Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

A partir de cette page vous pouvez :

Retourner au premier écran avec les recherches...

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE INSTITUTIONS PUBLIQUES > INSTITUTIONS PUBLIQUES > DROIT > DROIT PRIVE > DROIT PENAL > INFRACTION

ABUS DE BIENS SOCIAUX	ABUS DE CONFIANCE	ATTEINTE A LA SURETE DE L'ETAT
ATTENTAT	BANDITISME	CONCUSSION
CONSTATATION DES INFRACTIONS	CONTRAVENTION	CONTREBANDE
CONTREFACON	CORRUPTION	CRIME
DELIT	DELIT D'INITIE	DELIT DE FAVORITISME
DETOURNEMENT DE FONDS PUBLICS	ESCROQUERIE	FAUSSE FACTURE
FAUX EN ECRITURE PUBLIQUE	FORFAITURE	FRAUDE
GESTION DE FAIT	GESTION PATENTE	LEGITIME DEFENSE
MISE EN DANGER D'AUTRUI	NON-ASSISTANCE A PERSONNE EN DANGER	PRISE DE PARTICIPATION
PRISE ILLEGALE D'INTERETS	TERRORISME	TRAFIC D'INFLUENCE
TRAFIC DE DROGUE	VANDALISME	VOL

INFRACTION

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Belvédère : qui en veut au relais de la Gordolasque? / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (11/12/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Belvédère : qui en veut au relais de la Gordolasque? - Alors que les travaux d'implantation du relais téléphonique attendu depuis des années viennent de commencer, les engins du chantier ont été vandalisés la semaine dernière
Type de document : Article de presse
Auteurs : Antoine LOUCHEZ
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 11/12/2019
Mots-clés : BELVEDERE ; COMMUNICATION ; TELEPHONE MOBILE ; ANTENNE RELAIS ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; VANDALISME
Résumé : La Gordolasque est l'une des dernières zones blanches du département - De gros dégâts sur les engins. (Photos A. L. et DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684776

[article] Belvédère : qui en veut au relais de la Gordolasque? - Alors que les travaux d'implantation du relais téléphonique attendu depuis des années viennent de commencer, les engins du chantier ont été vandalisés la semaine dernière In Nice-Matin - 11/12/2019 [Article de presse] / Antoine LOUCHEZ.
Mots-clés : BELVEDERE ; COMMUNICATION ; TELEPHONE MOBILE ; ANTENNE RELAIS ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; VANDALISME
Résumé : La Gordolasque est l'une des dernières zones blanches du département - De gros dégâts sur les engins. (Photos A. L. et DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684776

Le militaire agressé : " S'il avait pu tuer, il aurait tue " / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (11/12/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Le militaire agressé : " S'il avait pu tuer, il aurait tue " - Hier à Paris, le soldat varois qui a stoppé Moussa Coulibaly a raconté, devant la cour d'assises spéciale, l'attaque sanglante qui a visé sa patrouille en plein centre de Nice. Un récit glaçant - La vidéo d'une attaque fulgurante et ultra violente
Type de document : Article de presse
Auteurs : Christophe CIRONE
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 11/12/2019
Mots-clés : NICE ; PARIS ; ATTENTAT ; ARMEE ; JUSTICE
Résumé : Me Nicolas Gemsa, avocat des parties civiles, devant la salle d'audience à Paris hier, avec le militaire du 54e régiment d'artillerie de Hyères venu témoigner. (Photo Christophe Cirone) - La police technique et scientifique en pleines constatations sous les arcades de la place Masséna. (Photo archives Cyril Dodergny)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684782

[article] Le militaire agressé : " S'il avait pu tuer, il aurait tue " - Hier à Paris, le soldat varois qui a stoppé Moussa Coulibaly a raconté, devant la cour d'assises spéciale, l'attaque sanglante qui a visé sa patrouille en plein centre de Nice. Un récit glaçant - La vidéo d'une attaque fulgurante et ultra violente In Nice-Matin - 11/12/2019 [Article de presse] / Christophe CIRONE.
Mots-clés : NICE ; PARIS ; ATTENTAT ; ARMEE ; JUSTICE
Résumé : Me Nicolas Gemsa, avocat des parties civiles, devant la salle d'audience à Paris hier, avec le militaire du 54e régiment d'artillerie de Hyères venu témoigner. (Photo Christophe Cirone) - La police technique et scientifique en pleines constatations sous les arcades de la place Masséna. (Photo archives Cyril Dodergny)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684782

