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DISTRIBUTION D'EAU

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" Nous avons défini un niveau minimum de fonctionnement des services publics " / Leila de COMARMOND ; Ingrid FEUERSTEIN ; Laurent THEVENIN in Les Échos, (31/03/2020)

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[article]
Titre : " Nous avons défini un niveau minimum de fonctionnement des services publics " - Le secrétaire d'Etat à la Fonction publique, Olivier Dussopt, tire un bilan de la réorganisation des services publics pour faire face à la pandémie de coronavirus. Il précise que « la fonction publique est concernée par les dérogations sur le temps de travail » - Les contrôles fiscaux suspendus, incertitudes sur la déclaration d'impôt - Les mairies se recentrent sur les services essentiels -
Type de document : Article de presse
Auteurs : Leila de COMARMOND ; Ingrid FEUERSTEIN ; Laurent THEVENIN
Titre du périodique : Les Échos
Date de parution : 31/03/2020
Mots-clés : MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; PANDEMIE ; CONFINEMENT ; SERVICE PUBLIC ; FISCALITE ; IMPOT SUR LE REVENU ; MAIRIE ; DISTRIBUTION D'EAU ; ETAT CIVIL ; POLICE MUNICIPALE ; INTERVIEW ; DUSSOPT OLIVIER
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694142

[article] " Nous avons défini un niveau minimum de fonctionnement des services publics " - Le secrétaire d'Etat à la Fonction publique, Olivier Dussopt, tire un bilan de la réorganisation des services publics pour faire face à la pandémie de coronavirus. Il précise que « la fonction publique est concernée par les dérogations sur le temps de travail » - Les contrôles fiscaux suspendus, incertitudes sur la déclaration d'impôt - Les mairies se recentrent sur les services essentiels - In Les Échos - 31/03/2020 [Article de presse] / Leila de COMARMOND ; Ingrid FEUERSTEIN ; Laurent THEVENIN.
Mots-clés : MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; PANDEMIE ; CONFINEMENT ; SERVICE PUBLIC ; FISCALITE ; IMPOT SUR LE REVENU ; MAIRIE ; DISTRIBUTION D'EAU ; ETAT CIVIL ; POLICE MUNICIPALE ; INTERVIEW ; DUSSOPT OLIVIER
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694142

Cryptosporidiose : l'eau creé des remous au conseil in Nice-Matin, (12/02/2020)

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[article]
Titre : Cryptosporidiose : l'eau creé des remous au conseil - Le parasite du Foulon a, une nouvelle fois, animé la séance du conseil municipal. Des opposants y sont allés de leur question sur les périmètres de protection et la responsabilité de Suez
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 12/02/2020
Mots-clés : GRASSE ; CONSEIL MUNICIPAL ; ALIMENTATION EN EAU ; DISTRIBUTION D'EAU ; BACTERIE ; POLLUTION DE L'EAU ; VIAUD JEROME
Résumé : !eau du Foulon était au menu des questions diverses du conseil municipal. (Photos Patrice Lapoirie)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=689992

[article] Cryptosporidiose : l'eau creé des remous au conseil - Le parasite du Foulon a, une nouvelle fois, animé la séance du conseil municipal. Des opposants y sont allés de leur question sur les périmètres de protection et la responsabilité de Suez In Nice-Matin - 12/02/2020 [Article de presse].
Mots-clés : GRASSE ; CONSEIL MUNICIPAL ; ALIMENTATION EN EAU ; DISTRIBUTION D'EAU ; BACTERIE ; POLLUTION DE L'EAU ; VIAUD JEROME
Résumé : !eau du Foulon était au menu des questions diverses du conseil municipal. (Photos Patrice Lapoirie)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=689992

Cryptosporidiose : une remise de 100 % sur la facture d'eau / Claire CAMARASA in Nice-Matin, (11/02/2020)

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[article]
Titre : Cryptosporidiose : une remise de 100 % sur la facture d'eau - Votée, hier, par le syndicat intercommunal des eaux du Foulon, une remise exceptionnelle de 50 % va être accordée aux habitants. A laquelle s'ajoute celle de Suez, à hauteur de 50 % aussi
Type de document : Article de presse
Auteurs : Claire CAMARASA
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 11/02/2020
Mots-clés : GRASSE ; ALIMENTATION EN EAU ; DISTRIBUTION D'EAU ; BACTERIE ; FACTURATION
Résumé : l'unité de traitement de l'eau aux ultraviolets devrait être opérationelle d'ici la fin mars (Photo cl. C.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=689872

