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Convention citoyenne : des propositions radicales. in Nice-Matin, (22/06/2020)

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[article]
Titre : Convention citoyenne : des propositions radicales.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 22/06/2020
Mots-clés : ECOLOGIE ; CLIMAT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; CONVENTION ; CONSULTATION DES CITOYENS ; LIMITATION DE VITESSE ; AUTOROUTE
Résumé : Certaines des propositions devraient polariser l'opinion publique, comme la réduction de la vitesse sur l'autoroute de 130 à 110km/h.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701531

[article] Convention citoyenne : des propositions radicales. In Nice-Matin - 22/06/2020 [Article de presse].
Mots-clés : ECOLOGIE ; CLIMAT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; CONVENTION ; CONSULTATION DES CITOYENS ; LIMITATION DE VITESSE ; AUTOROUTE
Résumé : Certaines des propositions devraient polariser l'opinion publique, comme la réduction de la vitesse sur l'autoroute de 130 à 110km/h.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701531

Deux ateliers de faux papiers démantelés à Paris. / Jean CHICHIZOLA in Le Figaro, (22/06/2020)

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[article]
Titre : Deux ateliers de faux papiers démantelés à Paris.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Jean CHICHIZOLA
Titre du périodique : Le Figaro
Date de parution : 22/06/2020
Mots-clés : PARIS ; MARSEILLE ; POLICE DE L'AIR ET DES FRONTIERES ; DELINQUANCE ; FRAUDE ; CARTE NATIONALE D'IDENTITE ; PASSEPORT ; PERMIS DE CONDUIRE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701537

[article] Deux ateliers de faux papiers démantelés à Paris. In Le Figaro - 22/06/2020 [Article de presse] / Jean CHICHIZOLA.
Mots-clés : PARIS ; MARSEILLE ; POLICE DE L'AIR ET DES FRONTIERES ; DELINQUANCE ; FRAUDE ; CARTE NATIONALE D'IDENTITE ; PASSEPORT ; PERMIS DE CONDUIRE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701537

Etat civil. Le livret de famille subit un lifting / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2520 (22/06/2020)

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[article] Etat civil. Le livret de famille subit un lifting In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2520 - 22/06/2020 [Article de périodique] / Nathalie LEVRAY . - p. 57.
Mots-clés : ACTE DE L'ETAT CIVIL ; NATIONALITE ; FILIATION ; NOM ; DROIT DE LA FAMILLE ; LIVRET DE FAMILLE ; ETAT CIVIL ; REFORME
Résumé : L'arrêté du 10 janvier 2020 modifie les renseignements relatifs à l'état civil et au droit de la famille contenus dans le livret de famille.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701864

[article]
Titre : Etat civil. Le livret de famille subit un lifting
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Nathalie LEVRAY
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2520
Date de parution : 22/06/2020
Article en page(s) : p. 57
Mots-clés : ACTE DE L'ETAT CIVIL ; NATIONALITE ; FILIATION ; NOM ; DROIT DE LA FAMILLE ; LIVRET DE FAMILLE ; ETAT CIVIL ; REFORME
Résumé : L'arrêté du 10 janvier 2020 modifie les renseignements relatifs à l'état civil et au droit de la famille contenus dans le livret de famille.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701864

Modes de gestion. Délégation de service public : la crise sanitaire rebat les cartes / Cédric NEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2520 (22/06/2020)

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[article] Modes de gestion. Délégation de service public : la crise sanitaire rebat les cartes In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2520 - 22/06/2020 [Article de périodique] / Cédric NEAU . - p. 10-11.
Mots-clés : REGIE ; PERTE ; AVENANT ; INDEMNITE ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; EPIDEMIE ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; MODE DE GESTION ; CRISE ; CONFINEMENT
Résumé : Avec la crise sanitaire, certaines établissements ou services gérés en délégation de service public ont été fermés et certains n'ont pas encore rouvert. Les délégataires ont subi des baisses de recettes, qu'ils n'entendent pas supporter entièrement. Les contentieux sur les indemnités financières menacent. Jusqu'à redonner l'envie aux collectivités de gérer les services publics locaux en régie ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701853

