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ABANDON DE POSTE	DEMISSION	LICENCIEMENT
RESILIATION JUDICIAIRE	RUPTURE CONVENTIONNELLE

RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL

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44 postes supprimés aux impôts : la CGT appelle au boycott in Nice-Matin, (15/01/2021)

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[article]
Titre : 44 postes supprimés aux impôts : la CGT appelle au boycott
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 15/01/2021
Mots-clés : NICE ; FISCALITE ; SUPPRESSION DE POSTE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720911

[article] 44 postes supprimés aux impôts : la CGT appelle au boycott In Nice-Matin - 15/01/2021 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; FISCALITE ; SUPPRESSION DE POSTE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720911

L'étrange licenciement de Jérôme Salomon / Jean-Michel DECUGIS in Aujourd'hui en France, (15/01/2021)

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[article]
Titre : L'étrange licenciement de Jérôme Salomon - Avant de devenir l'influent directeur général de la Santé, Jérôme Salomon a connu des déboires à l'institut Pasteur au sujet d'une lettre anonyme. " Personne ne l'a jamais mis en cause ", affirme son avocat, M Sur.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Jean-Michel DECUGIS
Titre du périodique : Aujourd'hui en France
Date de parution : 15/01/2021
Mots-clés : PANDEMIE ; COVID 19 ; SENAT ; COMMISSION D'ENQUETE PARLEMENTAIRE ; LICENCIEMENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720887

[article] L'étrange licenciement de Jérôme Salomon - Avant de devenir l'influent directeur général de la Santé, Jérôme Salomon a connu des déboires à l'institut Pasteur au sujet d'une lettre anonyme. " Personne ne l'a jamais mis en cause ", affirme son avocat, M Sur. In Aujourd'hui en France - 15/01/2021 [Article de presse] / Jean-Michel DECUGIS.
Mots-clés : PANDEMIE ; COVID 19 ; SENAT ; COMMISSION D'ENQUETE PARLEMENTAIRE ; LICENCIEMENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720887

Fonction publique. Santé et famille, quoi de neuf pour les agents ? / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2547 (11/01/2021)

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[article] Fonction publique. Santé et famille, quoi de neuf pour les agents ? In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2547 - 11/01/2021 [Article de périodique] / Nathalie LEVRAY . - p. 57.
Mots-clés : INAPTITUDE PHYSIQUE ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; CONGE MALADIE ; CONGE MATERNITE ; CONGE D'ADOPTION ; CONGE DE PATERNITE ; RECLASSEMENT ; CODE DU TRAVAIL ; APTITUDE PHYSIQUE ; TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
Résumé : L'ordonnance n° 2020-1447 du 25 novembre 2020 actualise les mesures en matière de santé et de famille pour les fonctionnaires territoriaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720410

[article]
Titre : Fonction publique. Santé et famille, quoi de neuf pour les agents ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Nathalie LEVRAY
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2547
Date de parution : 11/01/2021
Article en page(s) : p. 57
Mots-clés : INAPTITUDE PHYSIQUE ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; CONGE MALADIE ; CONGE MATERNITE ; CONGE D'ADOPTION ; CONGE DE PATERNITE ; RECLASSEMENT ; CODE DU TRAVAIL ; APTITUDE PHYSIQUE ; TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
Résumé : L'ordonnance n° 2020-1447 du 25 novembre 2020 actualise les mesures en matière de santé et de famille pour les fonctionnaires territoriaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720410

Décret n° 2021-8 du 5 janvier 2021 relatif aux modalités de réalisation et au contenu du diagnostic social et financier effectué dans le cadre d'une procédure judiciaire aux fins de résiliation du bail in Journal Officiel - Lois et décrets, N°6 (07/01/2021)

