Détail de l'auteur
Auteur Laurent BUISSON |
Documents disponibles écrits par cet auteur (3)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesAutorisations d'urbanisme et lieux de mémoire / Laurent BUISSON in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n°20 (07/06/2021)
Mots-clés : PATRIMOINE CULTUREL ; AUTORISATION D'URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; BATIMENT Résumé : Conclusions de Laurent Buisson, rapporteur public, sur un jugement du Tribunal administratif de Montreuil du 3 mars 2021. "Le tribunal administratif de Montreuil admet que les règles du droit de l'urbanisme relatives à l'impact visuel des constructions nouvelles peuvent servir à protéger des éléments de patrimoine présentant un caractère symbolique indiscutable, quel que soit l'aspect architectural de ceux-ci." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=736349 [article]
Titre : Autorisations d'urbanisme et lieux de mémoire - Les maires garants de la protection du patrimoine symbolique Type de document : Article de périodique Auteurs : Laurent BUISSON Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif Numéro : n°20 Date de parution : 07/06/2021 Article en page(s) : p. 1162-1167 Mots-clés : PATRIMOINE CULTUREL ; AUTORISATION D'URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; BATIMENT Résumé : Conclusions de Laurent Buisson, rapporteur public, sur un jugement du Tribunal administratif de Montreuil du 3 mars 2021. "Le tribunal administratif de Montreuil admet que les règles du droit de l'urbanisme relatives à l'impact visuel des constructions nouvelles peuvent servir à protéger des éléments de patrimoine présentant un caractère symbolique indiscutable, quel que soit l'aspect architectural de ceux-ci." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=736349
Mots-clés : FAUTE DISCIPLINAIRE ; DROITS ET OBLIGATIONS ; PROBITE ; DIGNITE ; SANCTION DISCIPLINAIRE Résumé : Conclusions de Laurent Buisson, rapporteur public, sur un jugement du Tribunal administratif de Montreuil du 30 octobre 2015 (n° 1400969). "Dès lors qu'il n'est pas démontré, en l'espèce, que la participation d'une fonctionnaire à une émission de téléréalité aurait porté atteinte à l'image tant de la fonction publique territoriale que de la commune de B. ou entravé le bon fonctionnement du service, aucune faute disciplinaire ne peut lui être reprochée". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=555811 [article]
Titre : La téléréalité passe en conseil de discipline Type de document : Article de périodique Auteurs : Laurent BUISSON Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif Numéro : N°20 Date de parution : 06/06/2016 Article en page(s) : p. 1133-1137 Mots-clés : FAUTE DISCIPLINAIRE ; DROITS ET OBLIGATIONS ; PROBITE ; DIGNITE ; SANCTION DISCIPLINAIRE Résumé : Conclusions de Laurent Buisson, rapporteur public, sur un jugement du Tribunal administratif de Montreuil du 30 octobre 2015 (n° 1400969). "Dès lors qu'il n'est pas démontré, en l'espèce, que la participation d'une fonctionnaire à une émission de téléréalité aurait porté atteinte à l'image tant de la fonction publique territoriale que de la commune de B. ou entravé le bon fonctionnement du service, aucune faute disciplinaire ne peut lui être reprochée". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=555811
Titre : VALORISATION DU PATRIMOINE FORTIFIE ALPIN. GUIDE METHODOLOGIQUE.- Type de document : Ouvrage Auteurs : Muriel FAURE ; Laurent BUISSON ; Matthieu LESIEUR Année : 2005/01/01 Pages : 50 p., fig. Mots-clés : ARCHEOLOGIE MEDIEVALE ; PARTICIPATION ; CHATEAU ; CIRCUIT TOURISTIQUE ; FORTIFICATION ; HISTOIRE ; LOI ; PROJET ; REGLEMENT ; RESTAURATION ; ITALIE ; SAORGE ; ALPES ; RHONE ALPES ; PROVENCE ALPES COTE D'AZUR ; BREIL SUR ROYA ; LA BOLLENE VESUBIE ; MASSIF DE L'AUTHION ; Redoute des Trois Communes Résumé : Les fortifications témoignent de l'histoire des territoires alpins et de l'évolution de leurs frontières. Elles s'inscrivent comme objet patrimonial dans des opérations de valorisation des ressources culturelles alpines. Le réseau "sentinelles des Alpes" associe des gestionnaires français et italiens de sites fortifiés. Il publie ce guide à l'attention des propriétaires et des porteurs de projets (élus, gestionnaires, guides, etc.) : identifier le lieu, définir le projet de valorisation, connaître les contextes territoriaux et touristiques, financer et réaliser le projet, préciser le cadre réglementaire. Conseils d'ordre administratif et pratique. Liste d'organismes ressources. Exemple de la restauration et mise en sécurité de la redoute des trois communes au sommet du massif de l'Authion. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8993 VALORISATION DU PATRIMOINE FORTIFIE ALPIN. GUIDE METHODOLOGIQUE.- [Ouvrage] / Muriel FAURE ; Laurent BUISSON ; Matthieu LESIEUR . - Lyon, Médiéval Tourisme culturel, Sd . - 2005/01/01 . - 50 p., fig.
(Illustrations de Thibaud Guyon, date estimée)
Mots-clés : ARCHEOLOGIE MEDIEVALE ; PARTICIPATION ; CHATEAU ; CIRCUIT TOURISTIQUE ; FORTIFICATION ; HISTOIRE ; LOI ; PROJET ; REGLEMENT ; RESTAURATION ; ITALIE ; SAORGE ; ALPES ; RHONE ALPES ; PROVENCE ALPES COTE D'AZUR ; BREIL SUR ROYA ; LA BOLLENE VESUBIE ; MASSIF DE L'AUTHION ; Redoute des Trois Communes Résumé : Les fortifications témoignent de l'histoire des territoires alpins et de l'évolution de leurs frontières. Elles s'inscrivent comme objet patrimonial dans des opérations de valorisation des ressources culturelles alpines. Le réseau "sentinelles des Alpes" associe des gestionnaires français et italiens de sites fortifiés. Il publie ce guide à l'attention des propriétaires et des porteurs de projets (élus, gestionnaires, guides, etc.) : identifier le lieu, définir le projet de valorisation, connaître les contextes territoriaux et touristiques, financer et réaliser le projet, préciser le cadre réglementaire. Conseils d'ordre administratif et pratique. Liste d'organismes ressources. Exemple de la restauration et mise en sécurité de la redoute des trois communes au sommet du massif de l'Authion. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8993 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité CGNTEC06013228-1 ADAM-EV 1568 PLAQUETTE Centre de documentation Disponible
Situer sur la carte
