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L'avenir radieux des accords de performance collective / Stéphane BECHAUX in Alternatives économiques, N°394 (01/10/2019)
Mots-clés : TRAVAIL ; EMPLOI ; ENTREPRISE ; ACCORD COLLECTIF ; ACCORD PROFESSIONNEL ; DUREE DU TRAVAIL ; REMUNERATION ; SALAIRE ; PRIME Résumé : Les accords de performance collective sont un outil très intéressant pour les dirigeants d'entreprise qui souhaitent aménager les règles au sein de leur établissement en matière de temps de travail, de rémunération ou de mobilité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681245 [article]
Titre : L'avenir radieux des accords de performance collective Type de document : Article de périodique Auteurs : Stéphane BECHAUX Titre du périodique : Alternatives économiques Numéro : N°394 Date de parution : 01/10/2019 Article en page(s) : p. 56-59 Mots-clés : TRAVAIL ; EMPLOI ; ENTREPRISE ; ACCORD COLLECTIF ; ACCORD PROFESSIONNEL ; DUREE DU TRAVAIL ; REMUNERATION ; SALAIRE ; PRIME Résumé : Les accords de performance collective sont un outil très intéressant pour les dirigeants d'entreprise qui souhaitent aménager les règles au sein de leur établissement en matière de temps de travail, de rémunération ou de mobilité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681245 Les pompiers ont eu gain de cause in L'Humanité dimanche, N°586 (23/11/2017)
Titre : Les pompiers ont eu gain de cause Type de document : Article de presse Titre du périodique : L'Humanité dimanche Numéro : N°586 Date de parution : 23/11/2017 Mots-clés : SAPEUR-POMPIER ; ACCORD PROFESSIONNEL ; DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT ; EMBAUCHE ; DEPARTEMENT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=614097 [article] Les pompiers ont eu gain de cause In L'Humanité dimanche - N°586 - 23/11/2017 [Article de presse].
Mots-clés : SAPEUR-POMPIER ; ACCORD PROFESSIONNEL ; DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT ; EMBAUCHE ; DEPARTEMENT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=614097
Mots-clés : DROIT DU TRAVAIL ; LOI ; TRAVAIL ; ACCORD COLLECTIF ; REFORME ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; REVISION ; CONVENTION ; DROIT SOCIAL ; ACCORD PROFESSIONNEL Résumé : Les partenaires du secteur social et médico-social doivent désormais respecter un certain nombre de règles définies depuis la réforme du droit de la négociation collective par la loi Travail. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=572801 [article]
Titre : Loi Travail : quels impacts pour les accords collectifs? Type de document : Article de périodique Auteurs : Sorithi SA Titre du périodique : TSA Travail Social Actualités - Média Social Numéro : N°77 Date de parution : 01/11/2016 Article en page(s) : p. 34-39 Mots-clés : DROIT DU TRAVAIL ; LOI ; TRAVAIL ; ACCORD COLLECTIF ; REFORME ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; REVISION ; CONVENTION ; DROIT SOCIAL ; ACCORD PROFESSIONNEL Résumé : Les partenaires du secteur social et médico-social doivent désormais respecter un certain nombre de règles définies depuis la réforme du droit de la négociation collective par la loi Travail. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=572801
Mots-clés : NEGOCIATION COLLECTIVE ; CODE DU TRAVAIL ; ACCORD D'ENTREPRISE ; ACCORD DE BRANCHE ; ACCORD PROFESSIONNEL ; ACCORD COLLECTIF Résumé : Liaisons sociales consacre une série de dossiers juridiques à l'analyse de la loi 2016-1088 du 08/08/2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels. Ce deuxième dossier présente les dispositions relatives à la négociation collective. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=566022 [article]
Titre : Loi Travail (2) : négociation collective rénovée - Accord majoritaire généralisé, articulation des accords, etc. Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Liaisons sociales Numéro : 17156 Date de parution : 09/09/2016 Article en page(s) : 1-13 Mots-clés : NEGOCIATION COLLECTIVE ; CODE DU TRAVAIL ; ACCORD D'ENTREPRISE ; ACCORD DE BRANCHE ; ACCORD PROFESSIONNEL ; ACCORD COLLECTIF Résumé : Liaisons sociales consacre une série de dossiers juridiques à l'analyse de la loi 2016-1088 du 08/08/2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels. Ce deuxième dossier présente les dispositions relatives à la négociation collective. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=566022
Mots-clés : ASSOCIATION ; TRAVAIL ; ACCORD COLLECTIF ; ACCORD PROFESSIONNEL ; AGREMENT
etablissement medico socialRésumé : Dans le secteur médico-social, le législateur et le juge ont peu à peu soumis l'ensemble des normes collectives créatrices d'avantages salariaux à l'agrément ministériel. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=225414 [article]
Titre : La force de l'agrément Type de document : Article de périodique Auteurs : Francisco MANANGA Titre du périodique : Juris associations Numéro : n° 456 Date de parution : 01/04/2012 Article en page(s) : p. 40-41 Ancienne cote : PERD0670 Mots-clés : ASSOCIATION ; TRAVAIL ; ACCORD COLLECTIF ; ACCORD PROFESSIONNEL ; AGREMENT
etablissement medico socialRésumé : Dans le secteur médico-social, le législateur et le juge ont peu à peu soumis l'ensemble des normes collectives créatrices d'avantages salariaux à l'agrément ministériel. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=225414 Permalink
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