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Décret n° 2022-928 du 23 juin 2022 portant modification du code de la propriété intellectuelle et complétant la transposition de la directive 2019/790 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE in Journal Officiel - Lois et décrets, N°145 (24/06/2022)

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[article]
Titre : Décret n° 2022-928 du 23 juin 2022 portant modification du code de la propriété intellectuelle et complétant la transposition de la directive 2019/790 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°145
Date de parution : 24/06/2022
Mots-clés : LICENCE ; DROIT D'AUTEUR ; CULTURE ; BASE DE DONNEES ; PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; NUMERIQUE ; DOCUMENT AUDIOVISUEL ; PATRIMOINE CULTUREL ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; BIBLIOTHEQUE ; MUSEE ; ARCHIVES ; CINEMA ; AUDIOVISUEL ; CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ; PROPRIETE INTELLECTUELLE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773604

[article] Décret n° 2022-928 du 23 juin 2022 portant modification du code de la propriété intellectuelle et complétant la transposition de la directive 2019/790 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE In Journal Officiel - Lois et décrets - N°145 - 24/06/2022 [Texte réglementaire].
Mots-clés : LICENCE ; DROIT D'AUTEUR ; CULTURE ; BASE DE DONNEES ; PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; NUMERIQUE ; DOCUMENT AUDIOVISUEL ; PATRIMOINE CULTUREL ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; BIBLIOTHEQUE ; MUSEE ; ARCHIVES ; CINEMA ; AUDIOVISUEL ; CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ; PROPRIETE INTELLECTUELLE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773604

" Il va falloir apprendre à travailler avec Emmanuel Macron... " in Aujourd'hui en France, (24/06/2022)

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[article]
Titre : " Il va falloir apprendre à travailler avec Emmanuel Macron... " - Jean Rottner, le président LR de la région Grand-Est, appelle sa famille politique à la responsabilité mais attend du chef de l'État un changement de méthode.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Aujourd'hui en France
Date de parution : 24/06/2022
Mots-clés : PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL ; LES REPUBLICAINS ; ELECTION LEGISLATIVE ; RESULTAT ELECTORAL ; DEPUTE ; INTERVIEW ; MAJORITE PRESIDENTIELLE
grand est ; coalition
Résumé : Contre l'avis de son parti, les Républicains, Jean Rottner juge préférable une coalition avec la majorité présidentielle, tout en restant exigeant.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773534

[article] " Il va falloir apprendre à travailler avec Emmanuel Macron... " - Jean Rottner, le président LR de la région Grand-Est, appelle sa famille politique à la responsabilité mais attend du chef de l'État un changement de méthode. In Aujourd'hui en France - 24/06/2022 [Article de presse].
Mots-clés : PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL ; LES REPUBLICAINS ; ELECTION LEGISLATIVE ; RESULTAT ELECTORAL ; DEPUTE ; INTERVIEW ; MAJORITE PRESIDENTIELLE
grand est ; coalition
Résumé : Contre l'avis de son parti, les Républicains, Jean Rottner juge préférable une coalition avec la majorité présidentielle, tout en restant exigeant.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773534

Redonner du souffle à notre démocratie in Nice-Matin, (24/06/2022)

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[article]
Titre : Redonner du souffle à notre démocratie
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 24/06/2022
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL ; INTERVIEW ; GINESY CHARLES-ANGE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773528

[article] Redonner du souffle à notre démocratie In Nice-Matin - 24/06/2022 [Article de presse].
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL ; INTERVIEW ; GINESY CHARLES-ANGE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773528

Sécheresse, tourisme, activités, Le parc national du Mercantour prêt pour l'été / Alexis ARADES in Francebleuazur.fr, (24/06/2022)

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[article]
Titre : Sécheresse, tourisme, activités, Le parc national du Mercantour prêt pour l'été
Type de document : Article de presse
Auteurs : Alexis ARADES
Titre du périodique : Francebleuazur.fr
Date de parution : 24/06/2022
Mots-clés : PARC DU MERCANTOUR ; CONFERENCE DE PRESSE ; TOURISME ; RANDONNEE ; TRAVAUX ; ENVIRONNEMENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773611

[article] Sécheresse, tourisme, activités, Le parc national du Mercantour prêt pour l'été In Francebleuazur.fr - 24/06/2022 [Article de presse] / Alexis ARADES.
Mots-clés : PARC DU MERCANTOUR ; CONFERENCE DE PRESSE ; TOURISME ; RANDONNEE ; TRAVAUX ; ENVIRONNEMENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773611

Contre la pub, Greenpeace débarque en kayak / Solène GRESSIER in Nice-Matin, (23/06/2022)

