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Titre : Les Budgets primitifs 2018 des départements - Statistiques et finances locales (tableaux) Type de document : Document web Auteurs : Bruno DELSOL Source : DGCL Année : 01/10/2018 Pages : 59 p. Mots-clés : DEPARTEMENT ; DEPENSE DE FONCTIONNEMENT ; DEPENSE D'INVESTISSEMENT ; RECETTE DE FONCTIONNEMENT ; RECETTE D'INVESTISSEMENT ; EMPRUNT ; DEPENSE D'AIDE SOCIALE ; DEPENSE OBLIGATOIRE Résumé : Présentation des dépenses et recettes par département (dont Alpes-Maritimes), leur ventilation, les prélèvements et reversements de fiscalité, les emprunts et endettement, les dépenses d'aide sociale, les dépenses pour les collèges, les dépenses de voirie, les ratios financiers, des données démographiques, géographiques ainsi que des données économiques et sociales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=645405 Les Budgets primitifs 2018 des départements - Statistiques et finances locales (tableaux) [Document web] / Bruno DELSOL . - 01/10/2018 . - 59 p.
Mots-clés : DEPARTEMENT ; DEPENSE DE FONCTIONNEMENT ; DEPENSE D'INVESTISSEMENT ; RECETTE DE FONCTIONNEMENT ; RECETTE D'INVESTISSEMENT ; EMPRUNT ; DEPENSE D'AIDE SOCIALE ; DEPENSE OBLIGATOIRE Résumé : Présentation des dépenses et recettes par département (dont Alpes-Maritimes), leur ventilation, les prélèvements et reversements de fiscalité, les emprunts et endettement, les dépenses d'aide sociale, les dépenses pour les collèges, les dépenses de voirie, les ratios financiers, des données démographiques, géographiques ainsi que des données économiques et sociales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=645405 Employeurs publics et prélèvement à la source : quelles actions à mener en 2017 ? / Bruno PARENT (29/03/2017)
Titre : Employeurs publics et prélèvement à la source : quelles actions à mener en 2017 ? Type de document : Document web Auteurs : Bruno PARENT ; Bruno DELSOL Source : collectivités-locales.gouv.fr Année : 29/03/2017 Mots-clés : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; RETENUE A LA SOURCE ; FISCALITE LOCALE ; IMPOT SUR LE REVENU ; COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : À compter du 1er janvier 2018, le dispositif de prélèvement à la source (PAS) de l'impôt sur le revenu devient effectif. En 2017, plusieurs étapes permettent de mener à bien cette réforme importante. En ligne : http://www.collectiv [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=590216 Employeurs publics et prélèvement à la source : quelles actions à mener en 2017 ? [Document web] / Bruno PARENT ; Bruno DELSOL . - 29/03/2017.
Mots-clés : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; RETENUE A LA SOURCE ; FISCALITE LOCALE ; IMPOT SUR LE REVENU ; COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : À compter du 1er janvier 2018, le dispositif de prélèvement à la source (PAS) de l'impôt sur le revenu devient effectif. En 2017, plusieurs étapes permettent de mener à bien cette réforme importante. En ligne : http://www.collectiv [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=590216
Mots-clés : COMPTABILITE ; COMMUNICATION ELECTRONIQUE ; CONTROLE DE LEGALITE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS Résumé : Le programme ACTES est un succès qui se mesure à l'augmentation du nombre d'actes transmis par voie électronique et du nombre de collectivités raccordées. De plus, d'ici 2020, la transmission électronique des actes des collectivités territoriales aux services préfectoraux sera obligatoire pour les collectivités et les EPCI à fiscalité propre de plus de 50000 habitants. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=560971 [article]
Titre : Le programme @CTES Type de document : Article de périodique Auteurs : Bruno DELSOL ; Korine BIGEARD Titre du périodique : Gestion et finances publiques Numéro : N°4 Date de parution : 01/07/2016 Article en page(s) : p. 99-102 Mots-clés : COMPTABILITE ; COMMUNICATION ELECTRONIQUE ; CONTROLE DE LEGALITE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS Résumé : Le programme ACTES est un succès qui se mesure à l'augmentation du nombre d'actes transmis par voie électronique et du nombre de collectivités raccordées. De plus, d'ici 2020, la transmission électronique des actes des collectivités territoriales aux services préfectoraux sera obligatoire pour les collectivités et les EPCI à fiscalité propre de plus de 50000 habitants. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=560971
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