[article]
Titre : Modes de gestion. Délégation de service public : la crise sanitaire rebat les cartes
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Cédric NEAU
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2520
Date de parution : 22/06/2020
Article en page(s) : p. 10-11
Mots-clés : REGIE ; PERTE ; AVENANT ; INDEMNITE ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; EPIDEMIE ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; MODE DE GESTION ; CRISE ; CONFINEMENT
Résumé : Avec la crise sanitaire, certaines établissements ou services gérés en délégation de service public ont été fermés et certains n'ont pas encore rouvert. Les délégataires ont subi des baisses de recettes, qu'ils n'entendent pas supporter entièrement. Les contentieux sur les indemnités financières menacent. Jusqu'à redonner l'envie aux collectivités de gérer les services publics locaux en régie ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701853

Le non-respect par un agent public d'une obligation déclarative fait obstacle à ce qu'il soit regardé de bonne foi et vaut transmission d'une information inexacte / BAILLARD Bertrand in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°25 (22/06/2020)

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[article] Le non-respect par un agent public d'une obligation déclarative fait obstacle à ce qu'il soit regardé de bonne foi et vaut transmission d'une information inexacte In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°25 - 22/06/2020 [Article de périodique] / BAILLARD Bertrand . - p. 33-35.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; RELATION ADMINISTRATION USAGERS ; SUPPLEMENT FAMILIAL ; TITRE DE RECETTES ; PRESCRIPTION ; REMBOURSEMENT TROP PERCU ; TRAITEMENT DES FONCTIONNAIRES
Résumé : Conclusions de Bertrand Baillard, rapporteur public, sur un jugement du tribunal administratif d'Amiens du 15 novembre 2019 (n° 1800118, C +). Un supplément familial de traitement indu, versé à un agent de la fonction publique territoriale, constitue le point de départ de cette décision.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701593

[article]
Titre : Le non-respect par un agent public d'une obligation déclarative fait obstacle à ce qu'il soit regardé de bonne foi et vaut transmission d'une information inexacte
Type de document : Article de périodique
Auteurs : BAILLARD Bertrand
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°25
Date de parution : 22/06/2020
Article en page(s) : p. 33-35
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; RELATION ADMINISTRATION USAGERS ; SUPPLEMENT FAMILIAL ; TITRE DE RECETTES ; PRESCRIPTION ; REMBOURSEMENT TROP PERCU ; TRAITEMENT DES FONCTIONNAIRES
Résumé : Conclusions de Bertrand Baillard, rapporteur public, sur un jugement du tribunal administratif d'Amiens du 15 novembre 2019 (n° 1800118, C +). Un supplément familial de traitement indu, versé à un agent de la fonction publique territoriale, constitue le point de départ de cette décision.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701593

Quelles suites pour les idées des 150 ? / Michèle COTTA in Nice-Matin, (22/06/2020)

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Social. Contre la prostitution, les collectivités misent sur la prévention / Judith CHETRIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2520 (22/06/2020)

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Convention climat : Macron fera une annonce le 29 juin in Nice-Matin, (20/06/2020)

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Bernard Boetti figure du Safranier s'en est allé / Serge JAUSAS in Nice-Matin, (19/06/2020)

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Marchés publics. Surcoûts sur les chantiers : incitation au partage ... / Sophie D'AUZON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6089 (19/06/2020)

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Paiement. Le sous-traitant qui a dû rembourser l'avance du fait de la résiliation du marché peut rechercher la responsaibilité du titulaire / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6089 (19/06/2020)

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Procédure de passation. Le candidat évincé irrégulièrement peut être indemnisé même s'il a obtenu le contrat succédant à celui résilié / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6089 (19/06/2020)

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La responsabilité juridique des directeurs d’Ehpad interrogée avec la crise du Covid-19 / Olivier HIELLE in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3165 (19/06/2020)

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Urbanisme. Quand le Conseil d'Etat rompt le cercle vicieux lié aux servitudes de cour commune / Louis des CARS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6089 (19/06/2020)

