Portail documentaire

Marchés publics et privés. Deux nouveaux index pour les dispositifs de retenue de route / Isabelle D'ALOIA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6088 (12/06/2020) 

ISBD Vue détaillée [article] Marchés publics et privés. Deux nouveaux index pour les dispositifs de retenue de route In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6088 - 12/06/2020 [Article de périodique] / Isabelle D'ALOIA . - p. 62. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; INSEE ; INDICE ; ROUTE ; VOIRIE ; GLISSIERE DE SECURITE Résumé : L'INSEE a publié deux nouveaux index concernant les prix des marchés de glissières de sécurité métalliques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700668 [article]  Titre : Marchés publics et privés. Deux nouveaux index pour les dispositifs de retenue de route Type de document : Article de périodique Auteurs : Isabelle D'ALOIA Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6088 Date de parution : 12/06/2020 Article en page(s) : p. 62 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; INSEE ; INDICE ; ROUTE ; VOIRIE ; GLISSIERE DE SECURITE Résumé : L'INSEE a publié deux nouveaux index concernant les prix des marchés de glissières de sécurité métalliques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700668

"Le nouvel index T10d reflète les coûts réels des marchés de thermie" / Isabelle D'ALOIA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6073 (28/02/2020)

ISBD Vue détaillée [article] "Le nouvel index T10d reflète les coûts réels des marchés de thermie" In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6073 - 28/02/2020 [Article de périodique] / Isabelle D'ALOIA . - p. 65. Mots-clés : CONTRAT ; CONTRAT PUBLIC ; INDICE Résumé : Entretien avec Gérard Londos, administrateur, au sujet du très attendu index TP10d "Réseaux de chauffage et de froid avec fourniture de tuyaux" publié par l'INSEE en janvier 2020 pour les valeurs d'octobre 2019 qui permet de réviser efficacement les prix de marchés de réseaux de chauffage et de froid. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691703 [article]  Titre : "Le nouvel index T10d reflète les coûts réels des marchés de thermie" Type de document : Article de périodique Auteurs : Isabelle D'ALOIA Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6073 Date de parution : 28/02/2020 Article en page(s) : p. 65 Mots-clés : CONTRAT ; CONTRAT PUBLIC ; INDICE Résumé : Entretien avec Gérard Londos, administrateur, au sujet du très attendu index TP10d "Réseaux de chauffage et de froid avec fourniture de tuyaux" publié par l'INSEE en janvier 2020 pour les valeurs d'octobre 2019 qui permet de réviser efficacement les prix de marchés de réseaux de chauffage et de froid. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691703

Réglementation. Ce qui change au 1er octobre / Isabelle D'ALOIA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6050 (27/09/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Réglementation. Ce qui change au 1er octobre In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6050 - 27/09/2019 [Article de périodique] / Isabelle D'ALOIA ; Eloïse RENOU . - p. 16. Mots-clés : ECONOMIE D'ENERGIE ; BATIMENT ; ENERGIE RENOUVELABLE ; LOGEMENT ; ACCESSIBILITE ; REGLEMENTATION Résumé : Parmi les changements qui auront lieu le 1er octobre cet article aborde les dispositifs sur : les bâtiments tertiaires, l'accessibilité des logements et l'intégration du développement des énergies renouvelables dans les études d'impact. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=678120 [article]  Titre : Réglementation. Ce qui change au 1er octobre Type de document : Article de périodique Auteurs : Isabelle D'ALOIA ; Eloïse RENOU Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6050 Date de parution : 27/09/2019 Article en page(s) : p. 16 Mots-clés : ECONOMIE D'ENERGIE ; BATIMENT ; ENERGIE RENOUVELABLE ; LOGEMENT ; ACCESSIBILITE ; REGLEMENTATION Résumé : Parmi les changements qui auront lieu le 1er octobre cet article aborde les dispositifs sur : les bâtiments tertiaires, l'accessibilité des logements et l'intégration du développement des énergies renouvelables dans les études d'impact. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=678120

Marchés publics : conditions d'accès des entreprises en redressement judiciaire / Isabelle D'ALOIA (17/06/2019)

