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Ca bouge dans les centres-bourgs in Parcs, N°85 (01/03/2020)

ISBD Vue détaillée [article] Ca bouge dans les centres-bourgs In Parcs - N°85 - 01/03/2020 [Article de périodique] . - p. 9-13. Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; CENTRE-BOURG ; PARC NATUREL ; PARC NATUREL NATIONAL ; PARC NATUREL REGIONAL ; VILLE ; AMENAGEMENT RURAL ; ZONE RURALE ; ECONOMIE ; PERIURBANISATION Résumé : Ce dossier décrypte le programme de l’Agence nationale de la cohésion des territoires de revitalisation des petites villes. Les Parcs sont partie prenante de ce dispositif méthodologique et financier coconstruit avec les collectivités territoriales. Quelques chantiers ont été lancés qui invitent à l'optimisme. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698664 [article]  Titre : Ca bouge dans les centres-bourgs Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Parcs Numéro : N°85 Date de parution : 01/03/2020 Article en page(s) : p. 9-13 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; CENTRE-BOURG ; PARC NATUREL ; PARC NATUREL NATIONAL ; PARC NATUREL REGIONAL ; VILLE ; AMENAGEMENT RURAL ; ZONE RURALE ; ECONOMIE ; PERIURBANISATION Résumé : Ce dossier décrypte le programme de l’Agence nationale de la cohésion des territoires de revitalisation des petites villes. Les Parcs sont partie prenante de ce dispositif méthodologique et financier coconstruit avec les collectivités territoriales. Quelques chantiers ont été lancés qui invitent à l'optimisme. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698664

Une voirie pour tous. Centres-bourgs, espaces publics et lien social (05/02/2020)  

Vue détaillée ISBD Titre : Une voirie pour tous. Centres-bourgs, espaces publics et lien social Type de document : Document web Source : Cerema Année : 05/02/2020 Mots-clés : VOIRIE ; AMENAGEMENT URBAIN ; CENTRE-BOURG Résumé : "Journée technique Une voirie pour tous, organisée par le Cerema Centre-Est et la commune de Saint Jean de Moirans le 13 décembre 2019. L'objectif de la journée était d'illustrer en quoi les citoyens et leurs pratiques d'usages enrichissent les projets d'aménagement urbain." En ligne : https://www.cerema.f [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690003 Une voirie pour tous. Centres-bourgs, espaces publics et lien social [Document web] . - 05/02/2020. Mots-clés : VOIRIE ; AMENAGEMENT URBAIN ; CENTRE-BOURG Résumé : "Journée technique Une voirie pour tous, organisée par le Cerema Centre-Est et la commune de Saint Jean de Moirans le 13 décembre 2019. L'objectif de la journée était d'illustrer en quoi les citoyens et leurs pratiques d'usages enrichissent les projets d'aménagement urbain." En ligne : https://www.cerema.f [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690003

Quelle est la définition d'un centre bourg au sens de l'article L. 750-1-1 du Code de commerce ? in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°13 (01/04/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Quelle est la définition d'un centre bourg au sens de l'article L. 750-1-1 du Code de commerce ? In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°13 - 01/04/2019 [Article de périodique] . - p. 11. Mots-clés : SUBVENTION ; COMMUNE ; AMENAGEMENT COMMERCIAL ; CENTRE-BOURG Résumé : Commentaire d'un jugement du tribunal administratif d'Amiens du 8 mars 2019 (n° 1701798). En se fondant sur les articles L. 750-1-1 du Code de commerce et 4 du décret du 15 mai 2015, le juge administratif a précisé que le centre-bourg d'une commune ne devait pas s'apprécier sur la seule base de ses activités commerciales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662538 [article]  Titre : Quelle est la définition d'un centre bourg au sens de l'article L. 750-1-1 du Code de commerce ? Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°13 Date de parution : 01/04/2019 Article en page(s) : p. 11 Mots-clés : SUBVENTION ; COMMUNE ; AMENAGEMENT COMMERCIAL ; CENTRE-BOURG Résumé : Commentaire d'un jugement du tribunal administratif d'Amiens du 8 mars 2019 (n° 1701798). En se fondant sur les articles L. 750-1-1 du Code de commerce et 4 du décret du 15 mai 2015, le juge administratif a précisé que le centre-bourg d'une commune ne devait pas s'apprécier sur la seule base de ses activités commerciales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662538

Densifier l'habitat en centre-bourg / Frédéric VILLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°10 (01/10/2018)

ISBD Vue détaillée [article] Densifier l'habitat en centre-bourg In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - N°10 - 01/10/2018 [Article de périodique] / Frédéric VILLE . - p. 38-39. Mots-clés : URBANISME ; URBANISATION ; LOGEMENT ; CENTRE-BOURG ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER Résumé : La densification en matière d’urbanisme des centres bourgs pour les petites communes est une solution pour leur développement démographique. Comment y parvenir ? Quels sont les soutiens financiers auxquelles elles peuvent prétendre ? Cet article apporte des réponses en la matière. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=645746 [article]  Titre : Densifier l'habitat en centre-bourg Type de document : Article de périodique Auteurs : Frédéric VILLE Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux Numéro : N°10 Date de parution : 01/10/2018 Article en page(s) : p. 38-39 Mots-clés : URBANISME ; URBANISATION ; LOGEMENT ; CENTRE-BOURG ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER Résumé : La densification en matière d’urbanisme des centres bourgs pour les petites communes est une solution pour leur développement démographique. Comment y parvenir ? Quels sont les soutiens financiers auxquelles elles peuvent prétendre ? Cet article apporte des réponses en la matière. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=645746

Le Sénat donne un bol d'air aux centres-villes et centres-bourgs in Journal des communes, N°2204 (01/07/2018)

ISBD Vue détaillée [article] Le Sénat donne un bol d'air aux centres-villes et centres-bourgs In Journal des communes - N°2204 - 01/07/2018 [Article de périodique] . - p. 26-27. Mots-clés : CENTRE VILLE ; CENTRE-BOURG ; COMMERCE ELECTRONIQUE ; COMMERCE ; ATTRACTIVITE ; LOGEMENT ANCIEN Résumé : Le sénat a adopté en première lecture la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=641366 [article]  Titre : Le Sénat donne un bol d'air aux centres-villes et centres-bourgs Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Journal des communes Numéro : N°2204 Date de parution : 01/07/2018 Article en page(s) : p. 26-27 Mots-clés : CENTRE VILLE ; CENTRE-BOURG ; COMMERCE ELECTRONIQUE ; COMMERCE ; ATTRACTIVITE ; LOGEMENT ANCIEN Résumé : Le sénat a adopté en première lecture la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=641366

Revitalisation des centres-villes : agir vite, fort et en cohérence / Martine KIS in Maires de France, N°356 (01/04/2018)

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