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Biodiversité : 8 indicateurs sur l'état des milieux naturels en région (29/06/2022)    

Vue détaillée ISBD Titre : Biodiversité : 8 indicateurs sur l'état des milieux naturels en région Type de document : Document web Source : Cerema Année : 29/06/2022 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; BIODIVERSITE ; ESPACE NATUREL ; PACA ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; CONSTRUCTION Résumé : En 2021, la Région SUD et le Cerema ont actualisé 8 indicateurs du SRADDET sur la biodiversité et les milieux naturels. Les fiches résultats sont présentés dans ce dossier. En ligne : https://connaissance [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=774548 Biodiversité : 8 indicateurs sur l'état des milieux naturels en région [Document web] . - 29/06/2022. Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; BIODIVERSITE ; ESPACE NATUREL ; PACA ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; CONSTRUCTION Résumé : En 2021, la Région SUD et le Cerema ont actualisé 8 indicateurs du SRADDET sur la biodiversité et les milieux naturels. Les fiches résultats sont présentés dans ce dossier. En ligne : https://connaissance [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=774548

Aménagement. Les conférences des Scot au pas de course contre l'artificialisation / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2617 (30/05/2022) 

ISBD Vue détaillée [article] Aménagement. Les conférences des Scot au pas de course contre l'artificialisation In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2617 - 30/05/2022 [Article de périodique] / David PICOT . - p. 40-42. Mots-clés : REGION ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; AMENAGEMENT FONCIER ; CONFERENCE ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; SCOT Résumé : La loi dite "Climat et résilience" du 22 août 2021 a prévu que les régions devront fixer les objectifs territorialisés de lutte contre l'artificialisation des sols dans leur Sraddet. Elle promeut également un nouvel espace d'échange territorial : la conférence des SCOT. Le calendrier est serré et les moyens en ingénierie très disparates. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=771252 [article]  Titre : Aménagement. Les conférences des Scot au pas de course contre l'artificialisation Type de document : Article de périodique Auteurs : David PICOT Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2617 Date de parution : 30/05/2022 Article en page(s) : p. 40-42 Mots-clés : REGION ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; AMENAGEMENT FONCIER ; CONFERENCE ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; SCOT Résumé : La loi dite "Climat et résilience" du 22 août 2021 a prévu que les régions devront fixer les objectifs territorialisés de lutte contre l'artificialisation des sols dans leur Sraddet. Elle promeut également un nouvel espace d'échange territorial : la conférence des SCOT. Le calendrier est serré et les moyens en ingénierie très disparates. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=771252

Environnement. "Croire que l'on peut protéger le patrimoine et, dans le même temps, développer des éoliennes est illusoire" / Sandrine PHEULPIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6172 (31/12/2021)

ISBD Vue détaillée [article] Environnement. "Croire que l'on peut protéger le patrimoine et, dans le même temps, développer des éoliennes est illusoire" In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6172 - 31/12/2021 [Article de périodique] / Sandrine PHEULPIN . - p. 34. Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ENERGIE EOLIENNE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DEPARTEMENT ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; REGION ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Résumé : Un entretien avec Francis Monamy. Cet avocat en droit public livre une analyse critique du concept de "développement harmonieux" des éoliennes terrestres développé dans l'instruction du gouvernement du 26 mai 2021 relative à la planification territoriale. Il plaide en faveur de l'échelon du Conseil départemental, partagé avec le préfet, pour organiser cette planification. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756628 [article]  Titre : Environnement. "Croire que l'on peut protéger le patrimoine et, dans le même temps, développer des éoliennes est illusoire" Type de document : Article de périodique Auteurs : Sandrine PHEULPIN Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6172 Date de parution : 31/12/2021 Article en page(s) : p. 34 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ENERGIE EOLIENNE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DEPARTEMENT ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; REGION ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Résumé : Un entretien avec Francis Monamy. Cet avocat en droit public livre une analyse critique du concept de "développement harmonieux" des éoliennes terrestres développé dans l'instruction du gouvernement du 26 mai 2021 relative à la planification territoriale. Il plaide en faveur de l'échelon du Conseil départemental, partagé avec le préfet, pour organiser cette planification. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756628