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Disparition de Jean Raspail : le souvenir du prix Audiberti in Nice-Matin, (18/06/2020)

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Ils traversent le Lac Léman pour aider le petit Noham / Margot DASQUE in Nice-Matin, (18/06/2020)

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Incident à l'arsenal : pourquoi les riverains n'ont pas été alertés / Virginie RABISSE in Nice-Matin, (18/06/2020)

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"L’inquiétude est grande chez les professionnels du patrimoine" / Hélène GIRARD (18/06/2020)

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Joseph Zorgniotti s'en est allé in Nice-Matin, (18/06/2020)

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Décret n° 2020-732 du 15 juin 2020 relatif à la dématérialisation des justificatifs de domicile pour la délivrance des cartes nationales d'identité, passeports, permis de conduire et certificats d'immatriculation in Journal Officiel - Lois et décrets, N°148 (17/06/2020)

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" Tirer les leçons " du coronavirus : la commission d'enquête commence ses travaux / Amélie BAUBEAU in AFP, (16/06/2020)

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Maurice Rajsfus, mémoire des violences policières. / Frantz DURUPT ; Ismaël HALISSAT in Libération, (15/06/2020)

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Artin Oksayan n'est plus in Nice-Matin, (14/06/2020)

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Ehpad : des vies auraient pu être sauvées. in Le Journal du Dimanche, (14/06/2020)

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Tirage au sort, la démocratie du citoyen ordinaire in Le Monde, (13/06/2020)

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"Les immigrés et leurs descendants sont en moins bonne position face au Covid-19" / Marc-Olivier BHERER in Le Monde, (12/06/2020)

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Mort de Zineb Redouane : le rapport d'expertise balistique disculpe la police in Nice-Matin, (12/06/2020)

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Quel design pour le "monde d'après" ? / Geneviève GALLOT in Le journal des arts, N°548 (12/06/2020)

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La communauté du judo pleure Louis Richer / Alexandre CARINI in Nice-Matin, (11/06/2020)

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Coronavirus : Quatre questions auxquelles les commissions d'enquête devront répondre / Laure COMETTI ; Thibaut LE GAL in 20 minutes Nice .fr, (11/06/2020)

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Une association prend soin du collège de Saint-Martin-du-Var in Nice-Matin, (10/06/2020)

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La loi accordant un congé de 15 jours en cas de décès d'un enfant est publiée (10/06/2020)

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Recueillement pour la Messe du Souvenir " au Sacré-Coeur in Nice-Matin, (10/06/2020)

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La situation continue de s'améliorer dans la région in Nice-Matin, (10/06/2020)

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LOI n° 2020-692 du 8 juin 2020 visant à améliorer les droits des travailleurs et l'accompagnement des familles après le décès d'un enfant in Journal Officiel - Lois et décrets, N°140 (09/06/2020)

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La maison de 007 mise en vente in Nice-Matin, (09/06/2020)

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L'appreciation par le juge administratif de la régularité de la cession des réseaux câblés et de la méthode de valorisation des réseaux au regard de la qualification de libéralité / PARISI Laetitia in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (08/06/2020)

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Crèches : " Rassurer les familles et les encadrants ". / Marie CARDONA in Nice-Matin, (08/06/2020)

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Mort suspecte au Cannet, un homme en détention. in Nice-Matin, (08/06/2020)

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Pas de droit de passage sur le domaine public non routier pour les exploitants de réseaux de télécommunications / Maxime MEYER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (08/06/2020)

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Phase de test pour une école hors les murs. / Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (08/06/2020)

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Roquesteron pleure Dédé son vieux boulanger. / Daniel OLIVARI in Nice-Matin, (08/06/2020)

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Le Val-d'Entraunes a perdu son doyen. / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (08/06/2020)

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Valbonne : quatre jours d'école sous conditions. / Béatrice COUREL in Nice-Matin, (08/06/2020)

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Le Brésil menace de claquer lui aussi la porte de l'OMS in Nice-Matin, (07/06/2020)

