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CONTRAT DE PLAN ETAT REGION P.A.C.A. : POUR DYNAMISER LA GESTION DE L'ENVIRONNEMENT.- / Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) (26/09/1984)

Vue détaillée ISBD Titre : CONTRAT DE PLAN ETAT REGION P.A.C.A. : POUR DYNAMISER LA GESTION DE L'ENVIRONNEMENT.- Type de document : Rapport Auteurs : Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) Mention d'édition : MARSEILLE, CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR, 1984 Année : 26/09/1984 Pages : 4 P., ANN., TABL. Note générale : (REUNION DES COMITES DE GESTION DES CONTRATS DE PLAN 'ENVIRONNEMENT (BILATERAL)'' ET 'DECHETS (MULTILATERAL)'' ; REUNION DU 26 SEPTEMBRE 1984 AU CONSEIL REGIONAL) Mots-clés : BRUIT ; AMENAGEMENT ; COURS D'EAU ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; TRAITEMENT DES DECHETS ; FINANCE ; GESTION ; INVENTAIRE ; LUTTE ; MILIEU MARIN ; MILIEU NATUREL ; PLANIFICATION DE L'ENVIRONNEMENT ; QUALITE ; ALPES-MARITIMES ; LUBERON ; VAUCLUSE ; CANNES ; SOSPEL ; MARSEILLE ; DIGNE ; ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ; ST CYR SUR MER ; BOUCHES DU RHONE ; HYERES ; LA CROIX VALMER ; RAMATUELLE ; CAMARGUE ; HAUTES ALPES ; CHATEAU ARNOUX ; FORCALQUIER ; ROQUEBRUNE SUR ARGENS ; CASTELLANE ; PROVENCE ALPES COTE D'AZUR ; PLAN DE LA TOUR ; VALENSOLE ; PARC NATIONAL DES ECRINS ; LA MURE ARGENS ; ST ANDRE LES ALPES ; LA ROQUE ESCLAPON ; GREOUX LES BAINS ; QUEYRAS ; BORMES LES MIMOSAS ; ST VINCENT LES FORTS ; NEVACHE ; ORAISON ; L'ISLE SUR LA SORGUE ; DAUPHIN ; BAUDINARD SUR VERDON ; CONSERVATOIRE BOTANIQUE DE PORQUEROLLES ; MORIERES LES AVIGNON ; PEYNIER ; MORIEZ ; SIGOYER 04 ; SALIGNAC 04 ; LA BREOLE ; ST SAUVEUR 05 ; FONTIENNE ; SIVOM BORMES LE LAVANDOU LA LONDE ; SYNDICAT MIXTE DE PROTECTION DES RIVES DE LA DURANCE ; SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA BLEONE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DEFENSE DES RIVES DE L'ASSE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA GISCLE ; A.S.A. DU JABRON ; SYNDICAT DE L'ARC ; SIVOM LA MOTTE TURRIERS ; SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION CONTRE LES CRUES DANS LE BASSIN DE L'UBAYE UBAYETTE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT DE LA GISCLE ; SIVOM DE LA SAINTE BAUME ; SYNDICAT MIXTE DES PAYS DU VERDON ; GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE DU CHEIRON ; SYNDICAT MIXTE LA PALISSADE ; SIVOM DE LA VALLEE DE L'UBAYE ; SIVOM DU LARAGNAIS ; SIVOM DE LA BRUYERE ; SIVOM DU CANTON DE GUILLESTRE ; SIVOM DU CANTON DE SAINT FIRMIN ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL CRAU GUILLESTRES ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL CRAU ALPILLES ; SIVOM DU CENTRE VAR ; VIGNEAUX ; SI.R.T.O.M. DE LA REGION D'APT Résumé : CE RAPPORT EST UN RELEVE DE DECISIONS EN MATIERE DE PROCEDURES ET DE DISPONIBILITES FINANCIERES, EN CE QUI CONCERNE L'AFFECTATION DES CREDITS DU CONTRAT BILATERAL, ET L'AFFECTATION DES CREDITS DU CONTRAT DECHETS. CHACUN DES DEUX COMITES CONCERNES PAR CES DIFFERENTES AFFECTATIONS DES CREDITS ADOPTE LES PROPOSITIONS JOINTES EN ANNEXE POUR : LA SURVEILLANCE DE LA QUALITE DU MILIEU MARIN, LA LUTTE CONTRE LE BRUIT, L'AMENAGEMENT DES RIVIERES, LA GESTION DES ESPACES NATURELS, LA VALORISATION DE MATIERE ORGANIQUE ET DE DECHETS INDUSTRIELS, L'ELIMINATION DES DECHETS DES MENAGES. