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Don ou legs : les règles à connaître et les pièges à éviter / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°385 (01/12/2020)
[article] Don ou legs : les règles à connaître et les pièges à éviter In Maires de France - N°385 - 01/12/2020 [Article de périodique] / Fabienne NEDEY . - p. 57.
Mots-clés : DON ; LEGS ; COMMUNE Résumé : "Les citoyens peuvent donner ou léguer des biens à une commune, sous certaines conditions. Le conseil municipal doit être prudent avant d'accepter." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720161 [article]
Titre : Don ou legs : les règles à connaître et les pièges à éviter Type de document : Article de périodique Auteurs : Fabienne NEDEY Titre du périodique : Maires de France Numéro : N°385 Date de parution : 01/12/2020 Article en page(s) : p. 57 Mots-clés : DON ; LEGS ; COMMUNE Résumé : "Les citoyens peuvent donner ou léguer des biens à une commune, sous certaines conditions. Le conseil municipal doit être prudent avant d'accepter." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720161 Marchés publics. Quelle indemnisation pour les cocontractants pendant la crise ? / Angélique DI CURZIO in La Lettre du cadre territorial, N° 543 (01/12/2020)
[article] Marchés publics. Quelle indemnisation pour les cocontractants pendant la crise ? In La Lettre du cadre territorial - N° 543 - 01/12/2020 [Article de périodique] / Angélique DI CURZIO . - p. 52-55.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; EPIDEMIE ; CRISE ; GESTION DE CRISE ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; FORCE MAJEURE ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Résumé : Dans le cadre des marchés publics de travaux, la crise sanitaire a empêché bon nombre de cocontractants à se conformer à leurs engagements pris. La réglementation prévoit qu'ils puissent prétendre à des dédommagements. Cet article présente les conditions et les fondements juridiques de cette possible indemnisation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718612 [article]
Titre : Marchés publics. Quelle indemnisation pour les cocontractants pendant la crise ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Angélique DI CURZIO Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial Numéro : N° 543 Date de parution : 01/12/2020 Article en page(s) : p. 52-55 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; EPIDEMIE ; CRISE ; GESTION DE CRISE ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; FORCE MAJEURE ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Résumé : Dans le cadre des marchés publics de travaux, la crise sanitaire a empêché bon nombre de cocontractants à se conformer à leurs engagements pris. La réglementation prévoit qu'ils puissent prétendre à des dédommagements. Cet article présente les conditions et les fondements juridiques de cette possible indemnisation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718612 Mort de Zineb Redouane à Marseille : l'expertise qui accuse les CRS / Jean-Michel DECUGIS in Aujourd'hui en France, (01/12/2020)
[article]
Titre : Mort de Zineb Redouane à Marseille : l'expertise qui accuse les CRS - Deux ans après le décès de l'octogénaire, touchée par une grenade lacrymogène en marge d'une manifestation de Gilets jaunes, une contre-expertise indépendante valide la thèse d'un tir tendu. Type de document : Article de presse Auteurs : Jean-Michel DECUGIS Titre du périodique : Aujourd'hui en France Date de parution : 01/12/2020 Mots-clés : MARSEILLE ; RASSEMBLEMENT ; COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE ; JUSTICE ; EXPERTISE ; DECES ; GRENADE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717012 [article] Mort de Zineb Redouane à Marseille : l'expertise qui accuse les CRS - Deux ans après le décès de l'octogénaire, touchée par une grenade lacrymogène en marge d'une manifestation de Gilets jaunes, une contre-expertise indépendante valide la thèse d'un tir tendu. In Aujourd'hui en France - 01/12/2020 [Article de presse] / Jean-Michel DECUGIS.
Mots-clés : MARSEILLE ; RASSEMBLEMENT ; COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE ; JUSTICE ; EXPERTISE ; DECES ; GRENADE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717012 Les opérations de fin d'exercice : enjeux pour renforcer la fiabilité des comptes / Jérémy PALOTY in Fiches pratiques financières, N°224 (01/12/2020)
[article] Les opérations de fin d'exercice : enjeux pour renforcer la fiabilité des comptes In Fiches pratiques financières - N°224 - 01/12/2020 [Article de périodique] / Jérémy PALOTY, Auteur ; Sophie KUCKLICK, Auteur . - 2p.