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Mariages : un retour tant attendu sur la Côte / Elodie RADENAC in Nice-Matin, (06/06/2020)

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" On est les premiers mariés-déconfinés ! " / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (06/06/2020)

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Ange est mort seul, confiné dans un Ehpad à Sanary / Eric MARMOTTANS in Nice-Matin, (05/06/2020)

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L'Escarène perd un grand bénévole in Nice-Matin, (05/06/2020)

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Exécutif et syndicats au chevet de l'emploi in Nice-Matin, (05/06/2020)

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Jean Vial, ancien inspecteur des ventes à Nice-Matin, n'est plus in Nice-Matin, (05/06/2020)

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Hydroxychloroquine : l'OMS reprend ses essais cliniques in Nice-Matin, (04/06/2020)

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St-Etienne-de-Tinée perd sa figure locale Jean Pascal / Lucien CARLES in Nice-Matin, (04/06/2020)

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Antibes : Bernard Tomasini devient président de la Croix-Rouge / Margot DASQUE in Nice-Matin, (03/06/2020)

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La liberté retrouvée, l'économie à sauver in Nice-Matin, (03/06/2020)

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Rixe fatale entre voisins, République perd une figure in Nice-Matin, (03/06/2020)

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Comme un parfum de retour à la normale / Denis JEAMBAR in Nice-Matin, (02/06/2020)

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Accidents de la vie courante chez les mineurs de moins de quinze ans : quelle perception des risques par les parents ? / Marie-Andrée BLANC (01/06/2020)

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Actes du colloque "Avoir des enfants, ça change tout !" - En 10 ans, quelle évolution du niveau de vie des familles avec enfants ? Comment l’améliorer durablement ? (01/06/2020)

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CDC Habitat : les gardiens d'immeuble jouent les conseillers en insertion / Eric LARPIN in La Gazette Santé Social, N°174/175 (01/06/2020)

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Changement d'équipe municipale. Peut-on résilier les contrats ? / Servan LE JANNE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°6 (01/06/2020)

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Considérations sur la peur / Emile SELLIER-MESNARD in Le Journal des psychologues, N°378 (01/06/2020)

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COVID-19. Un tsunami qui interroge l'avenir de la Sécurité sociale / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°174/175 (01/06/2020)

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L'enfant dans la séparation parentale / Pauline de LA LOSA in FORUM, N°89 (01/06/2020)

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Identités numériques. Clés de voûte de la citoyenneté numérique (01/06/2020)

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Et maintenant on fait quoi ? / Aude MARTIN in Alternatives économiques, N°402 (01/06/2020)

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Le maire peut-il subordonner la délivrance d'un permis à la création d'une servitude de passage ? / Anne ILJIC in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2020)

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Le meurtre conjugal comme tentative d’appropriation subjective des expériences traumatiques familiales / Kathleen BEUVELET in Dialogue, N°228 (01/06/2020)

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Les mineurs mis en cause pour violences physiques et sexuelles de 1996 à 2018 / Fiona FRATTINI (01/06/2020)

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La prescription quinquennale de l'article 2224 du code civil s'applique-t-elle aux indemnités dues par les fonctionnaires en cas de rupture de l'engagement à servir ? / Olivier FUCHS in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2020)

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Les principes de la décentralisation / Jean-Marie PONTIER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2020)

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Le recours au groupement de commandes / Vanessa LEBON in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°193 (01/06/2020)

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Le secret professionnel est-il compatible avec le devoir de signalement ? / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°174/175 (01/06/2020)

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Sécuriser la commune et ses élus in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°6 (01/06/2020)

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Structurer une démarche efficace d'instruction de suivi et de contrôle des associations / Arafat BENAMER in La Lettre du financier territorial, N°355 (01/06/2020)

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Violences conjugales (1ère partie) / A. SANNIER in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, N°6 (01/06/2020)

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Cagnes : drapeau bas pour Jean-Claude Pinet in Nice-Matin, (31/05/2020)

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François Lenglet : "Macron doit inventer un nouveau cap". / François LENGLET in Le Journal du Dimanche, (31/05/2020)

