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Avec une licence Staps, vous ne passez pas forcément l'étape Etaps / Aline DANIEL in La Lettre du cadre territorial, N°532 (01/11/2019)

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[article] Avec une licence Staps, vous ne passez pas forcément l'étape Etaps In La Lettre du cadre territorial - N°532 - 01/11/2019 [Article de périodique] / Aline DANIEL ; Emmanuel GOUBET . - p. 46-47.
Mots-clés : CONCOURS ADMINISTRATIF ; TRIBUNAL ADMINISTRATIF ; JURISPRUDENCE ; COMMISSION D'ADMISSION ; EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CENTRE DE GESTION ; DIPLOME ; FORMATION ; LICENCE PROFESSIONNELLE ; SPORT ; ENSEIGNEMENT ; UNIVERSITE
Résumé : Un jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 17 juin 2019 (n°1800601) a apporté des précisions sur les critères d'admission à se présenter au concours externe d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683034

[article]
Titre : Avec une licence Staps, vous ne passez pas forcément l'étape Etaps
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Aline DANIEL ; Emmanuel GOUBET
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N°532
Date de parution : 01/11/2019
Article en page(s) : p. 46-47
Mots-clés : CONCOURS ADMINISTRATIF ; TRIBUNAL ADMINISTRATIF ; JURISPRUDENCE ; COMMISSION D'ADMISSION ; EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CENTRE DE GESTION ; DIPLOME ; FORMATION ; LICENCE PROFESSIONNELLE ; SPORT ; ENSEIGNEMENT ; UNIVERSITE
Résumé : Un jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 17 juin 2019 (n°1800601) a apporté des précisions sur les critères d'admission à se présenter au concours externe d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683034
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Immobilier : un nouveau diagnostic crée la discorde / Alexandre PASTORELLO in Nice-Matin, (03/07/2019)

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[article]
Titre : Immobilier : un nouveau diagnostic crée la discorde - Depuis janvier, le certificat de conformité d'assainissement est obligatoire pour la vente d'un bien immobilier à Cannes et Théoule. Une contrainte pour les professionnels et vendeurs. Explications
Type de document : Article de presse
Auteurs : Alexandre PASTORELLO
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 03/07/2019
Mots-clés : CANNES ; IMMOBILIER ; AGENT IMMOBILIER ; DIAGNOSTIC ; ASSAINISSEMENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671239

[article] Immobilier : un nouveau diagnostic crée la discorde - Depuis janvier, le certificat de conformité d'assainissement est obligatoire pour la vente d'un bien immobilier à Cannes et Théoule. Une contrainte pour les professionnels et vendeurs. Explications In Nice-Matin - 03/07/2019 [Article de presse] / Alexandre PASTORELLO.
Mots-clés : CANNES ; IMMOBILIER ; AGENT IMMOBILIER ; DIAGNOSTIC ; ASSAINISSEMENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671239

Instruction n° 2019-091 du 13 juin 2019 relative aux accueils collectifs de mineurs en période estivale (13/06/2019)

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Titre : Instruction n° 2019-091 du 13 juin 2019 relative aux accueils collectifs de mineurs en période estivale
Type de document : Texte réglementaire
Source : Bulletin officiel du Ministère de l'Education nationale
Article en page(s) : 4 p.
Mots-clés : MINEUR ; AIRE DE JEUX ; BAIGNADE ; CENTRE DE LOISIRS ; CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ; SCOUTISME ; PLAN DEPARTEMENTAL ; JEUNESSE ; EDUCATEUR ; EDUCATEUR SPORTIF ; MONITEUR-EDUCATEUR ; PLAN VIGIPIRATE ; CANICULE ; ACTIVITE DE LOISIRS ; CENTRE DE VACANCES ; SEJOUR LINGUISTIQUE ; SEJOUR D'ENFANTS ; SEXUALITE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=670095

Instruction n° 2019-091 du 13 juin 2019 relative aux accueils collectifs de mineurs en période estivale [Texte réglementaire] . - 13/06/2019 . - 4 p.
Mots-clés : MINEUR ; AIRE DE JEUX ; BAIGNADE ; CENTRE DE LOISIRS ; CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ; SCOUTISME ; PLAN DEPARTEMENTAL ; JEUNESSE ; EDUCATEUR ; EDUCATEUR SPORTIF ; MONITEUR-EDUCATEUR ; PLAN VIGIPIRATE ; CANICULE ; ACTIVITE DE LOISIRS ; CENTRE DE VACANCES ; SEJOUR LINGUISTIQUE ; SEJOUR D'ENFANTS ; SEXUALITE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=670095

