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SUBVENTION D'EQUIPEMENT

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Plus de 50 caméras et une future piscine à Blausasc in Nice-Matin, (08/01/2022)

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[article]
Titre : Plus de 50 caméras et une future piscine à Blausasc
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 08/01/2022
Mots-clés : BLAUSASC ; VIDEOSURVEILLANCE ; TECHNOLOGIE ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; ETAT ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; PISCINE ; AUTORISATION D'URBANISME
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757088

[article] Plus de 50 caméras et une future piscine à Blausasc In Nice-Matin - 08/01/2022 [Article de presse].
Mots-clés : BLAUSASC ; VIDEOSURVEILLANCE ; TECHNOLOGIE ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; ETAT ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; PISCINE ; AUTORISATION D'URBANISME
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757088

Note de cadrage n° 2022-PEP-ES-01 du 22 décembre 2021 relative à la mise en œuvre du programme Equipements sportifs de proximité (22/12/2021)

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Titre : Note de cadrage n° 2022-PEP-ES-01 du 22 décembre 2021 relative à la mise en œuvre du programme Equipements sportifs de proximité
Type de document : Texte réglementaire
Source : Agence nationale du sport
Article en page(s) : 51 p.
Mots-clés : SPORT ; EQUIPEMENT SPORTIF ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; FINANCEMENT
En ligne : https://www.agencedu [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755952

Note de cadrage n° 2022-PEP-ES-01 du 22 décembre 2021 relative à la mise en œuvre du programme Equipements sportifs de proximité [Texte réglementaire] . - 22/12/2021 . - 51 p.
Mots-clés : SPORT ; EQUIPEMENT SPORTIF ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; FINANCEMENT
En ligne : https://www.agencedu [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755952

Collège César : sous le signe de l'excellence / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (04/09/2021)

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[article]
Titre : Collège César : sous le signe de l'excellence
Type de document : Article de presse
Auteurs : Fabienne BONGIOVANNI
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 04/09/2021
Mots-clés : ROQUEFORT-LES-PINS ; COLLEGE CESAR ; RENTREE SCOLAIRE ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; DEPARTEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; CINEMA ; CULTURE ; ART
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=744232

[article] Collège César : sous le signe de l'excellence In Nice-Matin - 04/09/2021 [Article de presse] / Fabienne BONGIOVANNI.
Mots-clés : ROQUEFORT-LES-PINS ; COLLEGE CESAR ; RENTREE SCOLAIRE ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; DEPARTEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; CINEMA ; CULTURE ; ART
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=744232

La commune lance son projet musée Micro-folies in Nice-Matin, (17/10/2020)

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[article]
Titre : La commune lance son projet musée Micro-folies
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 17/10/2020
Mots-clés : ROQUEFORT-LES-PINS ; MICRO-FOLIE ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; DRAC ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; CONSEIL MUNICIPAL ; DEVELOPPEMENT CULTUREL ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; MUSEE ; NUMERIQUE ; REALITE VIRTUELLE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712665

[article] La commune lance son projet musée Micro-folies In Nice-Matin - 17/10/2020 [Article de presse].
Mots-clés : ROQUEFORT-LES-PINS ; MICRO-FOLIE ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; DRAC ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; CONSEIL MUNICIPAL ; DEVELOPPEMENT CULTUREL ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; MUSEE ; NUMERIQUE ; REALITE VIRTUELLE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712665

La Casa proposera bientôt une aide à l'achat d'un vélo in Nice-Matin, (21/05/2020)

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[article]
Titre : La Casa proposera bientôt une aide à l'achat d'un vélo - Au départ réticente à l'idée de subventionner l'achat d'un vélo à assistance électrique, l'agglo a changé d'avis et étudie cette éventualité depuis que la pandémie a bousculé les habitudes
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 21/05/2020
Mots-clés : ANTIBES ; CASA ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; BICYCLETTE ; LEONETTI JEAN
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698393

[article] La Casa proposera bientôt une aide à l'achat d'un vélo - Au départ réticente à l'idée de subventionner l'achat d'un vélo à assistance électrique, l'agglo a changé d'avis et étudie cette éventualité depuis que la pandémie a bousculé les habitudes In Nice-Matin - 21/05/2020 [Article de presse].
Mots-clés : ANTIBES ; CASA ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; BICYCLETTE ; LEONETTI JEAN
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698393