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[article]
Titre : Décret n° 2021-8 du 5 janvier 2021 relatif aux modalités de réalisation et au contenu du diagnostic social et financier effectué dans le cadre d'une procédure judiciaire aux fins de résiliation du bail
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°6
Date de parution : 07/01/2021
Mots-clés : BAIL ; RESILIATION ; RESILIATION JUDICIAIRE ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; SOCIAL ; LOGEMENT ; LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES ; CCAS
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720249

[article] Décret n° 2021-8 du 5 janvier 2021 relatif aux modalités de réalisation et au contenu du diagnostic social et financier effectué dans le cadre d'une procédure judiciaire aux fins de résiliation du bail In Journal Officiel - Lois et décrets - N°6 - 07/01/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : BAIL ; RESILIATION ; RESILIATION JUDICIAIRE ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; SOCIAL ; LOGEMENT ; LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES ; CCAS
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720249

Le raz-demarée qui vient / Marie de GREEF-MADELIN ; Frederic PAYA ; Thomas MOREL in Valeurs actuelles, (07/01/2021)

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[article]
Titre : Le raz-demarée qui vient - La crise saiitaire a mis en lumière les faiblesses économiques françaises et le laisser-aller budgétaire depuis quarante ans pour protéger notre coûteux modèle social. Parce qu'il n'y a malheureusement pas d'argent gratuit, il faudra bien un jour passer à la caisse. Beaucoup redoutent que ce ne soit en 2021.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Marie de GREEF-MADELIN ; Frederic PAYA ; Thomas MOREL
Titre du périodique : Valeurs actuelles
Date de parution : 07/01/2021
Mots-clés : MONTEBOURG ARNAUD ; ECONOMIE NATIONALE ; MACRON EMMANUEL ; ENTREPRISE ; LE MAIRE BRUNO ; LICENCIEMENT ECONOMIQUE ; PANNIER-RUNACHER AGNES ; INTERVIEW ; COVID 19
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720269

[article] Le raz-demarée qui vient - La crise saiitaire a mis en lumière les faiblesses économiques françaises et le laisser-aller budgétaire depuis quarante ans pour protéger notre coûteux modèle social. Parce qu'il n'y a malheureusement pas d'argent gratuit, il faudra bien un jour passer à la caisse. Beaucoup redoutent que ce ne soit en 2021. In Valeurs actuelles - 07/01/2021 [Article de presse] / Marie de GREEF-MADELIN ; Frederic PAYA ; Thomas MOREL.
Mots-clés : MONTEBOURG ARNAUD ; ECONOMIE NATIONALE ; MACRON EMMANUEL ; ENTREPRISE ; LE MAIRE BRUNO ; LICENCIEMENT ECONOMIQUE ; PANNIER-RUNACHER AGNES ; INTERVIEW ; COVID 19
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720269

La seule présence d'un fonctionnaire à son poste suffit-elle à faire échec à la procédure pour abandon de poste engagée à son encontre ? / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (06/01/2021)

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Rubirola : les dessous d'une démission. / Gilles ROF ; Abel MESTRE in Le Monde, (17/12/2020)

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Marseille : Michèle Rubirola jette l'éponge. / Pierre SAINT-GILLES ; Arthur BERDAH in Le Figaro, (16/12/2020)

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102 emplois menacés par la fermeture du fabricant d'implants Integra à Biot / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (15/12/2020)

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Plan social chez IBM : la CGT 06 annonce des "actions". in Nice-Matin, (14/12/2020)

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Plans sociaux : le Covid-19 a-t-il bon dos ? / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N° 407 (01/12/2020)

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Bilan de santé des musées : un peu moins mauvais qu’en mai dernier / Lorraine LEBRUN (26/11/2020)

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Congé paternité, mi-temps thérapeutique, longue maladie... De nouvelles dispositions dans la fonction publique / Ludovic GALTIER (26/11/2020)

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Ces territoires qui prennent la première vague de plans sociaux. / Laurence ALBERT ; Laurent THEVENIN ; Claire GARNIER in Les Échos, (25/11/2020)