Accompagnement à la vie relationnelle, affective et sexuelle - Éducation à la sexualité et prévention des violences sexuelles (01/04/2019)

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Titre : Accompagnement à la vie relationnelle, affective et sexuelle - Éducation à la sexualité et prévention des violences sexuelles - Guide à destination des animateurs/animatrices et des éducateurs/éducatrices sportifs
Type de document : Document web
Source : Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse/Ministère des Sports
Année : 01/04/2019
Pages : 140 p.
Mots-clés : ENFANT ; JEUNES ; ADOLESCENCE ; SEXUALITE ; EGALITE DES SEXES ; CONTRACEPTION ; GROSSESSE ; NUMERIQUE ; VIOLENCE ; ANIMATEUR ; EDUCATEUR SPORTIF ; CENTRE DE VACANCES
orientation sexuelle
Résumé : L'objectif de ce guide est de donner des clés aux animateurs, éducateurs, et responsables de structures (accueil collectifs de mineurs, structures sportives), pour mieux prévenir et mieux traiter les questions et les difficultés liées à la sexualité des enfants et des adolescents. Leur rôle est essentiel pour prévenir les risques de violences à caractère sexuel.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=667822

Accompagnement à la vie relationnelle, affective et sexuelle - Éducation à la sexualité et prévention des violences sexuelles - Guide à destination des animateurs/animatrices et des éducateurs/éducatrices sportifs [Document web] . - 1ère édition . - 01/04/2019 . - 140 p.
Mots-clés : ENFANT ; JEUNES ; ADOLESCENCE ; SEXUALITE ; EGALITE DES SEXES ; CONTRACEPTION ; GROSSESSE ; NUMERIQUE ; VIOLENCE ; ANIMATEUR ; EDUCATEUR SPORTIF ; CENTRE DE VACANCES
orientation sexuelle
Résumé : L'objectif de ce guide est de donner des clés aux animateurs, éducateurs, et responsables de structures (accueil collectifs de mineurs, structures sportives), pour mieux prévenir et mieux traiter les questions et les difficultés liées à la sexualité des enfants et des adolescents. Leur rôle est essentiel pour prévenir les risques de violences à caractère sexuel.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=667822

La déontologie, la profession et les psychologues / Patrick COHEN in Le Journal des psychologues, N°366 (01/04/2019)

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[article] La déontologie, la profession et les psychologues In Le Journal des psychologues - N°366 - 01/04/2019 [Article de périodique] / Patrick COHEN . - p. 12-51.
Mots-clés : CODE DE DEONTOLOGIE ; PSYCHOLOGUE ; PROFESSION REGLEMENTEE
Résumé : Ce dossier éclaire la réflexion sur les enjeux et le débat national sur la règlementation du Code de déontologie des psychologues, à travers divers articles : la démarche du Cerédépsy, la CNCDP : évolution des pratiques dans le respect de la déontologie, enjeux de la règlementation du Code de déontologie, l'expérimentation Coréli, médiation et conciliation ou comment traiter des litiges déontologiques, enseignants-chercheurs en psychologie à la recherche du Code perdu, traitement des plaintes contre psychologues, respect de la déontologie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=666716

[article]
Titre : La déontologie, la profession et les psychologues
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Patrick COHEN
Titre du périodique : Le Journal des psychologues
Numéro : N°366
Date de parution : 01/04/2019
Article en page(s) : p. 12-51
Mots-clés : CODE DE DEONTOLOGIE ; PSYCHOLOGUE ; PROFESSION REGLEMENTEE
Résumé : Ce dossier éclaire la réflexion sur les enjeux et le débat national sur la règlementation du Code de déontologie des psychologues, à travers divers articles : la démarche du Cerédépsy, la CNCDP : évolution des pratiques dans le respect de la déontologie, enjeux de la règlementation du Code de déontologie, l'expérimentation Coréli, médiation et conciliation ou comment traiter des litiges déontologiques, enseignants-chercheurs en psychologie à la recherche du Code perdu, traitement des plaintes contre psychologues, respect de la déontologie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=666716
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GEN_000140137 PERD2564 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Le CNB obtient l'annulation d'un marché public ayant pour objet une mission d'assistance juridique conclu avec un non professionnel du droit in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°12 (25/03/2019)

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Appréciation de la capacité des candidats et professions réglementées / Marion UBAUD-BERGERON in Contrats et marchés publics, N°12 (01/12/2018)

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Instruction n° DS/DSB2/2018/283 du 22 novembre 2018 relative à la protection des pratiquants au sein des établissements d’activités physiques ou sportives (22/11/2018)

