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ESPACES COLLECTIFS : STATUTS ET REGLES D'USAGES.- / Ministère de l'Equipement (01/01/1980)

Vue détaillée ISBD Titre : ESPACES COLLECTIFS : STATUTS ET REGLES D'USAGES.- Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement Année : 01/01/1980 Mots-clés : AMENAGEMENT DU LITTORAL ; COURS D'EAU ; COLLECTIVITE LOCALE ; CURETAGE ; DESSERTE ; DOMAINE PUBLIC ; GESTION ; LEGISLATION ; LITTORAL ; MILIEU URBAIN ; OCCUPATION DU SOL ; PORT DE PLAISANCE ; PRIVE ; PUBLIC ; REGLEMENTATION ; RENOVATION ; SENTIER DE RANDONNEE ; VOIE PIETONNE ; PONTOISE ; PARIS ; FRANCE ; LORRAINE ; LYON ; ARDENNES ; BESANCON ; CITE ; CHARLEVILLE MEZIERES ; IVRY SUR SEINE ; VILLENEUVE D'ASCQ ; ST CYR SUR MER ; BANDOL ; ST JEAN CAP FERRAT ; GRIMAUD ; TERVILLE ; POISSY ; JARDINS SAINT PAUL PARIS ; ILOT STE OPPORTUNE PARIS ; ILOT TAVET ; VALLEE DE LA MEUSE ; LITTORAL VAROIS ; PORT GRIMAUD ; BEAUREGARD POISSY Résumé : CE DOCUMENT ANALYSE LES PRATIQUES JURIDIQUES ET DE GESTION DE L'ESPACE COLLECTIF D'APRES TROIS TYPES D'EXEMPLES ILLUSTRES PAR DES REALISATIONS PRECISES : LES COEURS D'ILOTS URBAINS (TRABOULES, TRAGES, ILOTS PARISIENS, ETC.), LES VOIES PIETONNIERES (IVRY, VILLENEUVE D'ASCQ) ET SENTIERS DE HALAGE OU LITTORAUX (MEUSE, VAR), ET LES ESPACES LIBRES COLLECTIFS (PORT-GRIMAUD, USOIRS LORRAINS, POISSY). CES ETUDES DETAILLEES DE CAS SONT ACCOMPAGNEES DE FICHES REGLEMENTAIRES ET JURIDIQUES. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1064 ESPACES COLLECTIFS : STATUTS ET REGLES D'USAGES.- [Ouvrage] / Ministère de l'Equipement . - 01/01/1980. Mots-clés : AMENAGEMENT DU LITTORAL ; COURS D'EAU ; COLLECTIVITE LOCALE ; CURETAGE ; DESSERTE ; DOMAINE PUBLIC ; GESTION ; LEGISLATION ; LITTORAL ; MILIEU URBAIN ; OCCUPATION DU SOL ; PORT DE PLAISANCE ; PRIVE ; PUBLIC ; REGLEMENTATION ; RENOVATION ; SENTIER DE RANDONNEE ; VOIE PIETONNE ; PONTOISE ; PARIS ; FRANCE ; LORRAINE ; LYON ; ARDENNES ; BESANCON ; CITE ; CHARLEVILLE MEZIERES ; IVRY SUR SEINE ; VILLENEUVE D'ASCQ ; ST CYR SUR MER ; BANDOL ; ST JEAN CAP FERRAT ; GRIMAUD ; TERVILLE ; POISSY ; JARDINS SAINT PAUL PARIS ; ILOT STE OPPORTUNE PARIS ; ILOT TAVET ; VALLEE DE LA MEUSE ; LITTORAL VAROIS ; PORT GRIMAUD ; BEAUREGARD POISSY Résumé : CE DOCUMENT ANALYSE LES PRATIQUES JURIDIQUES ET DE GESTION DE L'ESPACE COLLECTIF D'APRES TROIS TYPES D'EXEMPLES ILLUSTRES PAR DES REALISATIONS PRECISES : LES COEURS D'ILOTS URBAINS (TRABOULES, TRAGES, ILOTS PARISIENS, ETC.), LES VOIES PIETONNIERES (IVRY, VILLENEUVE D'ASCQ) ET SENTIERS DE HALAGE OU LITTORAUX (MEUSE, VAR), ET LES ESPACES LIBRES COLLECTIFS (PORT-GRIMAUD, USOIRS LORRAINS, POISSY). CES ETUDES DETAILLEES DE CAS SONT ACCOMPAGNEES DE FICHES REGLEMENTAIRES ET JURIDIQUES. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1064