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Montagne et climat : l'ANCT mobilisée, un groupe de travail « loi 3D » dédié / Caroline SAINT-ANDRE (26/02/2020)

Vue détaillée ISBD Titre : Montagne et climat : l'ANCT mobilisée, un groupe de travail « loi 3D » dédié Type de document : Document web Auteurs : Caroline SAINT-ANDRE Source : Maire-info Année : 26/02/2020 Pages : 2p. Mots-clés : STATION DE MONTAGNE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; ENVIRONNEMENT ; VALBERG ; ALPES-MARITIMES Résumé : L’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) va mettre en place un programme intitulé Ruralités-Montagne pour accompagner l’adaptation des stations de montagne aux effets du dérèglement climatique. Un deuxième plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC-2) va renforcer les actions d'adaptation déjà mises en oeuvre dans certains territoires modèles ayant obtenu le "Flocon vert" dont Valberg (Alpes-Maritimes) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691546 Montagne et climat : l'ANCT mobilisée, un groupe de travail « loi 3D » dédié [Document web] / Caroline SAINT-ANDRE . - 26/02/2020 . - 2p. Mots-clés : STATION DE MONTAGNE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; ENVIRONNEMENT ; VALBERG ; ALPES-MARITIMES Résumé : L’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) va mettre en place un programme intitulé Ruralités-Montagne pour accompagner l’adaptation des stations de montagne aux effets du dérèglement climatique. Un deuxième plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC-2) va renforcer les actions d'adaptation déjà mises en oeuvre dans certains territoires modèles ayant obtenu le "Flocon vert" dont Valberg (Alpes-Maritimes) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691546

Sécurité des ponts : la question du financement demeure prégnante / Caroline SAINT-ANDRE in Maires de France, N°374 (01/12/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Sécurité des ponts : la question du financement demeure prégnante In Maires de France - N°374 - 01/12/2019 [Article de périodique] / Caroline SAINT-ANDRE . - p. 28-29. Mots-clés : SECURITE PUBLIQUE ; PONT ; FINANCEMENT ; OUVRAGE D'ART ; OBLIGATION D'ENTRETIEN Résumé : "Un rapport sénatorial alerte sur l'état des ponts en France et juge nécessaire un "plan Marshall" pour leur entretien. Selon les élus locaux, l'Etat n'investit pas assez." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=687352 [article]  Titre : Sécurité des ponts : la question du financement demeure prégnante Type de document : Article de périodique Auteurs : Caroline SAINT-ANDRE Titre du périodique : Maires de France Numéro : N°374 Date de parution : 01/12/2019 Article en page(s) : p. 28-29 Mots-clés : SECURITE PUBLIQUE ; PONT ; FINANCEMENT ; OUVRAGE D'ART ; OBLIGATION D'ENTRETIEN Résumé : "Un rapport sénatorial alerte sur l'état des ponts en France et juge nécessaire un "plan Marshall" pour leur entretien. Selon les élus locaux, l'Etat n'investit pas assez." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=687352

Loi Elan et patrimoine : de nouveaux pouvoirs pour le bloc communal / Caroline SAINT-ANDRE in Maires de France, N°371 (01/09/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Loi Elan et patrimoine : de nouveaux pouvoirs pour le bloc communal In Maires de France - N°371 - 01/09/2019 [Article de périodique] / Caroline SAINT-ANDRE . - p. 53. Mots-clés : URBANISME ; MONUMENT HISTORIQUE ; COMPETENCE ; COMMUNE Résumé : Les règles d'urbanisme applicables aux abords des monuments historiques et dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable (SPR) évoluent en faveur des maires. Un décret du 21 juin 2019 pris pour l'application des articles 56 et 63 de la loi du 23 novembre 2018 (Elan) fixe ce nouveau cadre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676720 [article]  Titre : Loi Elan et patrimoine : de nouveaux pouvoirs pour le bloc communal Type de document : Article de périodique Auteurs : Caroline SAINT-ANDRE Titre du périodique : Maires de France Numéro : N°371 Date de parution : 01/09/2019 Article en page(s) : p. 53 Mots-clés : URBANISME ; MONUMENT HISTORIQUE ; COMPETENCE ; COMMUNE Résumé : Les règles d'urbanisme applicables aux abords des monuments historiques et dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable (SPR) évoluent en faveur des maires. Un décret du 21 juin 2019 pris pour l'application des articles 56 et 63 de la loi du 23 novembre 2018 (Elan) fixe ce nouveau cadre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676720