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L'isolement tue. / Emmanuelle SOUFFI ; Anne-Sophie BARRET ; Solenn CHERRIER in Le Journal du Dimanche, (31/05/2020)

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A petits pas, l'Europe continue à se déconfiner / Stéphanie GASIGLIA ; Rudy KOSKAS ; Sophie CASALS ; Margot DASQUE ; Alice DAVID ; Olivier SCLAVO ; Rachel DORDOR in Nice-Matin, (31/05/2020)

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La vallée pleure le décès de son historien local Charles Botton / Amédée DI SEGNI in Nice-Matin, (31/05/2020)

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Phase 2 : entre espoir et précautions à J-3 / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (30/05/2020)

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Claude Goasguen La bonne droite d'un combattant. / Guillaume TABARD in Le Figaro, (29/05/2020)

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Disparition Claude Goasguen, fort à droite et fort en gueule. in Libération, (29/05/2020)

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Figure de la droite parisienne Claude Goasguen est mort in Nice-Matin, (29/05/2020)

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GORBIO Paul Pastor, l'ancien boulanger n'est plus in Nice-Matin, (29/05/2020)

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" La liberté, enfin, va redevenir la règle " / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (29/05/2020)

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LE TIGNET Un chèque de 5 000 euros pour les orphelins des sapeurs-pompiers in Nice-Matin, (29/05/2020)

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" Barbara ne méritait pas une fin de vie comme ça " / Alice DAVID in Nice-Matin, (28/05/2020)

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Décès de Claude Goasguen, figure de LR au tempérament parfois volcanique in La Croix, (28/05/2020)

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Une deuxième étape cruciale aujourd'hui in Nice-Matin, (28/05/2020)

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Disparition du cannois Nic Johansen, figure de la voile in Nice-Matin, (28/05/2020)

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Après 40 décès, La Riviera annonce la " fin du processus épidémique " / Fabien BINACCHI in 20mn(Nice), (27/05/2020)

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Le soutien XXL de l'État au secteur automobile / Claude WEILL in Nice-Matin, (27/05/2020)

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Le décès de Barbara, SDF, suscite une vive émotion à Cagnes in Nice-Matin, (26/05/2020)

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Déconfinement : le ministère de la Culture publie la carte des musées et lieux de patrimoine rouverts / Jean-Noël ESCUDIE (26/05/2020)

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Ehpad : Les méthodes de pression de Korian. / Ismaël HALISSAT ; Chloé PILORGET-REZZOUK in Libération, (26/05/2020)

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Hommages à Marc Peillon aujourd'hui in Nice-Matin, (26/05/2020)

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Réforme de l'hôpital : le gouvernement accèlère / Denis JEAMBAR in Nice-Matin, (26/05/2020)

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Le respect de la vie privée et familiale en protection de l'enfance : un droit fondamental difficilement assuré dans un dispositif en souffrance (26/05/2020)

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Antibes : Christian Moriconi nous a quittés. in Nice-Matin, (25/05/2020)

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Assistance éducative : la procédure en partie « déconfinée » par ordonnance / Diane POUPEAU (25/05/2020)

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Ce qui change pour la police municipale / Géraldine BOVI-HOSY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2516 (25/05/2020)

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Décès de Marc Peillon : les musiciens sous le choc. / Yann DELANOË in Nice-Matin, (25/05/2020)

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L’entrée, le séjour et le premier accueil des personnes étrangères en France : le rapport de la Cour des Comptes in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21-22 (25/05/2020)

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Gens du voyage. Obligations des collectivités en matière de domiciliation / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2516 (25/05/2020)

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Jean-Loup Dabadie : sa plume parlait au plus grand nombre in Nice-Matin, (25/05/2020)

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Les charges s'accumulent contre la chloroquine in Nice-Matin, (24/05/2020)

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Arrêté du 19 mai 2020 fixant les catégories de denrées alimentaires qui sont exclues du don compte tenu du risque sanitaire que leur conservation peut engendrer in Journal Officiel - Lois et décrets, N°125 (23/05/2020)