[article] Cryptosporidiose : une remise de 100 % sur la facture d'eau - Votée, hier, par le syndicat intercommunal des eaux du Foulon, une remise exceptionnelle de 50 % va être accordée aux habitants. A laquelle s'ajoute celle de Suez, à hauteur de 50 % aussi In Nice-Matin - 11/02/2020 [Article de presse] / Claire CAMARASA.
Mots-clés : GRASSE ; ALIMENTATION EN EAU ; DISTRIBUTION D'EAU ; BACTERIE ; FACTURATION
Résumé : l'unité de traitement de l'eau aux ultraviolets devrait être opérationelle d'ici la fin mars (Photo cl. C.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=689872

Cryptosporidiose : une usine à Gourdon pour éradiquer le parasite in Nice-Matin, (06/02/2020)

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[article]
Titre : Cryptosporidiose : une usine à Gourdon pour éradiquer le parasite
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 06/02/2020
Mots-clés : GOURDON ; ALIMENTATION EN EAU ; DISTRIBUTION D'EAU ; BACTERIE
Résumé : Cinquante mille foyers n'ont pas encore accès à l'eau potable. Une usine pour désinfecter l'eau à l'aide d'ultraviolets est en cours de construction. (Photo CE. C.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=689465

[article] Cryptosporidiose : une usine à Gourdon pour éradiquer le parasite In Nice-Matin - 06/02/2020 [Article de presse].
Mots-clés : GOURDON ; ALIMENTATION EN EAU ; DISTRIBUTION D'EAU ; BACTERIE
Résumé : Cinquante mille foyers n'ont pas encore accès à l'eau potable. Une usine pour désinfecter l'eau à l'aide d'ultraviolets est en cours de construction. (Photo CE. C.)
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Eau et assainissement : ce qui change à Tourrettes-sur-Loup in Nice-Matin, (02/01/2020)

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[article]
Titre : Eau et assainissement : ce qui change à Tourrettes-sur-Loup
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 02/01/2020
Mots-clés : TOURRETTES-SUR-LOUP ; ASSAINISSEMENT ; ALIMENTATION EN EAU ; DISTRIBUTION D'EAU ; CASA ; SIEVI
Résumé : Veolia est le nouveau délégataire de service public chargé de la gestion de l'eau pour le village de Tourrettes-sur-Loup, (Photo Carola Czernecki
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686395

[article] Eau et assainissement : ce qui change à Tourrettes-sur-Loup In Nice-Matin - 02/01/2020 [Article de presse].
Mots-clés : TOURRETTES-SUR-LOUP ; ASSAINISSEMENT ; ALIMENTATION EN EAU ; DISTRIBUTION D'EAU ; CASA ; SIEVI
Résumé : Veolia est le nouveau délégataire de service public chargé de la gestion de l'eau pour le village de Tourrettes-sur-Loup, (Photo Carola Czernecki
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686395

Définition et enjeux de la "ville intelligente" / René KAHN in La Lettre du financier territorial, N°349 (01/12/2019)

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Levens : l'usine de traitement de l'eau potable Font de Linier inaugurée / Henri ISSAURAT in Nice-Matin, (10/06/2019)

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Un gaz cancérogène traqué dans les canalisations / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6025 (12/04/2019)

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"L'argent, c'est 50% du problème des réseaux d'eau " / Jessica IBELAIDENE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6023 (29/03/2019)

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Journée mondiale de l'eau : le modèle Suez en region Paca / Franck LECLERC in Nice-Matin, (23/03/2019)

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Rive droite : pourquoi la facture d'eau va doubler ? / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (27/02/2019)

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Arrêté du 20 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 10 juillet 1996 relatif aux factures de distribution de l'eau et de collecte et de traitement des eaux usées in Journal Officiel - Lois et décrets, N°282 (06/12/2018)

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L'eau potable surveillée de près / Juliette MARIE in ID Efficience Territoriale, N°55 (01/12/2018)