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[article]
Titre : Contre la pub, Greenpeace débarque en kayak - Dans le cadre de Cannes Lions, des professionnels de la publicité et de l'industrie fossile se sont réunis plage Miramar. Des activistes Greenpeace, déguisés en chien, ont perturbé l'événement.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Solène GRESSIER
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 23/06/2022
Mots-clés : CANNES ; ASSOCIATION ; RASSEMBLEMENT ; ENERGIE ; PUBLICITE
greenpeace
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773467

[article] Contre la pub, Greenpeace débarque en kayak - Dans le cadre de Cannes Lions, des professionnels de la publicité et de l'industrie fossile se sont réunis plage Miramar. Des activistes Greenpeace, déguisés en chien, ont perturbé l'événement. In Nice-Matin - 23/06/2022 [Article de presse] / Solène GRESSIER.
Mots-clés : CANNES ; ASSOCIATION ; RASSEMBLEMENT ; ENERGIE ; PUBLICITE
greenpeace
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773467

" La démocratie et la justice sont malades " / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (23/06/2022)

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Figaro-ci ... Figaro-là : Pour le sénateur Leroy, Estrosi « paye cash le prix de sa trahison » in Le Figaro et vous, (23/06/2022)

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"J'ai été élevé pour servir mon pays" / Antoine LIVIA in Valeurs actuelles, (23/06/2022)

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Macron tente de renvoyer la pression sur ses opposants / François-Xavier BOURMAUD ; Loris BOICHOT ; Tristan QUINAULT-MAUPOIL in Le Figaro, (23/06/2022)

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" On ne doit pas devenir la gauche des métropoles " / Julie CARRIAT ; Abel MESTRE in Le Monde, (23/06/2022)

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" On s'aperçoit qu'on est dans un déni collectif " / Vivien SEILLER in Nice-Matin, (23/06/2022)

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S'opposer ou non à LREM ? " Les différends au sein des Républicains sont plus stratégiques qu'idéologiques " in le JDD.fr, (23/06/2022)

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VOILE ROUTE DU RHUM (DÉPART LE 6 NOVEMBRE À SAINT-MALO) , " Je n'ai pas fini mon histoire » / Christopher ROUX in Nice-Matin, (23/06/2022)

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" Un changement d'attitude est nécessaire de la part du président " / Alexandre SULZER ; Quentin LAURENT in Aujourd'hui en France, (22/06/2022)

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Elisabeth Borne : même pas peur / Cécile CORNUDET in Les Échos, (22/06/2022)

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Elisabeth Borne, première ministre en sursis / Claire GATINOIS in Le Monde, (22/06/2022)

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L'érosion toujours plus forte du barrage contre le RN / Abel MESTRE ; Franck JOHANNÉS in Le Monde, (22/06/2022)

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Les législatives, clé du financement des partis / Patrick ROGER in Le Monde, (22/06/2022)

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Acquitté d'un meurtre, le Niçois Otom sort du silence in Nice-Matin, (21/06/2022)

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Battu, Macron plonge dans l'incertitude du jour d'après / Arthur BERDAH ; François-Xavier BOURMAUD ; Tristan QUINAULT-MAUPOIL in Le Figaro, (21/06/2022)

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La Commission s'associe aux États membres pour lancer un nuage collaboratif au service du patrimoine culturel de l'Europe (21/06/2022)

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La droite refuse tout rapprochement avec le centre / Laurent de BOISSIEU in La Croix, (21/06/2022)

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Eric Ciotti conforte sa position d'homme fort au sein de LR après les élections législatives 2022 / Solenn DE ROYER in Le Monde.fr, (21/06/2022)

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Les grandes espérances d'Eric Ciotti / Solenn de ROYER in Le Monde, (21/06/2022)

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Les législatives brisent l'élan du second mandat de Macron / Olivier FAYE in Le Monde, (21/06/2022)

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Un nouveau point presse ouvert à Tende depuis hier in Nice-Matin, (21/06/2022)

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" Pas besoin d'un groupe unique " / Jannick ALIMI ; Julien DUFFE in Aujourd'hui en France, (21/06/2022)

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Philippe Pradal, nouveau député niçois défend Christian Estrosi et attaque Eric Ciotti / Sebastien GERMAIN in Francebleuazur.fr, (21/06/2022)

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A l'Assemblée, Macron en état de siège / Paul QUINIO ; Charlotte CHAFFANJON ; Charlotte BELAICH in Libération, (20/06/2022)

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Cannes Lions revient enfin sur la Croisette / Gaëlle ARAMA in Nice-Matin, (20/06/2022)

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Hub Smart City (publicité) in Nice-Matin, (20/06/2022)

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Mélenchon et Le Pen mettent une "claque" à Macron / François TONNEAU ; Florent PROVANSAL in La Provence - Alpes, (20/06/2022)

