Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Détail de l'auteur

Auteur Florence IDOINE

Documents disponibles écrits par cet auteur (76)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Les fiches techniques. Urbanisme. La commission communale (ou intercommunale) d'urbanisme / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2015)

ISBD

Vue détaillée

[article] Les fiches techniques. Urbanisme. La commission communale (ou intercommunale) d'urbanisme In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - N°3 - 01/03/2015 [Article de périodique] / Florence IDOINE . - p. 55-56.
Mots-clés : COMMISSION MUNICIPALE ; URBANISME ; DOCUMENT D'URBANISME ; CARTE COMMUNALE ; PLU
Résumé : Cette fiche technique reprend les grandes lignes du rôle de la commission communale d'urbanisme, sa mise en place, sa composition et son fonctionnement (encadrée par l'article L2121-22 du CGCT). Un paragraphe est réservé à la commission intercommunale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=502833

[article]
Titre : Les fiches techniques. Urbanisme. La commission communale (ou intercommunale) d'urbanisme
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Florence IDOINE
Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux
Numéro : N°3
Date de parution : 01/03/2015
Article en page(s) : p. 55-56
Mots-clés : COMMISSION MUNICIPALE ; URBANISME ; DOCUMENT D'URBANISME ; CARTE COMMUNALE ; PLU
Résumé : Cette fiche technique reprend les grandes lignes du rôle de la commission communale d'urbanisme, sa mise en place, sa composition et son fonctionnement (encadrée par l'article L2121-22 du CGCT). Un paragraphe est réservé à la commission intercommunale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=502833

Urbanisme. Les fiches techniques : la procédure de concertation préalable facultative / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°2 (01/02/2015)

ISBD

Vue détaillée

[article] Urbanisme. Les fiches techniques : la procédure de concertation préalable facultative In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - N°2 - 01/02/2015 [Article de périodique] / Florence IDOINE . - p. 51-52.
Mots-clés : URBANISME ; LOI ALUR
Résumé : La loi ALUR ajoute aux modalités de consultation du public en matière d'aménagement et de construction une nouvelle procédure : la procédure de concertation préalable du public facultative. Explications dans cette fiche.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=498998

[article]
Titre : Urbanisme. Les fiches techniques : la procédure de concertation préalable facultative
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Florence IDOINE
Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux
Numéro : N°2
Date de parution : 01/02/2015
Article en page(s) : p. 51-52
Mots-clés : URBANISME ; LOI ALUR
Résumé : La loi ALUR ajoute aux modalités de consultation du public en matière d'aménagement et de construction une nouvelle procédure : la procédure de concertation préalable du public facultative. Explications dans cette fiche.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=498998

Les fiches techniques. Handicap. Accessibilité : se mettre aux normes (2eme partie) / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°1 (01/01/2015)

ISBD

Vue détaillée

[article] Les fiches techniques. Handicap. Accessibilité : se mettre aux normes (2eme partie) In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - N°1 - 01/01/2015 [Article de périodique] / Florence IDOINE . - p. 51-52.
Mots-clés : HANDICAP ; ACCESSIBILITE ; URBANISME ; REGLE DE CONSTRUCTION
Résumé : Après la publication de l'ordonnance du 26 septembre 2014, deux nouveaux décrets viennent de compléter les mesures concernant les agendas d'accessibilités programmés. Comment, avec quels outils, suivant quelles procédures, réussir son agenda avant le 27 septembre prochain ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=495687

[article]
Titre : Les fiches techniques. Handicap. Accessibilité : se mettre aux normes (2eme partie)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Florence IDOINE
Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux
Numéro : N°1
Date de parution : 01/01/2015
Article en page(s) : p. 51-52
Mots-clés : HANDICAP ; ACCESSIBILITE ; URBANISME ; REGLE DE CONSTRUCTION
Résumé : Après la publication de l'ordonnance du 26 septembre 2014, deux nouveaux décrets viennent de compléter les mesures concernant les agendas d'accessibilités programmés. Comment, avec quels outils, suivant quelles procédures, réussir son agenda avant le 27 septembre prochain ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=495687

Les fiches techniques. Handicap. Accessibilité : se mettre aux normes / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°12 (05/12/2014)

ISBD

Vue détaillée

[article] Les fiches techniques. Handicap. Accessibilité : se mettre aux normes In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - N°12 - 05/12/2014 [Article de périodique] / Florence IDOINE . - p. 51-52.
Mots-clés : HANDICAP ; NORME ; ACCESSIBILITE
Résumé : Selon l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre, tous les établissements recevant du public restent soumis à l'obligation de mise en accessibilité et devront réaliser obligatoirement un agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP) avant le 27 septembre 2015.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=493541

[article]
Titre : Les fiches techniques. Handicap. Accessibilité : se mettre aux normes
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Florence IDOINE
Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux
Numéro : N°12
Date de parution : 05/12/2014
Article en page(s) : p. 51-52
Mots-clés : HANDICAP ; NORME ; ACCESSIBILITE
Résumé : Selon l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre, tous les établissements recevant du public restent soumis à l'obligation de mise en accessibilité et devront réaliser obligatoirement un agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP) avant le 27 septembre 2015.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=493541

Les fiches techniques. Urbanisme commercial. Les commissions départementales d'aménagement commercial / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2014)

ISBD

Vue détaillée

[article] Les fiches techniques. Urbanisme commercial. Les commissions départementales d'aménagement commercial In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - N°11 - 01/11/2014 [Article de périodique] / Florence IDOINE . - p. 63-64.
Mots-clés : COMMERCE ; COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL ; COMPOSITION ; AVIS
Résumé : Les commissions départementales d'aménagement commercial délivrent les autorisations d'exploitation commerciale désormais liées aux autorisations de construire. Cette fiche rappelle la procédure de demande, les projets soumis à autorisation, les critères de motivation des avis de la CDAC avec un rappel de la composition de la commission.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=488557

