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GLOSSAIRE BUDGETAIRE ET COMPTABLE 2004 / Ministère de l'Equipement et du Logement (01/01/2004)

Vue détaillée ISBD Titre : GLOSSAIRE BUDGETAIRE ET COMPTABLE 2004 Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement et du Logement Editeur : Paris : Ministère de l'Equipement et du Logement Année : 01/01/2004 Pages : 200 p. (n.p.) Mots-clés : FISCALITE ; COMPTABILITE PUBLIQUE ; BUDGET ; FINANCES PUBLIQUES Résumé : Ce dictionnaire explique les principales notions du droit budgétaire et de la comptabilité publique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36244 GLOSSAIRE BUDGETAIRE ET COMPTABLE 2004 [Ouvrage] / Ministère de l'Equipement et du Logement . - Paris : Ministère de l'Equipement et du Logement, 01/01/2004 . - 200 p. (n.p.) ; 30X21. Mots-clés : FISCALITE ; COMPTABILITE PUBLIQUE ; BUDGET ; FINANCES PUBLIQUES Résumé : Ce dictionnaire explique les principales notions du droit budgétaire et de la comptabilité publique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36244

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C10512-1	C10512	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

STRUCTURES ET EVOLUTIONS DU PARC SOCIAL EN EUROPE / Ministère de l'Equipement et du Logement (01/01/1998)

Vue détaillée ISBD Titre : STRUCTURES ET EVOLUTIONS DU PARC SOCIAL EN EUROPE Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement et du Logement Editeur : Paris : Ministère de l'Equipement et du Logement Année : 01/01/1998 Pages : 109 p. Mots-clés : HLM ; LOGEMENT SOCIAL ; PARC DE LOGEMENTS ; POLITIQUE SOCIALE Résumé : Cette étude présente la place du parc locatif public au sein du parc de logement de cinq pays : la République Fédérale Allemande, l'Italie, les Pays-Bas, la Grande-Bretagne et la Suède. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40142 STRUCTURES ET EVOLUTIONS DU PARC SOCIAL EN EUROPE [Ouvrage] / Ministère de l'Equipement et du Logement . - Paris : Ministère de l'Equipement et du Logement, 01/01/1998 . - 109 p. ; 15X24. Mots-clés : HLM ; LOGEMENT SOCIAL ; PARC DE LOGEMENTS ; POLITIQUE SOCIALE Résumé : Cette étude présente la place du parc locatif public au sein du parc de logement de cinq pays : la République Fédérale Allemande, l'Italie, les Pays-Bas, la Grande-Bretagne et la Suède. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40142

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Circulaire n° 90-89 du 7 décembre 1990 / Ministère de l'Equipement et du Logement in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1100/2 (1991 14 janvier)

ISBD Vue détaillée [article] Circulaire n° 90-89 du 7 décembre 1990 In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 1100/2 - 01/01/1991 [Article de périodique] / Ministère de l'Equipement et du Logement . - p. 100 à 103. Mots-clés : LOGEMENT SOCIAL ; LOGEMENT ; EXPULSION ; LOYER ; EXCLUSION Résumé : Plans départementaux d'action pour le logement des personnes défavorisées et fonds de solidarité pour le logement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77296 [article]  Titre : Circulaire n° 90-89 du 7 décembre 1990 Type de document : Article de périodique Auteurs : Ministère de l'Equipement et du Logement Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 1100/2 Date de parution : 01/01/1991 Article en page(s) : p. 100 à 103 Ancienne cote : PERD0627 Mots-clés : LOGEMENT SOCIAL ; LOGEMENT ; EXPULSION ; LOYER ; EXCLUSION Résumé : Plans départementaux d'action pour le logement des personnes défavorisées et fonds de solidarité pour le logement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77296

Circulaire n° 90-42 du 12 juin 1990 / Ministère de l'Equipement et du Logement (1990 12 juin)

Vue détaillée ISBD Titre : Circulaire n° 90-42 du 12 juin 1990 Type de document : Texte réglementaire Source : Classement hors cote Article en page(s) : 18 p. Mots-clés : POLITIQUE DE LA VILLE ; LOGEMENT SOCIAL ; INSERTION SOCIALE ; JEUNES Résumé : Application de l'accord-cadre relatif à l'insertion des jeunes par le logement et à la réhabilitation des foyers de jeunes travailleurs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12605 Circulaire n° 90-42 du 12 juin 1990 [Texte réglementaire] / Ministère de l'Equipement et du Logement ; Ministère de la Solidarité, de la Santé et de la Protection sociale . - 1990 12 juin . - 18 p. Mots-clés : POLITIQUE DE LA VILLE ; LOGEMENT SOCIAL ; INSERTION SOCIALE ; JEUNES Résumé : Application de l'accord-cadre relatif à l'insertion des jeunes par le logement et à la réhabilitation des foyers de jeunes travailleurs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12605

FICHES DE CAS / Service technique de l'urbanisme (STU) (01/01/1990)