Mots-clés : CLOTURE ; BUDGET LOCAL ; EQUILIBRE BUDGETAIRE ; COMPTABILITE ; FINANCES LOCALES Résumé : Les opérations de clôture d'exercice sont un point essentiel pour la fiabilité des comptes des collectivités locales : analyse et explication. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720942 [article]
Titre : Les opérations de fin d'exercice : enjeux pour renforcer la fiabilité des comptes Type de document : Article de périodique Auteurs : Jérémy PALOTY, Auteur ; Sophie KUCKLICK, Auteur Titre du périodique : Fiches pratiques financières Numéro : N°224 Date de parution : 01/12/2020 Article en page(s) : 2p. Mots-clés : CLOTURE ; BUDGET LOCAL ; EQUILIBRE BUDGETAIRE ; COMPTABILITE ; FINANCES LOCALES Résumé : Les opérations de clôture d'exercice sont un point essentiel pour la fiabilité des comptes des collectivités locales : analyse et explication. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720942 La population des enfants suivis en protection de lenfance au 31/12/2018 : les disparités départementales - Note statistique (01/12/2020)
Titre : La population des enfants suivis en protection de lenfance au 31/12/2018 : les disparités départementales - Note statistique Type de document : Document web Source : Observatoire national de la protection de l'enfance Année : 01/12/2020 Pages : 18 p. Mots-clés : PROTECTION DE L'ENFANCE ; DEPARTEMENT ; PRISE EN CHARGE ; MINEUR ; JEUNE MAJEUR Résumé : Cette note présente les disparités départementales dans le suivi des mineurs et des jeunes majeurs concernés par une intervention en protection de lenfance au 31 décembre 2018. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719653 La population des enfants suivis en protection de lenfance au 31/12/2018 : les disparités départementales - Note statistique [Document web] . - 01/12/2020 . - 18 p.
Mots-clés : PROTECTION DE L'ENFANCE ; DEPARTEMENT ; PRISE EN CHARGE ; MINEUR ; JEUNE MAJEUR Résumé : Cette note présente les disparités départementales dans le suivi des mineurs et des jeunes majeurs concernés par une intervention en protection de lenfance au 31 décembre 2018. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719653 PermalinkPermalinkPermalinkTempête Alex : une souscription pour sauver les monuments des vallées / Pierre-Olivier BURDIN in Tribuca.net, (01/12/2020)
PermalinkCovid-19 : le plan de Bercy pour rassurer face à la flambée de la dette. / Renaud HONORÉ ; Ninon RENAUD in Les Échos, (30/11/2020)
PermalinkLa date de l'avenant déclenche le recours en validité / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°48 (30/11/2020)
PermalinkMatérialisation des responsabilités publiques au-delà d'une rente viagère d'invalidité / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°48 (30/11/2020)
PermalinkNice : Décès d'Alain Gagliardi. in Nice-Matin, (30/11/2020)
PermalinkNice : Peut-on planter ailleurs le ginkgo biloba de Nice-Est ? / Yann DELANOË in Nice-Matin, (30/11/2020)
PermalinkLe patron de presse Jean-Louis Servan-Schreiber emporté par la Covid. in Nice-Matin, (30/11/2020)
PermalinkTempête Alex : la Fondation du Patrimoine lance une souscription exceptionnelle in WebTimeMedias.com, (30/11/2020)
PermalinkArrêté du 27 novembre 2020 relatif aux services chargés du recouvrement forcé des créances d'enregistrement et de publicité foncière in Journal Officiel - Lois et décrets, N°289 (29/11/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1471 du 27 novembre 2020 relatif aux garanties prises par les comptables publics et au recouvrement forcé des créances d'enregistrement et de publicité foncière in Journal Officiel - Lois et décrets, N°289 (29/11/2020)
Permalink" Nous ne vous oublierons jamais Monsieur Moreau " in Nice-Matin, (29/11/2020)
PermalinkPermalinkRoger Driès nous a quittés in Nice-Matin, (29/11/2020)