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Arrêté du 19 mai 2020 modifiant l'arrêté du 3 avril 2020 prescrivant des mesures temporaires favorisant l'adaptation des entreprises du secteur alimentaire mettant sur le marché des denrées animales ou d'origine animale au contexte des restrictions imposées dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°125 (23/05/2020)

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Rénovation de la chapelle : Saint-Jean vous dit merci ! / Pascal FIANDINO in Nice-Matin, (23/05/2020)

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FAIT DIVERS : Une SDF décède sur la voie publique à Cagnes-sur-Mer in Nice-Matin, (22/05/2020)

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Ordonnance n° 2020-595 du 20 mai 2020 modifiant l'ordonnance n° 2020-304 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux contrats de syndic de copropriété in Journal Officiel - Lois et décrets, N°124 (21/05/2020)

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Covid-19 : l'âge, principal facteur de risque de mortalité / Cécile DUCOURTIEUX ; Pascale SANTI in Le Monde, (20/05/2020)

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Mariages : le retour à la normale reste l'inconnue / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (20/05/2020)

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Municipales en juin : le "oui mais" du Conseil scienfitique / Thierry PRUDHON ; Claude WEILL in Nice-Matin, (20/05/2020)

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L'italie relève le rideau, l'UE sort le portefeuille in Nice-Matin, (19/05/2020)

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Michel Piccoli, toutes ses choses de la vie dans le Sud / Laurent AMALRIC in Nice-Matin, (19/05/2020)

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Qui veut sauver l'institution La Mère Germaine ? / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (19/05/2020)

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La sphère sociale redoute de devoir porter la "dette Covid" / Solveig GODELUCK in Les Échos, (19/05/2020)

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Antibes : Michel Macchiavelli n'est plus. in Nice-Matin, (18/05/2020)

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Les incohérences juridiques et économiques du régime prétorien de la résiliation anticipée des contrats de concession / Jean-Baptiste VILA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°20 (18/05/2020)

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Le jazz en deuil au pays des Trois corniches. / Didier GAYRAUD ; Carole CROVETTO in Nice-Matin, (18/05/2020)

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Déconfinée, la France s'offre un grand bol d'air in Nice-Matin, (17/05/2020)

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Armand Castellani, cofondateur de l 'ASLM, est décédé in Nice-Matin, (16/05/2020)

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Covid-19 : 135 enfants français atteints d'une forme grave in Le Figaro, (16/05/2020)

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De la difficulté de poursuivre un Ehpad. / Rafaële RIVAIS in Le Monde, (16/05/2020)

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Macron reconnaît " une erreur " sur la réforme de l'hôpital / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (16/05/2020)

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Les municipales n'ont pas amplifié l'épidémie / Stéphane FOUCART in Le Monde, (16/05/2020)

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Biblio-Covid (15/05/2020)

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Contrats publics, chantiers, état civil, pylônes... De nombreux délais dérogatoires modifiés par ordonnance / Ludovic GALTIER (15/05/2020)

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L'État sonne la charge pour sauver le tourisme / Jacques GANTIÉ ; Sandie NAVARRA in Nice-Matin, (15/05/2020)

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Gabriel Bacquier : une grande voix de l'opéra s'est tue / André PEYREGNE in Nice-Matin, (15/05/2020)

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Guide ministériel Mandataires judiciaires à la protection des majeurs (15/05/2020)

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"Libération" transféré à une fondation. / Yann DUVERT ; Nicolas MADELAINE ; Marina ALCARA in Les Échos, (15/05/2020)

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Les actions solidaires ont fleuri dans la vallée de la Roya in Nice-Matin, (14/05/2020)

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Après trois années à l'Élysée, Macron mise sur "la reconquête nationale" / Arthur BERDAH ; François-Xavier BOURMAUD ; Marcelo WESFREID in Le Figaro, (14/05/2020)

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Un enfant tué par un parent tous les quatre jours en 2018 in Nice-Matin, (14/05/2020)

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Macron : " Ajuster le tir si besoin ..." / Denis CARREAUX in Nice-Matin, (14/05/2020)

