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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le Numérique, protection des populations et territoires / Antoine LEFEVRE (07/02/2022)  

Vue détaillée ISBD Titre : Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le Numérique, protection des populations et territoires Type de document : Document web Auteurs : Antoine LEFEVRE ; Anne-Catherine LOISIER ; Jean-Yves ROUX Source : Sénat, n°454 Année : 07/02/2022 Pages : 57 p. Mots-clés : NUMERIQUE ; SECURITE INTERIEURE ; ORDRE PUBLIC ; SECURITE CIVILE Résumé : La délégation aux collectivités territoriales présente dans ce rapport les apports du digital à la protection de l'ordre public ainsi qu'à la sécurité civile. En ligne : http://www.senat.fr/ [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=761668 Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le Numérique, protection des populations et territoires [Document web] / Antoine LEFEVRE ; Anne-Catherine LOISIER ; Jean-Yves ROUX . - 07/02/2022 . - 57 p. Mots-clés : NUMERIQUE ; SECURITE INTERIEURE ; ORDRE PUBLIC ; SECURITE CIVILE Résumé : La délégation aux collectivités territoriales présente dans ce rapport les apports du digital à la protection de l'ordre public ainsi qu'à la sécurité civile. En ligne : http://www.senat.fr/ [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=761668

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires / BLANC Jean-Baptiste (12/05/2021)  

Vue détaillée ISBD Titre : Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires Type de document : Document web Auteurs : BLANC Jean-Baptiste ; Anne-Catherine LOISIER ; Christian REDON-SARRAZY Source : Sénat, n°584 Année : 12/05/2021 Pages : 113 p. Mots-clés : URBANISME ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; PROJET DE TERRITOIRE ; FONCIER ; PLANIFICATION ; CLIMAT Résumé : Ce rapport propose trois principes autour desquels construire une politique plus ambitieuse de lutte contre l'artificialisation : territorialiser, articuler, accompagner. L'objectif étant de mettre en place une planification plus sobre et plus efficace des projets de territoire. En ligne : http://www.senat.fr/ [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733702 Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires [Document web] / BLANC Jean-Baptiste ; Anne-Catherine LOISIER ; Christian REDON-SARRAZY . - 12/05/2021 . - 113 p. Mots-clés : URBANISME ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; PROJET DE TERRITOIRE ; FONCIER ; PLANIFICATION ; CLIMAT Résumé : Ce rapport propose trois principes autour desquels construire une politique plus ambitieuse de lutte contre l'artificialisation : territorialiser, articuler, accompagner. L'objectif étant de mettre en place une planification plus sobre et plus efficace des projets de territoire. En ligne : http://www.senat.fr/ [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733702

Voir aussi

• Objectif zéro artificialisation nette : le Sénat défend ses contre-propositions dans un rapport / Philie MARCANGELO-LEOS (17/05/2021)  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le plan de relance de la commission des affaires économiques. Tome VII : Numérique, télécoms et postes « Faire du numérique une priorité de la relance / Anne-Catherine LOISIER (17/06/2020)  

Vue détaillée ISBD Titre : Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le plan de relance de la commission des affaires économiques. Tome VII : Numérique, télécoms et postes « Faire du numérique une priorité de la relance Type de document : Document web Auteurs : Anne-Catherine LOISIER ; Marc DAUNIS Source : Sénat, n°535 Année : 17/06/2020 Pages : 36 p. Mots-clés : FRACTURE NUMERIQUE ; CORONAVIRUS ; COUVERTURE NUMERIQUE ; EPIDEMIE coronavirus covid 19 crise sanitaire Résumé : La crise sanitaire du Covid 19 a été révélateur de l’omniprésence du numérique dans les vies et de l’impérieuse nécessité, pour les pouvoirs publics, d’être à la hauteur des enjeux. Ce rapport formule des recommandations visant à faire du numérique une opportunité de transformation de l'économie. En ligne : http://www.senat.fr/ [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701560 Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le plan de relance de la commission des affaires économiques. Tome VII : Numérique, télécoms et postes « Faire du numérique une priorité de la relance [Document web] / Anne-Catherine LOISIER ; Marc DAUNIS . - 17/06/2020 . - 36 p. Mots-clés : FRACTURE NUMERIQUE ; CORONAVIRUS ; COUVERTURE NUMERIQUE ; EPIDEMIE coronavirus covid 19 crise sanitaire Résumé : La crise sanitaire du Covid 19 a été révélateur de l’omniprésence du numérique dans les vies et de l’impérieuse nécessité, pour les pouvoirs publics, d’être à la hauteur des enjeux. Ce rapport formule des recommandations visant à faire du numérique une opportunité de transformation de l'économie. En ligne : http://www.senat.fr/ [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701560

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe d’études « Forêt et filière bois » sur la situation et les perspectives de l’Office national des forêts / Anne-Catherine LOISIER (12/06/2019)  

Vue détaillée ISBD Titre : Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe d’études « Forêt et filière bois » sur la situation et les perspectives de l’Office national des forêts Type de document : Document web Auteurs : Anne-Catherine LOISIER Source : Sénat, n°563 Année : 12/06/2019 Pages : 62 p. Mots-clés : ONF ; FILIERE BOIS ; GESTION FORESTIERE Résumé : Ce rapport aborde la restructuration et la refondation du modèle de l'Office national des forêts (ONF) En ligne : https://www.senat.fr [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674168 Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe d’études « Forêt et filière bois » sur la situation et les perspectives de l’Office national des forêts [Document web] / Anne-Catherine LOISIER . - 12/06/2019 . - 62 p. Mots-clés : ONF ; FILIERE BOIS ; GESTION FORESTIERE Résumé : Ce rapport aborde la restructuration et la refondation du modèle de l'Office national des forêts (ONF) En ligne : https://www.senat.fr [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674168