Le lien d'affaires, la prise illégale d'intérêt et le favoritisme / Rodolphe MESA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (09/12/2019)

ISBD

Vue détaillée

[article] Le lien d'affaires, la prise illégale d'intérêt et le favoritisme In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°49 - 09/12/2019 [Article de périodique] / Rodolphe MESA . - p. 27-29.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; DELIT DE FAVORITISME ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS ; CODE PENAL ; MARCHE PUBLIC
Résumé : Note sous arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 20 mars 2019 (n° 17-81.975). Cette décision apporte des précisions sur les conditions de punissabilité du délit de favoritisme, de la prise illégale d'intérêt et d'atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité des candidats, des liens d'affaires caractéristiques d'un intérêt au sens de l'article 432-12 du Code pénal dans les marchés publics.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684747

[article]
Titre : Le lien d'affaires, la prise illégale d'intérêt et le favoritisme
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Rodolphe MESA
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°49
Date de parution : 09/12/2019
Article en page(s) : p. 27-29
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; DELIT DE FAVORITISME ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS ; CODE PENAL ; MARCHE PUBLIC
Résumé : Note sous arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 20 mars 2019 (n° 17-81.975). Cette décision apporte des précisions sur les conditions de punissabilité du délit de favoritisme, de la prise illégale d'intérêt et d'atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité des candidats, des liens d'affaires caractéristiques d'un intérêt au sens de l'article 432-12 du Code pénal dans les marchés publics.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684747
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000142692 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Mesure d'expulsion d'un occupant sans droit ni titre : ingérence non disproportionnée dans le droit au respect du domicile in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (09/12/2019)

ISBD

Vue détaillée

[article] Mesure d'expulsion d'un occupant sans droit ni titre : ingérence non disproportionnée dans le droit au respect du domicile In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°49 - 09/12/2019 [Article de périodique] . - p. 9.
Mots-clés : PROPRIETE ; GENS DU VOYAGE ; OCCUPATION SANS TITRE ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS ; EXPULSION
Résumé : Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation du 28 novembre 2019 : la Cour a rappelé le caractère absolu du droit de propriété et jugé que l'ingérence dans dans le droit au respect du domicile de l'occupant ne saurait être disproportionnée eu égard à la gravité de l'atteinte portée au droit de propriété (occupation par un campement de gents de voyage sur des parcelles appartenant à la commune en bordure d'autoroute).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684711

[article]
Titre : Mesure d'expulsion d'un occupant sans droit ni titre : ingérence non disproportionnée dans le droit au respect du domicile
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°49
Date de parution : 09/12/2019
Article en page(s) : p. 9
Mots-clés : PROPRIETE ; GENS DU VOYAGE ; OCCUPATION SANS TITRE ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS ; EXPULSION
Résumé : Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation du 28 novembre 2019 : la Cour a rappelé le caractère absolu du droit de propriété et jugé que l'ingérence dans dans le droit au respect du domicile de l'occupant ne saurait être disproportionnée eu égard à la gravité de l'atteinte portée au droit de propriété (occupation par un campement de gents de voyage sur des parcelles appartenant à la commune en bordure d'autoroute).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684711
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000142692 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Nice : Militaires attaqués à Nice: le procès s'ouvre à Paris / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (09/12/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Nice : Militaires attaqués à Nice: le procès s'ouvre à Paris - Le 3 février 2015, place Masséna, Moussa Coulibaly agressait, avec deux couteaux, trois militaires en provenance d'Hyères. Sa dérive radicale est jugée cette semaine par la cour d'assises spéciale.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Christophe CIRONE
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 09/12/2019
Mots-clés : NICE ; PROCES ; PARIS ; TERRORISME ; AGRESSION ; JUSTICE ; ARME BLANCHE ; MILITAIRE
Résumé : La police technique et scientifique procède aux constatations, peu après l'attaque sanglante sous les arcades de la place Masséna, devant un centre communautaire juif.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684573

