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La maîtrise d'oeuvre dans la commande publique / Romain BALZAC in Droit des marchés publics & contrats publics spéciaux - Les dossiers commande publique, Dossier n° 38 (01/12/2021)

ISBD Vue détaillée [article] La maîtrise d'oeuvre dans la commande publique In Droit des marchés publics & contrats publics spéciaux - Les dossiers commande publique - Dossier n° 38 - 01/12/2021 [Article de périodique] / Romain BALZAC ; stéphane JACQUET ; Marie KURT . - p. 1-21. Mots-clés : MAITRISE D'OEUVRE ; CCAG ; PRIX ; RESPONSABILITE CONTRACTUELLE ; PENALITES DE RETARD ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; DECOMPTE GENERAL ; LOI MOP Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757060 [article]  Titre : La maîtrise d'oeuvre dans la commande publique Type de document : Article de périodique Auteurs : Romain BALZAC ; stéphane JACQUET ; Marie KURT Titre du périodique : Droit des marchés publics & contrats publics spéciaux - Les dossiers commande publique Numéro : Dossier n° 38 Date de parution : 01/12/2021 Article en page(s) : p. 1-21 Mots-clés : MAITRISE D'OEUVRE ; CCAG ; PRIX ; RESPONSABILITE CONTRACTUELLE ; PENALITES DE RETARD ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; DECOMPTE GENERAL ; LOI MOP Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757060