PermalinkBanques alimentaires : "2,5 millions de personnes aidées, et ça augmente à nouveau". / Juliette DELAGE in Libération, (28/11/2020)
PermalinkRobert Ravaioli nous a quittés .... in Nice-Matin, (28/11/2020)
PermalinkDons pour l'éducation et le sport à Roquebillière in Nice-Matin, (27/11/2020)
PermalinkEmmanuel Macron remet l'écologie en bonne place dans son agenda / Grégoire POUSSIELGUE ; Muryel JACQUE ; Joël COSSARDEAUX in Les Échos, (27/11/2020)
PermalinkPôle emploi solidaire avec les sinistrés in Nice-Matin, (27/11/2020)
PermalinkQuatre collégiens mis en examen après la mort de Samuel Paty / Jérémie PHAM-LÊ in Aujourd'hui en France, (27/11/2020)
PermalinkA Robert Debré, " lexplosion " des troubles psychiques chez les enfants / Sandrine CABUT in Le Monde, (27/11/2020)
PermalinkSaint-Amand-les-Eaux solidaire avec la Roya. in Patriote Côte d'azur, (27/11/2020)
PermalinkSouvenir de Jacques Secrétin à Mouans-Sartoux in Nice-Matin, (27/11/2020)
PermalinkTempête Alex : le groupe Nice-Matin réunit 100.000 de dons en faveur des sinistrés / Jennifer FEBVAY in L'avenir côte d'azur, (27/11/2020)
PermalinkConfinement : "Le retour à la normale ne sera pas pour demain" / Laurence GIRARD ; Delphine ROUCAUTE ; Chloé AEBERHARDT in Le Monde, (26/11/2020)
PermalinkCovid-19 Isoler pour mieux soigner ? / Alain AUFFRAY ; Franck BOUAZIZ ; Nathalie RAULIN in Libération, (26/11/2020)
PermalinkDiego Maradona est immortel ! / Vincent MENICHINI ; Léandra IACONO ; Philippe CAMPS in Nice-Matin, (26/11/2020)
PermalinkPatrimoine : le ministère de la Culture répartit les 160 millions de la première tranche du plan de relance / Jean-Noël ESCUDIE (26/11/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkDéconfinement : une fusée à trois étages / Thierry PRUDHON ; Denis CARREAUX ; Nancy CATTAN ; Franck LECLERC ; Gaëlle ARAMA ; Christine RINAUDO ; Elodie ANTOINE in Nice-Matin, (25/11/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1438 du 24 novembre 2020 relatif au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé in Journal Officiel - Lois et décrets, N°285 (25/11/2020)
PermalinkLecteurs de " Nice-Matin ": 100000 euros aux sinistrés in Nice-Matin, (25/11/2020)
PermalinkMort de Jean-Paul Breham, antiquaire à Gambetta in Nice-Matin, (25/11/2020)
PermalinkLes lecteurs de Nice-Matin ont donné 100.000 euros aux sinistrés des vallées dévastées in nicematin.com, (24/11/2020)
PermalinkAider financièrement les entreprises, c'est possible / Jérôme MICHON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2541 (23/11/2020)
PermalinkPermalinkConcession de service public : sécuriser la fin de la procédure de passation / Bastien DAVID in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2541 (23/11/2020)
PermalinkDaniel Cordier, l'élégance d'un homme d'honneur. in La Croix, (23/11/2020)
PermalinkLe recours au fond consécutif à un référé-provision : une voie d'achèvement / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°47 (23/11/2020)
PermalinkEt si vous faisiez le marché de Noël dans la Vésubie ? / Aurelie PLESSIS in Nice-Matin, (23/11/2020)
PermalinkValbonne-Sophia Antipolis : Levons nos verres de Servan à la mémoire de René Vignols. / Béatrice COUREL in Nice-Matin, (23/11/2020)
PermalinkVotre agenda. in Nice-Matin, (23/11/2020)
PermalinkPermalinkL' Agence 06 : une aide précieuse pour Pierrefeu après la tempête Alex / Chris PONSOT in Nice-Matin, (21/11/2020)
PermalinkDaniel Cordier, 100 ans, l' avant-dernier Compagnon de la Libération, est mort in Nice-Matin, (21/11/2020)
PermalinkEntièrement rénovée, la mairie rouvre à Saint-Jean cap ferrat / Didier GAYRAUD in Nice-Matin, (21/11/2020)
PermalinkPermalinkAurélien Taché, accusé de défendre la polygamie, invoque " les films d'Honoré ou de Truffaut " in Huffingtonpost.fr, (20/11/2020)