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Des relocalisations... encore insuffisantes / Béatrice MADELINE in Le Monde, (21/11/2020)

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Notre boutique est ouverte jour et nuit ! / François D'ORCIVAL in Le Figaro Magazine, (20/11/2020)

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" On s' est fait balader " : Bridgestone ferme son usine de Béthune / Laurie MONIEZ in Le Monde, (14/11/2020)

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Bridgestone à Béthune c'est terminé in Nice-Matin, (13/11/2020)

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La fermeture des frontières fragilise le spécialiste de l'expatriation Cooptalis. / Nicole BUYSE in Les Échos, (10/11/2020)

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Licenciements : bras de fer social à l'hôtel Radisson / Gaëlle ARAMA in Nice-Matin, (03/11/2020)

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Assurance chômage : le régime spécifique applicable à certains agents publics et salariés du secteur public in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°11 (01/11/2020)

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Un club, pour accompagner les parents demandeurs d'asile / Judith CHETRIT in La Gazette Santé Social, N°178 (01/11/2020)

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L'incompétence managériale s'apprécie au regard des fonctions pour lesquelles l'agent a été recruté ou correspondant à son grade in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°6 (01/11/2020)

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Contrariété à la constitution d'une discrimination syndicale in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43 (26/10/2020)

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Licenciement pour insuffisance professionnelle : pas d'obligation de communiquer avant le conseil de discipline le rapport de l'autorité l'ayant saisi in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°42 (19/10/2020)

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Opéra : la danseuse Gaëla Pujol gagne contre la Ville / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (15/10/2020)

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Airbus va réduire ses effectifs sans licenciement sec en France. / Bruno TREVIDIC in Les Échos, (13/10/2020)

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Avec la crise sanitaire, les tensions sur l'emploi en Ehpad s'aggravent. / Marie-Cécile RENAULT in Le Figaro Economie, (13/10/2020)

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Contrôle du juge sur un refus de titularisation en fin de stage / Mickaël LAVAINE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°33 (12/10/2020)

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Un plan de licenciements au Radisson Hôtel & Thalasso in Nice-Matin, (09/10/2020)

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Aéronautique : 600 suppressions d'emplois chez AAA in Nice-Matin, (07/10/2020)

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Inaptitude. le sport, un soutien précieux des parcours de requalification / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2534 (05/10/2020)

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Réintégration d'un agent illégalement évincé au temps du coronavirus / Francis MALLOL in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°32 (05/10/2020)

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Le détachement d'office : comment ça marche (pour les employeurs territoriaux) / Cyril AUGER in La Lettre du cadre territorial, N° 541 (01/10/2020)

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Un deuxième adjoint d'Anne Hidalgo démissionne / Denis COSNARD in Le Monde, (16/09/2020)

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Harcèlement moral entre collègues : la responsabilité de l'employeur peut être engagée / Virginie FLEURY (08/09/2020)

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Le grade, garde-fou du licenciement d'un fonctionnaire pour insuffisance professionnelle in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2020)

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La rupture conventionnelle / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2020)

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Prévention - Les données, un nouvel atout pour améliorer la santé au travail / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2529 (31/08/2020)

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Gérald Darmanin démissionne de la mairie de Tourcoing / Marie TRANCHANT in Le Figaro, (29/08/2020)

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Mener une procédure disciplinaire contre un fonctionnaire / Julie PERRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2527-2528 (24/08/2020)

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Plans Sociaux : Les salariés vont droit dans le dur. / Franck BOUAZIZ ; Gurvan KRISTANADJAJA ; Alexandra SCHWARTZBROD in Libération, (18/08/2020)

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Valérie Trierweiler licenciée de Paris Match in Nice-Matin, (14/08/2020)

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Emploi : la compagnie Hop coupe en plein dans le mille / Franck BOUAZIZ in Libération, (13/08/2020)

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Affaire Diter : quand le château refait parler de lui / Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (11/08/2020)

