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Manifeste pour une révolution de la longévité. in Le Monde, (27/05/2020)

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[article]
Titre : Manifeste pour une révolution de la longévité.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Le Monde
Date de parution : 27/05/2020
Mots-clés : CONFINEMENT ; EPIDEMIE ; POPULATION ; GENERATION ; RETRAITE ; EHPAD
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698788

[article] Manifeste pour une révolution de la longévité. In Le Monde - 27/05/2020 [Article de presse].
Mots-clés : CONFINEMENT ; EPIDEMIE ; POPULATION ; GENERATION ; RETRAITE ; EHPAD
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698788

Gens du voyage. Obligations des collectivités en matière de domiciliation / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2516 (25/05/2020)

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[article] Gens du voyage. Obligations des collectivités en matière de domiciliation In La Gazette des communes, des départements, des régions - n°2516 - 25/05/2020 [Article de périodique] / Nathalie LEVRAY . - p. 45 [GED].
Mots-clés : AIDE SOCIALE ; PRESTATION SOCIALE ; PIECE D'IDENTITE ; SCHEMA DEPARTEMENTAL ; CIAS ; CCAS ; REGLEMENTATION ; CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES ; GENS DU VOYAGE ; DOMICILE
Résumé : Les règles du droit commun en matière de domiciliation, définies par la loi n° 2017-86 et le décret n° 2017-1552, assurent désormais une adresse aux gens du voyage.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698880

[article]
Titre : Gens du voyage. Obligations des collectivités en matière de domiciliation
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Nathalie LEVRAY
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n°2516
Date de parution : 25/05/2020
Article en page(s) : p. 45 [GED]
Mots-clés : AIDE SOCIALE ; PRESTATION SOCIALE ; PIECE D'IDENTITE ; SCHEMA DEPARTEMENTAL ; CIAS ; CCAS ; REGLEMENTATION ; CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES ; GENS DU VOYAGE ; DOMICILE
Résumé : Les règles du droit commun en matière de domiciliation, définies par la loi n° 2017-86 et le décret n° 2017-1552, assurent désormais une adresse aux gens du voyage.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698880

Prestations sociales : panorama de la jurisprudence récente (25/05/2020)

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Titre : Prestations sociales : panorama de la jurisprudence récente
Type de document : Document web
Source : lemediasocial.fr
Année : 25/05/2020
Pages : 9 p.
Mots-clés : PRESTATION SOCIALE ; HANDICAP ; PERSONNE AGEE ; INSERTION ; JURISPRUDENCE
Résumé : "Calcul du RSA ou de l'AAH, récupération des indus de PCH, recours contre le contrat d'insertion, récupération sur succession... La jurisprudence récente du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation apporte d'utiles précisions en matière de prestations sociales."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698777

Prestations sociales : panorama de la jurisprudence récente [Document web] . - 25/05/2020 . - 9 p.
Mots-clés : PRESTATION SOCIALE ; HANDICAP ; PERSONNE AGEE ; INSERTION ; JURISPRUDENCE
Résumé : "Calcul du RSA ou de l'AAH, récupération des indus de PCH, recours contre le contrat d'insertion, récupération sur succession... La jurisprudence récente du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation apporte d'utiles précisions en matière de prestations sociales."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698777

Dépendance : le gouvernement fait un pas de plus / Raphaëlle BESSE-DESMOULIERES ; Bertrand BISSUEL in Le Monde, (21/05/2020)

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[article]
Titre : Dépendance : le gouvernement fait un pas de plus - Deux projets de loi consultés par « Le Monde » visent à dégager des ressources supplémentaires mais insuffisantes
Type de document : Article de presse
Auteurs : Raphaëlle BESSE-DESMOULIERES ; Bertrand BISSUEL
Titre du périodique : Le Monde
Date de parution : 21/05/2020
Mots-clés : GOUVERNEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; DETTE SOCIALE ; ECONOMIE ; FONDS DE SOLIDARITE VIEILLESSE ; VERAN OLIVIER
Résumé : Le premier ministre, Edouard Philippe, et le ministre de la santé, Olivier Véran, à l'Assemblée, le 19 mai.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698388