[article] Nice : Militaires attaqués à Nice: le procès s'ouvre à Paris - Le 3 février 2015, place Masséna, Moussa Coulibaly agressait, avec deux couteaux, trois militaires en provenance d'Hyères. Sa dérive radicale est jugée cette semaine par la cour d'assises spéciale. In Nice-Matin - 09/12/2019 [Article de presse] / Christophe CIRONE.
Mots-clés : NICE ; PROCES ; PARIS ; TERRORISME ; AGRESSION ; JUSTICE ; ARME BLANCHE ; MILITAIRE
Résumé : La police technique et scientifique procède aux constatations, peu après l'attaque sanglante sous les arcades de la place Masséna, devant un centre communautaire juif.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684573

Transparence des élus, stop ou encore ? / Pierre VILLENEUVE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (09/12/2019)

Permalink
A Antibes, Peynet déploie ses nouvelles collections in Nice-Matin, (08/12/2019)

Permalink
Moussa Coulibaly jugé aux assises de Paris in Nice-Matin, (08/12/2019)

Permalink
Leur salarié dépouillait les Petites soeurs des pauvres / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (06/12/2019)

Permalink
La mauvaise passe de François Bayrou / Nathalie SCHUCK ; Marc LOMAZZI in Aujourd'hui en France, (06/12/2019)

Permalink
Assistants d'eurodéputés MoDem : Sylvie Goulard mise en examen in Nice-Matin, (03/12/2019)

Permalink
Avis de gros temps au MoDem in Aujourd'hui en France, (03/12/2019)

Permalink
L'espace public sous haute protection / Marie-Douce ALBERT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2493 (02/12/2019)

Permalink
Thierry Vimal, en mémoire d’Amie / Françoise DARGENT D ORSO (02/12/2019)

Permalink
Vence : Un jeune homme gravement blessé au couteau dans une rixe à Vence. in Nice-Matin, (02/12/2019)

Permalink
Elections municipales. La fraude antérieure au scrutin / G.-D. MARILLIA in La Vie communale et départementale, N°1093 (01/12/2019)

Permalink
Le chiffre : - 64 C'est, en kilos, le poids de tabac à chicha de contrebande in Nice-Matin, (30/11/2019)

Permalink
Cannes : La gare est-elle devenue une zone de non droit ? / Sandie NAVARRA in Nice-Matin, (29/11/2019)

Permalink
Pizzeria en feu : un dossier au goût de gloubi-boulga in Nice-Matin, (29/11/2019)

Permalink
Derrière la pizzeria en feu, un trafic de drogue ? in Nice-Matin, (28/11/2019)

Permalink
L'Europe sanctionne un djihadiste azuréen in Nice-Matin, (28/11/2019)

Permalink
Un jeune blessé par balles aux Moulins in Nice-Matin, (27/11/2019)

Permalink
Permanence de Jérôme Viaud vandalisée: un suspect en prison in Nice-Matin, (27/11/2019)

Permalink
Des victimes du terrorisme du monde entier réunies à Nice / Aurore MALVAL in Nice-Matin, (24/11/2019)

Permalink
Nice : " Là-bas, on ignore les victimes du terrorisme " / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (22/11/2019)

Permalink
Un congrès international pour les victimes de terrorisme / Jean CHICHIZOLA in Le Figaro, (21/11/2019)

Permalink
" Il faut libérer la parole des victimes du terrorisme " / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (21/11/2019)

Permalink
L. Luca et R. Camou seront-ils condamnés ? / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (21/11/2019)

Permalink
TEMOIGNAGES SANS TABOU : CONGRES DES VICTIMES DU TERRORISME A ACROPOLIS in CNEWSMatin, (21/11/2019)

Permalink
Terrorisme : des victimes du monde entier réunies à Nice / Alexandra DUCAMP in La Provence - Alpes, (21/11/2019)

Permalink
Attentat : " Changer le regard sur les victimes " / Christophe CIRONE ; Aurore MALVAL in Nice-Matin, (20/11/2019)

Permalink
Eligibilité de Bettati : délibéré le 17 décembre / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (20/11/2019)

Permalink
Prison avec sursis requise contre Luca et Camou / Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (20/11/2019)

Permalink
Heures sup' fictives : les maires entendus ce matin / Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (19/11/2019)

Permalink
Homicides conjugaux : la justice face à ses failles / Jean-Baptiste JACQUIN in Le Monde, (19/11/2019)