PermalinkLe Cagnard perd son père in Nice-Matin, (20/11/2020)
PermalinkChâteauneuf-Villevieille perd le maire qui lui a donné son nom in Nice-Matin, (20/11/2020)
PermalinkDécès de Daniel Cordier : un hommage national sera rendu, Macron loue un résistant qui a pris " tous les risques " pour la France in Le Figaro.fr, (20/11/2020)
PermalinkMort de Daniel Cordier : le monde politique salue son destin exceptionnel in AFP, (20/11/2020)
PermalinkUne priorité : le retour des habitants dans les vallées. in Patriote Côte d'azur, (20/11/2020)
PermalinkLes accueils de loisirs mobilisés pour aider les sinistrés in Nice-Matin, (19/11/2020)
PermalinkL'avenir de la police municipale en débat à l'Assemblée. / Angélique NEGRONI ; Virginie LE TRIONNAIRE in Le Figaro, (19/11/2020)
PermalinkBaisse des naturalisations Darmanin va vite en besogne / Agnès LAURENT in L'Express, N°3620 (19/11/2020)
PermalinkDans la Haute-Roya dévastée, l' eau potable de retour, l' hiver redouté in AFP, (19/11/2020)
PermalinkPermalinkVallées sinistrées : Le PCF remet un chèque au Secours populaire in Nice-Matin, (19/11/2020)
PermalinkLe Dr Pierre Belleudy n'est plus, les Cagnois en deuil in Nice-Matin, (18/11/2020)
PermalinkESSMS : soutien psychologique et prise en charge des défunts en temps de Covid / Virginie FLEURY (18/11/2020)
PermalinkUn projet de cagnotte constructif pour les agriculteurs de la Roya in Nice-Matin, (18/11/2020)
PermalinkCOVID Les raisons d'être optimiste (et prudent) / Jean-Michel SALVATOR ; Florence MEREO ; Marc PAYET in Aujourd'hui en France, (17/11/2020)
PermalinkPermalinkFiche : employeurs et directeurs d'établissements accueillant des personnes âgées et/ou handicapées (17/11/2020)
PermalinkIdentité numérique : les collectivités doivent travailler main dans la main avec lEtat / Alexandre LECHENET (17/11/2020)
PermalinkPour la Convention climat, des citoyens toujours combatifs / Béatrice BOUNIOL in La Croix, (17/11/2020)
PermalinkDécès du général Jean-Luc Janin. in Nice-Matin, (16/11/2020)
PermalinkUne employée de Côte d'Azur Habitat agressée. in Nice-Matin, (16/11/2020)
PermalinkPermalinkLes indiscrets : Macron à l'écoute des banlieues ; Mineurs et antiterrorisme : un avocat saisit l'ONU ; LREM répond au Hold-Up ; Président des maires ruraux ; La note des Français ; «Un gouvernement ne peut pas interdire un Black Friday» Olivia Grégoire, sur Europe 1. in Le Journal du Dimanche, (15/11/2020)
PermalinkDons de livres et de jeux aux enfants sinistrés de Saint-Martin-Vésubie / Karol LORY in Nice-Matin, (14/11/2020)
PermalinkEolien. Les nuisances causées à une propriété ne constituent pas forcément un trouble anormal du voisinage / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6111 (13/11/2020)
PermalinkLes Français peuvent-ils passer la frontière italienne ? / Marie CARDONA in Nice-Matin, (12/11/2020)
PermalinkLe président du moto club de Cagnes et Villeneuve est décédé in Nice-Matin, (12/11/2020)
PermalinkPermalinkDécret no 2020-1366 du 10 novembre 2020 modifiant le décret no 85-1148 du 24 octobre 1985 modifié relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de lEtat, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics dhospitalisation in Journal Officiel - Lois et décrets, N°274 (11/11/2020)
PermalinkGestion de la crise : quatre informations judiciaires ouvertes in Nice-Matin, (11/11/2020)
PermalinkArrêté du 4 novembre 2020 modifiant larrêté du 18 avril 2012 relatif aux factures de fourniture délectricité ou de gaz naturel, à leurs modalités de paiement et aux conditions de report ou de remboursement des trop-perçus (10/11/2020)
PermalinkPermalinkTempête Alex : Macron répond à Ciotti sur les vallées et accorde la Légion d' Honneur aux deux pompiers emportés in nicematin.com, (10/11/2020)