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Ordonnance n° 2020-560 du 13 mai 2020 fixant les délais applicables à diverses procédures pendant la période d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°118 (14/05/2020)

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Dispense de régularisation de la taxe sur la valeur ajoutée relative aux dons de biens consentis aux établissements de santé, aux établissements sociaux et médico-sociaux qui accueillent des personnes âgées, des personnes handicapées ou atteintes de pathologies chroniques, aux professionnels de la santé, aux services de l’État et des collectivités territoriales, durant la période de l’état d'urgence sanitaire (13/05/2020)

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Écoles et transports sous surveillance / Claude WEILL in Nice-Matin, (13/05/2020)

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ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN Une cagnotte pour soutenir l'Aide humanitaire des sapeurs pompiers 06 / Marie CARDONA in Nice-Matin, (13/05/2020)

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Un retour prudent à une certaine normalité in Nice-Matin, (12/05/2020)

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Covid-19 : pour un « après » soutenable (11/05/2020)

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L'Escarène : une semaine après, Yvonne a rejoint Jeannot in Nice-Matin, (10/05/2020)

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La riposte économique européenne s'esquisse in Nice-Matin, (10/05/2020)

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Les coronavisages de la crise. / Alexandra SCHWARTZBROD ; Éric FAVEREAU ; Frédéric AUTRAN in Libération, (09/05/2020)

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Sigale en deuil in Nice-Matin, (09/05/2020)

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Ultimes préparatifs avant le " jour J " / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (09/05/2020)

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Disparition du père Yves Lombard in Nice-Matin, (08/05/2020)

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En manque de reconnaissance, les chauffeurs routiers cèdent à la colère / Éric BÉZIAT in Le Monde, (08/05/2020)

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Ordonnance n° 2020-538 du 7 mai 2020 relatif aux conditions financières de résolution de certains contrats en cas de force majeure dans les secteurs de la culture et du sport in Journal Officiel - Lois et décrets, N°113 (08/05/2020)

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Emmanuel Macron au chevet de la culture / Patrice MAGGIO ; Grégory LECLERC in Nice-Matin, (07/05/2020)

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L'Europe cherche 7,5 milliards pour lutter contre le Covid-19 : Monaco répond présent in Nice-Matin, (07/05/2020)

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Covid-19: les jeunes touchés mais de façon plus bénigne / Claude WEILL in Nice-Matin, (06/05/2020)

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Le Royaume-Uni est désormais le pays le plus touché d'Europe. / Arnaud de la GRANGE in Le Figaro, (06/05/2020)

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Une semaine pour un déconfinement crucial / Denis JEAMBAR in Nice-Matin, (05/05/2020)

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Le déconfinement partiel progresse en Europe / Michèle COTTA in Nice-Matin, (04/05/2020)

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Dons à la protection civile : " Une question de survie " / Eric GALLIANO in Nice-Matin, (03/05/2020)

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En France, avoir un bilan final prendra des mois / Chloé HECKETSWEILER ; Henri SECKEL in Le Monde, (03/05/2020)

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Les morts invisibles du coronavirus / Martine VALO ; Isabelle MANDRAUD in Le Monde, (03/05/2020)

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Vallauris : Disparition d'Huguette Ramié grande figure liée à l'histoire de Madoura et Picasso in Nice-Matin, (03/05/2020)

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Alerte sur des symptômes graves chez des enfants / Pascale SANTI ; Cécile DUCOURTIEUX in Le Monde, (02/05/2020)

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Accompagnement des jeunes majeurs vers l'autonomie / Dorothée GUERIN in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, N°5 (01/05/2020)

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Ajournement des travaux et résiliation pour faute / Philippe REES in Contrats et marchés publics, N°5 (01/05/2020)

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BougezChezVous (01/05/2020)

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Covid-19 : force majeure ou pas ? / Yannick DUBOIS in Associations mode d'emploi, N°219 (01/05/2020)

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DAJ : « passation et exécution des marchés publics en situation de crise sanitaire » et force majeure / Florian LINDITCH in Contrats et marchés publics, N°5 (01/05/2020)