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Modalités d'appréciation des candidatures dans le cadre des professions réglementées / Séverine RISSER in Contrats publics, N°190 (01/09/2018)

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Le pouvoir adjudicateur doit s'assurer que la répartition des tâches au sein d'un groupement respecte les dispositions relatives aux professions réglementées / Sylvain HUL in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°9 (01/09/2018)

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Instruction n° 2018-082 du 26 juin 2018 relative aux modalités de contrôle et d'évaluation des accueils collectifs de mineurs en période estivale (26/06/2018)

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Appréciation globale de la capacité d'un groupement d'entreprises et professions réglementées / Marion UBAUD-BERGERON in Contrats et marchés publics, N°6 (01/06/2018)

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"Que le terme d'agent immobilier soit réservé et protégé " / Audrey ABRAHAM in Nice-Matin, (20/03/2018)

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A Cannes, sport et agriculture font bon ménage in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°933 (16/02/2018)

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Regards croisés sur le secteur des activités sportives et le métier d'éducateur sportif (01/01/2018)

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Le relationnel au centre de l'éducation physique / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2395/2396 (18/12/2017)

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La banque n'est pas garante de la gestion des fonds du mineur effectuée par l'administrateur légal in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, N°12 (01/12/2017)

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Décret n° 2017-1269 du 9 août 2017 modifiant des dispositions de la partie réglementaire du code du sport in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 187 (11/08/2017)

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Arrêté du 13 juillet 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport in Journal Officiel - Lois et décrets, N°174 (27/07/2017)

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Arrêté du 13 juillet 2017 relatif au contenu et aux modalités du recyclage des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif, option "escalade" et du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "perfectionnement sportif", mention "escalade en milieux naturels" in Journal Officiel - Lois et décrets, N°174 (27/07/2017)

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Autorité de la concurrence : le montant des sanctions a nettement baissé en 2016 - Santé : trop de règles, pas assez d'émulation - Loi Macron : les nouveaux notaires s'installent très lentement / Marie BELLAN ; Fabienne SCHMITT in Les Échos, (04/07/2017)

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Arrêté du 30 mai 2017 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » in Journal Officiel - Lois et décrets, N°141 (17/06/2017)

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Droit public économique 1/2 / Jean-Christophe VIDELIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°20 (22/05/2017)

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La fédération des agents immobiliers vote Fillon / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (12/04/2017)

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BTP et architectes dans le viseur de l'UE / Hugues BOULET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5906 (27/01/2017)

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Dossier : Les réformes économiques récentes et le droit public / Pierre DEVOLVE in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°1 (01/01/2017)

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Agent immobilier, déprime à tous les étages / Isabelle REY-LEFEBVRE in Le Monde, N°22323 (21/10/2016)

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Domaine public, Marseille théâtre de la guerre des plaques professionnelles / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2322 (20/06/2016)

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Des éducateurs sportifs pour les malades chroniques / David PICOT in La Gazette Santé Social, N°129 (01/05/2016)

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Quelle déontologie pour les psychologues ? / Delphine GOETGHELUCK in Le Journal des psychologues, N°337 (01/05/2016)

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Arrêté du 27 avril 2016 relatif au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 101 (29/04/2016)

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Décret n° 2016-527 du 27 avril 2016 relatif au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 101 (29/04/2016)

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Chokri Abed en mission / Christophe NAPOLI in Nice-Matin, (31/03/2016)

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Acteurs du sport et de l'animation. Mieux connaître, mieux comprendre et mieux prévenir les phénomènes de radicalisation (2016)

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Activités périscolaires. Les solutions d'encadrement et de recrutement (2016)

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Primé au festival mondial de l'image sous-marine / Yann DELANOË in Nice-Matin, (21/12/2015)

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La loi Macron, aspects de droit public / Sophie NICINSKI in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°39 (23/11/2015)

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Éducateur sportif : une fonction multifacette / Sabine CHAVINIER-RELA in Revue juridique et économique du sport, N°158 (01/11/2015)

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Immo : des prix en baisse mais toujours trop hauts pour les actifs in Nice-Matin, (22/09/2015)

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Le Sénat remanie largement le projet de loi Macron / Patrick ROGER in Le Monde, (13/05/2015)

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Cumul d'activités : quelques règles à respecter / Clémentine LACOSTE in La Lettre du cadre territorial, n° 488 (01/05/2015)

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Domaine public : autoriser le stationnement aux exploitants de taxi / Céline HODARA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2260 (09/03/2015)

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Loi Macron: les députés s'attaquent à la réforme des professions réglementées / Marie BELLAN in Les Échos, (02/02/2015)