[article] Dépendance : le gouvernement fait un pas de plus - Deux projets de loi consultés par « Le Monde » visent à dégager des ressources supplémentaires mais insuffisantes In Le Monde - 21/05/2020 [Article de presse] / Raphaëlle BESSE-DESMOULIERES ; Bertrand BISSUEL.
Mots-clés : GOUVERNEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; DETTE SOCIALE ; ECONOMIE ; FONDS DE SOLIDARITE VIEILLESSE ; VERAN OLIVIER
Résumé : Le premier ministre, Edouard Philippe, et le ministre de la santé, Olivier Véran, à l'Assemblée, le 19 mai.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698388

Dépendance, dette sociale : le projet choc du gouvernement / Solveig GODELUCK in Les Échos, (20/05/2020)

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[article]
Titre : Dépendance, dette sociale : le projet choc du gouvernement - Le gouvernement devrait transmettre prochainement aux partenaires sociaux deux projets de loi. Il veut transférer plus de 130 milliards de dette sociale à la Cades et affecter une fraction de CSG à la dépendance.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Solveig GODELUCK
Titre du périodique : Les Échos
Date de parution : 20/05/2020
Mots-clés : GOUVERNEMENT ; PROJET DE LOI ; DETTE SOCIALE ; CSG
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698175

[article] Dépendance, dette sociale : le projet choc du gouvernement - Le gouvernement devrait transmettre prochainement aux partenaires sociaux deux projets de loi. Il veut transférer plus de 130 milliards de dette sociale à la Cades et affecter une fraction de CSG à la dépendance. In Les Échos - 20/05/2020 [Article de presse] / Solveig GODELUCK.
Mots-clés : GOUVERNEMENT ; PROJET DE LOI ; DETTE SOCIALE ; CSG
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698175

Sécurité sociale : vers l'ouverture d'une branche « dépendance » en 2021 / Diane POUPEAU (20/05/2020)

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La sphère sociale redoute de devoir porter la "dette Covid" / Solveig GODELUCK in Les Échos, (19/05/2020)

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Étude qualitative sur le non-recours à la prime d’activité / Cécile KULA (11/05/2020)

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Décret n° 2020-520 du 5 mai 2020 modifiant le décret n° 2020-73 du 31 janvier 2020 portant adoption de conditions adaptées pour le bénéfice des prestations en espèces pour les personnes exposées au coronavirus in Journal Officiel - Lois et décrets, N°111 (06/05/2020)

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Décret n° 2020-490 du 29 avril 2020 portant revalorisation du montant forfaitaire du revenu de solidarité active in Journal Officiel - Lois et décrets, N°105 (30/04/2020)

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Décret n° 2020-491 du 29 avril 2020 portant revalorisation du montant forfaitaire de la prime d'activité in Journal Officiel - Lois et décrets, N°105 (30/04/2020)

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Décret n° 2020-492 du 29 avril 2020 portant revalorisation du montant de l'allocation aux adultes handicapés in Journal Officiel - Lois et décrets, N°105 (30/04/2020)

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Arrêts de travail dérogatoires : le chômage partiel prend le relais de l'assurance maladie / Linda DAOVANNARY (29/04/2020)

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Décret n° 2020-470 du 23 avril 2020 relatif à l'assouplissement du recours au congé de présence parentale et à l'allocation journalière de présence parentale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°101 (25/04/2020)

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Décret n° 2020-459 du 21 avril 2020 modifiant le décret n° 2020-73 du 31 janvier 2020 portant adoption de conditions adaptées pour le bénéfice des prestations en espèces pour les personnes exposées au coronavirus in Journal Officiel - Lois et décrets, N°99 (23/04/2020)