Permalink
Terrorisme : des victimes se désolidarisent du congrès / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (19/11/2019)

Permalink
Anticor épingle seize communes / Vincent VERIER in Aujourd'hui en France, (18/11/2019)

Permalink
Harmonisation du contrôle exercé sur les suspensions de permis de conduire in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°46 (18/11/2019)

Permalink
La mafia du tabac gangrène la Côte / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (17/11/2019)

Permalink
Ségolène Royal jette un froid... polaire / Gaëtane MORIN in Aujourd'hui en France, (16/11/2019)

Permalink
Les dealers traqués : Opération antidrogue des policiers, hier soir, à Las planas. in CNEWSMatin, (14/11/2019)

Permalink
Abus de confiance : une auxiliaire de vie condamnée in Nice-Matin, (12/11/2019)

Permalink
Lutte contre la fraude aux prestations sociales : sortir du système déclaratif / Virginie FLEURY (12/11/2019)

Permalink
Journée des victimes du terrorisme : ce sera bien le 11 mars. in Nice-Matin, (11/11/2019)

Permalink
Enquête sur quarante ans de Terrorisme Islamiste / Stéphane ALBOUY ; Ronan FOLGOAS in Aujourd'hui en France, (10/11/2019)

Permalink
Décret n° 2019-1148 du 7 novembre 2019 instituant une journée nationale d'hommage aux victimes du terrorisme in Journal Officiel - Lois et décrets, N°261 (09/11/2019)

Permalink
Urbanisme. Fraude aux permis de construire : la probité des pétitionnaires à l'épreuve des juges / Martin MATTIUSSI-POUX in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6056 (08/11/2019)

Permalink
Circulaire du 6 novembre 2019 relative au traitement judiciaire des infractions commises à l'encontre des personnes investies d'un mandat électif et au renforcement des échanges d'informations entre les élus locaux et les procureurs de la République (06/11/2019)

Permalink
Circulaire JUSD1931746 C du 6 novembre 2019 relative au traitement judiciaire des infractions commises à l'encontre des personnes investies d'un mandat électif et au renforcement des échanges d'informations entre les élus locaux et les procureurs de la République (06/11/2019)

Permalink
Ils voulaient attaquer l'Elysée / Claire HACHE in L'Express, N°3566 (05/11/2019)

Permalink
Discipline. Les possibilités de licenciement et de révocation des agents publics / Thibault CADO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2489 (04/11/2019)

Permalink
Lorsque l'enfant disparait derrière la violence de ses actes / LECA HERMINIE in Enfances et psy, N°83 (01/11/2019)

Permalink
Nous devons notre paix à leur combat / Nelly TERRIER in Aujourd'hui en France, (01/11/2019)

Permalink
Bayonne, histoire d'un attentat / Aziz ZEMOURI ; Hugo DOMENACH in Le Point, N°2462 (31/10/2019)

Permalink
Douze policiers " désarmés " à Paris pour radicalisation in Nice-Matin, (31/10/2019)

Permalink
Un mémorial pour les héros de la lutte contre le terrorisme / Mariana GRÉPINET in Paris-Match, (31/10/2019)

Permalink
Sept agents désarmés depuis l'attaque de la Préfecture de police / Jean CHICHIZOLA in Le Figaro, (31/10/2019)

Permalink
Plainte et procédure contre un adjoint au maire de Roquesteron : " y'a de l'abus " ! in Nice-Matin, (30/10/2019)

Permalink
La relaxe hier au tribunal pour Christine Lequilliec / Chrystèle BURLOT in Nice-Matin, (29/10/2019)

Permalink
Absence d'exclusion automatique en cas de sous-traitance occulte dans un précédent marché / Julien MARTIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43/44 (28/10/2019)

Permalink
Exclusions « facultatives » : la présomption d'innocence à l'épreuve du juge du référé précontractuel / Sylvain HUL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43/44 (28/10/2019)

Permalink
La police accueillie à coups de boules de pétanque / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (28/10/2019)

Permalink
Alexandra Valetta-Ardisson spécialiste ès radicalisation / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (25/10/2019)

Permalink
Attaque à la préfecture de police de Paris : l'Assembée auditionnera Didier Lallement mercredi in AFP, (25/10/2019)

