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Auteur Pierre de BAECKE |
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Titre : Comprendre simplement les marchés publics Type de document : Ouvrage Auteurs : Pierre de BAECKE Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année : 01/09/2016 Pages : 434 p. Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; MISE EN CONCURRENCE ; ACHAT PUBLIC ; PRIX ; ALLOTISSEMENT ; ACCORD-CADRE ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; APPEL D'OFFRES ; PUBLICITE ; CONCOURS ; NEGOCIATION ; CRITERE DE SELECTION ; CCAG ; MARCHE A BONS DE COMMANDE ; SEUIL DE MARCHE ; MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ; GROUPEMENT D'ACHAT ; SOUS-TRAITANCE ; REFERE PRECONTRACTUEL ; REFERE CONTRACTUEL ; ACOMPTE ; AVANCE ; PAIEMENT ; RESILIATION Résumé : Grâce à son approche sous la forme de 80 fiches synthétiques, cet ouvrage analyse chaque étape de tous les types de marché depuis la préparation jusqu'au règlement des litiges et contentieux. Des schémas expliquent les mécanismes techniques tels que les procédures de passation ou les recours. Des tableaux de correspondance entre la réglementation du Code de 2006 et les nouveaux textes applicables facilitent la compréhension des nouvelles règles. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=569854 Comprendre simplement les marchés publics [Ouvrage] / Pierre de BAECKE . - 2ème édition . - Paris : Editions du Moniteur, 01/09/2016 . - 434 p.
ISBN : 978-2-281-13216-8
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; MISE EN CONCURRENCE ; ACHAT PUBLIC ; PRIX ; ALLOTISSEMENT ; ACCORD-CADRE ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; APPEL D'OFFRES ; PUBLICITE ; CONCOURS ; NEGOCIATION ; CRITERE DE SELECTION ; CCAG ; MARCHE A BONS DE COMMANDE ; SEUIL DE MARCHE ; MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ; GROUPEMENT D'ACHAT ; SOUS-TRAITANCE ; REFERE PRECONTRACTUEL ; REFERE CONTRACTUEL ; ACOMPTE ; AVANCE ; PAIEMENT ; RESILIATION Résumé : Grâce à son approche sous la forme de 80 fiches synthétiques, cet ouvrage analyse chaque étape de tous les types de marché depuis la préparation jusqu'au règlement des litiges et contentieux. Des schémas expliquent les mécanismes techniques tels que les procédures de passation ou les recours. Des tableaux de correspondance entre la réglementation du Code de 2006 et les nouveaux textes applicables facilitent la compréhension des nouvelles règles. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=569854 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C13595-1 C13595 OUVRAGE Centre de documentation Disponible Tableaux récapitulatifs de la réforme / Pierre de BAECKE in Droit des marchés et contrats publics spéciaux - Complément commande publique, N° HS septembre 2016 (01/09/2016)
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; PUBLICITE ; SEUIL DE MARCHE Résumé : Ce dossier comprend un ensemble de tableaux facilitant l'application de la nouvelle réglementation des marchés publics issue du décret du 25 mars 2016 : le tableau de correspondance général et récapitulatif de la réglementation des marchés publics, les tableaux récapitulatifs des seuils de publicité et de choix des procédures, les tableaux récapitulatifs des délais de procédure et de publicité, le tableau récapitulatif des délais de réception des candidatures et des offres, un tableau sur le document unique de marché européen commenté (Dume), le dispositif de transmission des informations concernées par le dispositif MPS et le tableau récapitulatif des cas permettant la modification du marché public. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=568435 [article]
Titre : Tableaux récapitulatifs de la réforme Type de document : Article de périodique Auteurs : Pierre de BAECKE Titre du périodique : Droit des marchés et contrats publics spéciaux - Complément commande publique Numéro : N° HS septembre 2016 Date de parution : 01/09/2016 Article en page(s) : p. 1-36 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; PUBLICITE ; SEUIL DE MARCHE Résumé : Ce dossier comprend un ensemble de tableaux facilitant l'application de la nouvelle réglementation des marchés publics issue du décret du 25 mars 2016 : le tableau de correspondance général et récapitulatif de la réglementation des marchés publics, les tableaux récapitulatifs des seuils de publicité et de choix des procédures, les tableaux récapitulatifs des délais de procédure et de publicité, le tableau récapitulatif des délais de réception des candidatures et des offres, un tableau sur le document unique de marché européen commenté (Dume), le dispositif de transmission des informations concernées par le dispositif MPS et le tableau récapitulatif des cas permettant la modification du marché public. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=568435
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SELECTION DES OFFRES ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; MISE EN CONCURRENCE Résumé : Simplifiées à plusieurs reprises et dernièrement par le décret du 26 septembre 2014, transposant de manière anticipée la directive communautaire du 26 février 2014, les formalités de l'examen des candidatures sont présentées dans ce dossier. Le choix des candidatures dans les marchés publics, première étape de la procédure et première décision discriminante susceptible de donner lieu au contrôle du juge, exige en effet rigueur de méthode, aux fins de sécuriser le projet et de moraliser la dépense publique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=515204 [article]
Titre : Pratique du choix des candidatures Type de document : Article de périodique Auteurs : Pierre de BAECKE Titre du périodique : Droit des marchés et contrats publics spéciaux - Complément commande publique Numéro : HS10 Date de parution : 01/05/2015 Article en page(s) : p. 1-44 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SELECTION DES OFFRES ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; MISE EN CONCURRENCE Résumé : Simplifiées à plusieurs reprises et dernièrement par le décret du 26 septembre 2014, transposant de manière anticipée la directive communautaire du 26 février 2014, les formalités de l'examen des candidatures sont présentées dans ce dossier. Le choix des candidatures dans les marchés publics, première étape de la procédure et première décision discriminante susceptible de donner lieu au contrôle du juge, exige en effet rigueur de méthode, aux fins de sécuriser le projet et de moraliser la dépense publique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=515204
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CAHIER DES CHARGES ; CCTP ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Résumé : Cet article donne des recommandations pour la rédaction des cahiers des clauses particulières dans le cadre des marchés à procédure adaptée. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=479679 [article]
Titre : Cahier des clauses particulières Type de document : Article de périodique Auteurs : Pierre de BAECKE, Auteur Titre du périodique : Droit des marchés et contrats publics spéciaux - Complément commande publique Numéro : HS6 Date de parution : 01/06/2014 Article en page(s) : p. 31-48 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CAHIER DES CHARGES ; CCTP ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Résumé : Cet article donne des recommandations pour la rédaction des cahiers des clauses particulières dans le cadre des marchés à procédure adaptée. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=479679
Mots-clés : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC Résumé : L’ambiguïté des marchés à procédure adaptée réside dans un formalisme réduit et dans la nécessité d’insérer certaines mentions du Code des marchés publics nécessaires à la formation des obligations contractuelles et à la validité du contrat. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=479670 [article]
Titre : Le régime ambigu du contenu des marchés à procédure adaptée Type de document : Article de périodique Auteurs : Pierre de BAECKE, Auteur Titre du périodique : Droit des marchés et contrats publics spéciaux - Complément commande publique Numéro : HS6 Date de parution : 01/06/2014 Article en page(s) : p.7-18 Mots-clés : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC Résumé : L’ambiguïté des marchés à procédure adaptée réside dans un formalisme réduit et dans la nécessité d’insérer certaines mentions du Code des marchés publics nécessaires à la formation des obligations contractuelles et à la validité du contrat. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=479670
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