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Le déficit de la Sécu plonge à 41 milliards ? in Nice-Matin, (23/04/2020)

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Le déficit de la Sécurité sociale va bondir à plus de 40 milliards d'euros / Solveig GODELUCK in Les Échos, (23/04/2020)

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Une nouvelle ordonnance modifie plusieurs règles pour les collectivités / Franck LEMARC (23/04/2020)

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Ordonnance n° 2020-460 du 22 avril 2020 portant diverses mesures prises pour faire face à l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°99 (23/04/2020)

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IVG médicamenteuse : des mesures exceptionnelles pendant le confinement (21/04/2020)

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Enfants de moins de 2 ans : maintenir le suivi médical et les vaccinations malgré le Covid-19 (20/04/2020)

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Gilles Le Gendre, président du groupe LREM à l'Assemblée nationale : "Il n'y aura pas de "grand soir"" / Sarah PAILLOU in Le Journal du Dimanche, (12/04/2020)

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Handicap : des précisions sur la prolongation des droits (08/04/2020)

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Privés d'examens, les parlementaires en contrôle continu / Laure EQUY in Libération, (07/04/2020)

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Covid-19 : le tableau des gardes d'enfants à domicile et celui de l'accès des personnes vulnérables aux droits et prestations sociales redessiné / Jean-Alexandre CANO in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (06/04/2020)

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Santé au travail. Les nouveaux visages de la pénibilité (Dossier) / Véronique VIGNE-LEPAGE in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2509 (06/04/2020)

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La Poste se prépare à accueillir un afflux de clients pour les prestations sociales / Yann DELANOË in Nice-Matin, (04/04/2020)

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Face au virus, l'essor de la médecine à distance. / Camille STROMBONI in Le Monde, (01/04/2020)

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Hausse des prestations sociales au 1er avril (01/04/2020)

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Retraites : les femmes, toujours perdantes dans l'emploi... / Philippe NIKONOFF in La Lettre du cadre territorial, N° 537 (01/04/2020)

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Le versement des prestations sociales, défi pour La Poste. / Véronique CHOCRON in Le Monde, (01/04/2020)

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Coronavirus. Autorisations spéciales d’absence : la Sécurité sociale en soutien des collectivités / Gaëlle GINIBRIERE (31/03/2020)

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Coronavirus - Ordonnances : droits prorogés pour les prestations sociales, MDPH réorganisées… et 70 milliards d'euros pour la Sécurité sociale / Jean-Noël ESCUDIE (26/03/2020)

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Ordonnance n° 2020-312 du 25 mars 2020 relative à la prolongation de droits sociaux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°74 (26/03/2020)

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Le premier train des ordonnances Covid-19 est publié au JO / Gabriel ZIGNANI (26/03/2020)

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Suppression temporaire des jours de carence maladie / Isabelle FICEK in Les Échos, (23/03/2020)

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Coronavirus : RSA, aide au logement ou AAH versés automatiquement (20/03/2020)

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Les retraités dans la rue pour leur pouvoir d'achat / Elisa FERNANDEZ in Nice-Matin, (14/03/2020)

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Handicap L’inadéquation entre l’offre et la demande entraîne des non-recours / Maxime RICARD in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3151 (13/03/2020)

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Retraites : fin du marathon à l'Assemblée / Bertrand BISSUEL ; Manon RESCAN in Le Monde, (07/03/2020)

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Réforme des retraites : la rue ne lâche rien in Nice-Matin, (06/03/2020)

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Retraites : LRM s'oppose à la commission d'enquête sur l'étude d'impact / Raphaëlle BESSE-DESMOULIERES ; Bertrand BISSUEL in Le Monde, (06/03/2020)

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Retraites : première étape terminée à l'Assemblée in Nice-Matin, (06/03/2020)

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Sept Français sur dix jugent que le 49-3 pénalisera LREM / Loris BOICHOT in Le Figaro, (06/03/2020)

