| Titre : | INVENTAIRE ET HIERARCHISATION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES DES ALPES - MARITIMES (tome 2) .- | | Type de document : | Rapport | | Auteurs : | BIOTOPE sarl ; Conseil général des Alpes-Maritimes | | Mention d'édition : | Mèze-34, Biotope Sarl éd., juin 2000 | | Année : | 2000/06/01 | | Pages : | 63 p., cartes, tabl., fig. | | Ancienne cote : | ADAM-EV 1907 | | Mots-clés : | PARC DE LA GRANDE CORNICHE | | Résumé : | Ce document suit celui intitulé "Cadrage méthodologique et inventaire préliminaire des espaces naturels des Alpes-Maritimes" (cote Adam-Ev 1905). Rappel de la méthodologie et des notions essentielles. Liste et description des sites retenus comme prioritaires au niveau de la zone de perception de la Taxe départementale des Espaces Naturels sensibles (TDENS). Cette taxe est perçue sur la construction, reconstruction, agrandissement des bâtiments et est soumise aux mêmes règles que la taxe locale d'équipement. Il y a 8 sites retenus en zone rurale, 6 en zone périurbaine, 4 en zone urbaine. Une procédure rivière est engagée (le Loup), deux sont envisagées (basse vallée de la Siagne et Cagne). Il y a 2 arrêtés de protection de biotope. Cartes détailles.En annexe, tableau d'évaluation indicative des coût d'acquisition. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9930 |
INVENTAIRE ET HIERARCHISATION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES DES ALPES - MARITIMES (tome 2) .- [Rapport] / BIOTOPE sarl ; Conseil général des Alpes-Maritimes . - Mèze-34, Biotope Sarl éd., juin 2000 . - 2000/06/01 . - 63 p., cartes, tabl., fig. | Mots-clés : | PARC DE LA GRANDE CORNICHE | | Résumé : | Ce document suit celui intitulé "Cadrage méthodologique et inventaire préliminaire des espaces naturels des Alpes-Maritimes" (cote Adam-Ev 1905). Rappel de la méthodologie et des notions essentielles. Liste et description des sites retenus comme prioritaires au niveau de la zone de perception de la Taxe départementale des Espaces Naturels sensibles (TDENS). Cette taxe est perçue sur la construction, reconstruction, agrandissement des bâtiments et est soumise aux mêmes règles que la taxe locale d'équipement. Il y a 8 sites retenus en zone rurale, 6 en zone périurbaine, 4 en zone urbaine. Une procédure rivière est engagée (le Loup), deux sont envisagées (basse vallée de la Siagne et Cagne). Il y a 2 arrêtés de protection de biotope. Cartes détailles.En annexe, tableau d'évaluation indicative des coût d'acquisition. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9930 |
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