Portail documentaire

Avis relatif à l'application de l'arrêté du 10 septembre 2021 portant sur la protection des réseaux d'adduction et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine contre les pollutions par retours d'eau in Journal Officiel - Lois et décrets, N°222 (23/09/2021)  

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Avis relatif à l'application de l'arrêté du 10 septembre 2021 portant sur la protection des réseaux d'adduction et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine contre les pollutions par retours d'eau Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°222 Date de parution : 23/09/2021 Mots-clés : RESEAU ; EAU ; ADDUCTION ; CONSOMMATION ; POLLUTION ; GESTION DE L'EAU En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=746204 [article] Avis relatif à l'application de l'arrêté du 10 septembre 2021 portant sur la protection des réseaux d'adduction et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine contre les pollutions par retours d'eau In Journal Officiel - Lois et décrets - N°222 - 23/09/2021 [Texte réglementaire]. Mots-clés : RESEAU ; EAU ; ADDUCTION ; CONSOMMATION ; POLLUTION ; GESTION DE L'EAU En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=746204

Quel est le juge compétent pour se prononcer sur les fuites concernant les canalisations d'adduction d'eau potable ? / Marc PICHON DE VENDEUIL in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°5 (01/05/2021)

ISBD Vue détaillée [article] Quel est le juge compétent pour se prononcer sur les fuites concernant les canalisations d'adduction d'eau potable ? In BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales - N°5 - 01/05/2021 [Article de périodique] / Marc PICHON DE VENDEUIL ; Bernard POUJADE . - p. 404-407. Mots-clés : JURIDICTION JUDICIAIRE ; JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; EAU POTABLE ; COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ; ADDUCTION ; CANALISATION ; USAGER Résumé : Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 14 mai 2021, n° 446675 : dommage consécutif à des fuites sur des canalisations d'eau potable. Compétence judiciaire. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=743235 [article]  Titre : Quel est le juge compétent pour se prononcer sur les fuites concernant les canalisations d'adduction d'eau potable ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Marc PICHON DE VENDEUIL ; Bernard POUJADE Titre du périodique : BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales Numéro : N°5 Date de parution : 01/05/2021 Article en page(s) : p. 404-407 Mots-clés : JURIDICTION JUDICIAIRE ; JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; EAU POTABLE ; COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ; ADDUCTION ; CANALISATION ; USAGER Résumé : Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 14 mai 2021, n° 446675 : dommage consécutif à des fuites sur des canalisations d'eau potable. Compétence judiciaire. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=743235

Un gaz cancérogène traqué dans les canalisations / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6025 (12/04/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Un gaz cancérogène traqué dans les canalisations In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6025 - 12/04/2019 [Article de périodique] / Emmanuelle PICAUD . - p. 72-73. Mots-clés : ALIMENTATION EN EAU ; DISTRIBUTION D'EAU ; ADDUCTION Résumé : La recherche du chlorure de vinyle monomère (CVM) dans les réseaux d'eau potable a été organisée en Vendée. Les conduites en PVC d'avant les années 1980 présentent en effet un risque de contamination. Cette étude a grande échelle a permis l'identification des zones à risques. Un traitement spécifique est ensuite appliqué (stripping) mais il est conseillé de remplacer les conduites contaminées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=663900 [article]  Titre : Un gaz cancérogène traqué dans les canalisations Type de document : Article de périodique Auteurs : Emmanuelle PICAUD Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6025 Date de parution : 12/04/2019 Article en page(s) : p. 72-73 Mots-clés : ALIMENTATION EN EAU ; DISTRIBUTION D'EAU ; ADDUCTION Résumé : La recherche du chlorure de vinyle monomère (CVM) dans les réseaux d'eau potable a été organisée en Vendée. Les conduites en PVC d'avant les années 1980 présentent en effet un risque de contamination. Cette étude a grande échelle a permis l'identification des zones à risques. Un traitement spécifique est ensuite appliqué (stripping) mais il est conseillé de remplacer les conduites contaminées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=663900

Le réseau de froid se glisse dans le mobilier urbain / Mathieu DEJEU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5987 (03/08/2018)

ISBD Vue détaillée [article] Le réseau de froid se glisse dans le mobilier urbain In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°5987 - 03/08/2018 [Article de périodique] / Mathieu DEJEU . - p. 35. Mots-clés : CLIMATISATION ; DISTRIBUTION D'EAU ; ADDUCTION ; ESPACE PUBLIC ; MOBILIER URBAIN Résumé : A Paris, un nouveau dispositif a été mis en place par Climespace, à savoir des bancs refroidis par de l'eau glacée en provenance des canalisations de distribution. Ces "îlots frais" se composent d'une ombrière et de bancs où circule l'eau froide via des tuyaux coulés dans leur assise reliés à des canalisations qui se greffent sur les vidanges existantes du réseau d'eau urbain. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=639738 [article]  Titre : Le réseau de froid se glisse dans le mobilier urbain Type de document : Article de périodique Auteurs : Mathieu DEJEU Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°5987 Date de parution : 03/08/2018 Article en page(s) : p. 35 Mots-clés : CLIMATISATION ; DISTRIBUTION D'EAU ; ADDUCTION ; ESPACE PUBLIC ; MOBILIER URBAIN Résumé : A Paris, un nouveau dispositif a été mis en place par Climespace, à savoir des bancs refroidis par de l'eau glacée en provenance des canalisations de distribution. Ces "îlots frais" se composent d'une ombrière et de bancs où circule l'eau froide via des tuyaux coulés dans leur assise reliés à des canalisations qui se greffent sur les vidanges existantes du réseau d'eau urbain. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=639738

Circulaire n° 2003-29 du 27 février 2003 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5217, supplément (2003 21 novembre)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Circulaire n° 2003-29 du 27 février 2003 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : n° 5217, supplément Date de parution : 27/02/2003 Article en page(s) : p. 360 Mots-clés : ADDUCTION ; DISTRIBUTION D'EAU ; GESTION DE L'EAU ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; CCTG Résumé : Modification du fascicule 71 "fourniture et pose de conduites d'adduction et de distribution d'eau" du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=158087 [article] Circulaire n° 2003-29 du 27 février 2003 In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 5217, supplément - 27/02/2003 [Texte réglementaire] . - p. 360. Mots-clés : ADDUCTION ; DISTRIBUTION D'EAU ; GESTION DE L'EAU ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; CCTG Résumé : Modification du fascicule 71 "fourniture et pose de conduites d'adduction et de distribution d'eau" du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=158087

LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE in Guide pratique de l'élu, n° 2 (2000 janvier)

Permalink

LES PARTICIPATIONS DEMANDEES POUR LA REALISATION DES SERVICES PUBLICS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX DOIVENT-ELLES ETRE PREVUES DANS LE PERMIS DE CONSTRUIRE? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 2 (1998)

Permalink