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De la sécurité physique des pratiquants à l'insécurité juridique des professionnels (2ème partie) / Stéphane RAPHA in Revue juridique et économique du sport, N°150 (01/02/2015)

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Faut-il déréglementer les professions règlementées ? / Frédéric MARTY in Les Cahiers français, N°384 (01/01/2015)

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Sarkozy fait les yeux doux aux professions réglementées / Isabelle FICEK in Les Échos, (16/12/2014)

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Projet de loi Macron : ce qui attend les professions réglementées, ce qui concerne les collectivités in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (15/12/2014)

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Sanctions : la loyauté, la preuve et le détective privé / Olivier GUILLAUMONT in La Lettre du cadre territorial, n° 482 (01/11/2014)

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Police du stationnement des taxis : étendue et partage des compétences entre le maire et le président d'EPCI / Christophe ROUX in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (06/10/2014)

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La faute d'un agent public peut-elle être établie par le rapport d'un détective privé ? / Vincent DAUMAS in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°10 (01/10/2014)

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Les professions libérales crient au loup ultralibéral - Des bâtons dans les roues des VTC / Christophe ALIX in Libération, (12/09/2014)

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Qui sont les vrais rentiers ? / Marie BORDET in Le Point, N°2191 (11/09/2014)

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Liberté et loyauté de la preuve devant le juge administratif / Vincent DAUMAS in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°5 (01/09/2014)

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Montebourg braque les métiers protégés / Juliette DEBORDE in Libération, (07/08/2014)

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Notaires, pharmaciens... la réforme Montebourg est mal engagée - Turgot, premier opposant aux corporations de tout poil - Le match taxis-VTC ou l'échec de la méthode douce / Fanny GUINOCHET in L'Opinion, (30/07/2014)

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En finir avec les rentes des professions réglementées - Les représentants des activités concernées contestent la méthode - Le monopole des greffiers de tribunal de commerce / Bertrand BISSUEL in Le Monde, (25/07/2014)

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Note de service n° DS/C2/2014/106 du 10 avril 2014 relative à la session du brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) du troisième degré au titre de l’année 2014 (10/04/2014)

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Le notariat / Pablo HURLIN-SANCHEZ in Cahiers de la fonction publique, N°342 (01/04/2014)

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Arrêté du 28 février 2014 (2014 14 mars)

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Requalification du CDD : une sanction originale à distinguer de la qualification contractuelle / Jean-Pierre KARAQUILLO in Revue juridique et économique du sport, n° 138 (2014 janvier)

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Panorama sur le Droit du sport (janvier 2012-décembre 2012) / Université de Limoges, Centre de droit et d'économie du sport in Recueil Dalloz, n° 8 (2013 28 février)

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Circulaire n° NOR/IOC/E/12/05991/C du 24 février 2012 (2012)

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Une commune peut recourir à une agence de détectives privés pour établir une faute disciplinaire / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2105 (2011 12 décembre)

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Une commune peut-elle faire appel à des détectives privés pour enquêter sur un agent ? Cour administrative d'appel de Versailles, 20 octobre 2011, commune de Jouy-en-Josas, n° 10VE01892, 6ème chambre in Quinzaine juridique, n° 444 (2011)

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Entrepreneur de spectacles : une licence à double tranchant / Philippe KOCHERT in La Lettre du cadre territorial, n° 431 (2011 1er novembre)

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Educateurs sportifs. Interdiction d'exercice : un régime de sanctions administratives sévère... et fragile ? (1ère partie) - (2ème partie) / OULD-YAHIA Saïd in Revue juridique et économique du sport, n° 112 -113 (2011 septembre-octobre)

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Commentaire de la loi n° 2010-1609 du 22 décembre 2010 relative à l'exécution des décisions de justice, aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées et aux experts judiciaires / ZAVARO Michel in Annales des loyers, n° 4 (2011 avril)

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Agrément des agents de polices privées : contrôle plein in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 1 (2011 janvier-février)

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Circulaire n° NOR/IOC/D/11/04197/C du 9 février 2011 (2011)

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Commune et licence de débit de boissons in La Vie communale et départementale, n° 984 (2010 novembre)

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Le Conseil national de l'ordre des médecins peut par une décision de nature administrative radier un médecin du tableau pour des raisons de moralité in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 36 (2010 1er novembre)

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Recrutement des Européens dans la fonction publique française. Le décret du 22 mars 2010 est-il vraiment " accueillant " ? / Ghislaine ALBERTON in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 35 (2010 25 octobre)

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Activités physiques et sportives : créer une offre adaptée aux seniors / Laurent BIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2045 (2010 20 septembre)

