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Finances locales : ce que l'on sait et ce qui reste à discuter / C MALLET (07/06/2022)

Vue détaillée ISBD Titre : Finances locales : ce que l'on sait et ce qui reste à discuter Type de document : Document web Auteurs : C MALLET Source : Localtis Année : 07/06/2022 Pages : 2 p. Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCES LOCALES ; CONCERTATION ; INFLATION ; DEPENSE BUDGETAIRE ; TRANSITION ENERGETIQUE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES ; FISCALITE ; INDICE point d'indice Résumé : Le 1er juin 2022, le ministre délégué en charge des collectivités Christophe Béchu, a expliqué qu'il rencontrerait après les élections législatives, toutes les associations d'élus pour aborder avec elles ce qu'elles attendent du quinquennat. Cet article aborde quelques sujets transversaux et l'avenir des impôts économiques locaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=771936 Finances locales : ce que l'on sait et ce qui reste à discuter [Document web] / C MALLET . - 07/06/2022 . - 2 p. Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCES LOCALES ; CONCERTATION ; INFLATION ; DEPENSE BUDGETAIRE ; TRANSITION ENERGETIQUE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES ; FISCALITE ; INDICE point d'indice Résumé : Le 1er juin 2022, le ministre délégué en charge des collectivités Christophe Béchu, a expliqué qu'il rencontrerait après les élections législatives, toutes les associations d'élus pour aborder avec elles ce qu'elles attendent du quinquennat. Cet article aborde quelques sujets transversaux et l'avenir des impôts économiques locaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=771936

La crise a bien fait flamber les dépenses sociales des départements / C MALLET (21/10/2021)

Vue détaillée ISBD Titre : La crise a bien fait flamber les dépenses sociales des départements Type de document : Document web Auteurs : C MALLET, Auteur Source : Localtis Année : 21/10/2021 Pages : 4 p. Mots-clés : DEPARTEMENT ; RSA ; AIDE SOCIALE ; DEPENSE D'AIDE SOCIALE ; DEPENSE BUDGETAIRE Résumé : Les dépenses relatives à l'action sociale des départements est passé en 2020 au-delà des 40 milliards d'euros, soit une hausse de 4,2%. Le RSA explique une bonne part de cette hausse : explications. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749166 La crise a bien fait flamber les dépenses sociales des départements [Document web] / C MALLET, Auteur . - 21/10/2021 . - 4 p. Mots-clés : DEPARTEMENT ; RSA ; AIDE SOCIALE ; DEPENSE D'AIDE SOCIALE ; DEPENSE BUDGETAIRE Résumé : Les dépenses relatives à l'action sociale des départements est passé en 2020 au-delà des 40 milliards d'euros, soit une hausse de 4,2%. Le RSA explique une bonne part de cette hausse : explications. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749166

Handicap psychique, mental, cognitif : un accès élargi à la PCH testé dans trois départements / C MALLET (05/10/2021)

Vue détaillée ISBD Titre : Handicap psychique, mental, cognitif : un accès élargi à la PCH testé dans trois départements Type de document : Document web Auteurs : C MALLET Source : Localtis Année : 05/10/2021 Pages : 3 p. Mots-clés : PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP ; HANDICAPE PSYCHIQUE ; HANDICAP ; ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ; PERSONNE HANDICAPEE Résumé : "Sophie Cluzel a lancé lundi une "étude-action" sur trois départements - Gironde, Ardennes et Vosges - pour offrir un meilleur accès à la prestation de compensation du handicap (PCH) aux personnes "en situation de handicap psychique, cognitif ou présentant un trouble du neurodéveloppement". Ceci en leur permettant de bénéficier d'une aide humaine pour certaines activités relevant de la vie sociale. Une proposition de loi LR propose une évolution comparable... mais sans passer par la case expérimentation." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747435 Handicap psychique, mental, cognitif : un accès élargi à la PCH testé dans trois départements [Document web] / C MALLET . - 05/10/2021 . - 3 p. Mots-clés : PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP ; HANDICAPE PSYCHIQUE ; HANDICAP ; ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ; PERSONNE HANDICAPEE Résumé : "Sophie Cluzel a lancé lundi une "étude-action" sur trois départements - Gironde, Ardennes et Vosges - pour offrir un meilleur accès à la prestation de compensation du handicap (PCH) aux personnes "en situation de handicap psychique, cognitif ou présentant un trouble du neurodéveloppement". Ceci en leur permettant de bénéficier d'une aide humaine pour certaines activités relevant de la vie sociale. Une proposition de loi LR propose une évolution comparable... mais sans passer par la case expérimentation." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747435

Vaccination et pass sanitaire : précisions, réactions… et encore beaucoup de questions / C MALLET (13/07/2021)

