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Responsabilité sociétale des entreprises - Une appropriation progressive / Sophie MASSIEU in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3176 (18/09/2020)

ISBD Vue détaillée [article] Responsabilité sociétale des entreprises - Une appropriation progressive In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3176 - 18/09/2020 [Article de périodique] / Sophie MASSIEU ; Maxime RICARD ; Flora PEILLE . - p. 6-14. Mots-clés : ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTREPRISES ; ENVIRONNEMENT ; CLIMAT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; GESTION ; CONDITION DE TRAVAIL Résumé : "Face aux enjeux climatiques et environnementaux, les démarches de responsabilité sociétale des entreprises (RSE) apparaissent comme une opportunité pour les structures sociales et médico-sociales. Cependant, ces stratégies sont complexes à mettre en place." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709974 [article]  Titre : Responsabilité sociétale des entreprises - Une appropriation progressive Type de document : Article de périodique Auteurs : Sophie MASSIEU ; Maxime RICARD ; Flora PEILLE Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires Numéro : N°3176 Date de parution : 18/09/2020 Article en page(s) : p. 6-14 Mots-clés : ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTREPRISES ; ENVIRONNEMENT ; CLIMAT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; GESTION ; CONDITION DE TRAVAIL Résumé : "Face aux enjeux climatiques et environnementaux, les démarches de responsabilité sociétale des entreprises (RSE) apparaissent comme une opportunité pour les structures sociales et médico-sociales. Cependant, ces stratégies sont complexes à mettre en place." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709974

Emploi - Social - Environnement. Le triptyque vertueux des marchés publics (Dossier) / Christine BERKOVICIUS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2504 (02/03/2020)

ISBD Vue détaillée [article] Emploi - Social - Environnement. Le triptyque vertueux des marchés publics (Dossier) In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2504 - 02/03/2020 [Article de périodique] / Christine BERKOVICIUS ; Gabriel ZIGNANI . - p. 34-40. Mots-clés : CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; ECONOMIE LOCALE ; NORME ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; CRITERE DE SELECTION ; RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTREPRISES ; CLAUSE D'INSERTION SOCIALE ; CERTIFICATION ; ACHAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC Résumé : L'achat public doit répondre aux besoins de la collectivité en intégrant des dimensions sociales et environnementales. C'est en incitant les entreprises à adopter de nouveaux comportements que les collectivités peuvent conduire à la transformation en profondeur de l'offre et des pratiques des fournisseurs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=692055 [article]  Titre : Emploi - Social - Environnement. Le triptyque vertueux des marchés publics (Dossier) Type de document : Article de périodique Auteurs : Christine BERKOVICIUS ; Gabriel ZIGNANI Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2504 Date de parution : 02/03/2020 Article en page(s) : p. 34-40 Mots-clés : CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; ECONOMIE LOCALE ; NORME ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; CRITERE DE SELECTION ; RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTREPRISES ; CLAUSE D'INSERTION SOCIALE ; CERTIFICATION ; ACHAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC Résumé : L'achat public doit répondre aux besoins de la collectivité en intégrant des dimensions sociales et environnementales. C'est en incitant les entreprises à adopter de nouveaux comportements que les collectivités peuvent conduire à la transformation en profondeur de l'offre et des pratiques des fournisseurs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=692055

À propos du Guide pratique EGF.BTP des critères RSE dans les marchés publics / Florian LINDITCH in Contrats et marchés publics, N°2 (01/02/2020)

ISBD Vue détaillée [article] À propos du Guide pratique EGF.BTP des critères RSE dans les marchés publics In Contrats et marchés publics - N°2 - 01/02/2020 [Article de périodique] / Florian LINDITCH . - p. 3-4. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CRITERE DE SELECTION ; SELECTION DES OFFRES ; RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTREPRISES Résumé : Sous l'égide des Entreprises générales de France-BTP (EGF.BTP), ce guide pratique a pour objectif d'identifier les critères RSE (responsabilité sociale des entreprises) qui peuvent être inclus dans un marché public, tout en assurant la sécurité juridique des maîtres d'ouvrage et des entreprises. Il examine successivement les critères sociaux et environnementaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690083 [article]  Titre : À propos du Guide pratique EGF.BTP des critères RSE dans les marchés publics Type de document : Article de périodique Auteurs : Florian LINDITCH Titre du périodique : Contrats et marchés publics Numéro : N°2 Date de parution : 01/02/2020 Article en page(s) : p. 3-4 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CRITERE DE SELECTION ; SELECTION DES OFFRES ; RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTREPRISES Résumé : Sous l'égide des Entreprises générales de France-BTP (EGF.BTP), ce guide pratique a pour objectif d'identifier les critères RSE (responsabilité sociale des entreprises) qui peuvent être inclus dans un marché public, tout en assurant la sécurité juridique des maîtres d'ouvrage et des entreprises. Il examine successivement les critères sociaux et environnementaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690083

