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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE URBANISME > URBANISME > CONSTRUCTION > HABITAT > HABITAT ALTERNATIF

HABITAT ALTERNATIF

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HABITAT INCLUSIF

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Habitat inclusif : un modèle type pour le rapport de la conférence des financeurs (09/10/2019)

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Titre : Habitat inclusif : un modèle type pour le rapport de la conférence des financeurs
Type de document : Document web
Source : lemediasocial.fr
Année : 09/10/2019
Pages : 1 p.
Mots-clés : PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; HABITAT ALTERNATIF
Résumé : "Un arrêté du 11 septembre 2019, paru au Journal officiel le 9 octobre, fixe le modèle du rapport d'activité de la conférence départementale des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie, dans le cadre de sa compétence en matière de financement d'habitat inclusif."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679427

Habitat inclusif : un modèle type pour le rapport de la conférence des financeurs [Document web] . - 09/10/2019 . - 1 p.
Mots-clés : PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; HABITAT ALTERNATIF
Résumé : "Un arrêté du 11 septembre 2019, paru au Journal officiel le 9 octobre, fixe le modèle du rapport d'activité de la conférence départementale des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie, dans le cadre de sa compétence en matière de financement d'habitat inclusif."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679427

Feu vert pour le déploiement de l'habitat inclusif dans les territoires / Diane POUPEAU (24/09/2019)

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Titre : Feu vert pour le déploiement de l'habitat inclusif dans les territoires
Type de document : Document web
Auteurs : Diane POUPEAU
Source : lemediasocial.fr
Année : 24/09/2019
Pages : 2 p.
Mots-clés : PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; HABITAT ALTERNATIF
Résumé : "Une instruction précise les modalités de déploiement de l'habitat inclusif dans les territoires. Elle apporte d'utiles précisions quant aux conditions d'octroi du forfait aux porteurs de projet."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677934

Feu vert pour le déploiement de l'habitat inclusif dans les territoires [Document web] / Diane POUPEAU . - 24/09/2019 . - 2 p.
Mots-clés : PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; HABITAT ALTERNATIF
Résumé : "Une instruction précise les modalités de déploiement de l'habitat inclusif dans les territoires. Elle apporte d'utiles précisions quant aux conditions d'octroi du forfait aux porteurs de projet."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677934

Habitat intercalaire : quelle mission sociale ? in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3118 (05/07/2019)

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[article] Habitat intercalaire : quelle mission sociale ? In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3118 - 05/07/2019 [Article de périodique] . - p. 19.
Mots-clés : INSERTION SOCIALE ; LOGEMENT ; HABITAT ALTERNATIF
Résumé : "Comment faire de l’habitat intercalaire une solution d’hébergement prometteuse ? L’Association francilienne pour favoriser l’insertion par le logement (Affil) organisait, le 1er juillet à Paris, une rencontre autour de ce nouveau type d’habitat dont les contours restent à définir."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671726

[article]
Titre : Habitat intercalaire : quelle mission sociale ?
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires
Numéro : N°3118
Date de parution : 05/07/2019
Article en page(s) : p. 19
Mots-clés : INSERTION SOCIALE ; LOGEMENT ; HABITAT ALTERNATIF
Résumé : "Comment faire de l’habitat intercalaire une solution d’hébergement prometteuse ? L’Association francilienne pour favoriser l’insertion par le logement (Affil) organisait, le 1er juillet à Paris, une rencontre autour de ce nouveau type d’habitat dont les contours restent à définir."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671726
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000141175 PERD2334 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGCS/SD3A /SD3B/DHUP /PH1/CNSA/DC/2019 /154 du 04 juillet 2019 relative aux modalités de mise en oeuvre du forfait pour l'habitat inclusif prévu par le décret n° 2019-629 du 24 juin 2019 (04/07/2019)

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Titre : INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGCS/SD3A /SD3B/DHUP /PH1/CNSA/DC/2019 /154 du 04 juillet 2019 relative aux modalités de mise en oeuvre du forfait pour l'habitat inclusif prévu par le décret n° 2019-629 du 24 juin 2019
Type de document : Texte réglementaire
Source : circulaires.legifrance.gouv.fr
Article en page(s) : 40 p.
Mots-clés : PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; HABITAT ALTERNATIF
En ligne : http://circulaires.l [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677898

INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGCS/SD3A /SD3B/DHUP /PH1/CNSA/DC/2019 /154 du 04 juillet 2019 relative aux modalités de mise en oeuvre du forfait pour l'habitat inclusif prévu par le décret n° 2019-629 du 24 juin 2019 [Texte réglementaire] . - 04/07/2019 . - 40 p.
Mots-clés : PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; HABITAT ALTERNATIF
En ligne : http://circulaires.l [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677898

Habitat inclusif : le montant du forfait et le cahier des charges sont publiés / Linda DAOVANNARY (26/06/2019)