PermalinkPermalinkPas d'hypothèque conventionnelle sur les biens de retour des concessions de service public / Philippe YOLKA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (09/11/2020)
PermalinkUne affaire d'adultère derrière l'agression du prêtre orthodoxe in Nice-Matin, (08/11/2020)
PermalinkAvis d'Obsèques in Nice-Matin, (08/11/2020)
PermalinkMeurtre de Samuel Paty : trois nouvelles mises en examen. in Le Monde, (08/11/2020)
PermalinkL'Ordre national du Mérite sur tous les fronts de la Roya / Rachel DORDOR in Nice-Matin, (08/11/2020)
PermalinkA la une in AFP, (07/11/2020)
PermalinkAlpes-Maritime : la Fédération des chasseurs donne un chèque de 80 000 euros pour les sinistrés des inondations in www.chassons.com, (07/11/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1358 du 6 novembre 2020 modifiant le décret n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°271 (07/11/2020)
PermalinkL'Etat et la Région débloquent le projet d'accès direct des Tourrades à l' A8 à Cannes - La Bocca in Nice-Matin, (07/11/2020)
PermalinkPermalinkL' Ordre de Malte au secours de la vallée in Nice-Matin, (07/11/2020)
PermalinkPourquoi le reconfinement semble si peu suivi ? / Mathilde TRANOY ; Grégory LECLERC ; Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (07/11/2020)
PermalinkSamuel Paty : 400 violations de la minute de silence in Le Figaro, (07/11/2020)
PermalinkSûr de sa victoire, Biden appelle au rassemblement des Américains in AFP, (07/11/2020)
PermalinkAlicem : le conseil dEtat valide lutilisation de la reconnaissance faciale / Laura FERNANDEZ-RODRIGUEZ (06/11/2020)
PermalinkJean Sénéca nous a quittés in Nice-Matin, (06/11/2020)
PermalinkLa justice va utiliser des biens saisis auprès de délinquants / Pierre BIENVAULT in La Croix, (06/11/2020)
PermalinkToulon : décès de Pierre Simonet, compagnon de la Libération in Nice-Matin, (06/11/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkQuestion écrite n° 13838 de Mme Christine Herzog (publiée dans le JO Sénat du 16/01/2020 - page 232) relative à une dette envers la commune d'un adjoint au maire (05/11/2020)
PermalinkCes sportifs qui placent la ville aux avant-postes in Nice-Matin, (04/11/2020)
PermalinkL'Ehpad des Restanques s'est mobilisé pour les vallées in Nice-Matin, (04/11/2020)
PermalinkL'exécutif sous la pression des crises multiples / Alexandre LEMARIÉ ; Olivier FAYE in Le Monde, (04/11/2020)
PermalinkPersonnes âgées en Ehpad : vers une réforme de l'aide sociale à l'hébergement ? (04/11/2020)
PermalinkEtablissements médico-sociaux : les mesures daccueil pendant le reconfinement / Isabelle RAYNAUD (03/11/2020)
PermalinkLe Ficanas a tiré sa révérence in Nice-Matin, (03/11/2020)
PermalinkHommage à Samuel Paty : une minute de silence dans toutes les écoles in Nice Premium, (03/11/2020)
PermalinkManager un mandat aléatoire (03/11/2020)
PermalinkPermalinkUne plume s'est envolée in Nice-Matin, (03/11/2020)
PermalinkPermalinkFiche dactualité du 2 novembre 2020 à lattention des services de préfecture relative aux impacts de lépidémie de covid-19 dans le domaine funéraire (02/11/2020)
PermalinkLes grands-parents de l'ère numérique / Camille MASSET STIEGLER in Grandir autrement, N°84 (02/11/2020)
PermalinkMer. Domaine public maritime : utilisation en dehors des ports / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2538 (02/11/2020)
PermalinkPouvoirs de police. Usage détourné de protoxyde d'azote ou gaz hilarant : comment agir ? / Géraldine BOVI-HOSY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2538 (02/11/2020)
PermalinkLe rôle des collectivités territoriales dans le cadre du déploiement des dispositifs de comptage communicants Linky / Jean-Sébastien BODA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°44 (02/11/2020)
PermalinkUn collectif médico-social investit l'e-santé / Géraldine LANGLOIS in La Gazette Santé Social, N°178 (01/11/2020)
