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COMMUNE DE CANNES. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL : PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES, VIEUX PORT.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2004/03/01)

Vue détaillée ISBD Titre : COMMUNE DE CANNES. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL : PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES, VIEUX PORT.- Type de document : Rapport Auteurs : Conseil général des Alpes-Maritimes ; Direction de l'économie, de l'aménagement du territoire, du logement et des déplacements (DEATLD) Mention d'édition : Nice, Conseil Général-06, DEATLD, mars 2004 Année : 2004/03/01 Pages : Pag. mult., plans, cartes, phot., tabl. Ancienne cote : ADAM-EV 1735 Mots-clés : ASSAINISSEMENT ; COMMUNE ; EQUIPEMENT ; HOTEL ; LITTORAL ; LOISIR ; NAVIGATION DE PLAISANCE ; PORT ; POS ; QUARTIER ANCIEN ; REGLEMENT ; SERVITUDE ; STATIONNEMENT ; CANNES ; LA CROISETTE ; VIEUX PORT ; Pantiero ; Quai Laubeuf Résumé : La révision du POS partiel, concernant le Palais des Festivals et des Congrès et la zone du vieux port, a fait l'objet de plusieurs délibérations du Conseil Municipal. Cette révision a été approuvée le 21 décembre 2000. Une nouvelle modification est demandée en mars 2004 : elle est soumise à une enquête publique du 8 mars 2004 : elle est soumise à une enquête publique du 8 mars 2004 au 9 avril 2004. Le dossier sur la révision approuvée le 21 décembre 2000 contient neuf pièces. Le dossier sur la modification de mars 2004 contient trois pièces. Il y manque les documents graphiques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9077 COMMUNE DE CANNES. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL : PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES, VIEUX PORT.- [Rapport] / Conseil général des Alpes-Maritimes ; Direction de l'économie, de l'aménagement du territoire, du logement et des déplacements (DEATLD)  . -  Nice, Conseil Général-06, DEATLD, mars 2004 . - 2004/03/01 . - Pag. mult., plans, cartes, phot., tabl. Mots-clés : ASSAINISSEMENT ; COMMUNE ; EQUIPEMENT ; HOTEL ; LITTORAL ; LOISIR ; NAVIGATION DE PLAISANCE ; PORT ; POS ; QUARTIER ANCIEN ; REGLEMENT ; SERVITUDE ; STATIONNEMENT ; CANNES ; LA CROISETTE ; VIEUX PORT ; Pantiero ; Quai Laubeuf Résumé : La révision du POS partiel, concernant le Palais des Festivals et des Congrès et la zone du vieux port, a fait l'objet de plusieurs délibérations du Conseil Municipal. Cette révision a été approuvée le 21 décembre 2000. Une nouvelle modification est demandée en mars 2004 : elle est soumise à une enquête publique du 8 mars 2004 : elle est soumise à une enquête publique du 8 mars 2004 au 9 avril 2004. Le dossier sur la révision approuvée le 21 décembre 2000 contient neuf pièces. Le dossier sur la modification de mars 2004 contient trois pièces. Il y manque les documents graphiques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9077

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
CGNTEC06013276-1	ADAM-EV 1735	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible