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Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires / BLANC Jean-Baptiste (12/05/2021)  

Vue détaillée ISBD Titre : Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires Type de document : Document web Auteurs : BLANC Jean-Baptiste ; Anne-Catherine LOISIER ; Christian REDON-SARRAZY Source : Sénat, n°584 Année : 12/05/2021 Pages : 113 p. Mots-clés : URBANISME ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; PROJET DE TERRITOIRE ; FONCIER ; PLANIFICATION ; CLIMAT Résumé : Ce rapport propose trois principes autour desquels construire une politique plus ambitieuse de lutte contre l'artificialisation : territorialiser, articuler, accompagner. L'objectif étant de mettre en place une planification plus sobre et plus efficace des projets de territoire. En ligne : http://www.senat.fr/ [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733702 Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires [Document web] / BLANC Jean-Baptiste ; Anne-Catherine LOISIER ; Christian REDON-SARRAZY . - 12/05/2021 . - 113 p. Mots-clés : URBANISME ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; PROJET DE TERRITOIRE ; FONCIER ; PLANIFICATION ; CLIMAT Résumé : Ce rapport propose trois principes autour desquels construire une politique plus ambitieuse de lutte contre l'artificialisation : territorialiser, articuler, accompagner. L'objectif étant de mettre en place une planification plus sobre et plus efficace des projets de territoire. En ligne : http://www.senat.fr/ [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733702

Voir aussi

• Objectif zéro artificialisation nette : le Sénat défend ses contre-propositions dans un rapport / Philie MARCANGELO-LEOS (17/05/2021)