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La révocation partielle d'un mandat exclusif / CHASSOT Laurent in Lamy droit immobilier, n° 184 (2010 septembre)

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Peut-on vraiment réformer les professions réglementées ? / Jean-François JAMET in Problèmes économiques, n° 2986 (2010 6 janvier)

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Arrêté préfectoral du 27 juillet 2010 (2010)

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UN NOUVEAU DIPLOME DEDIE AUX ACTIVITES AQUATIQUES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 48/2010 (2009 21 décembre)

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Circulaire du 28 mai 2009 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 12 (2009 10 juillet)

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MAITRES NAGEURS : VERS UN STATUT CLARIFIE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 6/1968 (2009 9 février)

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DIFFUSION D'ANNONCES SUR INTERNET ET EXERCICE ILLEGAL DE LA PROFESSION D'INTERMEDIAIRE IMMOBILIER in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier, n° 6 (2009 10 juin)

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LES EDUCATEURS SPORTIFS DIPLOMES AVANT LE 28 AOUT 2007 PEUVENT CONTINUER A ENSEIGNER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 16 (2009 13 avril)

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UNE NOUVELLE PROFESSION REGLEMENTEE : LES MANDATAIRES JUDICIAIRES A LA PROTECTION DES MAJEURS in Droit administratif, n° 10 (2009 octobre)

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PAYEZ-VOUS TROP CHER VOTRE SYNDIC? in Le Particulier, n° 1036 (2009 avril)

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Circulaire 6 E-5-08 parue au bulletin officiel des Impôts du 3 novembre 2008 (2008)

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LA COMMISSION DES TAXIS PEUT-ELLE REVETIR UN CARACTERE INTERCOMMUNAL? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 5 (2008 mai)

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GROUPEMENT SOLIDAIRE ET TRAVAUX RESERVES A LA PROFESSION DE GEOETRE-EXPERT in Contrats et marchés publics, n° 4 (2008 avril)

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HUISSIERS DE JUSTICE. DIFFICILE DE FRAPPER A LA BONNE PORTE in Que choisir ?, n° 463 (2008 octobre)

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LITIGES AVEC UN AGENT IMMOBILIER in Le Particulier, n° 1027 (2008 juillet-août)

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L'OBLIGATION D'INFORMATION ET DE CONSEIL DE L'AGENT IMMOBILIER A L'EGARD DE L'ACQUEREUR in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier, n° 4 et 5 (2008 10 avril et 10 mai)

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PEUT-ON SOLLICITER DES REFERENCES NOMINATIVES POUR L'ATTRIBUTION DE MARCHES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ? in Contrats et marchés publics, n° 8-9 (2008 août-septembre)

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POUVOIRS DE POLICE DU PREFET. LEGALITE DU RETRAIT DE CARTE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 3 (2008 14 janvier)

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LES PROFESSIONS REGLEMENTEES in Droit administratif, n° 8-9 (2008 août-septembre)

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REGLEMENTATION DES TAXIS : LES POUVOIRS DU MAIRE in Profession territoriale, n° 107 (2008 mai)

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Arrêté du 9 février 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 49 (2007 27 février)

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L'AVOCAT, QUELLE VALEUR AJOUTEE POUR LES COLLECTIVITES LOCALES? in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 47 (2007 19 novembre)

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LA COMMUNE QUI PREEMPTE UN BIEN IMMOBILIER DOIT-ELLE PAYER LA COMMISSION DUE PAR L'ACQUEREUR EVINCE A L'AGENT IMMOBILIER AU TITRE D'UN SIMPLE MANDAT DE RECHERCHEN in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 6 (2007)

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CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA LOI RELATIVE A LA PREVENTION DE LA DELINQUANCE : LA PROFESSIONNALISATION ET LA MORALISATION DES ENTREPRISES DE SECURITE PRIVEE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 22 (2007 28 mai)

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LE CONTROLE DES SANCTIONS PROFESSIONNELLES. 1) LES SANCTIONS INFLIGEES PAR UNE AUTORITE ADMINISTRATIVE (COMMISSION NATIONALE DES EXPERTS EN AUTOMOBILES). 2) LES SANCTIONS INFLIGEES PAR UNE AUTORITE JURIDICTIONNELLE (COMMISSION BANCAIRE) in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 6 (2007 novembre-décembre)

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CUMUL D'EMPLOIS. EMPLOI PUBLIC ET ACTIVITE PRIVEE REMUNEREE in Revue juridique et économique du sport, n° 84 (2007 septembre)

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GUIDE DE L'AGENT IMMOBILIER in Annales des loyers, n° 5-6 (2007 mai-juin)

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