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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesCode pratique 2022 de la commande publique / LA GAZETTE DES COMMUNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2608, Hors série (28/03/2022)
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; JURISPRUDENCE ; REGLEMENTATION ; PROCEDURE ; PASSATION ; CONCESSION ; DEFINITION ; CONTRAT ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; APPLICATION ; ACHAT PUBLIC ; SEUIL DE MARCHE ; CONTRAT PUBLIC Résumé : Cette nouvelle édition 2022 annotée et commentée du Code de la commande publique est enrichie de plus de 175 références de jurisprudence et de nombreux conseils pratiques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=765358 [article]
Titre : Code pratique 2022 de la commande publique Type de document : Article de périodique Auteurs : LA GAZETTE DES COMMUNES ; Jérôme MICHON Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2608, Hors série Date de parution : 28/03/2022 Article en page(s) : p. 1-152 Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; JURISPRUDENCE ; REGLEMENTATION ; PROCEDURE ; PASSATION ; CONCESSION ; DEFINITION ; CONTRAT ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; APPLICATION ; ACHAT PUBLIC ; SEUIL DE MARCHE ; CONTRAT PUBLIC Résumé : Cette nouvelle édition 2022 annotée et commentée du Code de la commande publique est enrichie de plus de 175 références de jurisprudence et de nombreux conseils pratiques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=765358
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ENERGIE ; SOUVERAINETE ; PROTECTION DES DONNEES ; SECURITE ; OPEN DATA ; BIG DATA ; MOBILITE ; METHODOLOGIE ; INFORMATION ADMINISTRATIVE ; INITIATIVE LOCALE ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; GOUVERNANCE ; GUIDE ; REGIME JURIDIQUE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; ETHIQUE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; DIFFUSION DE L'INFORMATION ; EAU ; DONNEES PUBLIQUES Résumé : Ce guide réalisé par l'Observatoire Data Publica aborde de nombreux sujets concernant la gestion territoriale des données : la gouvernance et le management des données, l'éthique et ses chartes, les usages de la data au service des politiques publiques, la donnée et la démocratie, la transparence algorithmique, l'intelligence artificielle dans les territoires et le cadre juridique des données numériques. Chaque sujet traité est illustré de retour d'expérience. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=758953 [article]
Titre : Le guide de la donnée des territoires Type de document : Article de périodique Auteurs : OBSERVATOIRE DATA PUBLICA ; LA GAZETTE DES COMMUNES Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : 2599, cahier détaché n° 2 Date de parution : 24/01/2022 Article en page(s) : 100 p. Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ENERGIE ; SOUVERAINETE ; PROTECTION DES DONNEES ; SECURITE ; OPEN DATA ; BIG DATA ; MOBILITE ; METHODOLOGIE ; INFORMATION ADMINISTRATIVE ; INITIATIVE LOCALE ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; GOUVERNANCE ; GUIDE ; REGIME JURIDIQUE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; ETHIQUE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; DIFFUSION DE L'INFORMATION ; EAU ; DONNEES PUBLIQUES Résumé : Ce guide réalisé par l'Observatoire Data Publica aborde de nombreux sujets concernant la gestion territoriale des données : la gouvernance et le management des données, l'éthique et ses chartes, les usages de la data au service des politiques publiques, la donnée et la démocratie, la transparence algorithmique, l'intelligence artificielle dans les territoires et le cadre juridique des données numériques. Chaque sujet traité est illustré de retour d'expérience. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=758953
Mots-clés : LOI ; GASPILLAGE ; POLLUTION ; DECHET ; DECHARGE SAUVAGE ; PLASTIQUE ; DECHET DE CHANTIER ; MARCHE PUBLIC ; ACHAT PUBLIC DURABLE ; INFORMATION ; PROTECTION DES CONSOMMATEURS ; POUVOIR DE POLICE ; MAIRE ; REGLEMENTATION Résumé : Publiée le 10 février 2020, la loi Economie circulaire comporte de nombreuses dispositions relatives à la transition écologique et à la lutte anti-gaspillage. La Gazette des communes vous accompagne avec une série d'analyses pour décrypter ces nouveautés : la lutte contre les dépôts sauvages, la réduction de la consommation de plastique, les déchets du bâtiment, les nouvelles règles des acheteurs publics, etc. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=734621 [article]
Titre : Spécial Economie circulaire - Décryptage du cadre juridique issu de la loi du 10 février 2020 Type de document : Article de périodique Auteurs : LA GAZETTE DES COMMUNES Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : 2566, cahier détaché n° 2 Date de parution : 24/05/2021 Article en page(s) : p. 1-18 [GED] Mots-clés : LOI ; GASPILLAGE ; POLLUTION ; DECHET ; DECHARGE SAUVAGE ; PLASTIQUE ; DECHET DE CHANTIER ; MARCHE PUBLIC ; ACHAT PUBLIC DURABLE ; INFORMATION ; PROTECTION DES CONSOMMATEURS ; POUVOIR DE POLICE ; MAIRE ; REGLEMENTATION Résumé : Publiée le 10 février 2020, la loi Economie circulaire comporte de nombreuses dispositions relatives à la transition écologique et à la lutte anti-gaspillage. La Gazette des communes vous accompagne avec une série d'analyses pour décrypter ces nouveautés : la lutte contre les dépôts sauvages, la réduction de la consommation de plastique, les déchets du bâtiment, les nouvelles règles des acheteurs publics, etc. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=734621
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