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Accompagner le développement de la pratique du vélo / Florence MASSON in Maires de France, N°357 (01/05/2018)

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[article] Accompagner le développement de la pratique du vélo In Maires de France - N°357 - 01/05/2018 [Article de périodique] / Florence MASSON . - p. 56-57.
Mots-clés : ESPACE PUBLIC ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DEPLACEMENT DOUX ; BICYCLETTE ; SECURITE ROUTIERE
Résumé : La mise en place d'un réseau cyclable passe par un certain nombre de phases : du diagnostic du réseau public existant à la mise en place de nouveaux aménagements, en passant par l'élaboration et la publication d'un guide local rappelant les règles de sécurité et de bonnes conduites. Retour sur quelques règles à respecter.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=632361

[article]
Titre : Accompagner le développement de la pratique du vélo
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Florence MASSON
Titre du périodique : Maires de France
Numéro : N°357
Date de parution : 01/05/2018
Article en page(s) : p. 56-57
Mots-clés : ESPACE PUBLIC ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DEPLACEMENT DOUX ; BICYCLETTE ; SECURITE ROUTIERE
Résumé : La mise en place d'un réseau cyclable passe par un certain nombre de phases : du diagnostic du réseau public existant à la mise en place de nouveaux aménagements, en passant par l'élaboration et la publication d'un guide local rappelant les règles de sécurité et de bonnes conduites. Retour sur quelques règles à respecter.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=632361
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GEN_000136707 PERD0222 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Comment utiliser la convention de gestion entre communes et EPCI ? / Florence MASSON in Maires de France, N°365 (01/02/2019)

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[article] Comment utiliser la convention de gestion entre communes et EPCI ? In Maires de France - N°365 - 01/02/2019 [Article de périodique] / Florence MASSON . - p. 32.
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CONVENTION ; SERVICE PUBLIC
Résumé : Le CGCT a prévu pour chaque catégorie d'EPCI (art. L. 5214-16-1, 5216-7-1 et 5215-27) les dispositions nécessaires à la passation de conventions. La convention de gestion permet à une communauté compétente dans un domaine de confier la création ou la gestion d'un équipement ou d'un service à une autre collectivité territoriale. Description.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=658096

[article]
Titre : Comment utiliser la convention de gestion entre communes et EPCI ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Florence MASSON
Titre du périodique : Maires de France
Numéro : N°365
Date de parution : 01/02/2019
Article en page(s) : p. 32
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CONVENTION ; SERVICE PUBLIC
Résumé : Le CGCT a prévu pour chaque catégorie d'EPCI (art. L. 5214-16-1, 5216-7-1 et 5215-27) les dispositions nécessaires à la passation de conventions. La convention de gestion permet à une communauté compétente dans un domaine de confier la création ou la gestion d'un équipement ou d'un service à une autre collectivité territoriale. Description.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=658096
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GEN_000139513 PERD0222 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Comment utiliser la convention de gestion entre communes et EPCI ? / Florence MASSON in Maires et Présidents de Communautés de France, 365 (01/02/2019)

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[article] Comment utiliser la convention de gestion entre communes et EPCI ? In Maires et Présidents de Communautés de France - 365 - 01/02/2019 [Article de périodique] / Florence MASSON . - 32.
Mots-clés : MUTUALISATION ; EPCI ; COMMUNE ; MARCHE PUBLIC ; MODE DE GESTION ; CONTRAT ADMINISTRATIF
Résumé : Outil de mutualisation entre EPCI et communes membres, cette convention peut être conclue pour la création ou la gestion d'un équipement ou d'un service. - Les règles de la commande publique à respecter ; - Les conditions de l'exception de coopération fonctionnelle ; - Les obligations budgétaires et comptables.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=665923

