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Auteur Romain PASQUIER |
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Mots-clés : AMENAGEMENT RURAL ; LOI MAPAM ; METROPOLE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI ; REFORME TERRITORIALE ; COMMUNE RURALE ; MONDIALISATION ; TAXE D'HABITATION ; FISCALITE LOCALE ; ECONOMIE NUMERIQUE ; COUVERTURE NUMERIQUE ; UNION EUROPEENNE
loi notreRésumé : Ce dossier aborde différentes problématiques centrées sur la question des disparités territoriales, sensibles notamment en termes de croissance économique et d'emploi : les liens entre les métropoles et les territoires alentour, le développement du monde rural, le dégrèvement de la taxe d'habitation, le phénomène de la mobilité résidentielle, et enfin les enjeux de la couverture numérique des territoires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=618260 [article]
Titre : La France et ses fractures territoriales Type de document : Article de périodique Auteurs : Markus GABEL ; Romain PASQUIER ; Nadine LEVRATTO Titre du périodique : Les Cahiers français Numéro : N°402 Date de parution : 01/01/2018 Article en page(s) : p. 1-57 Mots-clés : AMENAGEMENT RURAL ; LOI MAPAM ; METROPOLE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI ; REFORME TERRITORIALE ; COMMUNE RURALE ; MONDIALISATION ; TAXE D'HABITATION ; FISCALITE LOCALE ; ECONOMIE NUMERIQUE ; COUVERTURE NUMERIQUE ; UNION EUROPEENNE
loi notreRésumé : Ce dossier aborde différentes problématiques centrées sur la question des disparités territoriales, sensibles notamment en termes de croissance économique et d'emploi : les liens entre les métropoles et les territoires alentour, le développement du monde rural, le dégrèvement de la taxe d'habitation, le phénomène de la mobilité résidentielle, et enfin les enjeux de la couverture numérique des territoires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=618260 Collectivités territoriales : quels jeux d'alliance ? / Romain PASQUIER in Pouvoirs locaux, N°111 (01/12/2017)
Mots-clés : ACTION PUBLIQUE ; COOPERATION DECENTRALISEE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; COOPERATION LOCALE ; DECENTRALISATION ; DEPARTEMENT ; EPCI ; ETAT ; METROPOLE ; POLE DE COMPETITIVITE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; REFORME TERRITORIALE Résumé : Ce grand dossier examine les "enjeux et dynamiques des coopérations territoriales à l'heure des transitions ... (énergétique, numérique, économique, sociale, démographique, politique...)". A noter, un article du directeur général du pôle dynamiques territoriales au département d'Ille et Vilaine : "Le département, catalyseur des alliances territoriales". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=626714 [article]
Titre : Collectivités territoriales : quels jeux d'alliance ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Romain PASQUIER ; Y. RAIBAUD ; LONG MARTINE ; FRINAULT Thomas ; Sébastien SÉGAS ; Émilie MARCOVICI Titre du périodique : Pouvoirs locaux Numéro : N°111 Date de parution : 01/12/2017 Article en page(s) : p. 19-125 Mots-clés : ACTION PUBLIQUE ; COOPERATION DECENTRALISEE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; COOPERATION LOCALE ; DECENTRALISATION ; DEPARTEMENT ; EPCI ; ETAT ; METROPOLE ; POLE DE COMPETITIVITE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; REFORME TERRITORIALE Résumé : Ce grand dossier examine les "enjeux et dynamiques des coopérations territoriales à l'heure des transitions ... (énergétique, numérique, économique, sociale, démographique, politique...)". A noter, un article du directeur général du pôle dynamiques territoriales au département d'Ille et Vilaine : "Le département, catalyseur des alliances territoriales". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=626714
Mots-clés : REFORME TERRITORIALE ; POUVOIR LOCAL ; COMMUNE ; FUSION DE COMMUNES ; ACTION PUBLIQUE ; UNION EUROPEENNE Résumé : Ce dossier thématique propose des éléments d'analyse sur l'évolution des communes nouvelles dans le cadre de la réforme territoriale. Il présente également des études comparatives sur le fait communal au sein de l'Union européenne notamment. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=613841 [article]