Vue détaillée ISBD Titre : Vaccination et pass sanitaire : précisions, réactions… et encore beaucoup de questions Type de document : Document web Auteurs : C MALLET Source : Localtis Année : 13/07/2021 Pages : 5 p. Mots-clés : CORONAVIRUS ; SANTE PUBLIQUE ; VACCINATION ; PASS SANITAIRE ; GOUVERNEMENT Résumé : "Les annonces d'Emmanuel Macron le 12 juillet au soir ont naturellement donné lieu à un flot de réactions et questionnements. Plusieurs membres du gouvernement ont apporté des précisions ce mardi 13 juillet, à commencer par Garbiel Attal à l'issue du conseil des ministres. Que ce soit sur la vaccination obligatoire de certains personnels - la mesure s'imposerait à environ quatre millions de personnes, dont 1,5 million ne sont pas encore vaccinées, selon le gouvernement - ou sur la présentation d'un pass sanitaire pour accéder à un grand nombre de lieux publics. Mais il faudra attendre le 19 juillet avec la présentation en conseil des ministres du projet de loi dédié à ces mesures pour en savoir plus. La discussion de ce texte au Parlement aura lieu dans la foulée." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=739998 Vaccination et pass sanitaire : précisions, réactions… et encore beaucoup de questions [Document web] / C MALLET . - 13/07/2021 . - 5 p. Mots-clés : CORONAVIRUS ; SANTE PUBLIQUE ; VACCINATION ; PASS SANITAIRE ; GOUVERNEMENT Résumé : "Les annonces d'Emmanuel Macron le 12 juillet au soir ont naturellement donné lieu à un flot de réactions et questionnements. Plusieurs membres du gouvernement ont apporté des précisions ce mardi 13 juillet, à commencer par Garbiel Attal à l'issue du conseil des ministres. Que ce soit sur la vaccination obligatoire de certains personnels - la mesure s'imposerait à environ quatre millions de personnes, dont 1,5 million ne sont pas encore vaccinées, selon le gouvernement - ou sur la présentation d'un pass sanitaire pour accéder à un grand nombre de lieux publics. Mais il faudra attendre le 19 juillet avec la présentation en conseil des ministres du projet de loi dédié à ces mesures pour en savoir plus. La discussion de ce texte au Parlement aura lieu dans la foulée." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=739998

Deux présidences de département de plus pour la droite / C MALLET (01/07/2021)  

Vue détaillée ISBD Titre : Deux présidences de département de plus pour la droite Type de document : Document web Auteurs : C MALLET Source : Localtis Année : 01/07/2021 Pages : 9 p. Mots-clés : ELECTION DEPARTEMENTALE ; PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL ; ELU LOCAL ; ASSEMBLEE LOCALE Résumé : Ce document propose la liste complète des présidents de département élus le 1er juillet par les nouvelles assemblées départementales. En ligne : https://www.banquede [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=739205 Deux présidences de département de plus pour la droite [Document web] / C MALLET . - 01/07/2021 . - 9 p. Mots-clés : ELECTION DEPARTEMENTALE ; PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL ; ELU LOCAL ; ASSEMBLEE LOCALE Résumé : Ce document propose la liste complète des présidents de département élus le 1er juillet par les nouvelles assemblées départementales. En ligne : https://www.banquede [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=739205

Élections les 20 et 27 juin : "L'exercice ne sera pas simple" / C MALLET (13/04/2021)  

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Élections : consultation express des maires ce weekend / C MALLET (11/04/2021)  

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L'heure de la troisième vague… et d'une "troisième voie" / C MALLET (18/03/2021)

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Report des élections de mars : Jean-Louis Debré chargé d'une mission compliquée / C MALLET (22/10/2020)  

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Projet de loi expérimentations : un premier pas vers la différenciation / C MALLET (29/07/2020)

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Édouard Philippe : "Organiser notre vie collective avec le virus" / C MALLET (19/04/2020)

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Cour des comptes : du mieux pour les finances des collectivités / C MALLET (24/06/2019)

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La Banque des Territoires, "le nouveau visage" de la Caisse des Dépôts au service des projets locaux / C MALLET (30/05/2018)  

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Elections - Les sénatoriales approchent à grands pas / C MALLET (28/08/2017)  

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Contrats aidés : le coup de frein fait bondir collectivités et associations / C MALLET (25/08/2017)

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Cumul des mandats - Il n'y a plus de député-maire... ou presque / C MALLET (19/07/2017)  

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Présidentielle - Entre méconnaissance du code électoral et petits accomodements, plus de 16.000 suffrages annulés / C MALLET (11/05/2017)  

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Le PLFR présenté en conseil des ministres, peu de nouveautés côté finances locales / C MALLET (21/11/2016)

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Normes : un impact significatif... pas toujours bien évalué / C MALLET (14/10/2015)

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