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Air France va tailler dans les vols de sa filiale Hop ! / Eman CAZE in Aujourd'hui en France, (11/08/2020)

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Cirque du Soleil : licenciés, ils attendent une reprise... / Margot DASQUE in Nice-Matin, (07/08/2020)

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Pôle Emploi, trop aider les chômeurs peut coûter cher. / Frantz DURUPT in Libération, (05/08/2020)

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La France frappée de plein fouet par la récession / Anne de GUIGNÉ ; Florentin COLLOMP ; Armelle BOHINEUST in Le Figaro, (01/08/2020)

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Satisfaits, les ouvriers du chantier d'Ikea ont repris le travail in Nice-Matin, (31/07/2020)

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130 ouvriers de Vinci bloquent le chantier Ikea / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (29/07/2020)

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François Fillon et Tikehau Capital, c'est fini in Aujourd'hui en France, (25/07/2020)

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Le licenciement de la lanceuse d'alerte Céline Boussié est reconnu sans cause réelle / Cécile RABEUX (24/07/2020)

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Violences conjugales : lever le secret médical sans consentement peut être dangereux / Anne-Marie CURAT in Le Monde, (22/07/2020)

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Démission de Philippe Vitel : les politiques réagissent in Var-Matin, (21/07/2020)

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Rupture conventionnelle dans la fonction publique : une partie du dispositif devant le Conseil constitutionnel / Bastien SCORDIA (21/07/2020)

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Une commune doit-elle rechercher à reclasser un DGS recruté par contrat ? / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (20/07/2020)

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La fin de fonctions des agents par rupture conventionnelle / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2523-2524 (13/07/2020)

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Licenciements à Amadeus : les syndicats partagés in Nice-Matin, (11/07/2020)

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Airbus, Nokia, Hop !, Sanofi : des milliers de salariés dans la rue in Nice-Matin, (09/07/2020)

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Carros : trente employés de Creal, bientôt au chômage / Ornella VAN CAEMELBECKE in Nice-Matin, (07/07/2020)

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Air France se restructure en taillant dans ses effectifs / Eric FAREL in Nice-Matin, (04/07/2020)

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Air France : 7 500 emplois menacés selon les syndicats in Nice-Matin, (01/07/2020)

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Le groupe Airbus annonce la suppression de 15 000 postes dont 5 000 en France in Nice-Matin, (01/07/2020)

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La rupture conventionnelle / Coordination régionale des centres de gestion d'Occitanie (07/2020)

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Suspension d'une décision à raison de l'absence de communication des témoignages recueillis au cours de l'enquête qui l'a précédée in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (01/07/2020)

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Des mesures pour éviter des "vagues de licenciements" / Raphaëlle BESSE-DESMOULIERES in Le Monde, (26/06/2020)

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Macron tente de prévenir une crise sociale / François-Xavier BOURMAUD in Le Figaro, (25/06/2020)

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Travailleur handicapé : sans mesures appropriées, licenciement annulé / Virginie GUILLEMAIN (24/06/2020)

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Air France : l'attente avant la grogne ? / Eric FAREL in Nice-Matin, (19/06/2020)

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Microsoft remplace ses journalistes par des intelligences artificielles. in Le Figaro Economie, (02/06/2020)

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Conditions assouplies pour la prime d'intéressement à la performance collective / Yves BROUSSOLLE in La Lettre du cadre territorial, N°539 (01/06/2020)

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Le sanitaire et social en recherche d'attractivité / Laure MARTIN in La Gazette Santé Social, N°174/175 (01/06/2020)

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Renault en soins intensifs in Nice-Matin, (30/05/2020)

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La France se prépare à une vague de licenciements et de faillites sans précédent. / Manon MALHERE ; William PLUMMER ; Anne de GUIGNÉ in Le Figaro Economie, (26/05/2020)

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Mobilisés, des employés d'Astek tentent de résister / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (21/05/2020)

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Ces licenciements qui menacent. in Le Journal du Dimanche, (17/05/2020)

