Titre : | ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE A USAGE D'HABITATION 'L'OULIVETO' - MODIFICATION DU PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE.- | Type de document : | Ouvrage | Auteurs : | Ville de Cannes | Année : | 03/03/1988 | Pages : | Pag. mult., 8 vol., 5 fasc., 7 plans, tabl., fig., ann. | Mots-clés : | ACCESSIBILITE ; FONCIER ; URBANISATION ; ISOLATION ACOUSTIQUE ; BATI ; ESPACE VERT ; COUT ; NUISANCE ; EQUIPEMENT DE LOISIRS ; ESPACE PROTEGE ; PAYSAGE ; EVALUATION ; HABITAT ; LEGISLATION ; LOTISSEMENT ; MODIFICATION ; REGLEMENTATION ; STATIONNEMENT ; TRAFIC ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; ZAC ; CANNES ; COS ; PAZ ; ZAC de l'Ouliveto ; Quartier des Puits | Résumé : | Le domaine de 'l'Ouliveto' est situé au Nord-Ouest de Cannes au lieu-dit 'Quartier des Puits'. Une ZAC à usage d'habitation a été créée par convention passée entre la commune de Cannes et la SCI l'Ouliveto, et approuvée par arrêté préfectoral le 03.03.1982. Une modification a été apportée en Octobre 1987, concernant les limites d'emprise constructible, de l'accès sur l'avenue 'Maurice Chevalier', la création d'un sous-secteur UZb prévu pour un programme de maisons individuelles groupées, et la création d'un secteur protégé 'ND' en raison de la qualité paysagère de son site. Le dossier comporte : les délibérations communales; un rapport de présentation + annexes (servitudes et plan de situation); le plan d'aménagement de zone (E = 1/500); 4- les règlements de PAZ; les plans des réseaux intérieur (E = 1/500); le plan de masse indicatif (E = 1/500); le plan (+ tableau) des servitudes d'utilité publique (extraits du POS de Cannes). | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4853 |
ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE A USAGE D'HABITATION 'L'OULIVETO' - MODIFICATION DU PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE.- [Ouvrage] / Ville de Cannes . - Cannes, Ville de Cannes, 1988 . - 03/03/1988 . - Pag. mult., 8 vol., 5 fasc., 7 plans, tabl., fig., ann. |