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Régime indemnitaire dans la FPT : le bilan des juridictions financières / Samuel GOUGEON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°18-19 (04/05/2020) 

ISBD Vue détaillée [article] Régime indemnitaire dans la FPT : le bilan des juridictions financières In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°18-19 - 04/05/2020 [Article de périodique] / Samuel GOUGEON ; Hadi HABCHI . - p. Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; REGIME INDEMNITAIRE ; CODE DES JURIDICTIONS FINANCIERES ; RIFSEEP ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; COMPTABILITE PUBLIQUE ; COMPTABLE PUBLIC ; CONTROLE DE GESTION ; CONTROLE FINANCIER Résumé : Dans cette étude, les auteurs proposent une analyse des observations et recommandations émanant des chambres régionales et territoriales des comptes en matière de régime indemnitaire au sein de la fonction publique territoriale. Ils s'interrogent également sur le RIFSEEP, en tant qu'outil d'une gestion des ressources humaines modernisée. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696848 [article]  Titre : Régime indemnitaire dans la FPT : le bilan des juridictions financières Type de document : Article de périodique Auteurs : Samuel GOUGEON ; Hadi HABCHI Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°18-19 Date de parution : 04/05/2020 Article en page(s) : p. Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; REGIME INDEMNITAIRE ; CODE DES JURIDICTIONS FINANCIERES ; RIFSEEP ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; COMPTABILITE PUBLIQUE ; COMPTABLE PUBLIC ; CONTROLE DE GESTION ; CONTROLE FINANCIER Résumé : Dans cette étude, les auteurs proposent une analyse des observations et recommandations émanant des chambres régionales et territoriales des comptes en matière de régime indemnitaire au sein de la fonction publique territoriale. Ils s'interrogent également sur le RIFSEEP, en tant qu'outil d'une gestion des ressources humaines modernisée. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696848

Foire aux questions (FAQ) portant sur la Fonction publique territoriale dans le cadre de la gestion du Covid-19 Version du 2 avril 2020 / Ministère de l'action et des comptes publics (02/04/2020) 

Vue détaillée ISBD Titre : Foire aux questions (FAQ) portant sur la Fonction publique territoriale dans le cadre de la gestion du Covid-19 Version du 2 avril 2020 Type de document : Document web Auteurs : Ministère de l'action et des comptes publics Source : Ministère de l'action et des comptes publics Année : 02/04/2020 Pages : 4 p. Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; REMUNERATION ; APPRENTI ; STAGIAIRE ; RIFSEEP ; CONTRACTUEL ; TEMPS NON COMPLET ; PLAN DE CONTINUITE D'ACTIVITE ; SERVICE PUBLIC ; CONGE ; TITULARISATION Résumé : Cette fiche répond à des questions spécifiques sur la fonction publique territoriale remontées par les associations d’élus. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694455 Foire aux questions (FAQ) portant sur la Fonction publique territoriale dans le cadre de la gestion du Covid-19 Version du 2 avril 2020 [Document web] / Ministère de l'action et des comptes publics . - 02/04/2020 . - 4 p. Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; REMUNERATION ; APPRENTI ; STAGIAIRE ; RIFSEEP ; CONTRACTUEL ; TEMPS NON COMPLET ; PLAN DE CONTINUITE D'ACTIVITE ; SERVICE PUBLIC ; CONGE ; TITULARISATION Résumé : Cette fiche répond à des questions spécifiques sur la fonction publique territoriale remontées par les associations d’élus. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694455

Régime indemnitaire : désormais, le Rifseep s’applique à tous les agents / Solange de FREMINVILLE (03/03/2020)