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Les réactions nationales in Nice-Matin, (20/06/2022)

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Élections législatives : L'abstention, un phénomène structurel / Abel MESTRE ; Julien LEMAIGNEN in Le Monde, (19/06/2022)

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Législatives 2022. Qui est Christelle d'Intorni, nouvelle députée de la 5e circonscription à Nice ? in ActuNice .fr, (19/06/2022)

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Législatives 2022. Qui est Philippe Pradal, nouveau député de la 3e circonscription à Nice ? / Cyril BOTTOLLIER-LEMALLAZ in ActuNice .fr, (19/06/2022)

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" Le canyon est différent, plus technique, mais il reste un lieu unique " / Margaux BOSCAGLI in Nice-Matin, (18/06/2022)

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Fin de règne pour Jean-Jacques Bourdin in Nice-Matin, (18/06/2022)

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Un Grand Prix à Nice ? / Gil LÉON in Nice-Matin, (18/06/2022)

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" Nice, une terre de rugby " in Nice-Matin, (18/06/2022)

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L'adhésion de l'Ukraine à l'UE fait un pas crucial / Patrick FORESTIER ; Lionel PAOLI ; Pierre PEYRET in Nice-Matin, (17/06/2022)

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Du cinéma en prison pour " faire bouger les lignes " / Eve SZEFTEL in Libération, (17/06/2022)

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Editorial : tchao Maxence / Lou DANTIN (17/06/2022)

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" Il faut un plan Marshall de la mobilité électrique " / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (17/06/2022)

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" Mélenchon est un funeste agitateur " / Olivier BEAUMONT ; Marcelo WESFREID in Aujourd'hui en France, (17/06/2022)

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Retour sur une omerta médiatique et politique / Judith WAINTRAUB in Le Figaro Magazine, (17/06/2022)

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Temps et contretemps! / Patrick SAINT-PAUL in Le Figaro, (17/06/2022)

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Assassinat d'Alban Gervaise, médecin militaire et catholique : l'incroyable omerta in Le Figaro.fr, (16/06/2022)

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Comment Mélenchon veut augmenter les impôts de 160 milliards d'euros / Renaud HONORÉ in Les Échos, (16/06/2022)

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Faut-il dépénaliser les "petits" excès de vitesse ? / Arnaud GONZAGUE ; Thierry NOISETTE in L'OBS, (16/06/2022)

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Macron poursuit l'hyperprésidence / Olivier FAYE ; Mariama DARAME ; Audrey TONNELIER in Le Monde, (16/06/2022)

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Mélenchon prépare une opposition frontale / Pierre LEPELLETIER ; Arthur BERDAH in Le Figaro, (16/06/2022)

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" Nous avons prouvé que la France peut changer l'Europe " / Derek PERROTTE in Les Échos, (16/06/2022)

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Publicité : Le débat chez vous in Nice-Matin, (16/06/2022)

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Le voyage de Macron s'invite dans la campagne / Grégoire POUSSIELGUE in Les Échos, (16/06/2022)

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Canicule, sécheresse.... L'extrême est la nouvelle norme / Frédéric MOUCHON ; Aline GERARD ; Bérangère LEPETIT in Aujourd'hui en France, (15/06/2022)

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" Le chaos, c'est Macron " / Jannick ALIMI ; Julien DUFFE in Aujourd'hui en France, (15/06/2022)

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Entre deux-tours : en progression, le RN pose la question siège / Nicolas MASSOL ; Stéphane DUBROMEL in Libération, (15/06/2022)

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Législatives : duel à distance entre Macron et Mélenchon in Nice-Matin, (15/06/2022)

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Macron tente de réveiller la campagne électorale de sa majorité / Grégoire POUSSIELGUE ; Leila de COMARMOND ; Pierre-Alain FURBURY in Les Échos, (15/06/2022)

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La droite, à terre mais toujours vivante / Bernard GORCE in La Croix, (14/06/2022)

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Philippe : " Il est essentiel de maintenir l'élan réformateur " / Loris BOICHOT ; Tristan QUINAULT-MAUPOIL in Le Figaro, (14/06/2022)

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Le Conseil d'État sensible à la vulnérabilité numérique des étrangers / Anne-Laure YOUHNOVSKI SAGON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (13/06/2022)

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Elections législatives 2022 : la perspective de devenir un groupe d'appoint au gouvernement, ferment de divisions chez LR in Le Monde.fr, (13/06/2022)

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Emploi. Collectivité cherche saisonniers désespérément / Julie KRASSOVSKY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2619 (13/06/2022)

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Jeu de Nupes / Alexis BREZET in Le Figaro, (13/06/2022)

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Législatives 2022 : duels entre LR et droite '' macron-compatible " dans les Alpes-Maritimes in valeursactuelles.fr, (13/06/2022)