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Date de la décision de résiliation et conséquences indemnitaires / Etienne MULLER in Contrats et marchés publics, N°5 (01/05/2020)

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Le délai quinquennal de prescription de droit commun est-il applicable à l’assiette des participations d’urbanisme ? / Laurent CYTERMANN in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°3 (01/05/2020)

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DSP : à quelles conditions peut-on signer un avenant de modifications ? / Grégory MOLLION in Montagne leaders, N°279 (01/05/2020)

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Engagement de la responsabilité du maître de l'ouvrage par un sous-traitant de second rang / Etienne MULLER in Contrats et marchés publics, N°5 (01/05/2020)

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Espion ou agent contractuel, il faut choisir in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2020)

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La garantie décennale ne couvre pas le sinistre non imputable aux constructeurs / Etienne MULLER in Contrats et marchés publics, N°5 (01/05/2020)

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Les marchés publics face à l'urgence / Vanessa LEBON in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°192 (01/05/2020)

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Le monde d'après se prépare maintenant (2) / Jean-Louis SANCHEZ in Le JAS, N°246 (01/05/2020)

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Quand le renouvellement du contrat n'est pas "suffisamment" justifié par un motif tiré de l'intérêt du service in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2020)

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Le recours formé contre le décompte ne prive pas d'objet la demande indemnitaire du titulaire contestant la résiliation / Etienne MULLER in Contrats et marchés publics, N°5 (01/05/2020)

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Représentations et identité professionnelle du psychologue / Marion MOURET in Le Journal des psychologues, N°377 (01/05/2020)

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Disparition de Me Max Ouaknine in Nice-Matin, (30/04/2020)

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Le travail pour créer un réel électrochoc / Patrice MAGGIO ; Franck LECLERC in Nice-Matin, (30/04/2020)

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Hôpitaux publics : le surcoût estimé à près de 900 M€ in Nice-Matin, (29/04/2020)

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Offrez des tablettes aux résidents des Ehpad avec " Nice-Matin " in Nice-Matin, (29/04/2020)

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Saint-André-de-la-Roche perd une élue de longue date in Nice-Matin, (29/04/2020)

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Villeneuve-Loubet perd Lucienne, sa doyenne in Nice-Matin, (29/04/2020)

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Coronavirus : Korian dans la tourmente / Noël BOUTTIER (28/04/2020)

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Les décès atteindraient 30 % à 40 % en réanimation / Rémi DUPRÉ ; Stéphane MANDARD in Le Monde, (28/04/2020)

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Entrevaux: succès de la collecte pour l'équipement des soignants / Louis BOURGUE in Nice-Matin, (28/04/2020)

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L'Escarène ne verra plus Jeannot Peirani au volant de ses cars in Nice-Matin, (28/04/2020)

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Faire face aux événements extrêmes : le prix de la résilience / Antoine GUILLOU (28/04/2020)

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Henn Weber succombe au Covid-19 in Nice-Matin, (28/04/2020)

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Contrats. Un contribuable local peut former un recours Tarn et Garonne / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2512 (27/04/2020)

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Covid-19 : l'impossible bilan des morts / Derek PERROTTE in Les Échos, (27/04/2020)

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Déconfinement : plus ça approche , moins c'est clair / Luc ABELARD ; Michèle COTTA in Nice-Matin, (27/04/2020)

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Monaco : Ces associations caritatives que le virus n'arrêtera pas / Thibaut PARAT in Nice-Matin, (27/04/2020)

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MOUANS-SARTOUX Un don de 7 500 masques bloqué aux douanes / Delphine GOUATY in Nice-Matin, (27/04/2020)

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Prescrire la démolition d'un immeuble menaçant ruine / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2512 (27/04/2020)

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Mortalité: +25% depuis le 1er mars par rapport à 2019 in Nice-Matin, (26/04/2020)

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Nice : Paloma, 15 ans, reverse ses dons aux soignants / Philippe HERBET in Nice-Matin, (26/04/2020)

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