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Décret n° 2020-193 du 4 mars 2020 relatif au délai de carence applicable à l'indemnité complémentaire à l'allocation journalière pour les personnes exposées au coronavirus in Journal Officiel - Lois et décrets, N°55 (05/03/2020)

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Gérard Larcher : " Macron ne pourra pas enjamber le résultat des municipales " / Emmanuel GALIERO ; Marion MOURGUE ; Guillaume TABARD in Le Figaro, (05/03/2020)

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Rabault dénonce " l'amateurisme avec un grand A " de l'exécutif / Virginie LE TRIONNAIRE in Le Figaro, (05/03/2020)

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Réforme des retraites : nouvelle manche sur le projet de loi organique / Solveig GODELUCK ; Isabelle FICEK ; Pierre-Alain FURBURY in Les Échos, (05/03/2020)

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Retraites : pourquoi une mesure d'âge est inévitable. / Marie-Cécile RENAULT ; Marc LANDRÉ in Le Figaro Economie, (05/03/2020)

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Deux motions de censure, pour rien / Jannick ALIMI ; Jules THOMAS in Aujourd'hui en France, (04/03/2020)

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Nice : Les anti-49.3 tentent de s'imposer chez LREM / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (04/03/2020)

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La réforme des retraites ne fera que des perdants. / Michel NOBLECOURT in Le Monde, (04/03/2020)

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La République en marche sous haute tension / Mathilde SIRAUD ; Marcelo WESFREID ; Marion MOURGUE in Le Figaro, (04/03/2020)

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Retraites : deux études dénoncent une réforme inégalitaire / Diane POUPEAU (04/03/2020)

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Retraites : deux motions de censure pour le gouvernement in Nice-Matin, (04/03/2020)

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" Ce gouvernement méprise la démocratie " in Aujourd'hui en France, (03/03/2020)

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L'exécutif face au pari risqué du 49.3 / Olivier FAYE ; Cédric PIETRALUNGA ; Manon RESCAN in Le Monde, (03/03/2020)

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L'inévitable 49.3 et après ? in Libération, (03/03/2020)

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Réforme des retraites : Philippe affronte la colère des oppositions et des syndicats. / Leila de COMARMOND ; Isabelle FICEK ; Grégoire POUSSIELGUE in Les Échos, (03/03/2020)

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Retraites : les deux motions de censure débattues aujourd'hui in Nice-Matin, (03/03/2020)

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Retraites : Noms d'oiseaux au pied du perchoir. / Laure EQUY ; Rachid LAÏRECHE ; Dominique ALBERTINI in Libération, (03/03/2020)

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49-3 : l'opposition prépare la riposte. / Michèle COTTA in Nice-Matin, (02/03/2020)

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" Acte II ", scène 49.3 / Paul QUINIO ; Lilian ALEMAGNA ; Laure EQUY in Libération, (02/03/2020)

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Édouard Philippe passe en force, l'opposition s'offusque / François-Xavier BOURMAUD ; Sophie de RAVINEL ; Marion MOURGUE in Le Figaro, (02/03/2020)

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Réforme des retraites : à Nice, " 49-3, on n'en veut pas ". / Célia MALLECK in Nice-Matin, (02/03/2020)

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Retraites : Philippe justifie le 49.3 pour surmonter l'obstruction. / Isabelle FICEK ; Cécile CORNUDET ; Leila de COMARMOND in Les Échos, (02/03/2020)

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Jean-Luc Mélanchon : " Il y a des pulsions totalitaires " / Arthur NAZARET ; Sarah PAILLOU ; David REVAULT D'ALLONNES in Le Journal du Dimanche, (01/03/2020)

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Philippe dégaine son 49-3. / Sarah PAILLOU ; Christine OLLIVIER in Le Journal du Dimanche, (01/03/2020)

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Réforme des retraites : l'exécutif dégaine le 49-3 in Nice-Matin, (01/03/2020)