PermalinkContrats publics : du caractère utile des dépenses liées au financement des investissements / Louis ROULET in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°11 (01/11/2020)
PermalinkLa Croix-Rouge monégasque récolte encore 100 000 pour les vallées in Nice-Matin, (01/11/2020)
PermalinkDécès de J.-M. Le Chevallier, l'ancien maire FN de Toulon in Nice-Matin, (01/11/2020)
PermalinkLe dossier médical partagé, un outil pour mieux prendre en charge / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°178 (01/11/2020)
PermalinkEmprunter fin 2020 in Fiches pratiques financières, N°224 (01/11/2020)
PermalinkJulia Cagé. Elections : l'argent, nerf de la victoire ? / Clément QUINTARD in Sciences humaines, N°330 (01/11/2020)
PermalinkLutte contre les violences conjugales. Maintenant il faut agir / Solange DE FREMINVILLE in La Gazette Santé Social, N°178 (01/11/2020)
PermalinkLe non-respect du délai de suspension (Standstill) n'entraîne pas l'annulation du marché in La lettre des marchés publics et de la commande publique, N°93 (01/11/2020)
PermalinkLa procédure de "référé" précontractuel devant les juridictions civiles fait peau neuve / Maillet Manon in Contrats publics, N°214 (01/11/2020)
PermalinkRendre des comptes aux citoyens, première finalité de l'évaluation des politiques publiques in Acteurs publics, N°148/149 (01/11/2020)
PermalinkLa résiliation unilatérale du contrat entaché d'une irrégularité / Eric LANZARONE in Contrats publics, N°214 (01/11/2020)
PermalinkSuite de l'abandon du projet de Grand Stade de Rugby : un premier jugement du tribunal administratif de Versailles / Eve DEROUESNE in Contrats publics, N°214 (01/11/2020)
PermalinkLes Azuréens ont du coeur : 1 million d'euros pour la cagnotte du département des Alpes-Maritimes pour les vallées in nicematin.com, (31/10/2020)
PermalinkMaurice Camos, le céramiste à la voix d' or s' est éteint / Philippe DEPETRIS in Nice-Matin, (31/10/2020)
PermalinkAu Secours Populaire, un air de Printemps pour les sinistrés des vallées in Nice-Matin, (31/10/2020)
PermalinkUn espace davenir pour jeunes parents isolés / Lola FOURMY in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3182 (30/10/2020)
PermalinkFaut-il mettre fin à l'anonymat sur Internet ? in L'Express, N°3617 (29/10/2020)
PermalinkLe Covid hors de contrôle, le confinement se confirme. / Alexandra SCHWARTZBROD ; Laure EQUY ; Franck BOUAZIZ in Libération, (28/10/2020)
PermalinkÉvaluation des MNA : un protocole type et de nouvelles modalités de l'aide de l'État / Jean-Noël ESCUDIE (28/10/2020)
PermalinkAnnie Tasserie une dame au grand coeur in Nice-Matin, (27/10/2020)
PermalinkAssassiné pour avoir enseigné! Et après ? in Nice-Matin, (27/10/2020)
PermalinkPermalinkL'exécutif n'écarte plus un reconfinement partiel. / Arthur BERDAH ; Tristan VEY ; Valérie SEGOND in Le Figaro, (27/10/2020)
PermalinkFavoriser lengagement civique et la participation citoyenne au service du développement durable / Thierry CADART in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (27/10/2020)
PermalinkPACA retour des intempéries in Aujourd'hui en France, (27/10/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLa diffusion par un fonctionnaire d'images à caractère pornographique impliquant des mineurs justifie-t-elle sa révocation ? / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43 (26/10/2020)
PermalinkLes exigences de la CNIL vis-à-vis des nouvelles obligations du RGPD / Fabien J. MATTHIOS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43 (26/10/2020)
PermalinkL'ombrelle de l'anti-concurrence / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43 (26/10/2020)
PermalinkPermalinkTouët-de-L' Escarène solidaire des sinistrés de la tempête in Nice-Matin, (25/10/2020)
