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Le fait religieux en entreprise / Thibault DU MANOIR DE JUAYE in Face au risque, N°541 (02/04/2018)

ISBD Vue détaillée [article] Le fait religieux en entreprise In Face au risque - N°541 - 02/04/2018 [Article de périodique] / Thibault DU MANOIR DE JUAYE . - p. 40-42. Mots-clés : RELIGION ; PORT DE SIGNES RELIGIEUX ; PRINCIPE DE NEUTRALITE ; FETE RELIGIEUSE ; ABSENCE FETE RELIGIEUSE Résumé : Cet article fait un point sur la réglementation en matière de fait religieux en entreprise. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=627695 [article]  Titre : Le fait religieux en entreprise Type de document : Article de périodique Auteurs : Thibault DU MANOIR DE JUAYE Titre du périodique : Face au risque Numéro : N°541 Date de parution : 02/04/2018 Article en page(s) : p. 40-42 Mots-clés : RELIGION ; PORT DE SIGNES RELIGIEUX ; PRINCIPE DE NEUTRALITE ; FETE RELIGIEUSE ; ABSENCE FETE RELIGIEUSE Résumé : Cet article fait un point sur la réglementation en matière de fait religieux en entreprise. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=627695

Les autorisations spéciales d'absence / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2407 (19/03/2018)

ISBD Vue détaillée [article] Les autorisations spéciales d'absence In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2407 - 19/03/2018 [Article de périodique] / Sophie SOYKURT . - p. 66-67. Mots-clés : ABSENCE ORGANISME STATUTAIRE ET PROFESSIONNEL ; ABSENCE FONCTION ELECTIVE ; SECURITE CIVILE ; ABSENCE FETE RELIGIEUSE ; ABSENCE EVENEMENT FAMILIAL ; ATTRIBUTION ; BENEFICIAIRE ; ABSENCE SYNDICALE ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; REGLEMENTATION ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Résumé : Des autorisations spéciales d'absences peuvent être accordées aux agents territoriaux dans certaines circonstances. Cet article fait le point sur ces autorisations Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=625995 [article]  Titre : Les autorisations spéciales d'absence Type de document : Article de périodique Auteurs : Sophie SOYKURT Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2407 Date de parution : 19/03/2018 Article en page(s) : p. 66-67 Mots-clés : ABSENCE ORGANISME STATUTAIRE ET PROFESSIONNEL ; ABSENCE FONCTION ELECTIVE ; SECURITE CIVILE ; ABSENCE FETE RELIGIEUSE ; ABSENCE EVENEMENT FAMILIAL ; ATTRIBUTION ; BENEFICIAIRE ; ABSENCE SYNDICALE ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; REGLEMENTATION ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Résumé : Des autorisations spéciales d'absences peuvent être accordées aux agents territoriaux dans certaines circonstances. Cet article fait le point sur ces autorisations Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=625995

10 questions sur le régime des autorisations spéciales d'absence / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2254 (26/01/2015)

ISBD Vue détaillée [article] 10 questions sur le régime des autorisations spéciales d'absence In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2254 - 26/01/2015 [Article de périodique] / Sophie SOYKURT . - p. 58-59. Mots-clés : REPRESENTANT SYNDICAL ; CONGE ANNUEL ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ABSENCE FETE RELIGIEUSE ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; FONCTION PUBLIQUE Résumé : Dans certaines circonstances particulières (réunion, fête ou urgence), les agents des collectivités peuvent être autorisés à s'absenter, sans avoir à prendre de congés annuels. Le point sur les autorisations spéciales d'absences (ASA). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=496944 [article]  Titre : 10 questions sur le régime des autorisations spéciales d'absence Type de document : Article de périodique Auteurs : Sophie SOYKURT Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2254 Date de parution : 26/01/2015 Article en page(s) : p. 58-59 Mots-clés : REPRESENTANT SYNDICAL ; CONGE ANNUEL ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ABSENCE FETE RELIGIEUSE ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; FONCTION PUBLIQUE Résumé : Dans certaines circonstances particulières (réunion, fête ou urgence), les agents des collectivités peuvent être autorisés à s'absenter, sans avoir à prendre de congés annuels. Le point sur les autorisations spéciales d'absences (ASA). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=496944

