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Auteur Mathieu DOAT |
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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesQuel meilleur avenir pour les communes au XXIe siècle ? / Jean-François CALMETTE in Pouvoirs locaux, N°115 (01/11/2019)
Mots-clés : COMMUNE ; DECENTRALISATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; MAIRE ; FINANCES LOCALES ; METROPOLE Résumé : Ce dossier propose des éléments d'analyse et de réflexion sur le devenir des communes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688233 [article]
Titre : Quel meilleur avenir pour les communes au XXIe siècle ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Jean-François CALMETTE ; Mathieu DOAT ; Tiphaine ROMBAUTS-CHABROL Titre du périodique : Pouvoirs locaux Numéro : N°115 Date de parution : 01/11/2019 Article en page(s) : p. 36-88 Mots-clés : COMMUNE ; DECENTRALISATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; MAIRE ; FINANCES LOCALES ; METROPOLE Résumé : Ce dossier propose des éléments d'analyse et de réflexion sur le devenir des communes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688233
Mots-clés : CITOYENNETE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COMMUNE ; ELU LOCAL ; MAIRE ; PETITE VILLE ; POUVOIR LOCAL Résumé : Ce dossier revisite la fonction de maire. Elle n'a cessé d'évoluer sous l'effet des multiples transformations de la société et de la vie publique. Le Grand débat national semble avoir remis cette figure majeure de la démocratie locale au coeur du jeu politique en ce printemps 2019. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=664069 [article]
Titre : Le printemps des maires Type de document : Article de périodique Auteurs : DUMONTEIL JEAN ; Mathieu DOAT ; VIGNON Sébastien ; Franck BEAU Titre du périodique : Horizons publics Numéro : N°8 Date de parution : 01/03/2019 Article en page(s) : p. 28-81 Mots-clés : CITOYENNETE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COMMUNE ; ELU LOCAL ; MAIRE ; PETITE VILLE ; POUVOIR LOCAL Résumé : Ce dossier revisite la fonction de maire. Elle n'a cessé d'évoluer sous l'effet des multiples transformations de la société et de la vie publique. Le Grand débat national semble avoir remis cette figure majeure de la démocratie locale au coeur du jeu politique en ce printemps 2019. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=664069
Mots-clés : LIBERTES PUBLIQUES ; COUR DE JUSTICE DE L'UNION EUROPEENNE ; JURISPRUDENCE ; PRINCIPE DE LIBRE ADMINISTRATION ; ACTION PUBLIQUE ; COLLOQUE ; RECOURS CONTENTIEUX ; COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : La conception contemporaine des libertés fondamentales paraît légitimer une nouvelle acceptation de l'action publique fondée sur l'idée que la protection de ces libertés devient un finalité impérative que l'Etat et les collectivités territoriales doivent conjointement poursuivre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=605942 [article]
Titre : Colloque : les libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités territoriales Type de document : Article de périodique Auteurs : Nicolas KADA ; Mathieu DOAT ; André ROUX Titre du périodique : BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales Numéro : N°5 Date de parution : 01/05/2017 Article en page(s) : p. 332-353 Mots-clés : LIBERTES PUBLIQUES ; COUR DE JUSTICE DE L'UNION EUROPEENNE ; JURISPRUDENCE ; PRINCIPE DE LIBRE ADMINISTRATION ; ACTION PUBLIQUE ; COLLOQUE ; RECOURS CONTENTIEUX ; COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : La conception contemporaine des libertés fondamentales paraît légitimer une nouvelle acceptation de l'action publique fondée sur l'idée que la protection de ces libertés devient un finalité impérative que l'Etat et les collectivités territoriales doivent conjointement poursuivre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=605942
Mots-clés : CLAUSE DE COMPETENCE GENERALE ; DECENTRALISATION ; INTERET LOCAL ; REPARTITION DES COMPETENCES ; CONTRACTUALISATION
loi notreRésumé : Dans cet article, l'auteur propose des éléments d'analyse et de réflexion concernant la suppression de la clause générale de compétence, suite à l'adoption de la loi du 7 août 2015 portant "nouvelle organisation territoriale de la République", et plus précisément des articles L.3211-1 pour le département et L.4221-1 pour la région. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=585411 [article]
Titre : De la suppression de la clause générale des compétences... - ... des caprices de la décentralisation Type de document : Article de périodique Auteurs : Mathieu DOAT Titre du périodique : Pouvoirs locaux Numéro : N°109 Date de parution : 01/02/2017 Article en page(s) : p. 115-120 Mots-clés : CLAUSE DE COMPETENCE GENERALE ; DECENTRALISATION ; INTERET LOCAL ; REPARTITION DES COMPETENCES ; CONTRACTUALISATION
loi notreRésumé : Dans cet article, l'auteur propose des éléments d'analyse et de réflexion concernant la suppression de la clause générale de compétence, suite à l'adoption de la loi du 7 août 2015 portant "nouvelle organisation territoriale de la République", et plus précisément des articles L.3211-1 pour le département et L.4221-1 pour la région. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=585411
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DECENTRALISATION ; UNIVERSITE ; ENSEIGNEMENT SUPERIEUR Résumé : Depuis leurs créations concomitantes au Moyen Âge, l'histoire juridique des collectivités territoriales et des universités, ces deux institutions, s'entremêle. Ainsi, à chaque étape de la décentralisation fait écho une réforme de l'université, au point que les dernières grandes lois sur la décentralisation et sur l'Université portent le même titre : "loi relative aux libertés et aux responsabilités". Cet article s'intéresse, au-delà des discours incantatoires sur la décentralisation et l'autonomie, à la question de la reconstruction de la centralité. En effet, depuis les réformes qui touchent à l'université et aux collectivités territoires, ce qui pose problème avant tout, ce ne sont pas les structures décentralisées, mais le centre et son efficacité à faire face aux différentes crises économiques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=499629 [article]
Titre : Collectivités territoriales, universités et État : vers une polycentralité Type de document : Article de périodique Auteurs : Mathieu DOAT Titre du périodique : Pouvoirs locaux Numéro : N°103 Date de parution : 30/12/2014 Article en page(s) : p.111-116 Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DECENTRALISATION ; UNIVERSITE ; ENSEIGNEMENT SUPERIEUR Résumé : Depuis leurs créations concomitantes au Moyen Âge, l'histoire juridique des collectivités territoriales et des universités, ces deux institutions, s'entremêle. Ainsi, à chaque étape de la décentralisation fait écho une réforme de l'université, au point que les dernières grandes lois sur la décentralisation et sur l'Université portent le même titre : "loi relative aux libertés et aux responsabilités". Cet article s'intéresse, au-delà des discours incantatoires sur la décentralisation et l'autonomie, à la question de la reconstruction de la centralité. En effet, depuis les réformes qui touchent à l'université et aux collectivités territoires, ce qui pose problème avant tout, ce ne sont pas les structures décentralisées, mais le centre et son efficacité à faire face aux différentes crises économiques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=499629 Permalink
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