Vue détaillée ISBD Titre : FICHES DE CAS Type de document : Ouvrage Auteurs : Service technique de l'urbanisme (STU) ; Ministère de l'Equipement et du Logement Editeur : Paris : Editions du service technique de l'urbanisme (STU) Année : 01/01/1990 Collection : Fiches de cas - série 15 Pages : 10 fiches Mots-clés : URBANISME ; AMENAGEMENT URBAIN Résumé : Ces fiches rendent compte de diverses expériences réalisées par dix villes françaises en matière d'aménagement, d'habitat, et de techniques urbaines : prise en compte de l'environnement dans l'élaboration d'un POS, l'intercommunalité à la carte, comment évacuer les eaux usées par réseau sous-pression de faible diamètre, réhabilitation d'un paysage rural et création d'un arborétum, l'intercommunalité au fil de l'eau : le contrat de rivière, le plan d'exposition au risque inondation (PERI.), le plan d'exposition aux risques naturels prévisibles, un quartier bioclimatique dans une opération d'habitat groupé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24560 FICHES DE CAS [Ouvrage] / Service technique de l'urbanisme (STU) ; Ministère de l'Equipement et du Logement . - Paris : Editions du service technique de l'urbanisme (STU), 01/01/1990 . - 10 fiches ; 22X31. - (Fiches de cas - série 15) . Mots-clés : URBANISME ; AMENAGEMENT URBAIN Résumé : Ces fiches rendent compte de diverses expériences réalisées par dix villes françaises en matière d'aménagement, d'habitat, et de techniques urbaines : prise en compte de l'environnement dans l'élaboration d'un POS, l'intercommunalité à la carte, comment évacuer les eaux usées par réseau sous-pression de faible diamètre, réhabilitation d'un paysage rural et création d'un arborétum, l'intercommunalité au fil de l'eau : le contrat de rivière, le plan d'exposition au risque inondation (PERI.), le plan d'exposition aux risques naturels prévisibles, un quartier bioclimatique dans une opération d'habitat groupé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24560

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BR4325-1	BR4325	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

GUIDE (LE) DU CERTIFICAT D'URBANISME.- / Patrick MAZET (01/01/1989)

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LE GUIDE DU CERTIFICAT D'URBANISME / Patrick MAZET (01/01/1989)

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HANDICAP PHYSIQUE ET CONSTRUCTION / Louis-Pierre GROSBOIS (01/01/1989)

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LE CONVENTIONNEMENT DES SERVICES ROUTIERS : UN PREMIER BILAN / Ministère de l'Equipement et du Logement (01/01/1988)

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DROITS (LES) DE L'ARBRE EN VILLE : CE QU'IL FAUT SAVOIR POUR PROTEGER NOS ARBRES.- / Nadine POURCHET-WILLINGER (1988/12/01)

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ESPACES PUBLICS / A. LOUISY (01/01/1988)

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FICHES DE CAS / Service technique de l'urbanisme (STU) (01/01/1988)

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GLOSSAIRE BUDGETAIRE ET COMPTABLE 1988 / Ministère de l'Equipement et du Logement (01/01/1988)

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UN LOGEMENT POUR CHACUN : PLAN D'ACTION DEPARTEMENTAL POUR LE LOGEMENT DES POPULATIONS DEFAVORISEES / Ministère de l'Equipement et du Logement (01/01/1988)

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Circulaire du 8 janvier 1987 / Ministère de l'Equipement et du Logement in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5 (1987 30 janvier)

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Circulaire n°86-32 du 15 avril 1986 / Ministère de l'Equipement et du Logement in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 25 (1986 20 juin)

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Circulaire n° 86-46 du 30 juin 1986 / Ministère de l'Equipement et du Logement in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 33 (1986 15 août)

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Circulaire n° 86-61 du 20 août 1986 / Ministère de l'Equipement et du Logement in Revue des communes et des établissements publics, n° 10 (1986 octobre)

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Circulaire n° 86-72 du 5 novembre 1986 / Ministère de l'Equipement et du Logement in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 47 (1986 21 novembre)

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Circulaire n° 86-73 du 5 novembre 1986 / Ministère de l'Equipement et du Logement in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 47 (1986 21 novembre)

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Lettre-circulaire du 23 mai 1986 / Ministère de l'Equipement et du Logement in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 23 (1986 6 juin)

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Circulaire n° 76-110 du 13 août 1976 / Ministère de l'Equipement et du Logement (1976)

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Circulaire n° 72-48 du 30 mars 1972 / Ministère de l'Equipement et du Logement (1972)

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SCHEMA D'AMENAGEMENT DU LITTORAL DE PACA / Ministère de l'Equipement et du Logement (01/01/1972)

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SCHEMA D'AMENAGEMENT DU LITTORAL PROVENCE-COTE-D'AZUR.- / Ministère de l'Equipement et du Logement (01/01/1971)

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SCHEMA D'AMENAGEMENT DU LITTORAL PROVENCE-COTE-D'AZUR ECHEANCE 1985 : ATLAS CARTOGRAPHIQUE.- / Ministère de l'Equipement et du Logement (01/01/1971)

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SCHEMA D'AMENAGEMENT DU LITTORAL PROVENCE-COTE-D'AZUR ECHEANCE 2000 : ATLAS CARTOGRAPHIQUE.- / Ministère de l'Equipement et du Logement (01/01/1971)

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BENDEJUN - PLAN D'URBANISME DIRECTEUR.- / Ministère de l'Equipement et du Logement (14/12/1970)

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CANTARON - PLAN D'URBANISME DIRECTEUR.- / Ministère de l'Equipement et du Logement (07/12/1970)

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BERRE-DES-ALPES - PLAN D'URBANISME DIRECTEUR.- / Ministère de l'Equipement et du Logement (11/03/1970)

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CABRIS - PLAN D'URBANISME DIRECTEUR.- / Ministère de l'Equipement et du Logement (04/11/1969)

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BLAUSASC - PLAN D'URBANISME DIRECTEUR.- / Ministère de l'Equipement et du Logement (01/03/1969)

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