| Titre : | COMMUNE DE MOUGINS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - ARRET DU POS PARTIEL DU VALLON DE L'OEUF ET DES BREGUIERES.- | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes | | Année : | 22/03/1988 | | Pages : | Pag. mult., introd., 11 fasc., 2 plans, tabl., fig., ann. | | Mots-clés : | BRUIT ; FONCIER ; ACTIVITE ; AGRICULTURE ; DEMOGRAPHIE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; URBANISATION ; EAU ; TOURISME ; ARCHITECTURE ; ASSAINISSEMENT ; BATI ; CADRE DE VIE ; CIRCULATION ; TRANSPORT ; DECHET ; ECONOMIE ; NUISANCE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; ENERGIE ; EQUIPEMENT ; PAYSAGE ; FORET ; HABITAT ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MILIEU NATUREL ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; SEISME ; STATIONNEMENT ; TRAFIC ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; MOUGINS ; COS ; VALLON DE L'OEUF ; Vallon des Brèguières | | Résumé : | Le Conseil Municipal de Mougins a prescrit la modification de son POS le 25-03-86, suite aux difficultés rencontrées lors de l'application du pos en vigueur (approuvé en 83), du développement de certains quartiers, et des importantes modifications apportées par la mise en place du nouveau schéma Directeur de Cannes-Grasse-Antibes. Cette révision de pos, arrêté le 22-03-88, ne concerne que le vallon de l'Oeuf et des Bréguières. Le dossier comporte : - un rapport de présentation - les règlements d'urbanisme - un plan de zonage - voirie - emplacements réservés (+ liste) - les annexes : zones de risques sismiques; zone de bruit, opérations déclarées d'utilité publique, sanitaires (eau, assainissement, déchets), les servitudes d'utilité publique (+ plan), les cahiers de recommandations architecturales. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5144 |
COMMUNE DE MOUGINS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - ARRET DU POS PARTIEL DU VALLON DE L'OEUF ET DES BREGUIERES.- [Ouvrage] / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes . - Nice, DDE-06, 1988 . - 22/03/1988 . - Pag. mult., introd., 11 fasc., 2 plans, tabl., fig., ann. | Mots-clés : | BRUIT ; FONCIER ; ACTIVITE ; AGRICULTURE ; DEMOGRAPHIE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; URBANISATION ; EAU ; TOURISME ; ARCHITECTURE ; ASSAINISSEMENT ; BATI ; CADRE DE VIE ; CIRCULATION ; TRANSPORT ; DECHET ; ECONOMIE ; NUISANCE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; ENERGIE ; EQUIPEMENT ; PAYSAGE ; FORET ; HABITAT ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MILIEU NATUREL ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; SEISME ; STATIONNEMENT ; TRAFIC ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; MOUGINS ; COS ; VALLON DE L'OEUF ; Vallon des Brèguières | | Résumé : | Le Conseil Municipal de Mougins a prescrit la modification de son POS le 25-03-86, suite aux difficultés rencontrées lors de l'application du pos en vigueur (approuvé en 83), du développement de certains quartiers, et des importantes modifications apportées par la mise en place du nouveau schéma Directeur de Cannes-Grasse-Antibes. Cette révision de pos, arrêté le 22-03-88, ne concerne que le vallon de l'Oeuf et des Bréguières. Le dossier comporte : - un rapport de présentation - les règlements d'urbanisme - un plan de zonage - voirie - emplacements réservés (+ liste) - les annexes : zones de risques sismiques; zone de bruit, opérations déclarées d'utilité publique, sanitaires (eau, assainissement, déchets), les servitudes d'utilité publique (+ plan), les cahiers de recommandations architecturales. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5144 |
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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheMOUGINS : LES RISQUES MAJEURS NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - DOSSIER SYNTHETIQUE.- / Préfecture des Alpes-Maritimes (1999/12/07)
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