[article]
Titre : Comment utiliser la convention de gestion entre communes et EPCI ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Florence MASSON
Titre du périodique : Maires et Présidents de Communautés de France
Numéro : 365
Date de parution : 01/02/2019
Article en page(s) : 32
Mots-clés : MUTUALISATION ; EPCI ; COMMUNE ; MARCHE PUBLIC ; MODE DE GESTION ; CONTRAT ADMINISTRATIF
Résumé : Outil de mutualisation entre EPCI et communes membres, cette convention peut être conclue pour la création ou la gestion d'un équipement ou d'un service. - Les règles de la commande publique à respecter ; - Les conditions de l'exception de coopération fonctionnelle ; - Les obligations budgétaires et comptables.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=665923

Communes nouvelles : les principales dispositions de la loi "Gatel" / Florence MASSON in Maires de France, N°372 (01/10/2019)

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[article] Communes nouvelles : les principales dispositions de la loi "Gatel" In Maires de France - N°372 - 01/10/2019 [Article de périodique] / Florence MASSON . - p. 28.
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COMMUNE NOUVELLE
Résumé : Cette loi du 1er août 2019 adapte certaines règles de gouvernance pour éviter une baisse trop importante de conseillers municipaux lors du prochain renouvellement, assouplit les modalités de fonctionnement des communes nouvelles et reconnaît le statut de "commune-communauté"
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681263

[article]
Titre : Communes nouvelles : les principales dispositions de la loi "Gatel"
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Florence MASSON
Titre du périodique : Maires de France
Numéro : N°372
Date de parution : 01/10/2019
Article en page(s) : p. 28
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COMMUNE NOUVELLE
Résumé : Cette loi du 1er août 2019 adapte certaines règles de gouvernance pour éviter une baisse trop importante de conseillers municipaux lors du prochain renouvellement, assouplit les modalités de fonctionnement des communes nouvelles et reconnaît le statut de "commune-communauté"
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681263
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GEN_000142004 PERD0222 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

La création et la gestion d'un site cinéraire / Florence MASSON in Maires de France, N°370 (01/07/2019)

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[article] La création et la gestion d'un site cinéraire In Maires de France - N°370 - 01/07/2019 [Article de périodique] / Florence MASSON . - p. 59.
Mots-clés : SITE CINERAIRE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; MODE DE GESTION ; COMPETENCE
Résumé : "Les communes de 2 000 habitants et plus et les EPCI, compétents en matière de cimetière, sont obligés de disposer d'un site cinéraire."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676092

[article]
Titre : La création et la gestion d'un site cinéraire
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Florence MASSON
Titre du périodique : Maires de France
Numéro : N°370
Date de parution : 01/07/2019
Article en page(s) : p. 59
Mots-clés : SITE CINERAIRE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; MODE DE GESTION ; COMPETENCE
Résumé : "Les communes de 2 000 habitants et plus et les EPCI, compétents en matière de cimetière, sont obligés de disposer d'un site cinéraire."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676092
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GEN_000141361 PERD0222 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible
GEN_000141347 PERD0222/01 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Les dispositifs et financements du logement social et intermédiaire / Florence MASSON in Maires de France, N°370 (01/07/2019)

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Les dispositifs et financements pour relancer le logement privé / Florence MASSON in Maires de France, N°369 (01/06/2019)

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Les dispositifs d'information entre EPCI et communes membres / Florence MASSON in Maires de France, N°366 (01/03/2019)

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L'exercice de la compétence "gestion des eaux pluviales urbaines" / Florence MASSON in Maires de France, N°371 (01/09/2019)

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L'exercice de la compétence périscolaire par un EPCI / Florence MASSON in Maires de France, N°362 (01/11/2018)

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L'exercice de la compétence tourisme par le bloc local / Florence MASSON in Maires de France, N°350 (01/10/2017)

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L'exercice intercommunal des pouvoirs de police spéciale / Florence MASSON in Maires de France, N°347 (01/06/2017)

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Forêt : traiter les conséquences environnementales d'un incendie / Florence MASSON in Maires de France, N°355 (01/03/2018)