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Canal du Mont : la "guerre" de l'eau n'aura pas lieu in Nice-Matin, (08/11/2018)

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Le financement des réseaux d'eau mieux canalisé / Jessica IBELAIDENE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5992/5993 (07/09/2018)

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Le réseau de froid se glisse dans le mobilier urbain / Mathieu DEJEU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5987 (03/08/2018)

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Eau potable : en 10 ans à le gaspillage a reculé de 33% in Nice-Matin, (27/07/2018)

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Eau à Contes : les travaux au quartier du Varet se terminent in Nice-Matin, (25/07/2018)

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Plus d'eau sur la place du Pin pour éloigner les SDF / Élise MARTIN in Nice-Matin, (13/07/2018)

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Le renouvellement des réseaux dans les tuyaux / Jessica IBELAIDENE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5975 (11/05/2018)

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Note d'information n° DGS/EA4/2018/9 du 9 janvier 2018 relative aux plans de gestion de la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine (09/01/2018)

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Eau potable : remplacer et rénover les réseaux / Guy DELORNE in Fiches pratiques techniques, N°215 (01/01/2018)

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REGIE EAU D'AZUR - DIX VILLES RACCORDÉES in CNEWSMatin, (10/11/2017)

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Des installations à bien sécuriser / Alexandra DELMOLINO in Hydroplus, supNOVDEC2017 (01/11/2017)

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Les poids des budgets annexes et des syndicats dans les finances des collectivités locales / Xavier NIEL in BIS Bulletin d'informations statistiques de la DGCL, N°120 (01/11/2017)

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AU FIL DE L'EAU, FLEUVES ET RIVIÈRES DES ALPES-MARITIMES / Jérôme BRACQ in Patriote Côte d'azur, N°199 (04/08/2017)

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Claire comme l’eau de la commune in Journal des communes, N°2198 (01/05/2017)

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Réduction des pertes d’eau des réseaux de distribution d’eau potable. Guide pour l’élaboration du plan d’actions. Volume 2 : Plan d’actions détaillé et hiérarchisé (01/05/2017)

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Cagnes : une canalisation bichonnée pour 50 ans / Gaëlle de LUNARDO in Nice-Matin, (01/03/2017)

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Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur un projet d’avis au Journal officiel (JO) modifiant l’avis du 24 février 2012 relatif aux conditions de mise sur le marché des produits et objets, constitués à base de ciment, entrant au contact d’eau destinée à la consommation humaine (EDCH) dans les installations de production, de traitement et de distribution d’eau. Avis de l’Anses. Saisine n° 2016-SA-00161. Saisine liée n° 2013-SA-0158 (16/12/2016)

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Guide d'application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux. Fascicule 2. Guide technique (01/12/2016)

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Vers une gestion intelligente du réseau d'eau grâce au "big data" / Emmanuelle LESQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2343 (28/11/2016)

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Travaux d'urgence en cours sur le canal du Foulon / Marianne LE MONZE in Nice-Matin, (28/10/2016)

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La facture d’eau : son contenu obligatoire / Guy DELORNE in Fiches pratiques techniques, N°202 (01/10/2016)

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Inondation : assurer la continuité d'approvisonnement de l'eau potable / Magali DELIVET in Le magazine de l'ingénierie territoriale, N°19 (01/10/2016)

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Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement. Panorama des services et de leur performance en 2013 / Jeanne DEQUESNE (01/09/2016)

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Rechercher les fuites pour doper le rendement in Hydroplus, N° 236 (01/09/2016)

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Desserte en eau: vous avez dit égalité? / Pierre DEJOANNIS in Nice-Matin, (15/08/2016)

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La loi NOTRe et le petit cycle de l'eau : de l'erreur stratégique à la stratégie masquée ? / Nicolas SAUTEREAU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (13/06/2016)

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LA SAGA DU FOULON - EPISODE 4 : La reconstruction (1939-1988) / Jean-Pierre FROITZHEIM in Patriote Côte d'azur, N°136 (20/05/2016)

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Arrêté du 28 avril 2016 modifiant l'arrêté du 10 juillet 1996 relatif aux factures de distribution de l'eau et de collecte et de traitement des eaux usées in Journal Officiel - Lois et décrets, N°105 (05/05/2016)

