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ABANDON DE POSTE

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La seule présence d'un fonctionnaire à son poste suffit-elle à faire échec à la procédure pour abandon de poste engagée à son encontre ? / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (06/01/2021)

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[article] La seule présence d'un fonctionnaire à son poste suffit-elle à faire échec à la procédure pour abandon de poste engagée à son encontre ? In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°1 - 06/01/2021 [Article de périodique] / Samuel DELIANCOURT . - p.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; RADIATION DES CADRES ; ABANDON DE POSTE ; RECONSTITUTION DE CARRIERE ; CONGE MALADIE
Résumé : Conclusions de Samuel Deliancourt, premier conseiller et rapporteur public, sur un arrêt de la cour administrative d'appel de Lyon du 20 octobre 2020 (n° 19LY00141). En l'espèce, la réponse apportée par le juge administratif est positive.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719984

[article]
Titre : La seule présence d'un fonctionnaire à son poste suffit-elle à faire échec à la procédure pour abandon de poste engagée à son encontre ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Samuel DELIANCOURT
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°1
Date de parution : 06/01/2021
Article en page(s) : p.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; RADIATION DES CADRES ; ABANDON DE POSTE ; RECONSTITUTION DE CARRIERE ; CONGE MALADIE
Résumé : Conclusions de Samuel Deliancourt, premier conseiller et rapporteur public, sur un arrêt de la cour administrative d'appel de Lyon du 20 octobre 2020 (n° 19LY00141). En l'espèce, la réponse apportée par le juge administratif est positive.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719984

Le détachement d'office : comment ça marche (pour les employeurs territoriaux) / Cyril AUGER in La Lettre du cadre territorial, N° 541 (01/10/2020)

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[article] Le détachement d'office : comment ça marche (pour les employeurs territoriaux) In La Lettre du cadre territorial - N° 541 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Cyril AUGER ; Mickaël VERNE . - p. 52-54.
Mots-clés : DETACHEMENT ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; EMPLOYEUR ; CARRIERE ; CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; EXTERNALISATION ; DECRET ; LEGISLATION ; REGLEMENTATION ; FONCTIONNAIRE ; RENOUVELLEMENT ; LICENCIEMENT ; REMUNERATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CONTRAT ; REINTEGRATION ; CADRE D'EMPLOIS ; RADIATION DES CADRES ; ABANDON DE POSTE ; FAUTE DISCIPLINAIRE ; JURISPRUDENCE
Résumé : La loi de transformation de la fonction publique a introduit un mécanisme permettant le détachement d'office des fonctionnaires sur un CDI en cas d'externalisation du service d'une personne publique. Le but est de sécuriser les transitions professionnelles en cas de restructuration. En juin, un décret est venu préciser les conditions et les modalités de ces nouvelles dispositions.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713029

[article]
Titre : Le détachement d'office : comment ça marche (pour les employeurs territoriaux)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Cyril AUGER ; Mickaël VERNE
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N° 541
Date de parution : 01/10/2020
Article en page(s) : p. 52-54
Mots-clés : DETACHEMENT ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; EMPLOYEUR ; CARRIERE ; CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; EXTERNALISATION ; DECRET ; LEGISLATION ; REGLEMENTATION ; FONCTIONNAIRE ; RENOUVELLEMENT ; LICENCIEMENT ; REMUNERATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CONTRAT ; REINTEGRATION ; CADRE D'EMPLOIS ; RADIATION DES CADRES ; ABANDON DE POSTE ; FAUTE DISCIPLINAIRE ; JURISPRUDENCE
Résumé : La loi de transformation de la fonction publique a introduit un mécanisme permettant le détachement d'office des fonctionnaires sur un CDI en cas d'externalisation du service d'une personne publique. Le but est de sécuriser les transitions professionnelles en cas de restructuration. En juin, un décret est venu préciser les conditions et les modalités de ces nouvelles dispositions.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713029

Abandon de poste en congé maladie : un arrêt de travail présentant des éléments nouveaux neutralise l'avis favorable à la reprise de fonction in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2020)