Insérer un critère RSE c'est (parfois) possible / Romain CAYREY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6068 (24/01/2020)

ISBD Vue détaillée [article] Insérer un critère RSE c'est (parfois) possible In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6068 - 24/01/2020 [Article de périodique] / Romain CAYREY . - p. 81. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SELECTION DES OFFRES ; CRITERE DE SELECTION ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTREPRISES Résumé : Un guide pratique édité en novembre 2019 par EGF BTP reprend l’argument du Conseil d’État selon lequel un critère RSE (responsabilité sociale des entreprises) est légal dès lors qu'il a un rapport direct et précis avec l'objet du marché. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688424 [article]  Titre : Insérer un critère RSE c'est (parfois) possible Type de document : Article de périodique Auteurs : Romain CAYREY Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6068 Date de parution : 24/01/2020 Article en page(s) : p. 81 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SELECTION DES OFFRES ; CRITERE DE SELECTION ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTREPRISES Résumé : Un guide pratique édité en novembre 2019 par EGF BTP reprend l’argument du Conseil d’État selon lequel un critère RSE (responsabilité sociale des entreprises) est légal dès lors qu'il a un rapport direct et précis avec l'objet du marché. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688424

Le droit souple au secours du critère RSE dans les délégations de service public / Pierre VILLENEUVE in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°10 (01/10/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Le droit souple au secours du critère RSE dans les délégations de service public In AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales) - N°10 - 01/10/2019 [Article de périodique] / Pierre VILLENEUVE . - p. 459-460. Mots-clés : ADMINISTRATION ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; PASSATION ; SERVICE PUBLIC ; MODE DE GESTION ; MARCHE PUBLIC ; RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTREPRISES Résumé : L'intégration d'objectifs ou de critères de "responsabilité sociale de l'entreprise" (RSE) dans un contrat de délégation de service public doit être en lien avec la prestation demandée ou avec les conditions d'exécution de celle-ci. Tribunal administratif de Rennes, 21 mai 2019, n° 1902087 Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691316 [article]  Titre : Le droit souple au secours du critère RSE dans les délégations de service public Type de document : Article de périodique Auteurs : Pierre VILLENEUVE Titre du périodique : AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales) Numéro : N°10 Date de parution : 01/10/2019 Article en page(s) : p. 459-460 Mots-clés : ADMINISTRATION ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; PASSATION ; SERVICE PUBLIC ; MODE DE GESTION ; MARCHE PUBLIC ; RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTREPRISES Résumé : L'intégration d'objectifs ou de critères de "responsabilité sociale de l'entreprise" (RSE) dans un contrat de délégation de service public doit être en lien avec la prestation demandée ou avec les conditions d'exécution de celle-ci. Tribunal administratif de Rennes, 21 mai 2019, n° 1902087 Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691316

Critère RSE : la voie étroite de la légalité / Nicolas LAFAY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6036 (28/06/2019)

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L’importance de la RSE en établissement / Maxime RICARD in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3117 (28/06/2019)

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Déploiement de l'économie circulaire. Les institutions régionales s'allient in Objectif méditerranée, N°189 (01/06/2019)

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Giverny, carrefour des entreprises responsables in Le Figaro, N°23247 (13/05/2019)

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Du bon usage des critères sociaux dans un marché public / Pierre VILLENEUVE in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°10 (01/10/2018)

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La politique générale des candidats en matière de RSE ne peut être prise en compte / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5984 (13/07/2018)

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"Notre OPH réfléchit à de nouvelles façons de construire" / Nohmana KHALID in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5908 (10/02/2017)

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Développement durable et responsabilité sociétale des entreprises (01/09/2016)

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ISO 26000 - bien valoriser son engagement RSE in Environnement magazine, N°1746 (01/04/2016)

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Lutte contre le gaspillage alimentaire in Droit de l'environnement, N°242 (01/02/2016)

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Chiffres clés de l’environnement. Édition 2015 (28/10/2015)

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Nantes Métropole : une méthode d'évaluation de la responsabilité sociétale lors de l'acte d'achat public / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°145 (01/03/2015)

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La certification environnementale des établissements industriels s’accompagne de la diminution des pressions environnementales (01/12/2014)

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