Aménagement commercial : nouvelle donne pour les collectivités / Caroline SAINT-ANDRE in Maires de France, N°370 (01/07/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Aménagement commercial : nouvelle donne pour les collectivités In Maires de France - N°370 - 01/07/2019 [Article de périodique] / Caroline SAINT-ANDRE . - p. 57. Mots-clés : AMENAGEMENT COMMERCIAL ; COMMUNE ; ECONOMIE LOCALE Résumé : Revitalisation des centres-villes, fonctionnement des commissions d'aménagement commercial, contrôle des autorisations délivrées ... Au 1er janvier 2020, les règles encadrant les projets commerciaux changent. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676093 [article]  Titre : Aménagement commercial : nouvelle donne pour les collectivités Type de document : Article de périodique Auteurs : Caroline SAINT-ANDRE Titre du périodique : Maires de France Numéro : N°370 Date de parution : 01/07/2019 Article en page(s) : p. 57 Mots-clés : AMENAGEMENT COMMERCIAL ; COMMUNE ; ECONOMIE LOCALE Résumé : Revitalisation des centres-villes, fonctionnement des commissions d'aménagement commercial, contrôle des autorisations délivrées ... Au 1er janvier 2020, les règles encadrant les projets commerciaux changent. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676093

Loi Elan : le volet construction en cinq points / Caroline SAINT-ANDRE in Maires de France, N°368 (01/05/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Loi Elan : le volet construction en cinq points In Maires de France - N°368 - 01/05/2019 [Article de périodique] / Caroline SAINT-ANDRE . - p. 50-51. Mots-clés : AMENAGEMENT URBAIN ; PERFORMANCE ENERGETIQUE ; ACCESSIBILITE ; CONSTRUCTION Résumé : Analyse en 5 points des dispositions relatives à la construction de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique du 23 novembre 2018 : Performance énergétiques des bâtiments tertiaires, carnet numérique du logement, police des constructions, construction sur sol argileux ainsi que les normes accessibilités et logements évolutifs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=667115 [article]  Titre : Loi Elan : le volet construction en cinq points Type de document : Article de périodique Auteurs : Caroline SAINT-ANDRE Titre du périodique : Maires de France Numéro : N°368 Date de parution : 01/05/2019 Article en page(s) : p. 50-51 Mots-clés : AMENAGEMENT URBAIN ; PERFORMANCE ENERGETIQUE ; ACCESSIBILITE ; CONSTRUCTION Résumé : Analyse en 5 points des dispositions relatives à la construction de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique du 23 novembre 2018 : Performance énergétiques des bâtiments tertiaires, carnet numérique du logement, police des constructions, construction sur sol argileux ainsi que les normes accessibilités et logements évolutifs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=667115

Loi Elan : décryptage du volet littoral / Caroline SAINT-ANDRE in Maires de France, N°367 (01/04/2019)

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Le droit de la commande publique doit être vivant / Caroline SAINT-ANDRE in Maires de France, N°366 (01/03/2019)

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Loi Elan : décryptage du volet "urbanisme" / Caroline SAINT-ANDRE in Maires de France, N°366 (01/03/2019)

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Loi Elan : décryptage du volet "aménagement" / Caroline SAINT-ANDRE in Maires de France, N°365 (01/02/2019)

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Plan vélo : le gouvernement confirme les moyens annoncés / Caroline SAINT-ANDRE in Maires de France, N°364 (01/01/2019)

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