10 questions sur le régime des autorisations spéciales d'absence / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2159 (2013 4 février)

ISBD Vue détaillée [article] 10 questions sur le régime des autorisations spéciales d'absence In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2159 - 04/02/2013 [Article de périodique] / Sophie SOYKURT . - p. 64-65. Mots-clés : AUTORISATION D'ABSENCE ; REGIME JURIDIQUE ; ABSENCE EVENEMENT FAMILIAL ; ABSENCE FETE RELIGIEUSE ; ABSENCE FONCTION ELECTIVE ; ABSENCE PARENT D'ELEVE ; ABSENCE ORGANISATION MUTUALISTE ; FONCTIONNAIRE ; CONGE ANNUEL Résumé : Le point sur les circonstances dans lesquelles les fonctionnaires peuvent bénéficier d'une autorisation d'absence sans que ces absences ne soient décomptées de leurs congés annuels. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=232735 [article]  Titre : 10 questions sur le régime des autorisations spéciales d'absence Type de document : Article de périodique Auteurs : Sophie SOYKURT Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2159 Date de parution : 04/02/2013 Article en page(s) : p. 64-65 Ancienne cote : PERD0627 Mots-clés : AUTORISATION D'ABSENCE ; REGIME JURIDIQUE ; ABSENCE EVENEMENT FAMILIAL ; ABSENCE FETE RELIGIEUSE ; ABSENCE FONCTION ELECTIVE ; ABSENCE PARENT D'ELEVE ; ABSENCE ORGANISATION MUTUALISTE ; FONCTIONNAIRE ; CONGE ANNUEL Résumé : Le point sur les circonstances dans lesquelles les fonctionnaires peuvent bénéficier d'une autorisation d'absence sans que ces absences ne soient décomptées de leurs congés annuels. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=232735

Absences pour motifs religieux : quelles autorisations? / Olivier GUILLAUMONT in La Lettre du cadre territorial, n° 397 (2010 15 mars)

ISBD Vue détaillée [article] Absences pour motifs religieux : quelles autorisations? In La Lettre du cadre territorial - n° 397 - 15/03/2010 [Article de périodique] / Olivier GUILLAUMONT . - p. 48-49. Mots-clés : ABSENCE FETE RELIGIEUSE ; AUTORISATION D'ABSENCE Résumé : La circulaire n° BCFF0930776C du 31 décembre 2009 rappelle que les agents publics peuvent bénéficier, sous réserve des nécessités de service, d'autorisation d'absence pour participer aux cérémonies organisées à l'occasion des pincipales fêtes religieuses propres à leur confession. A cet effet, elle donne les dates des principales fêtes religieuses en 2010. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=207264 [article]  Titre : Absences pour motifs religieux : quelles autorisations? Type de document : Article de périodique Auteurs : Olivier GUILLAUMONT Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial Numéro : n° 397 Date de parution : 15/03/2010 Article en page(s) : p. 48-49 Ancienne cote : PERD0840 Mots-clés : ABSENCE FETE RELIGIEUSE ; AUTORISATION D'ABSENCE Résumé : La circulaire n° BCFF0930776C du 31 décembre 2009 rappelle que les agents publics peuvent bénéficier, sous réserve des nécessités de service, d'autorisation d'absence pour participer aux cérémonies organisées à l'occasion des pincipales fêtes religieuses propres à leur confession. A cet effet, elle donne les dates des principales fêtes religieuses en 2010. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=207264

ABSENCE POUR MOTIF RELIGIEUX : QUELLES AUTORISATIONS? in La Lettre du cadre territorial, n° 297 (2005 1er juin)

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Circulaire n° 2000-182 du 25 octobre 2000 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 39 (2000 2 novembre)

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Circulaire FP 7 n° 7666 du 15 octobre 1999 in Bulletin officiel des services du premier ministre, n° 2000-1 (2000 5 mai)

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