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"Gilets jaunes" et "ultras" attisent la contestation sociale. / Christophe CORNEVIN ; Jean-Marc LECLERC ; Paule GONZALÈS in Le Figaro, (16/05/2020)

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Abandon de poste en congé maladie : un arrêt de travail présentant des éléments nouveaux neutralise l'avis favorable à la reprise de fonction in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2020)

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Abandon de poste : la mise en demeure ne peut légalement précéder la constatation de l'absence in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2020)

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Refus de titularisation pour insuffisance professionnelle : l'application à géométrie variable du principe du contradictoire in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2020)

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Les finances de l'Etat sont dans une situation plus précaire qu'avant la crise de 2008 / Renaud HONORÉ in Les Échos, (29/04/2020)

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Démission du maire de Saint-Paul-de-Vence / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (25/04/2020)

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Covid-19 : une nouvelle ordonnance remanie les délais / léna JABRE (17/04/2020)

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À Biot, le groupe Astek licencie en pleine pandémie / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (14/04/2020)

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Mettre en œuvre la rupture conventionnelle / Nathalie KACZMARCZYK in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2510 (13/04/2020)

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Le directeur de L'ARS Grand-Est Limogé in Nice-Matin, (09/04/2020)

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Santé au travail. Les nouveaux visages de la pénibilité (Dossier) / Véronique VIGNE-LEPAGE in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2509 (06/04/2020)

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Le contrat de projet est arrivé ! / Pauline ARMAND in La Lettre du cadre territorial, N° 537 (01/04/2020)

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Le double objectif de la rupture conventionnelle / Marie-Jane VIRRION in Technicités, N°332 (01/04/2020)

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Face à l’usure professionnelle, répondre aux défis de la reconversion des agents publics territoriaux en situation d’inaptitude physique. Rapport à l’attention de l’association des directeurs des ressources humaines des grandes collectivités territoriales (adrhgct) / Jérémie CHOLLEY (01/04/2020)

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Qualification des faits qui permettent de justifier un refus de titularisation : fautes de nature disciplinaire in La Lettre du financier territorial, N°353 (01/04/2020)

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Quelle assurance-chômage si on refuse la transformation de son CDD en CDI ? / Yves BROUSSOLLE in La Lettre du cadre territorial, N° 537 (01/04/2020)

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Refus de titularisation pour motif disciplinaire / Patrick MARTIN-GENIER in Technicités, N°332 (01/04/2020)

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Spécial Loi TFP / Samuel DYENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2508 (30/03/2020)

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Macron appelle à l'unité nationale / Patrice MAGGIO ; Mathilde TRANOY ; Jean-François ROUBAUD ; Alexandre CARINI ; Maxime ROVELLO ; Virginie RABISSE ; Sophie CASALS ; Alice DAVID ; Rudy KOSKAS ; Alice DAVID ; Philippe HERBET ; Thomas MICHEL ; Arnault COHEN in Nice-Matin, (26/03/2020)

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Grand Prix de Monaco annulé : " On était coincés " / Arnault COHEN in Nice-Matin, (21/03/2020)

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Fonction publique territoriale. La rupture conventionnelle séduit les agents, moins les employeurs / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2506 (16/03/2020)

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Refus de titularisation en fin de stage in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°9 (02/03/2020)

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L'agent territorial en congé parental dont l'emploi est supprimé ne peut par être pris en charge par le centre de gestion in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2020)

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Fonction publique : gestion de l'inaptitude et du handicap / Cindy LABORIE in Maires de France, N°377 (01/02/2020)

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Licenciement pour insuffisance professionnelle : le juge se réfère à la consultation des usagers par un "audit interne" in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2020)

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« Les projets éducatifs des territoires sont en jachère » / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, N° 536 (01/03/2020)

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Les stipulations d'un CDD ne peuvent faire obstacle à l'obligation de l'employeur de le prolonger sous la forme d'un CDI in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2020)

