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Auteur Jean-Charles MANRIQUE |
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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheLe Fonds d’arbitrage carbone / Jean-Charles MANRIQUE in Fiches pratiques financières, N°176 (01/02/2016)
Mots-clés : GAZ CARBONIQUE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; LOIRET ; ECONOMIE D'ENERGIE Résumé : Le département du Loiret est la première collectivité territoriale à mettre en place en 2015 le Fonds d’arbitrage carbone (FAC), un dispositif innovant de financement des surcoûts liés à la lutte contre le changement climatique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=542337 [article]
Titre : Le Fonds d’arbitrage carbone Type de document : Article de périodique Auteurs : Jean-Charles MANRIQUE Titre du périodique : Fiches pratiques financières Numéro : N°176 Date de parution : 01/02/2016 Article en page(s) : 2 p. Mots-clés : GAZ CARBONIQUE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; LOIRET ; ECONOMIE D'ENERGIE Résumé : Le département du Loiret est la première collectivité territoriale à mettre en place en 2015 le Fonds d’arbitrage carbone (FAC), un dispositif innovant de financement des surcoûts liés à la lutte contre le changement climatique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=542337
Mots-clés : LOI MAPAM ; ACTION PUBLIQUE ; DECENTRALISATION ; MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE ; REFORME TERRITORIALE ; INTERET GENERAL ; GOUVERNANCE
loi notreRésumé : Dans cet article, l'auteur s'interroge sur les enjeux et le devenir de la Conférence Territoriale de l'Action Publique (CTAP), créée au sein de chaque région par la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (loi MAPTAM). En conclusion, il propose un tableau précisant les modalités de saisine par champ de compétence. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=538170 [article]
Titre : D'une Conférence territoriale de l'action publique à un Conseil de la gouvernance des territoires Type de document : Article de périodique Auteurs : Jean-Charles MANRIQUE Titre du périodique : Pouvoirs locaux Numéro : N°107 Date de parution : 01/12/2015 Article en page(s) : p.11-19 Mots-clés : LOI MAPAM ; ACTION PUBLIQUE ; DECENTRALISATION ; MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE ; REFORME TERRITORIALE ; INTERET GENERAL ; GOUVERNANCE
loi notreRésumé : Dans cet article, l'auteur s'interroge sur les enjeux et le devenir de la Conférence Territoriale de l'Action Publique (CTAP), créée au sein de chaque région par la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (loi MAPTAM). En conclusion, il propose un tableau précisant les modalités de saisine par champ de compétence. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=538170
Mots-clés : ACTION SOCIALE ; POLITIQUE SOCIALE ; MUTUALISATION ; CONSEIL DEPARTEMENTAL Résumé : Préconisations dans cet article sur la mutualisation des politiques sociales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=514763 [article]
Titre : La mutualisation des politiques sociales : une pratique de bonne gouvernance Type de document : Article de périodique Auteurs : Jean-Charles MANRIQUE Titre du périodique : Pouvoirs locaux Numéro : N°105 Date de parution : 30/06/2015 Article en page(s) : p. 69-75 Mots-clés : ACTION SOCIALE ; POLITIQUE SOCIALE ; MUTUALISATION ; CONSEIL DEPARTEMENTAL Résumé : Préconisations dans cet article sur la mutualisation des politiques sociales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=514763
Mots-clés : POLITIQUE SOCIALE ; AIDE SOCIALE ; METROPOLE ; MUTUALISATION ; REFORME TERRITORIALE ; PROTECTION DE L'ENFANCE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSERTION ; DEPENDANCE Résumé : Dossier : Relever le défi de l'individualisation des politiques sociales ; La dépendance : défis à court et long terme ; Le système français de protection de l'enfance : une hydre à trois têtes ; Sortir de l’ambiguïté des politiques d'insertion ; Une nouvelle gouvernance territoriale des politiques sociales est-elle possible ? Métropolisation : quel impact pour les politiques sociales ? La région, une chance pour les politiques sociales ; La mutualisation des politiques sociales : une pratique de bonne gouvernance ; Exemple de l'aide aux personnes âgées dépendantes à domicile ; Le social : impensé de la réforme territoriale ? Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=514264 [article]
Titre : Politiques sociales : les territoires à la manoeuvre Type de document : Article de périodique Auteurs : Stéphane LE BOULER ; Philippe BAS ; Muriel BOULMIER ; Jean-Michel RAPINAT ; Pierre MEHAIGNERIE ; Pierre JAMET ; Benoit BERICARD ; Hervé GAYMARD ; Jean-Charles MANRIQUE ; Agnès GRAMAIN Titre du périodique : Pouvoirs locaux Numéro : N°105 Date de parution : 30/06/2015 Article en page(s) : p. 23-84 Mots-clés : POLITIQUE SOCIALE ; AIDE SOCIALE ; METROPOLE ; MUTUALISATION ; REFORME TERRITORIALE ; PROTECTION DE L'ENFANCE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSERTION ; DEPENDANCE Résumé : Dossier : Relever le défi de l'individualisation des politiques sociales ; La dépendance : défis à court et long terme ; Le système français de protection de l'enfance : une hydre à trois têtes ; Sortir de l’ambiguïté des politiques d'insertion ; Une nouvelle gouvernance territoriale des politiques sociales est-elle possible ? Métropolisation : quel impact pour les politiques sociales ? La région, une chance pour les politiques sociales ; La mutualisation des politiques sociales : une pratique de bonne gouvernance ; Exemple de l'aide aux personnes âgées dépendantes à domicile ; Le social : impensé de la réforme territoriale ? Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=514264
Mots-clés : REFORME TERRITORIALE ; FINANCES PUBLIQUES ; DECENTRALISATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : Ce dossier regroupe un ensemble d'articles relatifs à la réforme territoriale, au projet de loi NOTRe ainsi qu'aux compétences locales dans "l'Acte 3" de la décentralisation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=499685 [article]
Titre : Décryptages pour 2015 Type de document : Article de périodique Auteurs : Vincent SIMOULIN ; Jean-Charles MANRIQUE ; Jacques FIALAIRE Titre du périodique : Pouvoirs locaux Numéro : N°103 Date de parution : 30/12/2014 Article en page(s) : p. 30-53 Mots-clés : REFORME TERRITORIALE ; FINANCES PUBLIQUES ; DECENTRALISATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : Ce dossier regroupe un ensemble d'articles relatifs à la réforme territoriale, au projet de loi NOTRe ainsi qu'aux compétences locales dans "l'Acte 3" de la décentralisation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=499685
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