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Auteur Charles-Eric LEMAIGNEN |
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« Une simplification du droit de l'intercommunalité est à venir » / Charles-Eric LEMAIGNEN in Intercommunalités, 212 (01/10/2016)
[article] « Une simplification du droit de l'intercommunalité est à venir » In Intercommunalités - 212 - 01/10/2016 [Article de périodique] / Charles-Eric LEMAIGNEN . - p. 4-5.
Mots-clés : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DECENTRALISATION ; DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; PEREQUATION FINANCIERE ; SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Résumé : "À la veille de la 27e convention de l'intercommunalité, Charles-Éric Lemaignen, président de l'AdCF, fait le point sur l'actualité - très riche - des communautés, les défis à venir et les grands débats qui rythmeront la convention de Strasbourg". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=571133 [article]
Titre : « Une simplification du droit de l'intercommunalité est à venir » Type de document : Article de périodique Auteurs : Charles-Eric LEMAIGNEN Titre du périodique : Intercommunalités Numéro : 212 Date de parution : 01/10/2016 Article en page(s) : p. 4-5 Mots-clés : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DECENTRALISATION ; DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; PEREQUATION FINANCIERE ; SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Résumé : "À la veille de la 27e convention de l'intercommunalité, Charles-Éric Lemaignen, président de l'AdCF, fait le point sur l'actualité - très riche - des communautés, les défis à venir et les grands débats qui rythmeront la convention de Strasbourg". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=571133
[article] S'appuyer sur nos agents In Intercommunalités - 209 - 01/04/2016 [Article de périodique] / Charles-Eric LEMAIGNEN . - p. 3.
Mots-clés : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; FUSION ; PERSONNEL Résumé : « Le volet ressources humaines des fusions est de première importance » Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=556143 [article]
Titre : S'appuyer sur nos agents Type de document : Article de périodique Auteurs : Charles-Eric LEMAIGNEN Titre du périodique : Intercommunalités Numéro : 209 Date de parution : 01/04/2016 Article en page(s) : p. 3 Mots-clés : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; FUSION ; PERSONNEL Résumé : « Le volet ressources humaines des fusions est de première importance » Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=556143 Nouvelle organisation territoriale et nouvelles équations financières / Charles-Eric LEMAIGNEN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38-39 (21/09/2015)
[article] Nouvelle organisation territoriale et nouvelles équations financières In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°38-39 - 21/09/2015 [Article de périodique] / Charles-Eric LEMAIGNEN . - p. 3-6.
Mots-clés : MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DECENTRALISATION ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; FINANCES PUBLIQUES ; FINANCES LOCALES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT Résumé : L'impact fiscal et financier de la loi relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) du 7 août 2015 est d'autant plus important qu'il intervient dans un contexte sans précédent de réduction des concours de l'État aux collectivités territoriales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=522645 [article]
Titre : Nouvelle organisation territoriale et nouvelles équations financières Type de document : Article de périodique Auteurs : Charles-Eric LEMAIGNEN Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°38-39 Date de parution : 21/09/2015 Article en page(s) : p. 3-6 Mots-clés : MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DECENTRALISATION ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; FINANCES PUBLIQUES ; FINANCES LOCALES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT Résumé : L'impact fiscal et financier de la loi relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) du 7 août 2015 est d'autant plus important qu'il intervient dans un contexte sans précédent de réduction des concours de l'État aux collectivités territoriales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=522645 Réforme territoriale : la parole aux acteurs / François BAROIN in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°4 (01/04/2015)
[article] Réforme territoriale : la parole aux acteurs In AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales) - N°4 - 01/04/2015 [Article de périodique] / François BAROIN ; Vanik BERBERIAN ; Olivier LANDEL ; Charles-Eric LEMAIGNEN ; Stéphane BUSSONE ; Laurent MAZIERE ; Samuel DYENS ; Pierre VILLENEUVE . - p. 181-198.
Mots-clés : COMPETENCE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; COOPERATION LOCALE ; DECENTRALISATION ; DEPARTEMENT ; REFORME TERRITORIALE ; REGION Résumé : La véritable réforme territoriale viendra du terrain (F. Baroin, AMF) - Le maillage contre l'émiettement (V. Berberian, AMRF) - Compétitivité, solidarité, interterritorialité : le monde urbain face à ses responsabilités (O. Landel, ACUF) - L'intercommunalité au coeur des réformes territoriales (C.-E. LEMAIGNEN, AdCF) - La France va-t-elle enfin faire la pari de l'intelligence territoriale ? (S. Bussone, SNDGCT) - La nouvelle gestion locale et ses impacts sur les métiers (L. Mazières, AFIGESE) - Réforme territoriale ou réforme des territoires (S. Dynes et P. Villeneuve, ANJT). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=507660 [article]
Titre : Réforme territoriale : la parole aux acteurs Type de document : Article de périodique Auteurs : François BAROIN ; Vanik BERBERIAN ; Olivier LANDEL ; Charles-Eric LEMAIGNEN ; Stéphane BUSSONE ; Laurent MAZIERE ; Samuel DYENS ; Pierre VILLENEUVE Titre du périodique : AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales) Numéro : N°4 Date de parution : 01/04/2015 Article en page(s) : p. 181-198 Mots-clés : COMPETENCE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; COOPERATION LOCALE ; DECENTRALISATION ; DEPARTEMENT ; REFORME TERRITORIALE ; REGION Résumé : La véritable réforme territoriale viendra du terrain (F. Baroin, AMF) - Le maillage contre l'émiettement (V. Berberian, AMRF) - Compétitivité, solidarité, interterritorialité : le monde urbain face à ses responsabilités (O. Landel, ACUF) - L'intercommunalité au coeur des réformes territoriales (C.-E. LEMAIGNEN, AdCF) - La France va-t-elle enfin faire la pari de l'intelligence territoriale ? (S. Bussone, SNDGCT) - La nouvelle gestion locale et ses impacts sur les métiers (L. Mazières, AFIGESE) - Réforme territoriale ou réforme des territoires (S. Dynes et P. Villeneuve, ANJT). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=507660