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1528 CONTRAT DE PLAN ETAT REGION P.A.C.A. : POUR DYNAMISER LA GESTION DE L'ENVIRONNEMENT.- [Rapport] / Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)  . -  MARSEILLE, CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR, 1984 . - 26/09/1984 . - 4 P., ANN., TABL. (REUNION DES COMITES DE GESTION DES CONTRATS DE PLAN 'ENVIRONNEMENT (BILATERAL)'' ET 'DECHETS (MULTILATERAL)'' ; REUNION DU 26 SEPTEMBRE 1984 AU CONSEIL REGIONAL) Mots-clés : BRUIT ; AMENAGEMENT ; COURS D'EAU ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; TRAITEMENT DES DECHETS ; FINANCE ; GESTION ; INVENTAIRE ; LUTTE ; MILIEU MARIN ; MILIEU NATUREL ; PLANIFICATION DE L'ENVIRONNEMENT ; QUALITE ; ALPES-MARITIMES ; LUBERON ; VAUCLUSE ; CANNES ; SOSPEL ; MARSEILLE ; DIGNE ; ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ; ST CYR SUR MER ; BOUCHES DU RHONE ; HYERES ; LA CROIX VALMER ; RAMATUELLE ; CAMARGUE ; HAUTES ALPES ; CHATEAU ARNOUX ; FORCALQUIER ; ROQUEBRUNE SUR ARGENS ; CASTELLANE ; PROVENCE ALPES COTE D'AZUR ; PLAN DE LA TOUR ; VALENSOLE ; PARC NATIONAL DES ECRINS ; LA MURE ARGENS ; ST ANDRE LES ALPES ; LA ROQUE ESCLAPON ; GREOUX LES BAINS ; QUEYRAS ; BORMES LES MIMOSAS ; ST VINCENT LES FORTS ; NEVACHE ; ORAISON ; L'ISLE SUR LA SORGUE ; DAUPHIN ; BAUDINARD SUR VERDON ; CONSERVATOIRE BOTANIQUE DE PORQUEROLLES ; MORIERES LES AVIGNON ; PEYNIER ; MORIEZ ; SIGOYER 04 ; SALIGNAC 04 ; LA BREOLE ; ST SAUVEUR 05 ; FONTIENNE ; SIVOM BORMES LE LAVANDOU LA LONDE ; SYNDICAT MIXTE DE PROTECTION DES RIVES DE LA DURANCE ; SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA BLEONE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DEFENSE DES RIVES DE L'ASSE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA GISCLE ; A.S.A. DU JABRON ; SYNDICAT DE L'ARC ; SIVOM LA MOTTE TURRIERS ; SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION CONTRE LES CRUES DANS LE BASSIN DE L'UBAYE UBAYETTE ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT DE LA GISCLE ; SIVOM DE LA SAINTE BAUME ; SYNDICAT MIXTE DES PAYS DU VERDON ; GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE DU CHEIRON ; SYNDICAT MIXTE LA PALISSADE ; SIVOM DE LA VALLEE DE L'UBAYE ; SIVOM DU LARAGNAIS ; SIVOM DE LA BRUYERE ; SIVOM DU CANTON DE GUILLESTRE ; SIVOM DU CANTON DE SAINT FIRMIN ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL CRAU GUILLESTRES ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL CRAU ALPILLES ; SIVOM DU CENTRE VAR ; VIGNEAUX ; SI.R.T.O.M. DE LA REGION D'APT Résumé : CE RAPPORT EST UN RELEVE DE DECISIONS EN MATIERE DE PROCEDURES ET DE DISPONIBILITES FINANCIERES, EN CE QUI CONCERNE L'AFFECTATION DES CREDITS DU CONTRAT BILATERAL, ET L'AFFECTATION DES CREDITS DU CONTRAT DECHETS. CHACUN DES DEUX COMITES CONCERNES PAR CES DIFFERENTES AFFECTATIONS DES CREDITS ADOPTE LES PROPOSITIONS JOINTES EN ANNEXE POUR : LA SURVEILLANCE DE LA QUALITE DU MILIEU MARIN, LA LUTTE CONTRE LE BRUIT, L'AMENAGEMENT DES RIVIERES, LA GESTION DES ESPACES NATURELS, LA VALORISATION DE MATIERE ORGANIQUE ET DE DECHETS INDUSTRIELS, L'ELIMINATION DES DECHETS DES MENAGES. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1528