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Garantir la sécurité des ouvrages d'art routiers / Florence MASSON in Maires de France, N°364 (01/01/2019)

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La gestion des voies d'intérêt communautaire / Florence MASSON in Maires de France, N°346 (01/05/2017)

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Il déploie son énergie pour changer l'image de sa ville / Florence MASSON in Maires de France, N°358 (01/06/2018)

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Mettre en oeuvre un agenda d'accessibilité des bâtiments / Florence MASSON in Maires de France, N°346 (01/05/2017)

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Mettre en oeuvre la compétence "action sociale" / Florence MASSON in Maires de France, N°370 (01/07/2019)

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Mettre en oeuvre la compétence politique de la ville / Florence MASSON in Maires de France, N°364 (01/01/2019)

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Mettre en oeuvre la réforme du stationnement payant / Florence MASSON in Maires de France, N°344 (01/03/2017)

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La Nouvelle-Aquitaine crée un "Cluster de la ruralité" / Florence MASSON in Maires de France, N°366 (01/03/2019)

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L'organisation de manifestations sportives non motorisées / Florence MASSON in Maires de France, N°365 (01/02/2019)

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L'organisation de manifestations sportives non motorisées / Florence MASSON in Maires et Présidents de Communautés de France, 365 (01/02/2019)

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Les outils d'information et de participation des habitants / Florence MASSON in Maires de France, N°367 (01/04/2019)

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Pas de généralisation de la baisse de vitesse sur les routes secondaires / Florence MASSON in Maires de France, N°355 (01/03/2018)

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La police spéciale des édifices menaçant ruine en risque imminent / Florence MASSON in Maires de France, N°351 (01/11/2017)

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Premier bilan positif de la réforme du stationnement payant / Florence MASSON in Maires de France, N°360 (01/09/2018)

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"Préserver l'égal accès aux services publics et aux droits" / Florence MASSON in Maires de France, N°368 (01/05/2019)

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Quand une librairie devient un acteur culturel local / Florence MASSON in Maires de France, N°348 (01/07/2017)

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Quel avenir pour les maisons de services au public ? / Florence MASSON in Maires de France, N°368 (01/05/2019)

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Réaliser un audit de son patrimoine immobilier / Florence MASSON in Maires de France, N°346 (01/05/2017)

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Recomposer l'organe délibérant de l'EPCI / Florence MASSON in Maires de France, N°368 (01/05/2019)

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La réforme du stationnement payant / Olivier DEVILLERS in Maires de France, N°334 (01/04/2016)

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Le régime juridique des chemins d'exploitation / Florence MASSON in Maires de France, N°372 (01/10/2019)

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Le régime juridique des chemins ruraux / Florence MASSON in Maires de France, N°372 (01/10/2019)

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Réglementer l'utilisation des engins de déplacement personnel (EDP) / Florence MASSON in Maires de France, N°367 (01/04/2019)

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Les règles de gouvernance des communes nouvelles après 2020 / Florence MASSON in Maires de France, N°369 (01/06/2019)

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Rendre accessibles les outils numériques de la collectivité / Florence MASSON in Maires de France, N°350 (01/10/2017)

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Rendre les transports publics accessibles / Florence MASSON in Maires de France, N°347 (01/06/2017)

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Rendre la voirie et les espaces publics accessibles / Florence MASSON in Maires de France, N°348 (01/07/2017)

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Sécuriser les points d'arrêt de transports scolaires / Florence MASSON in Maires de France, N°366 (01/03/2019)

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Le stationnement automobile des personnes handicapées / Florence MASSON in Maires de France, N°368 (01/05/2019)

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Stationnement payant sur voirie : la réforme est en route / Olivier DEVILLERS in Maires de France, N°325 (01/06/2015)

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Le transfert de la compétence assainissement aux intercommunalités / Florence MASSON in Maires de France, N°360 (01/09/2018)

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