| Titre : | COMMUNE DE SPERACEDES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - POS PARTIEL DE CANNEBIERES.- | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes | | Année : | 01/05/1988 | | Pages : | Non pag., 1 fasc., 6 plans, 1 carte, tabl., ann. | | Résumé : | Le POS partiel de la commune de Spéracedès traite du 'secteur des Cannebières', exclu du POS approuvé le 03.12.1986 et modifié le 23.09.1987. Ce secteur fait l'objet d'un projet de création d'une unité touristique nouvelle, en conformité avec la loi montagne. Il s'agit d'un aménagement golfique situé au Nord des communes de Speracedes et Cabris. Le dossier comporte : un rapport de présentation; le plan de zonage; les règlements; les emplacements réservés; les annexes sanitaires; les servitudes d'utilité publique; les zones de risques naturels. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4787 |
COMMUNE DE SPERACEDES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - POS PARTIEL DE CANNEBIERES.- [Ouvrage] / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes . - Nice, DDE-06, 1988 . - 01/05/1988 . - Non pag., 1 fasc., 6 plans, 1 carte, tabl., ann. (POS non encore approuvé à cette date) | Résumé : | Le POS partiel de la commune de Spéracedès traite du 'secteur des Cannebières', exclu du POS approuvé le 03.12.1986 et modifié le 23.09.1987. Ce secteur fait l'objet d'un projet de création d'une unité touristique nouvelle, en conformité avec la loi montagne. Il s'agit d'un aménagement golfique situé au Nord des communes de Speracedes et Cabris. Le dossier comporte : un rapport de présentation; le plan de zonage; les règlements; les emplacements réservés; les annexes sanitaires; les servitudes d'utilité publique; les zones de risques naturels. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4787 |
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