Détail de l'auteur
Auteur Sophie GUILLON-COUDRAY |
Documents disponibles écrits par cet auteur (2)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; REGLEMENTATION ; CAHIER DES CHARGES ; MISE EN CONCURRENCE ; NEGOCIATION Résumé : Avec les MAPA nouvelle formule, issus de la réforme des marchés publics, l'acheteur public dispose d'un outil d'une grande souplesse qui lui laisse une marge de manoeuvre appréciable. Ce dossier rappelle les règles à respecter. Il est composé de 10 articles : " Aperçu des incidences de la réforme de la réglementation des marchés publics sur les MAPA ; la procédure adaptée dans le cadre des services sociaux et autres services spécifiques ; accords-cadres et procédure adaptée ; quelles sont les modalités de mise en concurrence dans le cadre d'un marché public à procédure adaptée ? ; pièces contractuelles et administratives dans le cadre des MAPA ; comment sécuriser la rédaction des MAPA ?; Les acheteurs publics peuvent-ils se référer à un cahier des charges ? ; Modalités de négociation dans le cadre des MAPA ; les candidats à un MAPA sont-ils suffisamment protégés ? ; A quels risques peuvent s'exposer les acheteurs lorsqu'ils recourent aux MAPA ?" Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=589797 [article]
Titre : Les marchés à procédure adaptée Type de document : Article de périodique Auteurs : Sophie GUILLON-COUDRAY ; Simon DABOUSSY ; Nicolas LAFAY Titre du périodique : Contrats publics Numéro : N°174 Date de parution : 01/03/2017 Article en page(s) : p. 19-64 Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; REGLEMENTATION ; CAHIER DES CHARGES ; MISE EN CONCURRENCE ; NEGOCIATION Résumé : Avec les MAPA nouvelle formule, issus de la réforme des marchés publics, l'acheteur public dispose d'un outil d'une grande souplesse qui lui laisse une marge de manoeuvre appréciable. Ce dossier rappelle les règles à respecter. Il est composé de 10 articles : " Aperçu des incidences de la réforme de la réglementation des marchés publics sur les MAPA ; la procédure adaptée dans le cadre des services sociaux et autres services spécifiques ; accords-cadres et procédure adaptée ; quelles sont les modalités de mise en concurrence dans le cadre d'un marché public à procédure adaptée ? ; pièces contractuelles et administratives dans le cadre des MAPA ; comment sécuriser la rédaction des MAPA ?; Les acheteurs publics peuvent-ils se référer à un cahier des charges ? ; Modalités de négociation dans le cadre des MAPA ; les candidats à un MAPA sont-ils suffisamment protégés ? ; A quels risques peuvent s'exposer les acheteurs lorsqu'ils recourent aux MAPA ?" Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=589797 Pièces et renseignements demandés aux candidats / Sophie GUILLON-COUDRAY in Contrats publics, N°152 (01/03/2015)
Mots-clés : CODE DES MARCHES PUBLICS ; CANDIDAT ; ACHAT PUBLIC ; PIECE JUSTIFICATIVE ; DIRECTIVE ; CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SELECTION DES OFFRES ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE Résumé : Ce dossier constitué de dix articles (Les documents pouvant être demandés aux candidats ; les pièces exigées à l'appui des candidatures : la preuve d'exemplarité sociétale et d'aptitude des entreprises ; pièces et renseignements fournis par un candidat placé en redressement judiciaire ; les listes de pièces et documents figurant dans CMP sont-elles limitatives ? ; documents exigibles : ne pas confondre examen des candidatures et analyse des offres ; documents demandés aux candidats dans le cadre des marchés de défense ; opportunité et modalités de présentation d'un sous-traitant lors de la passation des marchés publics , inexactitude des renseignements fournis : conséquences ; les pièces à fournir par les candidats retenus-directives marchés publics : quelles nouveautés concernant les pièces et documents demandés aux candidats ?) examine les distinctions qui doivent être opérées par les acheteurs publics concernant les documents que les candidats doivent fournir. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=503710 [article]
Titre : Pièces et renseignements demandés aux candidats Type de document : Article de périodique Auteurs : Sophie GUILLON-COUDRAY ; Emmanuel LAMBERT ; Arnaud LATRECHE Titre du périodique : Contrats publics Numéro : N°152 Date de parution : 01/03/2015 Article en page(s) : p. 17-63 Mots-clés : CODE DES MARCHES PUBLICS ; CANDIDAT ; ACHAT PUBLIC ; PIECE JUSTIFICATIVE ; DIRECTIVE ; CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SELECTION DES OFFRES ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE Résumé : Ce dossier constitué de dix articles (Les documents pouvant être demandés aux candidats ; les pièces exigées à l'appui des candidatures : la preuve d'exemplarité sociétale et d'aptitude des entreprises ; pièces et renseignements fournis par un candidat placé en redressement judiciaire ; les listes de pièces et documents figurant dans CMP sont-elles limitatives ? ; documents exigibles : ne pas confondre examen des candidatures et analyse des offres ; documents demandés aux candidats dans le cadre des marchés de défense ; opportunité et modalités de présentation d'un sous-traitant lors de la passation des marchés publics , inexactitude des renseignements fournis : conséquences ; les pièces à fournir par les candidats retenus-directives marchés publics : quelles nouveautés concernant les pièces et documents demandés aux candidats ?) examine les distinctions qui doivent être opérées par les acheteurs publics concernant les documents que les candidats doivent fournir. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=503710
Situer sur la carte