Vue détaillée ISBD Titre : Régime indemnitaire : désormais, le Rifseep s’applique à tous les agents Type de document : Document web Auteurs : Solange de FREMINVILLE Source : La Gazette.fr, club RH Année : 03/03/2020 Pages : 8 p. Mots-clés : REGIME INDEMNITAIRE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CADRE D'EMPLOIS ; RIFSEEP Résumé : Le décret n°2020-182 du 27 février étend à dix-huit cadres d’emploi des filières technique, sanitaire et sociale qui en étaient encore exclus, l’application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Rifseep). Présentation sous forme de tableau des cadres d'emplois de la fonction publique territoriale et des corps équivalents dans la fonction publique de l'Etat. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691969 Régime indemnitaire : désormais, le Rifseep s’applique à tous les agents [Document web] / Solange de FREMINVILLE . - 03/03/2020 . - 8 p. Mots-clés : REGIME INDEMNITAIRE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CADRE D'EMPLOIS ; RIFSEEP Résumé : Le décret n°2020-182 du 27 février étend à dix-huit cadres d’emploi des filières technique, sanitaire et sociale qui en étaient encore exclus, l’application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Rifseep). Présentation sous forme de tableau des cadres d'emplois de la fonction publique territoriale et des corps équivalents dans la fonction publique de l'Etat. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691969

L'application du RIFSEEP aux établissements publics / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (27/01/2020)

ISBD Vue détaillée [article] L'application du RIFSEEP aux établissements publics In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°4 - 27/01/2020 [Article de périodique] / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE . - p. 38-40. Mots-clés : REGIME INDEMNITAIRE ; RIFSEEP ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE Résumé : Conclusions de Louis Dutheillet de Lamothe, rapporteur public, sur un arrêt du Conseil d'Etat du 25 septembre 2019 (n° 422437). En l'espèce, la Haute juridiction administrative apporte des précisions sur les modalités d'application du RIFSEEP, créé par le décret du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688522 [article]  Titre : L'application du RIFSEEP aux établissements publics Type de document : Article de périodique Auteurs : Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°4 Date de parution : 27/01/2020 Article en page(s) : p. 38-40 Mots-clés : REGIME INDEMNITAIRE ; RIFSEEP ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE Résumé : Conclusions de Louis Dutheillet de Lamothe, rapporteur public, sur un arrêt du Conseil d'Etat du 25 septembre 2019 (n° 422437). En l'espèce, la Haute juridiction administrative apporte des précisions sur les modalités d'application du RIFSEEP, créé par le décret du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688522

Pour la mise en œuvre du RIFSEEP, l'ENM est une administration déconcentrée ! / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (07/10/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Pour la mise en œuvre du RIFSEEP, l'ENM est une administration déconcentrée ! In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°40 - 07/10/2019 [Article de périodique] / Clemmy FRIEDRICH . - p. 13. Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; REGIME INDEMNITAIRE ; RIFSEEP ; ADMINISTRATION CENTRALE ; DECONCENTRATION Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 25 septembre 2019 (n° 422437). Cet arrêt précise certaines conditions relatives à la mise en œuvre du régime indemnitaire des fonctionnaires de l'État (RIFSEEP). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679145 [article]  Titre : Pour la mise en œuvre du RIFSEEP, l'ENM est une administration déconcentrée ! Type de document : Article de périodique Auteurs : Clemmy FRIEDRICH Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°40 Date de parution : 07/10/2019 Article en page(s) : p. 13 Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; REGIME INDEMNITAIRE ; RIFSEEP ; ADMINISTRATION CENTRALE ; DECONCENTRATION Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 25 septembre 2019 (n° 422437). Cet arrêt précise certaines conditions relatives à la mise en œuvre du régime indemnitaire des fonctionnaires de l'État (RIFSEEP). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679145

Spécial primes 2019 / Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la grande couronne de la région Ile-de-France in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2484 (30/09/2019)

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Régime indemnitaire. Les freins au déploiement du Rifseep bientôt levés / Claire BOULLAND (10/07/2019)

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Rendez-vous salarial : la territoriale obtient quelques miettes / Bénédicte RALLU (02/07/2019)

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RIFSEEP : compétence du ministre pour fixer le montant minimal de l'IFSE par groupe de fonctions in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2019)