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[article] Abandon de poste en congé maladie : un arrêt de travail présentant des éléments nouveaux neutralise l'avis favorable à la reprise de fonction In AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques - N°3 - 01/05/2020 [Article de périodique] . - p. 174-175.
Mots-clés : CONGE MALADIE ; COMITE MEDICAL ; RADIATION DES CADRES ; ABANDON DE POSTE ; FONCTIONNAIRE ; COMMUNE ; ARRET DE TRAVAIL
Résumé : Commentaire de l'arrêt de la Cour administrative d'appel de Nancy du 22 octobre 2019, n° 17NC02837 : l'agent territorial concerné produit un certificat médical de prolongation de son arrêt de travail alors même que le comité médical départemental avait préconisé une reprise à mi-temps thérapeutique. Dès lors, l'intéressé qui n'a pas repris son activité professionnelle a été radié des cadres. La CAA confirme qu'un agent en congé maladie peut faire l'objet d'une radiation lorsqu'il est reconnu apte et se borne, pour justifier son absence, à produire un certificat n'apportant pas d'élément nouveau sur son état de santé ; il en va différemment lorsque, comme ici, l'arrêt de travail révèle une pathologie sur laquelle le comité médical ne s'était pas prononcé.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701146

[article]
Titre : Abandon de poste en congé maladie : un arrêt de travail présentant des éléments nouveaux neutralise l'avis favorable à la reprise de fonction
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques
Numéro : N°3
Date de parution : 01/05/2020
Article en page(s) : p. 174-175
Mots-clés : CONGE MALADIE ; COMITE MEDICAL ; RADIATION DES CADRES ; ABANDON DE POSTE ; FONCTIONNAIRE ; COMMUNE ; ARRET DE TRAVAIL
Résumé : Commentaire de l'arrêt de la Cour administrative d'appel de Nancy du 22 octobre 2019, n° 17NC02837 : l'agent territorial concerné produit un certificat médical de prolongation de son arrêt de travail alors même que le comité médical départemental avait préconisé une reprise à mi-temps thérapeutique. Dès lors, l'intéressé qui n'a pas repris son activité professionnelle a été radié des cadres. La CAA confirme qu'un agent en congé maladie peut faire l'objet d'une radiation lorsqu'il est reconnu apte et se borne, pour justifier son absence, à produire un certificat n'apportant pas d'élément nouveau sur son état de santé ; il en va différemment lorsque, comme ici, l'arrêt de travail révèle une pathologie sur laquelle le comité médical ne s'était pas prononcé.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701146

Abandon de poste : la mise en demeure ne peut légalement précéder la constatation de l'absence in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2020)

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[article] Abandon de poste : la mise en demeure ne peut légalement précéder la constatation de l'absence In AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques - N°3 - 01/05/2020 [Article de périodique] . - p. 173-174.
Mots-clés : AFFECTATION ; MISE EN DEMEURE ; RADIATION DES CADRES ; ABANDON DE POSTE
Résumé : Arrêt de la Cour administrative d'appel de Versailles du 13 février 2020, n° 17VE022840 : par un courrier du 1er juin 2016, l'agent territorial a été informé d'une part, de son affectation à compter du 17 juin 2016 sur un nouveau poste et d'autre part, qu'il était mis en demeure de rejoindre ce poste, sous peine de radiation des cadres pour abandon de poste. L'intéressée ne s'étant pas présentée le 17 juin 2016, l'employeur public a procédé à sa radiation. Or, la mise en demeure ne peut pas être antérieure à la constatation de l'absence. Par conséquent, la CAA a confirmé l'annulation de la décision portant radiation des cadres.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701145

[article]
Titre : Abandon de poste : la mise en demeure ne peut légalement précéder la constatation de l'absence
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques
Numéro : N°3
Date de parution : 01/05/2020
Article en page(s) : p. 173-174
Mots-clés : AFFECTATION ; MISE EN DEMEURE ; RADIATION DES CADRES ; ABANDON DE POSTE
Résumé : Arrêt de la Cour administrative d'appel de Versailles du 13 février 2020, n° 17VE022840 : par un courrier du 1er juin 2016, l'agent territorial a été informé d'une part, de son affectation à compter du 17 juin 2016 sur un nouveau poste et d'autre part, qu'il était mis en demeure de rejoindre ce poste, sous peine de radiation des cadres pour abandon de poste. L'intéressée ne s'étant pas présentée le 17 juin 2016, l'employeur public a procédé à sa radiation. Or, la mise en demeure ne peut pas être antérieure à la constatation de l'absence. Par conséquent, la CAA a confirmé l'annulation de la décision portant radiation des cadres.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701145

Quelle assurance-chômage si on refuse la transformation de son CDD en CDI ? / Yves BROUSSOLLE in La Lettre du cadre territorial, N° 537 (01/04/2020)