Vue détaillée ISBD Titre : Marchés publics : conditions d'accès des entreprises en redressement judiciaire Type de document : Document web Auteurs : Isabelle D'ALOIA Source : Le Moniteur Année : 17/06/2019 Pages : 2 p. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ENTREPRISE ; REDRESSEMENT JUDICIAIRE Résumé : Dans une question écrite au gouvernement (n°07669, JO du Sénat du 16 mai 2019), la sénatrice, Dominique Estrosi Sassone (Alpes-Maritimes - LR) a interpellé l'exécutif sur l'accès des entreprises en redressement judiciaire à la commande publique. Le ministère de la Justice a rappelé que "les entreprises en redressement judiciaire ont la possibilité de soumissionner à un marché public" . Pour cela, elles doivent répondre aux conditions posées par l'article 45, 3° de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (aujourd'hui article L. 2141-3 du Code de la commande publique) ; et démontrer qu'elles avaient été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=669639 Marchés publics : conditions d'accès des entreprises en redressement judiciaire [Document web] / Isabelle D'ALOIA . - 17/06/2019 . - 2 p. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ENTREPRISE ; REDRESSEMENT JUDICIAIRE Résumé : Dans une question écrite au gouvernement (n°07669, JO du Sénat du 16 mai 2019), la sénatrice, Dominique Estrosi Sassone (Alpes-Maritimes - LR) a interpellé l'exécutif sur l'accès des entreprises en redressement judiciaire à la commande publique. Le ministère de la Justice a rappelé que "les entreprises en redressement judiciaire ont la possibilité de soumissionner à un marché public" . Pour cela, elles doivent répondre aux conditions posées par l'article 45, 3° de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (aujourd'hui article L. 2141-3 du Code de la commande publique) ; et démontrer qu'elles avaient été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=669639

Les pièces justificatives que le candidat n'est plus tenu de produire sont listées / Isabelle D'ALOIA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6015 (01/02/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Les pièces justificatives que le candidat n'est plus tenu de produire sont listées In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6015 - 01/02/2019 [Article de périodique] / Isabelle D'ALOIA ; Sophie D'AUZON . - p.87. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC Résumé : Le décret n° 2019-33 du 18 janvier 2019 fixe la liste des pièces (attestations de régularité fiscale, de régularité sociale et de vigilance etc.) que les candidats n'ont plus à produire pour la constitution du dossier de candidature à un marché public ainsi que pour les aides publiques, lorsque ces informations peuvent être obtenues auprès d'une autre administration. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=656629 [article]  Titre : Les pièces justificatives que le candidat n'est plus tenu de produire sont listées Type de document : Article de périodique Auteurs : Isabelle D'ALOIA ; Sophie D'AUZON Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6015 Date de parution : 01/02/2019 Article en page(s) : p.87 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC Résumé : Le décret n° 2019-33 du 18 janvier 2019 fixe la liste des pièces (attestations de régularité fiscale, de régularité sociale et de vigilance etc.) que les candidats n'ont plus à produire pour la constitution du dossier de candidature à un marché public ainsi que pour les aides publiques, lorsque ces informations peuvent être obtenues auprès d'une autre administration. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=656629

Ce qui a changé au 1er janvier / Isabelle D'ALOIA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6012 (11/01/2019)

Permalink

Ce qui change au 1er octobre / Isabelle D'ALOIA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5997 (05/10/2018)

Permalink

Les indices de prix de construction changent de base / Isabelle D'ALOIA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5965 (02/03/2018)

Permalink

Marchés publics de prestations intellectuelles : l'acheteur doit modérer ses exigences vis à vis des candidats / Isabelle D'ALOIA (06/10/2017)

Permalink

Réglementation : le coup de chaud du 1er juillet / Isabelle D'ALOIA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5929 (07/07/2017)

Permalink

Réglementation technique & droit de la construction : ce qui change au 1er juillet 2017 / Isabelle D'ALOIA (30/06/2017)  

Permalink

Trouver la bonne formule...d'indexation des prix / Isabelle D'ALOIA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5926 (16/06/2017)

Permalink

Isolants polyuréthane : autopsie d'une crise / Isabelle D'ALOIA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5925 (09/06/2017)

Permalink

Les marchés de fibre optique ont (enfin) leur index de révision de prix / Isabelle D'ALOIA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5921 (12/05/2017)

Permalink

Réglementation : les nouveautés du 1er avril / Caroline REINHART in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5916 (07/04/2017)

Permalink

L'acheteur public ne peut imposer une police et une taille de caractères pour la remise des offres / Isabelle D'ALOIA (07/03/2017)

Permalink

Réforme de la commande publique : Bercy clarifie enfin la question des marchés complémentaires / Caroline REINHART (27/02/2017)

Permalink

Les nouveautés du 1er janvier 2017 / Isabelle D'ALOIA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5904 (13/01/2017)

Permalink

Commande publique. Deux nouvelles fiches de la DAJ mises à jour / Caroline REINHART in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5876 (08/07/2016)

Permalink

Equipements routiers : un patrimoine vieillissant / Anthony LAURENT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5835 (25/09/2015)

Permalink

Index BT et TP : mais pourquoi baissent-ils ? / Isabelle D'ALOIA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5819 (05/06/2015)

Permalink