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Analyse et concaténation du volet énergie des SRADDET (01/11/2020)

Vue détaillée ISBD Titre : Analyse et concaténation du volet énergie des SRADDET Type de document : Document web Source : association negaWatt Année : 01/11/2020 Pages : 109 p. Mots-clés : ENERGIE ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REGION Résumé : Dans ce rapport, l’association négaWatt rend publique l’analyse du volet énergie des schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) adoptés dans la quasi-totalité des régions françaises, Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714846 Analyse et concaténation du volet énergie des SRADDET [Document web] . - 01/11/2020 . - 109 p. Mots-clés : ENERGIE ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REGION Résumé : Dans ce rapport, l’association négaWatt rend publique l’analyse du volet énergie des schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) adoptés dans la quasi-totalité des régions françaises, Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714846

Ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation des schémas de cohérence territoriale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°149 (18/06/2020)  

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation des schémas de cohérence territoriale Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°149 Date de parution : 18/06/2020 Mots-clés : SCOT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CODE DE L'URBANISME ; PROJET ; AMENAGEMENT ; ENVIRONNEMENT ; ZONE MONTAGNE ; LITTORAL ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701285 [article] Ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation des schémas de cohérence territoriale In Journal Officiel - Lois et décrets - N°149 - 18/06/2020 [Texte réglementaire]. Mots-clés : SCOT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CODE DE L'URBANISME ; PROJET ; AMENAGEMENT ; ENVIRONNEMENT ; ZONE MONTAGNE ; LITTORAL ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701285

Rapport annuel 2019 de l’Autorité environnementale (30/03/2020)

Vue détaillée ISBD Titre : Rapport annuel 2019 de l’Autorité environnementale Type de document : Document web Source : Autorité environnementale Année : 30/03/2020 Pages : 75 p. Mots-clés : SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; FORET ; BIOMASSE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; ETUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTALE ; AMENAGEMENT URBAIN ; EQUIPEMENT AEROPORTUAIRE ; PATRIMOINE MARITIME ; ENVIRONNEMENT Résumé : Ce rapport dresse un bilan des saisines de l'année 2019 puis il aborde plusieurs thèmes : les planifications énergétiques nationales ; les schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires ; les plans et programmes relatifs à la forêt, au bois et à la biomasse ; les impacts environnementaux des projets d’infrastructures de transport routières ; les projets d’aménagements urbains ; les projets aéroportuaires et les dossiers maritimes Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694391 Rapport annuel 2019 de l’Autorité environnementale [Document web] . - 30/03/2020 . - 75 p. Mots-clés : SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; FORET ; BIOMASSE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; ETUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTALE ; AMENAGEMENT URBAIN ; EQUIPEMENT AEROPORTUAIRE ; PATRIMOINE MARITIME ; ENVIRONNEMENT Résumé : Ce rapport dresse un bilan des saisines de l'année 2019 puis il aborde plusieurs thèmes : les planifications énergétiques nationales ; les schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires ; les plans et programmes relatifs à la forêt, au bois et à la biomasse ; les impacts environnementaux des projets d’infrastructures de transport routières ; les projets d’aménagements urbains ; les projets aéroportuaires et les dossiers maritimes Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694391

Sraddet : « Des effets en cascade sur les documents d’urbanisme » – Rozen Noguellou / David PICOT (22/01/2020)

Vue détaillée ISBD Titre : Sraddet : « Des effets en cascade sur les documents d’urbanisme » – Rozen Noguellou Type de document : Document web Auteurs : David PICOT Source : Gazette.fr Année : 22/01/2020 Mots-clés : DOCUMENT D'URBANISME ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES Résumé : Entretien avec Rozen Noguellou. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688429 Sraddet : « Des effets en cascade sur les documents d’urbanisme » – Rozen Noguellou [Document web] / David PICOT . - 22/01/2020. Mots-clés : DOCUMENT D'URBANISME ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES Résumé : Entretien avec Rozen Noguellou. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688429

Les schémas de cohérence territoriale en voie de simplification in Pour la montagne, N°311 (01/01/2020)

ISBD Vue détaillée [article] Les schémas de cohérence territoriale en voie de simplification In Pour la montagne - N°311 - 01/01/2020 [Article de périodique] . - p. 13. Mots-clés : SCOT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ORDONNANCE ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; PLU Résumé : Deux ordonnances prévues par la loi Elan apportant des clarifications concernant les schémas de cohérence territoriale (Scot) sont attendues pour le mois de mars 2020 en vue d'une mise en œuvre dès le moi de mai. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=692091 [article]  Titre : Les schémas de cohérence territoriale en voie de simplification Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Pour la montagne Numéro : N°311 Date de parution : 01/01/2020 Article en page(s) : p. 13 Mots-clés : SCOT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ORDONNANCE ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; PLU Résumé : Deux ordonnances prévues par la loi Elan apportant des clarifications concernant les schémas de cohérence territoriale (Scot) sont attendues pour le mois de mars 2020 en vue d'une mise en œuvre dès le moi de mai. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=692091

Transition énergétique; diverses aides financières pour les collectivités territoriales ; fiscalité énergétique, attribution d’une fraction aux collectivités locales peu probable in La Lettre du financier territorial, N°342 (01/04/2019)

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