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Collectivité territoriale concessionnaire de l’Etat ; sous-concession : nécessité d’une autorisation du concédant (ici de l’Etat) in La Lettre du financier territorial, N°310 (01/05/2016)

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LA SAGA DU FOULON - ÉPISODE 3 : La construction (1885-1949) / Jean-Pierre FROITZHEIM in Patriote Côte d'azur, N°132 (22/04/2016)

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Priorité à la réhabilitation des réseaux d'eau potable / Chris PONSOT in Nice-Matin, (07/04/2016)

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LA SAGA DU FOULON - ÉPISODE 2 : Canal du Loup ou canal du Foulon / Jean-Pierre FROITZHEIM in Patriote Côte d'azur, N°128 (25/03/2016)

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LA SAGA DU FOULON - EPISODE 1 : À la recherche de l'eau (1846-1873) / Jean-Pierre FROITZHEIM in Patriote Côte d'azur, N°126 (11/03/2016)

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Cure de jouvence pour les tuyaux vétustes de la traverse Napoléon / Vincent TANGUY in Nice-Matin, (07/03/2016)

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Coursegoules souhaite l'arrivée de l'eau au col de Vence en 2016 in Nice-Matin, (28/01/2016)

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Eau et assainissement: les projets pour 2016 in Nice-Matin, (28/01/2016)

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Robinets ouverts pour Eau d'Azur in L'avenir côte d'azur, (01/01/2016)

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Querelles juridiques autour de la distribution d'eau / Nicolas HASSON-FAURÉ in Nice-Matin, (09/12/2015)

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Protection des aires d’alimentation des captages en eau potable. Etude de pratiques en Europe / Sonia SIAUVE (01/12/2015)

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Un droit social qui ne coule pas de source : le droit à l'eau / Florence LERIQUE in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°6 (01/11/2015)

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L'accès à l'eau pendant l'année entière répond à un objectif de valeur constitutionnelle / Nicolas JOSSELIN in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°10 (01/10/2015)

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Eau potable: 130 000 litres distribués chaque jour / Rémy DONCARLI in Nice-Matin, (23/09/2015)

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La garantie d'un accès à l'eau devant le Conseil constitutionnel / Carole NIVARD in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°30 (21/09/2015)

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Dossier. L'eau, un précieux service public / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2015)

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Les collectivités territoriales et la loi sur la transition énergétique : pour que l’exemplarité vire au vert (25/08/2015)

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Distribution d'eau. A Boulogne, les données de Veolia changent de source / Mathieu DEJEU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5830 (21/08/2015)

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Compétence du juge administratif pour un litige lié à un refus d'exécution de travaux publics / Élise LANGELIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°25 (22/06/2015)

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Métropole de Nice : La régie d'eau potable monte en pression / José SOTO in Maires de France, N°325 (01/06/2015)

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Modélisation de la formation des trihalométhanes dans les réseaux de distribution d’eau destinés à la consommation humaine en France in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°6 (01/06/2015)

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Quartier Maubert : le réseau d'eau potable bientôt renouvelé in Nice-Matin, (20/04/2015)

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Arrêté du 22 janvier 2015 relatif aux modalités d'exonération des frais liés au rejet de paiement d'une facture d'eau in Journal Officiel - Lois et décrets, N°26 (31/01/2015)

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L'enfant qui n'aurait pas dû mourir / Jean-Claude JAILLETTE in Marianne, N°926 (19/01/2015)

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Conditions de raccordement aux réseaux publics sans l'accord de la collectivité publique / Rémi BONNEFONT in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°11 (01/11/2014)

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Réduction des pertes d’eau des réseaux de distribution d’eau potable. Guide pour l’élaboration du plan d’actions (décret 2012-97 du 27 janvier 2012) (01/11/2014)

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Le montant d'une redevance pour service rendu peut être fixé rétroactivement lorsque la délibération tarifaire initiale a été déclarée illégale / Jean-Baptiste CHEVALIER in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°10 (01/10/2014)

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Modification de la consistance du réseau d'eau et refus de permis de construire / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°25 (23/06/2014)

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Des technologies intelligentes pour relever le défi de l'eau / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, n°451 (avril 2014)