Permalink
Estrosi veut "une charte"pour tous les fonctionnaires in 20mn(Nice), (25/10/2019)

Permalink
Les Français veulent élargir le contrôle des personnes radicalisées / Christophe CORNEVIN ; Jean CHICHIZOLA in Le Figaro, (25/10/2019)

Permalink
La douane découvre 383 kg de cannabis dans un camion / Christophe PERRIN in Nice-Matin, (24/10/2019)

Permalink
Eric Ciotti (LR) élu président dela commission d'enquête in Nice-Matin, (24/10/2019)

Permalink
Préfecture de police : l'enquête parlementaire lancée / Nicolas CHAPUIS in Le Monde, (24/10/2019)

Permalink
Attaque à la préfecture de Paris : pas de procès politique, promet Ciotti in AFP, (23/10/2019)

Permalink
Fin de la grève des PV ce matin in Nice-Matin, (23/10/2019)

Permalink
La grève des PV est déclarée / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (22/10/2019)

Permalink
De nouveau un dealer arrêté aux Liserons in Nice-Matin, (22/10/2019)

Permalink
Liserons : les gros bonnets présumés en détention / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (21/10/2019)

Permalink
À 400 ans, l'église Sainte-Marie-Madeleine restaurée / Célia MALLECK in Nice-Matin, (19/10/2019)

Permalink
Des actes d'incivisme attisent la colere du maire / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (19/10/2019)

Permalink
Drogue aux Liserons : vingt suspects devant la justice in Nice-Matin, (19/10/2019)

Permalink
L'escroc en série agissait de sa prison in Aujourd'hui en France, (19/10/2019)

Permalink
Une nouvelle tentative d'attentat déjouée in Nice-Matin, (19/10/2019)

Permalink
Les suspects de la République / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (19/10/2019)

Permalink
Affaire Veyrac : quinze accusés vers les assises in Nice-Matin, (18/10/2019)

Permalink
Castaner répond à Lisnard sur France 2 in Nice-Matin, (18/10/2019)

Permalink
Elan de soutien pour " le héros au scooter " / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (18/10/2019)

Permalink
Liserons : au jour d'après, les " affaires " continuent / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (18/10/2019)

Permalink
230 policiers pour un coup de filet " hors normes " / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (17/10/2019)

Permalink
Exercice illégal de la profession : l’ANAS appelle les professionnels "à une vigilance constante" / Nadia GRARADJI (17/10/2019)

Permalink
Macron face au défi de l'islamisme / Maël THIERRY ; Alexandre LE DROLLEC in L'OBS, N°2867 (17/10/2019)

Permalink
Police de New York : " Nous avons étudié votre attentat " / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (17/10/2019)

Permalink
UN VASTE COUP DE FILET in CNEWSMatin, (17/10/2019)

Permalink
Attaque à la préfecture : retour sur le parcours du meurtrier / Claire HACHE ; Anne VIDALIE in L'Express, N°3563 (16/10/2019)

Permalink
L'info : Préfecture de police : Eric Ciotti va présider la commission d'enquête in Nice-Matin, (16/10/2019)

Permalink
Vingt ans de prison pour Sarah Hervouet in Nice-Matin, (15/10/2019)

Permalink
La " voix " de l'attentat de Nice se serait évadée en Syrie / Christophe CIRONE ; Michèle COTTA in Nice-Matin, (15/10/2019)

Permalink
Y-a-t-il un pilote pour la prévention de la radicalisation ? / Hervé JOUANNEAU (15/10/2019)

Permalink
Comment des contrefaçons en Italie financent le terrorisme in Nice-Matin, (14/10/2019)

Permalink
L'homme arrêté en Ecosse n'est pas Dupont de Ligonnès / Denis CARREAUX ; Laurent AMALRIC in Nice-Matin, (13/10/2019)

Permalink
Des mots pour soutenir " le héros au scooter " de l'attentat de Nice / Matthias GALANTE in Aujourd'hui en France, (13/10/2019)

Permalink
" Je vous en conjure, permettez à Sarah Hervouet un retour à la vie ! " / Céline MARTELET in Nice-Matin, (12/10/2019)

Permalink
Prévenir les arnaques aux seniors par le théâtre / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (12/10/2019)

Permalink
Vote de subventions : le premier adjoint condamné in Nice-Matin, (12/10/2019)

Permalink