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[article] Quelle assurance-chômage si on refuse la transformation de son CDD en CDI ? In La Lettre du cadre territorial - N° 537 - 01/04/2020 [Article de périodique] / Yves BROUSSOLLE . - p. 46-47.
Mots-clés : CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; DEMISSION ; ALLOCATION ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; REVOCATION ; JURISPRUDENCE ; CONSEIL D'ETAT ; ABANDON DE POSTE ; CONTRAT DE RETOUR A L'EMPLOI ; AGENT PUBLIC ; STAGIAIRE ; POLE EMPLOI
indemnisation
Résumé : Comme les salariés du privé, les fonctionnaires ont droit à une allocation d'assurance chômage s'ils perdent leur emploi. Et si la décision de refuser un emploi est volontaire, elle doit être considérée comme légitime.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698309

[article]
Titre : Quelle assurance-chômage si on refuse la transformation de son CDD en CDI ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Yves BROUSSOLLE
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N° 537
Date de parution : 01/04/2020
Article en page(s) : p. 46-47
Mots-clés : CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; DEMISSION ; ALLOCATION ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; REVOCATION ; JURISPRUDENCE ; CONSEIL D'ETAT ; ABANDON DE POSTE ; CONTRAT DE RETOUR A L'EMPLOI ; AGENT PUBLIC ; STAGIAIRE ; POLE EMPLOI
indemnisation
Résumé : Comme les salariés du privé, les fonctionnaires ont droit à une allocation d'assurance chômage s'ils perdent leur emploi. Et si la décision de refuser un emploi est volontaire, elle doit être considérée comme légitime.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698309

Abandon de poste : le prix du timbre in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°6 (01/11/2019)

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Les formalités de rupture du contrat de travail / Marie-Pierre BERUT in Associations mode d'emploi, N°211 (01/08/2019)

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La radiation des cadres pour abandon de poste in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n°7-8 (01/07/2019)

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Radiation des cadres pour abandon de poste d'un fonctionnaire en congé de maladie in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°1 (01/01/2019)

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Abandon de poste : une mise en demeure mal rédigée entache la radiation d'illégalité in La Lettre de l'employeur territorial, 1608 (04/12/2018)

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Le refus de reprendre après un congé de maladie expose l'agent à un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1607 (27/11/2018)

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Cessation d'activité des agents publics territoriaux / Stéphane GUERARD (01/11/2018)

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La demande de saisine du comité médical exclut tout abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1602 (23/10/2018)

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Le refus inexpliqué d'une contre-visite justifie la suppression du traitement in La Lettre de l'employeur territorial, 1602 (23/10/2018)

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La prolongation d'un arrêt de travail sans éléments nouveaux crée un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1601 (16/10/2018)

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Abandon de poste de l'agent en congé de maladie : une nouvelle pathologie impose de renouveler la procédure in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2018)

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Abandon de poste : la légalité du délai pour reprendre les fonctions s'apprécie au regard de la date de réception de la mise en demeure in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2018)

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Le refus injustifié de reprendre ses fonctions justifie une radiation in La Lettre de l'employeur territorial, 1582 (09/05/2018)

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Abandon de poste : les parents de l'agent peuvent réceptionner la mise en demeure in La Lettre de l'employeur territorial, 1581 (02/05/2018)

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Abandon de poste : passé le délai fixé par la mise en demeure, les justifications sont vaines in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2018)

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Mettre en demeure un agent de reprendre le service dès le lendemain n'entache pas forcément d'illégalité sa radiation pour abandon de poste in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2018)

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Abandon de poste de l'agent en congé maladie / Céline ROJANO in Droit administratif, 4 (01/04/2018)

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Congé de maladie et abandon de poste / David PILORGE in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°4 (01/04/2018)

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L'exercice d'une activité accessoire ne saurait justifier une absence irrégulière in La Lettre de l'employeur territorial, 1576 (27/03/2018)

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Un congé de maladie non contesté ne peut pas entrainer un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1575 (20/03/2018)

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Une mise en demeure de reprise pendant un congé bonifié ne permet pas un licenciement in La Lettre de l'employeur territorial, 1572 (27/02/2018)

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Un arrêt mal adressé à l'employeur expose l'agent à un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1571 (20/02/2018)

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Abandon de poste : l'employeur doit veiller à l'adresse de la mise en demeure in La Lettre de l'employeur territorial, 1562 (05/12/2017)