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Titre : Habitat inclusif : le montant du forfait et le cahier des charges sont publiés
Type de document : Document web
Auteurs : Linda DAOVANNARY
Source : tsafr
Année : 26/06/2019
Pages : 3 p.
Mots-clés : LOGEMENT ; HABITAT ALTERNATIF ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE
Résumé : "Sept mois après la parution de la loi Elan sur le logement qui a consacré l'habitat inclusif, un décret et un arrêté du 24 juin 2019 fixent le montant du forfait pour l'habitat inclusif et le cahier des charges qui conditionne l'octroi de ce forfait."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=670553

Habitat inclusif : le montant du forfait et le cahier des charges sont publiés [Document web] / Linda DAOVANNARY . - 26/06/2019 . - 3 p.
Mots-clés : LOGEMENT ; HABITAT ALTERNATIF ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE
Résumé : "Sept mois après la parution de la loi Elan sur le logement qui a consacré l'habitat inclusif, un décret et un arrêté du 24 juin 2019 fixent le montant du forfait pour l'habitat inclusif et le cahier des charges qui conditionne l'octroi de ce forfait."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=670553

Décret n° 2019-629 du 24 juin 2019 relatif aux diverses dispositions en matière d'habitat inclusif pour les personnes handicapées et les personnes âgées mentionné au titre VIII du livre II du code de l'action sociale et des familles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°145 (25/06/2019)

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Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie (01/06/2019)

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L'habitat inclusif, la troisième voie / Elliot CERIN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3110 (10/05/2019)

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Seniors et logements : on voit flou in Actes, N°497 (01/04/2019)

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Handicap - Grand âge. Avec l'habitat inclusif cap sur l'autonomie / Catherine MAISONNEUVE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2456 (11/03/2019)

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Démographie en berne : roulez vieillesse ! / Christophe ROBERT in Le JAS, N°234 (01/02/2019)

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L'habitat inclusif des personnes handicapées et âgées / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°158 (01/01/2019)

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L'habitat inclusif doit être un habitat privatif ! / David CAUSSE in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3078 (05/10/2018)

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L'habitat participatif ouvre une troisième voie / Alexandra DELMOLINO in Environnement magazine, N°1768/1769 (01/10/2018)

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La DGCS diffuse des modèles de convention de partenariat type pour les résidences autonomie (26/03/2018)

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L'essor de l'habitat inclusif / Laetitia NOVIELLO in Lien social, N°1223 (20/02/2018)

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Vieillissement : la troisième voie de l'habitat alternatif / Noël BOUTTIER (16/11/2017)

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Trajectoire et vie sociale des retraités autonomes en résidence-autonomie et habitat regroupé / Melaine CERVERA in Retraite et société, N°78 (01/09/2017)

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Villes et intercos se lancent dans l'aventure de l'habitat participatif / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2366 (15/05/2017)

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Habitat inclusif : la DGCS cherche à favoriser son développement / Marion ESQUERRÉ in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3003 (24/03/2017)

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Vieillissement et habitat participatif : les enjeux analysés par un collectif / Emmanuelle CHAUDIEU in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3003 (24/03/2017)

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La prise en compte du vieillissement dans les nouvelles formes d'habitat participatif / Emmanuelle CHAUDIEU (20/03/2017)

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L'habitat alternatif peut-il devenir une vraie alternative ? / Noël BOUTTIER (16/03/2017)

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Enquête nationale relative à l’habitat alternatif/inclusif pour personnes handicapées, personnes âgées, personnes atteintes d’une maladie neurodégénérative ou leurs aidants (Fevrier 2017)

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L'habitat alternatif, citoyen, solidaire et accompagné, prenant en compte le vieillissement / Hélène LEENHARDT (Juillet 2017)

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Habiter chez soi jusqu’au bout de sa vie / Pascal DREYER in Gérontologie et société, N°152 (01/01/2017)

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Innover l'habitat / Emilie BUONO in Traits Urbains, 84 (13/10/2016)

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L'Habitat participatif, vers la maturité ? / Agnès FERNANDEZ in Traits Urbains, 77 (01/09/2015)

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Habitat participatif : se loger autrement / Lucille MONDRIANE in Maires de France, N°332 (01/02/2016)

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Vieillissement. L'habitat ne se réduit pas à la perte d'autonomie / Claire ALI SAID-GUERAIN in La Gazette Santé Social, N°123 (01/11/2015)

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Le décret du 27 avril 2015 pris pour application de la loi ALUR et relatif aux autorisations d'urbanisme / Elise CARPENTIER in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°5 (01/09/2015)

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Utilisation du sol. La commune peut refuser le stationnement d'une caravane en dehors des parties déjà urbanisées / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5820 (12/06/2015)

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Habitat léger, droit des sols : un décret plante le décor in Journal des communes, N°2187 (01/06/2015)

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L'habitat alternatif s'officialise / Margot GUISLAIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5782 (19/09/2014)

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