Les énergies renouvelables poursuivent leur mue / Florian FERJOUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2591 (22/11/2021)

ISBD Vue détaillée [article] Les énergies renouvelables poursuivent leur mue - Loi "climat et résilience" (3-5) In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2591 - 22/11/2021 [Article de périodique] / Florian FERJOUX . - p. 54-55. Mots-clés : REGION ; PROGRAMMATION PLURIANNUELLE ; PANNEAU SOLAIRE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ENERGIE ; ENERGIE EOLIENNE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; ENERGIE SOLAIRE ; PARC EOLIEN ; PARC PHOTOVOLTAIQUE ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES Résumé : Les plus importantes dispositions destinées à favoriser les énergies renouvelables contenues dans la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, portant lutte contre le dérèglement climatique et renoncement de la résilience face à ses effets, dite "loi climat et résilience", impliquent les collectivités territoriales, et, notamment, les régions. cet article présente la déclinaison régionale de la programmation pluriannuelle de l'énergie et les dispositions sur les différentes formes d'énergie renouvelable (éolien, solaire, biométhane, hydrogène). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=752495 [article]  Titre : Les énergies renouvelables poursuivent leur mue - Loi "climat et résilience" (3-5) Type de document : Article de périodique Auteurs : Florian FERJOUX Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2591 Date de parution : 22/11/2021 Article en page(s) : p. 54-55 Mots-clés : REGION ; PROGRAMMATION PLURIANNUELLE ; PANNEAU SOLAIRE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ENERGIE ; ENERGIE EOLIENNE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; ENERGIE SOLAIRE ; PARC EOLIEN ; PARC PHOTOVOLTAIQUE ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES Résumé : Les plus importantes dispositions destinées à favoriser les énergies renouvelables contenues dans la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, portant lutte contre le dérèglement climatique et renoncement de la résilience face à ses effets, dite "loi climat et résilience", impliquent les collectivités territoriales, et, notamment, les régions. cet article présente la déclinaison régionale de la programmation pluriannuelle de l'énergie et les dispositions sur les différentes formes d'énergie renouvelable (éolien, solaire, biométhane, hydrogène). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=752495

Analyse et concaténation du volet énergie des SRADDET (01/11/2020)

Vue détaillée ISBD Titre : Analyse et concaténation du volet énergie des SRADDET Type de document : Document web Source : association negaWatt Année : 01/11/2020 Pages : 109 p. Mots-clés : REGIONS DE FRANCE ; ENERGIE ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REGION Résumé : Dans ce rapport, l’association négaWatt rend publique l’analyse du volet énergie des schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) adoptés dans la quasi-totalité des régions françaises, Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714846 Analyse et concaténation du volet énergie des SRADDET [Document web] . - 01/11/2020 . - 109 p. Mots-clés : REGIONS DE FRANCE ; ENERGIE ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REGION Résumé : Dans ce rapport, l’association négaWatt rend publique l’analyse du volet énergie des schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) adoptés dans la quasi-totalité des régions françaises, Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714846

Ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation des schémas de cohérence territoriale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°149 (18/06/2020)  

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Rapport annuel 2019 de l’Autorité environnementale (30/03/2020)

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Sraddet : « Des effets en cascade sur les documents d’urbanisme » – Rozen Noguellou / David PICOT (22/01/2020)

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Les schémas de cohérence territoriale en voie de simplification in Pour la montagne, N°311 (01/01/2020)

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Transition énergétique; diverses aides financières pour les collectivités territoriales ; fiscalité énergétique, attribution d’une fraction aux collectivités locales peu probable in La Lettre du financier territorial, N°342 (01/04/2019)

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