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Ce n'est pas au fonctionnaire de définir les contours de ses affectations in La Lettre de l'employeur territorial, 1561 (28/11/2017)

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Abandon de poste : une mise en demeure insuffisante rend la radiation illégale in La Lettre de l'employeur territorial, 1560 (21/11/2017)

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L'employeur qui ignore les préconisations du médecin de prévention ne peut pas invoquer un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1558 (07/11/2017)

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Un agent peut-il être radié des cadres pour abandon de poste même s'il se prévaut d'un nouvel avis d'arrêt de travail dépourvu d'éléments nouveaux ? / Olivier HENRARD in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°11 (01/11/2017)

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L'absence de preuve d'envoi d'un certificat médical expose-t-elle l'agent à un abandon de poste ? in La Lettre de l'employeur territorial, 1555 (17/10/2017)

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Le bénéfice régulier d'un congé de maladie exclut toute situation d'abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1554 (10/10/2017)

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Eviction illégale et demande de réparation : l'appréciation concrète du préjudice subi in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2017)

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La mise en demuere préalable à une radiation pour abandon de poste doit-elle mentionner explicitement l'absence de garanties disciplinaires in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2017)

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Changement de fonctions : mode d'emploi / Laetitia BATAZZI in La Lettre du cadre territorial, N° 510 (01/08/2017)

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Abandon de poste : ne pas préciser que la radiation des cadres interviendra sans procédure disciplinaire prive l'agent d'une garantie. in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (01/07/2017)

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Agent en congé de maladie : pas de situation d'abandon de poste tant que l'administration n'engage pas de contre-visite in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (01/07/2017)

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Un certificat médical sans éléments nouveaux sur l'état de santé de l'agent justifie sa radiation in La Lettre de l'employeur territorial, 1541 (13/06/2017)

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Un agent qui n'est plus couvert par un arrêt de travail doit déférer aux ordres de reprise de son employeur in La Lettre de l'employeur territorial, 1531 (04/04/2017)

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Absence du service et congé de maladie : pas d'abandon de poste sans contre-visite médicale in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2017)

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Le juge de l'abandon de poste, juge pédagogue in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2017)

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Pas de radiation des cadres pour abandon de poste avant l'expiration du délai de retrait de la mise en demeure in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2017)

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L'annonce de la réussite d'un concours exclut tout abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1525 (21/02/2017)

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Le refus d'une nouvelle affectation n'est pas un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1515 (29/11/2016)

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Un certificat médical non contesté exclut tout abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1511 (02/11/2016)

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Un abandon de poste illégal empêche toute indemnisation in La Lettre de l'employeur territorial, 1509 (18/10/2016)

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Un congé de maladie n'est pas incompatible avec un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1509 (18/10/2016)

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Le renouvellement injustifié de congés de maladie fonde un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1506 (27/09/2016)

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Caractérisation de l'abandon de poste / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (12/09/2016)

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Le refus d'une démission n'empêche pas un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1497 (28/06/2016)

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Une mise en demeure mal adressée exclut un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1494 (07/06/2016)

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L'abandon de poste est concevable, même en période de congé maladie / Patrick MARTIN-GENIER in Technicités, N°293 (01/05/2016)

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Absences récurrentes : de l'obligation de réitérer les mises en demeure avant de conclure à l'abandon de poste in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2016)

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Dispute sur l'abandon de poste / Alexis ZARCA in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2016)

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Une mise en demeure insuffisante prive de fondement l'abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1488 (26/04/2016)

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L'absence à une contre-visite ne constitue pas un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1480 (01/03/2016)

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Mise en demeure imprécise de faire un choix : l'abandon de poste n'est pas caractérisé in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2016)

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Mise en demeure pour abandon de poste : pas de réception, pas de radiation in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2016)

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Des manoeuvres pour prolonger un congé de maladie caractérisent un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1477 (09/02/2016)

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Abandon de poste : la rupture du lien avec le service doit être certaine in La Lettre de l'employeur territorial, 1476 (02/02/2016)

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Peut-on mettre en demeure pour abandon de poste un agent qui refuse de se soumettre à une contre-visite ? / Vincent DAUMAS in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°2 (01/02/2016)

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La théorie de l'abandon de poste : un couperet extra-statutaire sanctionnant le refus de servir / Patrick LIGIBE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°2 (01/02/2016)

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CE, 3/8, 11 décembre 2015 / Fabien RAYNAUD in Cahiers de la fonction publique, N°362 (01/01/2016)

