/2019)

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Incendie à Rouen : la crainte des dioxines in Nice-Matin, (03/10/2019)

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Incendie à Rouen : pas de " risque avéré " à l'amiante in Nice-Matin, (02/10/2019)

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200 collectivités contre les perturbateurs endocriniens / Frédéric VILLE in Technicités, n° 326 (01/10/2019)

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Contre les pesticides, des maires agissent / Emmanuel GUILLEMAIN D'ECHON in Maires de France, N°372 (01/10/2019)

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Mieux définir les points d’eau pour mieux les protéger des pesticides / Dorothée LAPERCHE in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°395 (01/10/2019)

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Ou en est-on de l’obligation de repérage de l’amiante avant travaux ? / Laurent RADISSON in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°395 (01/10/2019)

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Perturbateurs endocriniens ennemis invisibles mais omniprésents / Florence ROUSSEL in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°395 (01/10/2019)

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Val-de-Marne : Le département bannit le glyphosate in ID Efficience Territoriale, N°64 (01/10/2019)

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Incendie de Lubrizol : la polémique s'étend in Nice-Matin, (29/09/2019)

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Rouen : " L'herbe de mon champ était noire " ; Lubrizol : une catastrophe écologique et cinq questions / Alexandra SCHWARTZBROD ; Anaïs MORAN ; Sylvain MOUILLARD ; SCHAUB ; Aude MASSIOT in Libération, (28/09/2019)

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Quatre grandes villes, dont Paris, interdisent les pesticides in Nice-Matin, (13/09/2019)

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Prévenir les risques liés au plomb / Clément DARTOIS in Fiches pratiques techniques, N°231 (09/09/2019)

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Quel est le point de départ du délai de prescription en matière de préjudice d'anxiété ? / François LEMOINE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°29 (09/09/2019)

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Zones d'épandage de pesticides : le gouvernement lance une consultation (09/09/2019)

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Les pesticides, nouveau dossier empoisonné pour l'exécutif in Nice-Matin, (08/09/2019)

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Ces pesticides alarment les chercheurs / Emilie TORGEMEN in Aujourd'hui en France, (07/09/2019)

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Estrosi fiché par Monsanto / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (04/09/2019)

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La police spéciale des pesticides échappe au maire / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°35 (02/09/2019)

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Bras de fer entre l'Etat et des maires autour de l'interdiction des pesticides / Joël COSSARDEAUX in Les Échos, (21/08/2019)

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INCENDIE DE NOTRE-DAME in Nice-Matin, (08/08/2019)

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Le combat sans fin contre l'amiante / Augustin FLEPP in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6041 (02/08/2019)

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Ravageurs. Des solutions zéro pesticide / Isabelle VERBAERE in Technicités, n° 325 (01/08/2019)

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Arrêté du 16 juillet 2019 relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations réalisées dans les immeubles bâtis in Journal Officiel - Lois et décrets, N°165 (18/07/2019)

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Scandale de l'amiante : le dossier Eternit se solde par un non-lieu in Nice-Matin, (16/07/2019)

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Devoir de réserve - Dysfonctionnement rendu public : alerte ou faute disciplinaire ? / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2474/2475 (15/07/2019)

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Les risques sanitaires s’accumulent pour les agents des routes / Isabelle VERBAERE (09/07/2019)

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La pollution de l'air encombre les urgences / Céline MOUZON in Alternatives économiques, N°392 (01/07/2019)

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Résidus de pesticides dans les aliments : le point sur la situation dans l'UE (26/06/2019)

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Trop de phosphates pour les plus jeunes et les plus fragiles / Marie-Noëlle DELABY (22/06/2019)

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Chlorpyrifos, une toxicité passée sous silence / Stéphane HOREL in Le Monde, (18/06/2019)

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L’amiante, un document de communication / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (17/06/2019)

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Nouveau rapport sur les résidus de pesticides dans les fruits et légumes. (06/06/2019)

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Pinnatoxines : des biotoxines marines émergentes à surveiller dans les coquillages (04/06/2019)

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Désherbage / Yaël HADDAD in Paysage actualités, N°420 (01/06/2019)

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"L'écologie ne se réduit pas à la taxe carbone" / Guillaume DUVAL in Alternatives économiques, N°391 (01/06/2019)

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Le meilleur du bio in 60 Millions de consommateurs, N°HS199 (01/06/2019)

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Radon, le risque ignoré / Isabelle VERBAERE in Technicités, N° 324 (01/06/2019)

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