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Le département d’Ille-et-Vilaine fait du Rifseep "un outil de promotion de l’égalité femmes-hommes / Diane SCHERER (09/04/2019)

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Réforme de la fonction publique territoriale. Olivier Dussopt s’explique devant les agents publics / Bénédicte RALLU (26/02/2019)

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Nouveau système de primes : l’État et la territoriale pourront bientôt tracer leur propre route / Bastien SCORDIA (25/02/2019)

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Les grandes lignes du projet de loi de réforme de la fonction publique, qui sera rendu public le 14 février / Clarisse JAY (11/02/2019)

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La région Nouvelle-Aquitaine va améliorer les conditions de travail et la gestion des agents des lycées (budget 2019) / Sabine ANDRIEU (29/01/2019)

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Régime indemnitaire. Rifseep : une mise en œuvre qui n’en finit pas / Nathalie LEVRAY (22/01/2019)

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Régime indemnitaire. La classification des métiers revue et corrigée par les agents / Sophie LE RENARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2449 (21/01/2019)

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Primes versées aux fonctionnaires territoriaux. Conditions de légalité. Valorisation de l’assiduité (oui) in La Vie communale et départementale, N°1082 (01/01/2019)

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RIFSEEP. Mise en oeuvre in La Vie communale et départementale, N°1082 (01/01/2019)

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Régime indemnitaire des fonctionnaires territoriaux et Conseil constitutionnel / Émilie COLLIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51/52 (26/12/2018)

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Arrêté du 10 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2016 pris en application de l'article 7 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat in Journal Officiel - Lois et décrets, N°287 (12/12/2018)  

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Décret n° 2018-1119 du 10 décembre 2018 modifiant diverses dispositions de nature indemnitaire et le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat in Journal Officiel - Lois et décrets, N°287 (12/12/2018)  

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RIFSEEP : l'obligation des collectivités de mettre en place la part relative à l'engagement professionnel n'est pas inconstitutionnelle / Céline WILSON in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°12 (01/12/2018)

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Primes des fonctionnaires : un rapport critique le déploiement du nouveau système / Bastien SCORDIA (20/11/2018)

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Rifseep. Délibération. Conditions de légalité. Nécessité de déterminer le CIA in La Vie communale et départementale, N°1080 (01/11/2018)

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Lutter contre l'absentéisme par la qualité de vie au travail / René CANFIN-DOCO (01/10/2018)

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Innova'ter 2018. Contractuels, rémunérations, temps de travail… Olivier Dussopt, sans tabou ! / Claire BOULLAND (26/09/2018)

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Rifseep : transposition pour deux cadres d’emplois (…seulement) / Nathalie LEVRAY (17/09/2018)

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Arrêté du 13 juillet 2018 portant application au corps des pharmaciens inspecteurs de santé publique des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat in Journal Officiel - Lois et décrets, N°203 (04/09/2018)  

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Arrêté du 13 juillet 2018 portant application au corps des médecins inspecteurs de santé publique des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat in Journal Officiel - Lois et décrets, N°200 (31/08/2018)  

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Grenoble-Alpes Métropole vote un régime indemnitaire à six étages et lance une concertation sur le temps de travail / Sophie ESPOSITO (03/08/2018)

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Régime indemnitaire des fonctionnaires territoriaux : l'obligation du complément indemnitaire annuel devant le Conseil constitutionnel / Émilie COLLIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°22 (04/06/2018)

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Arrêté du 14 mai 2018 pris pour l'application des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat aux corps des conservateurs généraux des bibliothèques, des conservateurs des bibliothèques, des bibliothécaires, des bibliothécaires assistants spécialisés et des magasiniers des bibliothèques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°119 (26/05/2018)  

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PPCR et Rifseep: «Evaluons ces réformes très impactantes », Patrick Coroyer (ANDRHDT) / Bénédicte RALLU (27/04/2018)

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