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Le refus de contre-visite en situation de congé de maladie peut caractériser un abandon de poste / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (21/12/2015)

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Abandon de poste : l'absence de garanties disciplinaires doit explicitement être notifiée in La Lettre de l'employeur territorial, 1470 (08/12/2015)

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Un abandon de poste justifié exclut toute indemnisation in La Lettre de l'employeur territorial, 1466 (10/11/2015)

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Abandon de poste : une mise en demeure incomplète justifie l'indemnisation de l'agent in La Lettre de l'employeur territorial, 1460 (29/09/2015)

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Abandon de poste : la mesure intervient à l'expiration du délai fixé pour la reprise in La Lettre de l'employeur territorial, 1456 (01/09/2015)

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Un épisode dépressif majeur exclut tout abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1452 (07/07/2015)

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Abandon de poste : la mise en demeure doit être explicite in La Lettre de l'employeur territorial, 1450 (23/06/2015)

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L'abandon de poste n'est pas caractérisé si la mise en demeure de rejoindre le poste n'est pas assorti d'un délai in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2015)

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La radiation des cadres pour abandon de poste est irrégulière si la mise en demeure ne mentionne pas l'absence de toute garantie disciplinaire in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2015)

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Le refus d'un contrôle médical justifie une retenue salariale in La Lettre de l'employeur territorial, 1442 (28/04/2015)

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Abandon de poste : la rupture avec le service doit être établie in La Lettre de l'employeur territorial, 1436 (17/03/2015)

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Abandon de poste : précision sur le contenu de l'information de l'agent in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°2 (26/01/2015)

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L'employeur doit veiller à la bonne notification de la mise en demeure avant un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1428 (20/01/2015)

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La gestion des agents refusant des expertises médicales reste difficile in La Lettre de l'employeur territorial, 1426 (06/01/2015)

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Radiation des cadres pour abandon de poste : l'employeur devait vérifier la pertinence des raisons médicales avancées par le fonctionnaire in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°1 (01/01/2015)

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Le refus d'une contre-visite médicale ne justifie pas une radiation pour abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1423 (02/12/2014)

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L'employeur ne peut pas radier pour abandon de poste un agent victime de violences in La Lettre de l'employeur territorial, 1422 (25/11/2014)

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Un sentiment d'éloignement ne caractérise pas un harcèlement moral in La Lettre de l'employeur territorial, 1420 (12/11/2014)

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Abandon de poste : la mise en demeure doit être complète in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (10/11/2014)

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Abandon de poste / Emmanuel GLASER in Revue Lamy Collectivités territoriales, 106 (01/11/2014)

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Radiation des cadres annulée pour vice de procédure, mais bien fondée : l'illégalité n'engage pas la responsabilité de l'administration in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°6 (01/11/2014)

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Le refus de reprendre ses fonctions n'établit pas une inaptitude au travail / Pierre-Yves BLANCHARD in La Lettre de l'employeur territorial, 1415 (07/10/2014)

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Conseil d'Etat, 3/8, 26 septembre 2014, n° 365918 in Cahiers de la fonction publique, N°348 (01/10/2014)

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Une pathologie psychiatrique n'exclut pas l'abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1414 (30/09/2014)

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Un refus d'exercer ses fonctions sur le lieu de travail ne constitue pas un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1411 (09/09/2014)

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Un agent marginalisé peut être radié pour abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1410 (02/09/2014)

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Abandon de poste / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2227 (23/06/2014)

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Congé de maladie / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2222 (19/05/2014)

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Le refus d'une affectation provisoire ne crée pas un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1397 (06/05/2014)

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Du mauvais usage de la radiation des cadres pour abandon de poste / Ludivine CLOUZOT in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2014)

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L'employeur ne peut pas refuser un arrêt de maladie et le contester in La Lettre de l'employeur territorial, 1395 (22/04/2014)

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Abandon de poste : l'expiration du délai de mise en demeure un dimanche n'autorise pas l'agent à différer sa réponse in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1392 (2014)

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Abondon de poste / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2212 (2014 10 mars)

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Abandon de poste : le risque d'une radiation doit être clairement exprimé in La Lettre de l'employeur territorial, 1434 (03/03/2014)

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La radiation des cadres pour abandon de poste / MATTA-DUVIGNAU Raphaël in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 2 (01/03/2014)

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ABANDON DE POSTE

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