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Ouvrages publics. La réforme anti-endommagement des réseaux / Cécile FONTAINE in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 276 (2014 février)

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Que doivent les collectivités en matière de lutte contre l'incendie ? / Jean-Paul STEPHANT in Technicités, n° 262 (2014 8-23 janvier)

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La disposition du règlement d'un service public local qui prévoit la possibilité d'une pénalité excessive de l'usager constitue une clause abusive / François BEROUJON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 49 (2013 2 décembre)

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Réseaux d'eau potable. Descriptif détaillé des ouvrages de transport et de distribution in Cahier pratique. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5738, cahier détaché n° 2 (2013 15 novembre)

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Régie intéressée / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2192 (2013 14 octobre)

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Délégation de service public : des critères techniques et financiers précis / Patrick MARTIN-GENIER in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, n° 132 (2013 octobre)

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Gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable / Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2185, cahier détaché n° 2 (2013 26 août)

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Comment inventorier les réseaux ? / Olivier BAUMANN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5714 (2013 31 mai)

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La récupération de l'eau de pluie in Journal des communes, n° 2170 (2013 mai)

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Eau potable : les matériaux conditionnent sa qualité / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 245 (2013 8 mars)

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Etendue de l'obligation contractuelle pesant sur le distributeur d'eau et causes d'exonération de sa responsabilité / DARRET-COURGEON Isabelle in Recueil Dalloz, n° 9 (2013 7 mars)

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Fuites d'eau après compteur : la facture est écrêtée sous conditions / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 238 (2012 8 novembre)

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Contamination d'un réseau de distribution d'eau par des légionelles.Mesures prises et retour d'expérience / F. MANSOTTE in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° 10 (2012 octobre)

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Subventions entre collectivités : libre administration oui, discrimination non ! / MABILE Sébastien in La Lettre du cadre territorial, n° 450 (2012 1er octobre)

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Eau potable in RCL La revue des collectivités locales, n° 433 (2012 juin)

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Une « entente » possible, sous le contrôle du juge / Patrick MARTIN-GENIER in La Lettre du cadre territorial, n° 444 (2012 1er juin)

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Réduction des fuites dans les réseaux d'alimentation en eau potable. Systèmes d'indicateurs et méthodologies pour la définition, la conduite et l'évaluation des politiques de lutte contre les fuites dans les réseaux d'eau potable. Fiches pratiques / Eddy RENAUD (01/04/2012)

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Eau potable : les collectivités locales face aux enjeux de 2015 / Yvon GOUTAL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2117 (2012)

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Le contrat par lequel une communauté de communes prend en charge le service public de la distribution d'eau d'une commune au sein d'une entente intercommunale est-il une délégation de service public ? / Bertrand DACOSTA in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 3 (2012 mars)

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Décret n° 2012-97 du 27 janvier 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 24 (2012 28 janvier)

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La relève à distance des compteurs d'eau, pour une meilleure qualité du service / Guy DELORNE in Technicités, n° 222 (2012 8-23 janvier)

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Distribution d'eau : la cote d'alerte contentieuse atteinte / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2104 (2011 5 décembre)

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La RODP pour les ouvrages d'eau et d'assainissement / VIGOUREUX Alexandre in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2093 (2011 19 septembre)

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Compétence et obligations des communes en matière de distribution d'eau potable (erratum sur l'extrait de jugement publié dans le numéro 6 du mois de juin) in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 7-8 (2011 juillet-août)

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Compétence et obligations des communes en matière de distribution d'eau potable / Rémi BONNEFONT in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 6 (2011 juin)

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LE FINANCEMENT DE LA GESTION DES RESSOURCES EN EAU EN FRANCE. ETUDE DE CAS POUR UN RAPPORT DE L'OCDE / Françoise MAUREL (01/01/2011)

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Le Gard veut optimiser ses réseaux d'eau / Jean LELONG in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2055 (2010 29 novembre)

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Pour une rénovation de la gestion déléguée / Patrick SITBON in Contrats publics, n° 102 (2010 septembre)

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Délégation de service public de distribution d'eau : critère d'une offre anormalement basse in Code général des collectivités territoriales, n° ind (2010 août)

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Le prix de l'eau : David contre Goliath ? / Élise LANGELIER in Code général des collectivités territoriales, n° ind (2010 août)

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