Subventions d'équipements sportifs 2020 : l'Agence nationale du sport publie ses critères / Jean Damien LESAY (06/03/2020)

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Laïcité. Édifices et police des cultes : une compétence d'exercice complexe / Vincent DOEBELIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2466 (20/05/2019)

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Villefranche : le chantier du lavoir peut reprendre / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (13/05/2019)

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Gilets Jaunes : A Bercy, les ministres qui criaient au loup ; Aides aux commerces : la lutte des casses / Lilian ALEMAGNA in Libération, (09/04/2019)

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Finances locales. Subventions d'investissement : essentielles, mais menacées / Laurent GUYON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2442 (26/11/2018)

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La rigueur budgétaire touche aussi les subventions d'équipement / Laurent GUYON in La Lettre du cadre territorial, N° 521 (01/10/2018)

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Vers la voie sacrée, le refuge de Fontanalbe inauguré in Nice-Matin, (25/09/2018)

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Rentrée des classes in Nice-Matin, (04/09/2018)

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Des réalisations pour tous à Bouyon in Nice-Matin, (28/06/2018)

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Subventions d’équipement versées entre collectivités : une lente et régulière diminution / Laurent GUYON in Fiches pratiques financières, N°200 (01/06/2018)

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Projets de normes comptables in La Lettre du financier territorial, N°331 (01/04/2018)

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Sports - Subventions d'équipements 2018 : le CNDS précise ses critères / Jean Damien LESAY (08/02/2018)

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La grosse colère des radios associatives privées des crédits de la Région / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (05/02/2018)

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Modifications 2018 des nomenclatures budgétaires et comptables M14 in La Lettre du financier territorial, N°328 (01/01/2018)

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ISOLA 2000 ET AURON: DES SCULPTURES SUR LES PISTES ! in Nice-Matin, (01/12/2017)

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Subventions d'équipement et fonds de concours : pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ? / Laurent GUYON in La Lettre du cadre territorial, N° 510 (01/08/2017)

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Ports, aéroports, équipements : le contrôle des aides allégé / Nathalie STEIWER in Maires de France, N°348 (01/07/2017)

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Subventions d’équipement et fonds de concours : de nouveaux assouplissements / Laurent GUYON in Fiches pratiques financières, N°186 (01/02/2017)

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Subventions aux équipements sportifs ruraux : le CNDS élargit ses critères / Jean Damien LESAY (18/01/2017)

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Le CNDS a distribué ses dernières subventions de l'année / Jean Damien LESAY (07/12/2016)

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Saint-Paul: subventions pour le poste de police in Nice-Matin, (29/06/2016)

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La neutralisation budgétaire des amortissements et des provisions in La Lettre du financier territorial, N°310 (01/05/2016)

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Le CNDS précise les critères de subventions pour les équipements sportifs / Jean Damien LESAY (11/03/2016)

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La mise à jour des instructions budgétaires et comptables au 1er janvier 2016 in La Lettre du financier territorial, N°307 (01/02/2016)

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Appel à projet sur le développement numérique à l'école (20/01/2016)

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Décret n° 2015-1846 du 29 décembre 2015 modifiant la durée des amortissements des subventions d'équipement versées par les communes et leurs établissements publics et portant neutralisation de la dotation aux amortissements des subventions d'équipements versées par les communes, leurs établissements publics et les départements in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2015)

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Décret n° 2015-1848 du 29 décembre 2015 modifiant la durée des amortissements des subventions d'équipement versées lorsqu'elles financent des bâtiments et des installations ou des projets d'infrastructure d'intérêt national et portant neutralisation de la dotation aux amortissements des subventions d'équipements versées in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2015)

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Deux millions pour rendre Vence " accessible " / Thibaut PARAT in Nice-Matin, (30/09/2015)

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François Hollande annonce un milliard d'euros pour son plan numérique dédié aux collèges / Philippe PARMANTIER (12/05/2015)

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Un conseil dédié aux demandes de subventions / Joëlle OLIVERO in Nice-Matin, (31/12/2014)

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