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La rupture du contrat de travail à l’initiative du salarié / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3149 (28/02/2020)

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La rupture du contrat de travail à l’initiative de l’employeur / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3148 (21/02/2020)

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Le droit à l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) n'est pas conditionné à des démarches tendant à retrouver un emploi in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°7 (17/02/2020)

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A propos de la loi de transformation de la fonction publique : évolutions ou révolution ? / Florence CHALTIEL in Les Petites Affiches, N°34 (17/02/2020)

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Arrêté du 6 février 2020 fixant les modèles de convention de rupture conventionnelle prévus par le décret n° 2019-1593 du 31 décembre 2019 relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique in Journal Officiel - Lois et décrets, N°36 (12/02/2020)

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La rupture conventionnelle dans la fonction publique est effective depuis le 1er janvier 2020 / Anne WALGENWITZ in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°6 (10/02/2020)

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Nice : Licenciés, des salariés du Plaza ne lâchent rien / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (03/02/2020)

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La démission des agents territoriaux et hospitaliers / Sophie SOYKURT in La Gazette Santé Social, N°170 (01/02/2020)

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Mise en oeuvre de la rupture conventionnelle dans la fonction publique in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°2 (01/02/2020)

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Travaillez-vous avec un manager incompétent ? / Fabrice ANGUENOT in La Lettre du cadre territorial, N° 535 (01/02/2020)

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Le recrutement sur les emplois fonctionnels et de cabinet / Sandra GARAUDET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2499 (27/01/2020)

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Transformation et mutabilité de la fonction publique d'État, le nouveau fonctionnaire ? / Pierre VILLENEUVE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (27/01/2020)

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Nice : Le centre des impôts ouvrira moins ses portes / Audrey MINELLI in Nice-Matin, (22/01/2020)

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Le sapeur-pompier volontaire exerce-t-il une activité professionnelle ? / Xavier PRETOT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (20/01/2020)

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Démission des chefs de service : les médecins du CHU de Nice " solidaires " / Nancy CATTAN in Nice-Matin, (15/01/2020)

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Mobilité, ces territoriaux qui font le choix du privé / Aurélia DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2497 (13/01/2020)

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Le commissaire Illy se bat pour laver son honneur / Franck LECLERC ; Christophe PERRIN in Nice-Matin, (11/01/2020)

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La Fonction publique territoriale en 2020 après la loi / Association des maires de France (AMF) (8/01/2020)

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Le décret instaurant la rupture conventionnelle dans la fonction publique est paru / Florianne FINET (02/01/2020)

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Décret n° 2019-1593 du 31 décembre 2019 relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique in Journal Officiel - Lois et décrets, N°1 (01/01/2020)

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Décret n° 2019-1596 du 31 décembre 2019 relatif à l'indemnité spécifique de rupture conventionnelle dans la fonction publique et portant diverses dispositions relatives aux dispositifs indemnitaires d'accompagnement des agents dans leurs transitions professionnelles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°1 (01/01/2020)

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Fonction publique : mobilité et évolution professionnelle des agents / Cyndie LABORIE in Maires de France, N°375 (01/01/2020)

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Loi Transformation de la fonction publique : nouveaux droits sociaux et outils de gestion / Jonathan JOURDAN in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°1 (01/01/2020)

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Remous au sein du Conseil présidentiel des villes / Louise COUVELAIRE in Le Monde, (25/12/2019)

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Fin de stage et licenciement d'un agent en congé maladie / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (23/12/2019)

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Violences conjugales : la levée du secret médical divise / Jérémie LAMOTHE ; Faustine VINCENT in Le Monde, (12/12/2019)

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Réforme de la fonction publique. L’assouplissement du statut de la fonction publique, un chantier en cours / Claire BOULLAND (09/12/2019)

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Commission de réforme : présence d'un médecin spécialiste in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°12 (01/12/2019)