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Retraites : les employeurs publics s'invitent au débat in Maires de France, 377 (01/03/2020)

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Retraites : jeu de dupes à l'ombre du 49.3 / Raphaëlle BESSE-DESMOULIERES ; Manon RESCAN ; Jean-Baptiste JACQUIN in Le Monde, (01/03/2020)

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RSA et minima sociaux : droit de rectification en cas d'indus notifiés / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°171 (01/03/2020)

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La réforme des retraites s'enlise à l'Assemblée in Nice-Matin, (29/02/2020)

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Éric Ciotti : "Oui, a bien des égards, nous avons un gouvernement d'amateurs" in BFMTV, (28/02/2020)

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Récupération sur succession des prestations sociales facultatives / Diane POUPEAU (28/02/2020)

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Boris Vallaud, le député qui met des " cailloux dans les chaussures " de LREM in Libération, (27/02/2020)

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Retraites : Philippe assume publiquement un très probable recours au 49.3. / Isabelle FICEK ; Pierre-Alain FURBURY ; Leila de COMARMOND in Les Échos, (26/02/2020)

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La Cour des comptes appelle à clarifier le système des APL dans le cadre de la réforme du RUA / Linda DAOVANNARY (25/02/2020)

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La pression monte autour du 49.3 / Olivier BEAUMONT ; Pauline THEVENIAUD in Aujourd'hui en France, (25/02/2020)

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Retraites : le 1er article enfin adopté / Denis JEAMBAR in Nice-Matin, (25/02/2020)

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Roquesteron : départ à la retraite de Martine Snakkers, secrétaire de mairie / Andrée DIDIER in Nice-Matin, (25/02/2020)

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Personnes avec handicap sévère : les soins dentaires mieux pris en charge / Virginie FLEURY (24/02/2020)

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Philippe sur une ligne de crête / Vincent MONGAILLARD ; Pauline THEVENIAUD in Aujourd'hui en France, (24/02/2020)

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Retraites : LFI et majorité se renvoient la balle sur te 49-3. in Nice-Matin, (24/02/2020)

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Retraites : mobilisation en baisse mais la " détermination intacte " in Nice-Matin, (21/02/2020)

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Financement des retraites : la CGT claque la porte in Nice-Matin, (20/02/2020)

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Retraites: la conférence sur le financement débute in Nice-Matin, (18/02/2020)

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Grève des avocats : la justice à rude épreuve / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (17/02/2020)

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Réforme des retraites : une bataille acharnée s'ouvre à l'Assemblée in Nice-Matin, (17/02/2020)

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Retraites : peu d'avancées pour les personnes en situation de handicap / Diane POUPEAU (17/02/2020)

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Instruction interministérielle n° DSS/SD3A/2019/266 du 27 décembre 2019 relative à la revalorisation des pensions de retraite de base des assurés dont le montant total de pension est inférieur ou égal à 2 000 €, des minima sociaux et des minima de pensions au 1er janvier 2020 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n°1 (15/02/2020)

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Pensions de vieillesse / Laetitia MULLER in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3147 (14/02/2020)

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Retraites : des avancées dans les négociations in Nice-Matin, (14/02/2020)

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Le grand flou de la valeur du point / Catherine GASTE in Aujourd'hui en France, (13/02/2020)

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" Retarder le départ en retraite, la seule issue " in Nice-Matin, (13/02/2020)

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Retraites : la gauche veut asphyxier la réforme / Pierre LEPELLETIER in Le Figaro, (12/02/2020)

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Réforme des retraites. Usure professionnelles et départs retardés, un cocktail explosif / Emeline LE NAOUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2501 (10/02/2020)

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Les députés piégés par le calendrier / Sarah PAILLOU in Le Journal du Dimanche, (09/02/2020)

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Grasse : Des avocats font irruption dans une vente aux enchères / Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (07/02/2020)

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Manif : les pompiers ont mené la danse / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (07/02/2020)

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