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LR limite la casse après le crash de la présidentielle / Pierre-Alain FURBURY in Les Échos, (13/06/2022)

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Mélenchon installe son duel avec Macron / Pierre LEPELLETIER ; Sophie de RAVINEL ; Madeleine METEYER in Le Figaro, (13/06/2022)

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La Nupes et Jean-Luc Mélenchon mettent l'Elysée en difficulté / Alexandre ROUSSET in Les Échos, (13/06/2022)

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" Le prince Albert-1er était un visionnaire " / Cédric VERANY in Nice-Matin, (13/06/2022)

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Publicité : Hub smartcity in Nice-Matin, (13/06/2022)

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Le RN, troisième force politique / Charles SAPIN ; Paul SUGY in Le Figaro, (13/06/2022)

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" La Côte d'Azur, un terrain de jeu du milieu corse " / Romain MAKSYMOWYCZ in Nice-Matin, (12/06/2022)

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Famileo fait le bonheur des grands-parents / Bérangère LEPETIT in Aujourd'hui en France, (12/06/2022)

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Macron Mélenchon, le mano a mano / David REVAULT D'ALLONNES ; Sylvie ANDREAU ; Bruna BASINI in Le Journal du Dimanche, (12/06/2022)

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"Je suis totalement reconnaissant du travail des soignants" in Nice-Matin, (11/06/2022)

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Jeunes Agriculteurs d'Opio : 4 raisons d'aller à leur fête in Nice-Matin, (11/06/2022)

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Rien n'est joué ! / Henri VERNET ; Claudia BELTRAM ; Jean-Michel SALVATOR in Aujourd'hui en France, (11/06/2022)

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13-Novembre : au deuxième jour de son réquisitoire, l'accusation accable Abdeslam in Nice-Matin, (10/06/2022)

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Alexandra Masson : " On va gagner ces élections " / Célia MALLECK in Nice-Matin, (10/06/2022)

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Bertrand : " Le vrai vote utile, c'est le vote LR " / Emmanuel GALIERO ; Rodolphe GEISLER ; Wally BORDAS in Le Figaro, (10/06/2022)

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" Je n'ai pas à rougir de mon mandat " / Célia MALLECK in Nice-Matin, (10/06/2022)

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Nice est-elle devenue trop chère ? Les candidats de la 3e répondent in Nice-Matin, (10/06/2022)

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Nice veut embellir son port / Matthias GALANTE in Aujourd'hui en France, (10/06/2022)

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Patrick Isnard : " Il faut remettre de la ruralité " / Frédéric MAURICE in Nice-Matin, (10/06/2022)

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A quoi ressemblera l'Homme de demain ? / Benjamin JEROME in Aujourd'hui Magazine, (10/06/2022)

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" Avec Mélenchon, c'est la guillotine fiscale " / Alexandre LEMARIÉ ; Audrey TONNELIER in Le Monde, (09/06/2022)

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" Dans les vallées, j'ai vu un drame absolu " / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (09/06/2022)

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Faut-il des quotas de députés issus des classes populaires ? / Renaud FÉVRIER in L'OBS, (09/06/2022)

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Législatives : dix personnalités sous le feu des projecteurs / Pierre-Alain FURBURY in Les Échos, (09/06/2022)

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Macron sonne la mobilisation contre Mélenchon / François-Xavier BOURMAUD ; Tristan QUINAULT-MAUPOIL ; Arthur BERDAH in Le Figaro, (09/06/2022)

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Mélenchon et le gouvernement s'affrontent sur le maintien de l'ordre / Julie CARRIAT ; Olivier FAYE ; Laurent TELO in Le Monde, (09/06/2022)

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Nissa La Bella / Charlotte LELOUP in Paris-Match, (09/06/2022)

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La périlleuse marche de la Corse vers l'autonomie / Jean CHICHIZOLA in Le Figaro, (09/06/2022)

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" En réalité, qu'ai-je fait de mal ? " / Kevin BOUCHER in Aujourd'hui en France, (09/06/2022)

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L'union de la gauche reine des plateaux radio et télé en mai / Nicolas BERROD in Aujourd'hui en France, (09/06/2022)

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Valetta-Ardisson : " Je n'ai pas à rougir de mon mandat " LÉGISLATIVES / Célia MALLECK in Nice-Matin, (09/06/2022)

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Y-a-t-il vraiment un policier ou gendarme blessé toutes les heures en France, comme l'affirme Éric Ciotti ? / Joanna YAKIN in France Info, (09/06/2022)

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Alexandre Gaiffe : " Que l'histoire de France soit davantage valorisée " / Frédéric MAURICE in Nice-Matin, (08/06/2022)

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