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Fonction publique : les dispositions relatives aux contractuels / Stéphanie COLAS in Maires de France, N°374 (01/12/2019)

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Recrutements directs : le projet de décret enfin dévoilé / Clémentine LACOSTE in La Lettre du cadre territorial, N° 533 (01/12/2019)

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Les indemnités de fin de contrat des territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2492 (25/11/2019)

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Barème "Macron" : deux ans après / Laetitia MULLER in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3135 (22/11/2019)

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Réforme de la fonction publique. Rupture conventionnelle : le montant de l’indemnité enfin connu ! / Lorène CARRERE (18/11/2019)

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Thales : nouveau contrat mais contexte social tendu / Gaëlle ARAMA in Nice-Matin, (14/11/2019)

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Le projet de décret relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique / Anne WALGENWITZ in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2019)

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Les ex-salariés de Conduent reprennent les négociations in Nice-Matin, (07/11/2019)

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L'industriel Coty-Lancaster va licencier 24 personnes / Ludovic MERCIER in Nice-Matin, (07/11/2019)

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Pas de suppression de postes cette année / Caroline MARTINAT in Nice-Matin, (06/11/2019)

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Discipline. Les possibilités de licenciement et de révocation des agents publics / Thibault CADO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2489 (04/11/2019)

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Abandon de poste : le prix du timbre in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°6 (01/11/2019)

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Agents publics. La période de préparation au reclassement / Aurélie AVELINE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2488 (28/10/2019)

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La rupture conventionnelle / Laetitia MULLER in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3131 (25/10/2019)

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" Je démissionne pour protéger Edouard Philippe " / Henri VERNET in Aujourd'hui en France, (24/10/2019)

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Ils se serrent les coudes pour sauver leurs emplois in Nice-Matin, (22/10/2019)

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A Sophia, 220 salariés menacés de chômage / Karine WENGER in Nice-Matin, (19/10/2019)

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Le soutien d'Eric Ciotti aux salariés de Conduent à Sophia-Biot in Nice-Matin, (19/10/2019)

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220 salariés de Conduent menacés de chômage / Karine WENGER in Nice-Matin, (18/10/2019)

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Conduent : 220 emplois de téléconseillers menacés à Sophia Antipolis (syndicats) in AFP, (18/10/2019)

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Réforme de la fonction publique (5-5). Droits sociaux, discipline et autres dispositions essentielles / Samuel DYENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2486 (14/10/2019)

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Congé de longue maladie et décision de maintien en activité in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (07/10/2019)

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La Gaude : nouvelle démission dans la majorité Bettati / Julie BAUDIN in Nice-Matin, (05/10/2019)

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Indemnités de licenciement en Europe : le barème plane sur le juge / Stéphane BEAL in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3128 (04/10/2019)

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Contentieux de la commande publique / Marc de MONSEMBERNARD (01/10/2019)

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Le droit à l'assurance chômage / Frédéric CONSEIL in L'Assmat, N°179 (01/10/2019)

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La fin de détachement / Vincent CADOUX in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38/39 (23/09/2019)

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Falicon : " Depuis des mois, je me sentais manipulé " / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (18/09/2019)

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Le centre des impôts bloqué par une grève in Nice-Matin, (17/09/2019)

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La Trinité : encore une adjointe qui lâche le maire / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (10/09/2019)

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Ressources humaines. L'indemnité de départ volontaire n'a pas convaincu / Séverine CATTIAUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2481 (09/09/2019)

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Statut. Motifs validés des décisions de licenciement des fonctionnaires territoriaux / Thibault CADO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2481 (09/09/2019)

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Analyse de la loi de transformation de la fonction publique / Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la grande couronne de la région Ile-de-France (06/09/2019)

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La rupture conventionnelle collective / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3124 (06/09/2019)

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Guide de présentation de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique et de son calendrier de mise en oeuvre / Ministère de l'action et des comptes publics (09/2019)