PermalinkArrêté du 9 octobre 2020 fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs relevant du I de l'article L. 361-1 du code de l'action sociale et des familles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°259 (24/10/2020)
PermalinkLa haine en ligne de mire / Damien DELSENY ; Pauline THEVENIAUD ; Philippe MARTINAT in Aujourd'hui en France, (24/10/2020)
Permalink" Il faut continuer d' aider les sinistrés sur la durée " / Élise MARTIN in Nice-Matin, (24/10/2020)
PermalinkPermalinkSaint-Martin-Vésubie : l' immeuble Saint-Nicolas classé vert habitable in Nice-Matin, (24/10/2020)
PermalinkPermalink450 fonctionnaires réunis au Cadam en hommage à l'enseignant assassiné in Nice-Matin, (23/10/2020)
PermalinkClimat : la difficile élaboration de la loi "convention citoyenne" / Rémi BARROUX ; Mariama DARAME in Le Monde, (23/10/2020)
Permalink" Défendre la liberté d'expression " in Patriote Côte d'azur, N°367 (23/10/2020)
PermalinkDominique Schnapper " Nous n'avons pas assez compris que nous avions affaire à une attaque en règle des principes démocratiques " - Cher Samuel, paix à ton âme Comment d'un innocent tête-à-tête entre un pourfendeur de prophètes et un jeune croyant émerge, l'air de rien, le plus fratricide combat, le corps-à-corps le plus sanglant. / Cécile DAUMAS ; Magyd CHERFI in Libération, (23/10/2020)
PermalinkEquipement culturel. Variations autour du patrimoine / Raphaëlle SAINT-PIERRE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6108 (23/10/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkEt maintenant ? in Nice-Matin, (23/10/2020)
PermalinkLa Nation rend hommage à la mémoire de Samuel Paty, un héros qui ne voulait pas l'être in Nice Premium, (23/10/2020)
PermalinkBernard Gonzales : " ils ne passeront pas ! " in Nice Premium, (22/10/2020)
Permalink" En France, les Lumières ne s'éteignent jamais " / Élise MARTIN ; Patrice MAGGIO ; Franck LECLERC in Nice-Matin, (22/10/2020)
PermalinkPermalinkLE MYSTÉRIEUX CONTACT SYRIEN DU TERRORISTE DE CONFLANS / Jean-Michel DECUGIS ; Jérémie PHAM-LÊ ; Vincent GAUTRONNEAU in Aujourd'hui en France, (22/10/2020)
PermalinkSamuel Paty : pourquoi la mairie n'a pas appelé au rassemblement in Nice-Matin, (22/10/2020)
PermalinkLa tension permanente, une stratégie risquée / Olivier BEAUMONT ; Pauline THEVENIAUD ; Nolwenn COSSON in Aujourd'hui en France, (22/10/2020)
Permalink244 récoltés par le PCF Menton pour les sinistrés de la Roya in Nice-Matin, (21/10/2020)
PermalinkLe département des Alpes-Maritimes et le préfet rendent hommage à Samuel Paty, l'enseignant assassiné vendredi / Marion Chantreau in Francebleuazur.fr, (21/10/2020)
PermalinkIslamisme : Macron promet d' " intensifier les actes " / Isabelle FICEK ; Pierre-Alain FURBURY in Les Échos, (21/10/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkQui a favorisé l'assassinat du prof martyr ? / Jérémie PHAM-LÊ in Aujourd'hui en France, (21/10/2020)
PermalinkPermalinkAssassinat de Samuel Paty : l'islamisme dans le viseur in Nice-Matin, (20/10/2020)
Permalink" La barbarie est à nos portes " / Timothée BOUTRY ; Pauline THEVENIAUD ; Olivier BEAUMONT in Aujourd'hui en France, (20/10/2020)
PermalinkLe bassin cagnois a rendu hommage à Samuel Paty, professeur assassiné in Nice-Matin, (20/10/2020)
PermalinkBudget 2021 : ce qui a changé à l' Assemblée / Isabelle COUET ; Muryel JACQUE in Les Échos, (20/10/2020)
PermalinkContre l' islamisme radical, une offensive radicale / Bernadette SAUVAGET ; Frantz DURUPT ; Jacques PEZET in Libération, (20/10/2020)
PermalinkPermalinkIdentités Hakim El Karoui Sauvegarder la République... vraiment ! in L'Opinion, (20/10/2020)
PermalinkAu procès " Charlie Hebdo ", un hommage à Samuel Paty in Nice-Matin, (20/10/2020)
PermalinkPermalinkTribune libre à Xavier Garcia in Nice-Matin, (20/10/2020)
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