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Rapport d´information fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur la lutte contre la pollution de l’air / Nelly TOCQUEVILLE (11/04/2018)  

Vue détaillée ISBD Titre : Rapport d´information fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur la lutte contre la pollution de l’air Type de document : Document web Auteurs : Nelly TOCQUEVILLE Source : Sénat, n°412 Année : 11/04/2018 Pages : 82 p. Mots-clés : POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; LUTTE ; NORME ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT Résumé : Le présent rapport vise à évaluer les conditions d'élaboration des feuilles de route permettant de réduire à court terme la pollution de l'air et à apprécier si les mesures qu'elles prévoient sont à la hauteur des enjeux. En ligne : http://www.senat.fr/ [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=628738 Rapport d´information fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur la lutte contre la pollution de l’air [Document web] / Nelly TOCQUEVILLE . - 11/04/2018 . - 82 p. Mots-clés : POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; LUTTE ; NORME ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT Résumé : Le présent rapport vise à évaluer les conditions d'élaboration des feuilles de route permettant de réduire à court terme la pollution de l'air et à apprécier si les mesures qu'elles prévoient sont à la hauteur des enjeux. En ligne : http://www.senat.fr/ [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=628738

L'association des collectivités aux décisions de l'Etat qui les concernent : la codécision plutôt que la concertation - Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Par François Grosdidier et Nelly Tocqueville, sénateurs - Mai 2016 / François GROSDIDIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2325 (11/07/2016)

ISBD Vue détaillée [article] L'association des collectivités aux décisions de l'Etat qui les concernent : la codécision plutôt que la concertation - Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Par François Grosdidier et Nelly Tocqueville, sénateurs - Mai 2016 In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2325 - 11/07/2016 [Article de périodique] / François GROSDIDIER ; Nelly TOCQUEVILLE . - 26 p. Mots-clés : POLITIQUE PUBLIQUE ; SENAT ; EVALUATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ETAT Résumé : Ce rapport dresse un état des lieux des instances de dialogue entre l'Etat et les collectivités locales, et évalue leur efficacité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=559189 [article]  Titre : L'association des collectivités aux décisions de l'Etat qui les concernent : la codécision plutôt que la concertation - Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Par François Grosdidier et Nelly Tocqueville, sénateurs - Mai 2016 Type de document : Article de périodique Auteurs : François GROSDIDIER ; Nelly TOCQUEVILLE Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2325 Date de parution : 11/07/2016 Article en page(s) : 26 p. Mots-clés : POLITIQUE PUBLIQUE ; SENAT ; EVALUATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ETAT Résumé : Ce rapport dresse un état des lieux des instances de dialogue entre l'Etat et les collectivités locales, et évalue leur efficacité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=559189