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Inaptitude physique : précisions sur l'absence d'obligation de reclassement sur un emploi de niveau supérieur in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2019)

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Intelligence artificielle et éthique / Alain CHATRIOT in Les Cahiers français, N°412 (01/09/2019)

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La période de préparation au reclassement / Line BAUMANN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2019)

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Présentation de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique in La Vie communale et départementale, N°1090 (01/09/2019)

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Management. Les RH face au casse-tête de l'insuffisance professionnelle / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2478/2479 (26/08/2019)

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Ressources humaines. La rupture conventionnelle, un divorce par consentement / Emmanuel FRANCK in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2478/2479 (26/08/2019)

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Les formalités de rupture du contrat de travail / Marie-Pierre BERUT in Associations mode d'emploi, N°211 (01/08/2019)

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Les ex-salariés attaquent Galderma aux prud'hommes / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (31/07/2019)

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Les ex-salariés attaquent Galderma aux prud'hommes in Nice-Matin, (30/07/2019)

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Note d'information du 30 juillet 2019 relative aux modalités de mise en oeuvre de la période de préparation au reclassement (PPR) instituée au profit des fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à l'exercice de leur fonction (30/07/2019)

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Rugy contraint de jeter l'éponge pour éviter un feuilleton dévastateur / Isabelle FICEK ; Joël COSSARDEAUX ; Grégoire POUSSIELGUE in Les Échos, (17/07/2019)

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Elections - Les droits et les obligations des agents territoriaux en période électorale / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2473 (08/07/2019)

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Conforama Antibes : les salariés inquiets, mais... fatalistes / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (04/07/2019)

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Contractuels. Nécessité pour un agent de pouvoir préparer son entretien préalable au licenciement / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2472 (01/07/2019)

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Dix questions statutaires sur la démission des agents territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2472 (01/07/2019)

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Quel statut pour le contrat au sein d'une fonction publique transformée ? / Laurent DERBOULLES in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (01/07/2019)

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La radiation des cadres pour abandon de poste in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n°7-8 (01/07/2019)

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La période de préparation au reclassement - Approche juridique et technique (12/06/2019)

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Le licenciement pour motif économique - Fondements et spécificités / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3114 (07/06/2019)

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Pécresse s'en va, LR s'enfonce dans la crise / Patrick ROGER in Le Monde, (07/06/2019)

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Qu'est-ce qui fait mourir la droite ? / Cécile CORNUDET in Les Échos, (07/06/2019)

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Valérie Pécresse, partir en trois fois / Cécile CORNUDET in Les Échos, (07/06/2019)

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Le maire de St-Laurent sous protection fonctionnelle / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (06/06/2019)

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Valérie Pécresse quitte LR, qui s enfonce dans la crise / Paul AUBRIAT in AFP, (05/06/2019)

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L'effondrement de la droite contraint Laurent Wauquiez à la démission / Patrick ROGER ; Alexandre LEMARIÉ ; Vanessa SCHNEIDER in Le Monde, (04/06/2019)

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Absence de décision expresse à l'issue du stage in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°6 (01/06/2019)

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La fonction publique dans l'oeil des réformes / Emmanuel LEGRAND in La Lettre du cadre territorial, N° 529 (01/06/2019)

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Le fiasco General Electric / Vincent VERIER in Aujourd'hui en France, (29/05/2019)

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Ressources humaines - Davantage de temps pour préparer les reclassements / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2467 (27/05/2019)

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Grand ménage en vue dans les agences de l'Etat / Ingrid FEUERSTEIN in Les Échos, (21/05/2019)

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C'est confirmé : Air France va supprimer 39 postes / Benoit GUGLIELMI in Nice-Matin, (15/05/2019)

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Les impôts ferment, il se jette sous le rideau de fer / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (15/05/2019)

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Un proche d'Emmanuel Macron aux manettes d'un plan social "avant l'été" / Bérangère LEPETIT in Aujourd'hui en France, (11/05/2019)

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