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Plus de 50 caméras et une future piscine à Blausasc in Nice-Matin, (08/01/2022)
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Titre : Plus de 50 caméras et une future piscine à Blausasc Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 08/01/2022 Mots-clés : BLAUSASC ; VIDEOSURVEILLANCE ; TECHNOLOGIE ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; ETAT ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; PISCINE ; AUTORISATION D'URBANISME Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757088 [article] Plus de 50 caméras et une future piscine à Blausasc In Nice-Matin - 08/01/2022 [Article de presse].Note de cadrage n° 2022-PEP-ES-01 du 22 décembre 2021 relative à la mise en uvre du programme Equipements sportifs de proximité (22/12/2021)
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Titre : Note de cadrage n° 2022-PEP-ES-01 du 22 décembre 2021 relative à la mise en uvre du programme Equipements sportifs de proximité Type de document : Texte réglementaire Source : Agence nationale du sport Article en page(s) : 51 p. Mots-clés : SPORT ; EQUIPEMENT SPORTIF ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; FINANCEMENT En ligne : https://www.agencedu [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755952 Note de cadrage n° 2022-PEP-ES-01 du 22 décembre 2021 relative à la mise en uvre du programme Equipements sportifs de proximité [Texte réglementaire] . - 22/12/2021 . - 51 p.
Mots-clés : SPORT ; EQUIPEMENT SPORTIF ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; FINANCEMENT En ligne : https://www.agencedu [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755952
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Titre : Collège César : sous le signe de l'excellence Type de document : Article de presse Auteurs : Fabienne BONGIOVANNI Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 04/09/2021 Mots-clés : ROQUEFORT-LES-PINS ; COLLEGE CESAR ; RENTREE SCOLAIRE ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; DEPARTEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; CINEMA ; CULTURE ; ART Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=744232 [article] Collège César : sous le signe de l'excellence In Nice-Matin - 04/09/2021 [Article de presse] / Fabienne BONGIOVANNI.La commune lance son projet musée Micro-folies in Nice-Matin, (17/10/2020)
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Titre : La commune lance son projet musée Micro-folies Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 17/10/2020 Mots-clés : ROQUEFORT-LES-PINS ; MICRO-FOLIE ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; DRAC ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; CONSEIL MUNICIPAL ; DEVELOPPEMENT CULTUREL ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; MUSEE ; NUMERIQUE ; REALITE VIRTUELLE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712665 [article] La commune lance son projet musée Micro-folies In Nice-Matin - 17/10/2020 [Article de presse].La Casa proposera bientôt une aide à l'achat d'un vélo in Nice-Matin, (21/05/2020)
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Titre : La Casa proposera bientôt une aide à l'achat d'un vélo - Au départ réticente à l'idée de subventionner l'achat d'un vélo à assistance électrique, l'agglo a changé d'avis et étudie cette éventualité depuis que la pandémie a bousculé les habitudes Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 21/05/2020 Mots-clés : ANTIBES ; CASA ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; BICYCLETTE ; LEONETTI JEAN Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698393 [article] La Casa proposera bientôt une aide à l'achat d'un vélo - Au départ réticente à l'idée de subventionner l'achat d'un vélo à assistance électrique, l'agglo a changé d'avis et étudie cette éventualité depuis que la pandémie a bousculé les habitudes In Nice-Matin - 21/05/2020 [Article de presse].
Mots-clés : ANTIBES ; CASA ; SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; BICYCLETTE ; LEONETTI JEAN Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698393 Subventions d'équipements sportifs 2020 : l'Agence nationale du sport publie ses critères / Jean Damien LESAY (06/03/2020)
PermalinkLaïcité. Édifices et police des cultes : une compétence d'exercice complexe / Vincent DOEBELIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2466 (20/05/2019)
PermalinkVillefranche : le chantier du lavoir peut reprendre / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (13/05/2019)
PermalinkGilets Jaunes : A Bercy, les ministres qui criaient au loup ; Aides aux commerces : la lutte des casses / Lilian ALEMAGNA in Libération, (09/04/2019)
PermalinkFinances locales. Subventions d'investissement : essentielles, mais menacées / Laurent GUYON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2442 (26/11/2018)
PermalinkLa rigueur budgétaire touche aussi les subventions d'équipement / Laurent GUYON in La Lettre du cadre territorial, N° 521 (01/10/2018)
PermalinkVers la voie sacrée, le refuge de Fontanalbe inauguré in Nice-Matin, (25/09/2018)
PermalinkRentrée des classes in Nice-Matin, (04/09/2018)
PermalinkDes réalisations pour tous à Bouyon in Nice-Matin, (28/06/2018)
PermalinkSubventions déquipement versées entre collectivités : une lente et régulière diminution / Laurent GUYON in Fiches pratiques financières, N°200 (01/06/2018)
PermalinkProjets de normes comptables in La Lettre du financier territorial, N°331 (01/04/2018)
PermalinkSports - Subventions d'équipements 2018 : le CNDS précise ses critères / Jean Damien LESAY (08/02/2018)
PermalinkLa grosse colère des radios associatives privées des crédits de la Région / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (05/02/2018)
PermalinkModifications 2018 des nomenclatures budgétaires et comptables M14 in La Lettre du financier territorial, N°328 (01/01/2018)
PermalinkISOLA 2000 ET AURON: DES SCULPTURES SUR LES PISTES ! in Nice-Matin, (01/12/2017)
PermalinkSubventions d'équipement et fonds de concours : pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ? / Laurent GUYON in La Lettre du cadre territorial, N° 510 (01/08/2017)
PermalinkPorts, aéroports, équipements : le contrôle des aides allégé / Nathalie STEIWER in Maires de France, N°348 (01/07/2017)
PermalinkSubventions déquipement et fonds de concours : de nouveaux assouplissements / Laurent GUYON in Fiches pratiques financières, N°186 (01/02/2017)
PermalinkSubventions aux équipements sportifs ruraux : le CNDS élargit ses critères / Jean Damien LESAY (18/01/2017)
PermalinkPermalinkSaint-Paul: subventions pour le poste de police in Nice-Matin, (29/06/2016)
PermalinkLa neutralisation budgétaire des amortissements et des provisions in La Lettre du financier territorial, N°310 (01/05/2016)
PermalinkLe CNDS précise les critères de subventions pour les équipements sportifs / Jean Damien LESAY (11/03/2016)
PermalinkLa mise à jour des instructions budgétaires et comptables au 1er janvier 2016 in La Lettre du financier territorial, N°307 (01/02/2016)
PermalinkPermalinkDécret n° 2015-1846 du 29 décembre 2015 modifiant la durée des amortissements des subventions d'équipement versées par les communes et leurs établissements publics et portant neutralisation de la dotation aux amortissements des subventions d'équipements versées par les communes, leurs établissements publics et les départements in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2015)
PermalinkDécret n° 2015-1848 du 29 décembre 2015 modifiant la durée des amortissements des subventions d'équipement versées lorsqu'elles financent des bâtiments et des installations ou des projets d'infrastructure d'intérêt national et portant neutralisation de la dotation aux amortissements des subventions d'équipements versées in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2015)
PermalinkPermalinkFrançois Hollande annonce un milliard d'euros pour son plan numérique dédié aux collèges / Philippe PARMANTIER (12/05/2015)
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