Titre : Communes nouvelles : une révolution territoriale silencieuse ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Romain PASQUIER ; Thibault TELLIER ; Nicolas KADA Titre du périodique : Revue française d'administration publique Numéro : N°162 Date de parution : 01/04/2017 Article en page(s) : p. 239-368 Mots-clés : REFORME TERRITORIALE ; POUVOIR LOCAL ; COMMUNE ; FUSION DE COMMUNES ; ACTION PUBLIQUE ; UNION EUROPEENNE Résumé : Ce dossier thématique propose des éléments d'analyse sur l'évolution des communes nouvelles dans le cadre de la réforme territoriale. Il présente également des études comparatives sur le fait communal au sein de l'Union européenne notamment. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=613841
Mots-clés : DECENTRALISATION ; REPARTITION DES COMPETENCES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DEFICIT BUDGETAIRE ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; METROPOLE ; REGION ; DEPARTEMENT ; FINANCES LOCALES ; DEMOCRATIE LOCALE ; SERVICE PUBLIC LOCAL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Résumé : Les diverses contributions de ce dossier mettent en évidence la nécessité pour les pouvoirs locaux de faire aujourd'hui des choix rationalisés face à une contrainte budgétaire grandissante, et cela dans de nombreux domaines et à différents niveaux : intercommunalité, métropoles, avenir des régions et des départements dans la réforme territoriale, gouvernance financière, démocratie locale, et fonction publique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=541941 [article]
Titre : Collectivités territoriales. La nouvelle donne Type de document : Article de périodique Auteurs : Michel VERPEAUX ; Gérard MARCOU ; Nicolas PORTIER ; Romain PASQUIER ; Marie-Ange GREGORY ; Rémy LE SAOUT ; Marie-Christine STECKEL ASSOUERE ; Philippe ESTEBE ; Pierre SADRAN ; MORVAN Serge ; CHATEL Valérie Titre du périodique : Les Cahiers français Numéro : N°391 Date de parution : 01/03/2016 Article en page(s) : p. 1-66 Mots-clés : DECENTRALISATION ; REPARTITION DES COMPETENCES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DEFICIT BUDGETAIRE ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; METROPOLE ; REGION ; DEPARTEMENT ; FINANCES LOCALES ; DEMOCRATIE LOCALE ; SERVICE PUBLIC LOCAL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Résumé : Les diverses contributions de ce dossier mettent en évidence la nécessité pour les pouvoirs locaux de faire aujourd'hui des choix rationalisés face à une contrainte budgétaire grandissante, et cela dans de nombreux domaines et à différents niveaux : intercommunalité, métropoles, avenir des régions et des départements dans la réforme territoriale, gouvernance financière, démocratie locale, et fonction publique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=541941
- Quel avenir pour les départements ? / Marie-Ange GREGORY in Les Cahiers français, N°391 (01/03/2016)
- Les contraintes budgétaires des collectivités territoriales / Marie-Christine STECKEL ASSOUERE in Les Cahiers français, N°391 (01/03/2016)
- La fonction publique territoriale, spécificités et défis à venir / CHATEL Valérie in Les Cahiers français, N°391 (01/03/2016)
Mots-clés : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DECENTRALISATION ; MAYOTTE ; OUTRE-MER ; REFORME TERRITORIALE ; REGION Résumé : Retour sur cinq ans de réforme de l'intercommunalité (N. Font) - Les régions dans la réforme territoriale : vers un fédéralisme à la française ? (R. Pasquier) - L'autre réforme, la réforme de l'Etat (S. Traoré) - La loi NOTRe : l'enchevêtrement des compétences : suite et... fin ? (N. Ferreira) - Mayotte, l'autre île singulière (G. Durand). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=543362 [article]
Titre : Réforme territoriale, et maintenant ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Nicolas FONT ; Romain PASQUIER ; Seydou TRAORE ; Nelly FERREIRA ; Guy DURAND Titre du périodique : AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales Numéro : N°2 Date de parution : 01/02/2016 Article en page(s) : p. 67-87 Mots-clés : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DECENTRALISATION ; MAYOTTE ; OUTRE-MER ; REFORME TERRITORIALE ; REGION Résumé : Retour sur cinq ans de réforme de l'intercommunalité (N. Font) - Les régions dans la réforme territoriale : vers un fédéralisme à la française ? (R. Pasquier) - L'autre réforme, la réforme de l'Etat (S. Traoré) - La loi NOTRe : l'enchevêtrement des compétences : suite et... fin ? (N. Ferreira) - Mayotte, l'autre île singulière (G. Durand). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=543362 PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkCollectivités territoriales, la réforme impossible ? / Romain PASQUIER in Le Monde, n° ind (16/10/2008)
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