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Eviter, réduire, compenser les impacts environnementaux / Christian HUGLO (01/11/2021)

Vue détaillée ISBD Titre : Eviter, réduire, compenser les impacts environnementaux Type de document : Ouvrage Auteurs : Christian HUGLO ; Carole GRENET ; Joachim GUILLEMARD ; Corinne LEPAGE, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année : 01/11/2021 Collection : Pratique du droit Pages : 236 p. Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; URBANISME ; AMENAGEMENT ; BIODIVERSITE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; CLIMAT ; NATURA 2000 ; SANCTION ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ; AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE UNIQUE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ESPACE NATUREL ; ESPACE NATUREL SENSIBLE ; COMPENSATION ECOLOGIQUE ; ECOLOGIE Résumé : Ce guide pratique décrit les principes et les enjeux de la séquence juridique "Eviter - réduire - compenser (ERC)", l'une des principales clés de la politique française de protection de la biodiversité formulée dans le code de l'environnement. Il définit son champ d'application et sa mise en œuvre, tant par le droit public que privé, détaille l'arsenal juridique et réglementaire disponible et les jurisprudences permettant d’apprécier l'efficacité du dispositif. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=752777 Eviter, réduire, compenser les impacts environnementaux [Ouvrage] / Christian HUGLO ; Carole GRENET ; Joachim GUILLEMARD ; Corinne LEPAGE, Préfacier, etc. . - Paris : Editions du Moniteur, 01/11/2021 . - 236 p.. - (Pratique du droit) . ISBN : 978-2-281-13503-9 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; URBANISME ; AMENAGEMENT ; BIODIVERSITE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; CLIMAT ; NATURA 2000 ; SANCTION ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ; AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE UNIQUE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ESPACE NATUREL ; ESPACE NATUREL SENSIBLE ; COMPENSATION ECOLOGIQUE ; ECOLOGIE Résumé : Ce guide pratique décrit les principes et les enjeux de la séquence juridique "Eviter - réduire - compenser (ERC)", l'une des principales clés de la politique française de protection de la biodiversité formulée dans le code de l'environnement. Il définit son champ d'application et sa mise en œuvre, tant par le droit public que privé, détaille l'arsenal juridique et réglementaire disponible et les jurisprudences permettant d’apprécier l'efficacité du dispositif. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=752777

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C14283-1	C14283	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

La compensation, deuxième lame de la neutralité carbone / Olivier DESCAMPS in Techni.cités, N°346 (01/10/2021)

ISBD Vue détaillée [article] La compensation, deuxième lame de la neutralité carbone In Techni.cités - N°346 - 01/10/2021 [Article de périodique] / Olivier DESCAMPS . - p. 26. Mots-clés : NEUTRALITE ; COMPENSATION ECOLOGIQUE ; BILAN CARBONE Résumé : "Les Pays du Mans et de Brest commandent ensemble une étude de préfiguration visant à créer un ou deux fonds de compensation carbone. Leur singularité : stocker davantage de CO2 sur le territoire et non à l’autre bout du monde." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749823 [article]  Titre : La compensation, deuxième lame de la neutralité carbone Type de document : Article de périodique Auteurs : Olivier DESCAMPS Titre du périodique : Techni.cités Numéro : N°346 Date de parution : 01/10/2021 Article en page(s) : p. 26 Mots-clés : NEUTRALITE ; COMPENSATION ECOLOGIQUE ; BILAN CARBONE Résumé : "Les Pays du Mans et de Brest commandent ensemble une étude de préfiguration visant à créer un ou deux fonds de compensation carbone. Leur singularité : stocker davantage de CO2 sur le territoire et non à l’autre bout du monde." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749823

La compensation écologique, mode d'emploi / Martine KIS in Maires de France, N°394 (01/10/2021)

ISBD Vue détaillée [article] La compensation écologique, mode d'emploi In Maires de France - N°394 - 01/10/2021 [Article de périodique] / Martine KIS . - p. 54. Mots-clés : BIODIVERSITE ; AMENAGEMENT RURAL ; ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; MILIEU AQUATIQUE ; COMPENSATION ECOLOGIQUE Résumé : La compensation écologique est la troisième et la dernière étape de la séquence "éviter, réduire, compenser" (ERC) que les aménageurs doivent mettre en place. Son but est d'éviter les atteintes à l'environnement, de réduire celles qui n'ont pu être suffisamment évitées et, si possible, de compenser les effets notables qui n'ont pu être ni évités, ni suffisamment réduits. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=748909 [article]  Titre : La compensation écologique, mode d'emploi Type de document : Article de périodique Auteurs : Martine KIS Titre du périodique : Maires de France Numéro : N°394 Date de parution : 01/10/2021 Article en page(s) : p. 54 Mots-clés : BIODIVERSITE ; AMENAGEMENT RURAL ; ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; MILIEU AQUATIQUE ; COMPENSATION ECOLOGIQUE Résumé : La compensation écologique est la troisième et la dernière étape de la séquence "éviter, réduire, compenser" (ERC) que les aménageurs doivent mettre en place. Son but est d'éviter les atteintes à l'environnement, de réduire celles qui n'ont pu être suffisamment évitées et, si possible, de compenser les effets notables qui n'ont pu être ni évités, ni suffisamment réduits. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=748909

« Trop souvent, la compensation écologique s’avère être un droit à détruire » / Hélène HUTEAU (16/09/2019)  

Vue détaillée ISBD Titre : « Trop souvent, la compensation écologique s’avère être un droit à détruire » Type de document : Document web Auteurs : Hélène HUTEAU Source : Gazette.fr Année : 16/09/2019 Mots-clés : COMPENSATION ECOLOGIQUE ; BIODIVERSITE Résumé : Réaction de Yves Verilhac, directeur général de la Ligue de protection des oiseaux, à l’étude du Muséum national d’histoire naturelle sur la compensation écologique. En ligne : https://www.lagazett [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677193 « Trop souvent, la compensation écologique s’avère être un droit à détruire » [Document web] / Hélène HUTEAU . - 16/09/2019. Mots-clés : COMPENSATION ECOLOGIQUE ; BIODIVERSITE Résumé : Réaction de Yves Verilhac, directeur général de la Ligue de protection des oiseaux, à l’étude du Muséum national d’histoire naturelle sur la compensation écologique. En ligne : https://www.lagazett [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677193