A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les recherches... | Votre compte |
Détail de l'auteur
Auteur Philippe NUGUE |
Documents disponibles écrits par cet auteur
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheLoi ELAN : quelles nouveautés ? / Seydou TRAORE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°1 (01/01/2019)
Mots-clés : URBANISME ; AMENAGEMENT ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; DOCUMENT D'URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; ACHAT PUBLIC ; LOGEMENT Résumé : La loi du 23 novembre 2018, portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique, texte fleuve comprenant de nombreuses dispositions très diverses, est venue apporter des modifications dans différents domaines. Tour d'horizon des apports majeurs de cette loi. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=656457 [article]
Titre : Loi ELAN : quelles nouveautés ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Seydou TRAORE ; Christine MAUGUE ; Cécile BARROIS de SARIGNY ; Philippe PEYNET ; Olivier DIDRICHE ; Philippe NUGUE ; Pascal GAREAU ; Stéphane CABRIE Titre du périodique : AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales Numéro : N°1 Date de parution : 01/01/2019 Article en page(s) : p. 7-34 Mots-clés : URBANISME ; AMENAGEMENT ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; DOCUMENT D'URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; ACHAT PUBLIC ; LOGEMENT Résumé : La loi du 23 novembre 2018, portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique, texte fleuve comprenant de nombreuses dispositions très diverses, est venue apporter des modifications dans différents domaines. Tour d'horizon des apports majeurs de cette loi. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=656457 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité GEN_000139347 PERD2536 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible
Situer sur la carte