[article]
Titre : Les fiches techniques. Urbanisme commercial. Les commissions départementales d'aménagement commercial
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Florence IDOINE
Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux
Numéro : N°11
Date de parution : 01/11/2014
Article en page(s) : p. 63-64
Mots-clés : COMMERCE ; COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL ; COMPOSITION ; AVIS
Résumé : Les commissions départementales d'aménagement commercial délivrent les autorisations d'exploitation commerciale désormais liées aux autorisations de construire. Cette fiche rappelle la procédure de demande, les projets soumis à autorisation, les critères de motivation des avis de la CDAC avec un rappel de la composition de la commission.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=488557

Les fiches techniques. Urbanisme. Les fouilles archéologiques préventives / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2014)

Permalink
Les fiches techniques. Urbanisme commercial. Autorisation commerciale et permis de construire : la fusion des procédures / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°10 (01/10/2014)

Permalink
Les fiches techniques. Installation des drives les règles d'autorisation d'exploitation / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2014)

Permalink
Les fiches techniques. Urbanisme : le schéma de cohérence territoriale (SCOT) / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°7-8 (Juillet-Août 2014)

Permalink
Fiches techniques urbanisme. Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°6 (01/06/2014)

Permalink
Organisation territoriale. La loi de modernisation de l'action publique / Guillaume FABRE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°5 (01/05/2014)

Permalink
Fiches techniques. Urbanisme. Le permis de construire à titre précaire / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 11 (2013 décembre)

Permalink
Environnement. Une conférence environnementale au goût d'inachevé / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 11 (2013 novembre)

Permalink
Les fiches techniques. Environnement. Le règlement local de publicité / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 11 (2013 novembre)

Permalink
Rénovation énergétique : améliorer les logements / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 10 (2013 octobre)

Permalink
Les autorisations de voirie / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2013 septembre)

Permalink
Environnement. L'extinction de l'éclairage nocturne / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7/8 (2013 juillet-août)

Permalink
Logement. La taxation sur les logements vacants / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7/8 (2013 juillet-août)

Permalink
Les associations foncières urbaines / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2013 juin)

Permalink
Energie. Compteurs intelligents ou inquiétants ? / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2013 juin)

Permalink
Dossier développement durable / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 5 (2013 mai)

Permalink
La taxe locale sur la publicité extérieure / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 5 (2013 mai)

Permalink
La procédure du droit de préemption / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3 (2013 mars)

Permalink
Environnement. Le règlement local de publicité / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 2 (2013 février)

Permalink
Du nouveau pour les documents d'urbanisme / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 2 (2013 février)

Permalink
La redevance d'archéologie préventive modifiée / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 2 (2013 février)

Permalink
Les zones d'implantation des réseaux / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 1 (2013 janvier)

Permalink
Dossier. Urbanisme et environnement. L'éco-quartier, une nouvelle façon d'organiser villes et villages. / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 12 (2012 décembre)

Permalink
Les modalités d'établissement des certificats d'urbanisme / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 12 (2012 décembre)

Permalink
Les pouvoirs du maire en matière d'habitat insalubre / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 12 (2012 décembre)

Permalink
La cession des voies communales / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 11 (2012 novembre)

Permalink
La déclaration de travaux à proximité de réseaux / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 10 (2012 octobre)

Permalink
Fonds européens. 5 questions sur les aides européennes / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 10 (2012 octobre)

Permalink
Construction. L'attestation de réglementation thermique / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2012 septembre)

Permalink
Affaires rurales. Le maire et les eaux pluviales / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7 (2012 juillet-août)

Permalink
Urbanisme. L'évaluation environnementale / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7 (2012 juillet-août)

Permalink
Equipement. Rénover le parc d'éclairage public / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2012 juin)

Permalink
Energie. A l'heure des choix / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 5 (2012 mai)

Permalink
Environnement. Les zones d'actions prioritaires pour l'air (ZAPA) / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 5 (2012 mai)

Permalink
Police. Le ramonage des fours, fourneaux et cheminées / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 5 (2012 mai)

Permalink
Aides économiques. Vers l'éco-conditionnalité / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 4 (2012 avril)

Permalink
Environnement. Le dispositif de compensation carbone / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 4 (2012 avril)

Permalink
Les servitudes de passage / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 4 (2012 avril)

Permalink
L'entretien des routes départementales en agglomération / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3 (2012 mars)

Permalink
Le calcul de la surface plancher / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 2 (2012 février)

Permalink
Assainissement. Des obligations et des aides / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 1 (2012 janvier)

Permalink
Construction. La réglementation thermique 2012 / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 1 (2012 janvier)

Permalink
Le contrat de performance énergétique (CPE) / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 12 (2011 décembre)

Permalink
Ingénierie publique. Que faire face au désengagement de l'Etat ? / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 12 (2011 décembre)

Permalink
Intercommunalité. 5 questions sur les transferts des pouvoirs de police / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 12 (2011 décembre)

Permalink
Normes, certifications, labels...Comment s'y retrouver ? / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 12 (2011 décembre)

Permalink
Electricité. Linky : des compteurs qui fâchent / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 11 (2011 novembre)

Permalink
Energie. De nouveaux dispositifs / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 10 (2011 octobre)

Permalink
Intercommunalité. Mises à disposition et cessions de biens entre communes et EPCI / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 10 (2011 octobre)

Permalink
Taxis. Comment structurer l'offre ? / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2011 septembre)

Permalink
Les licences de taxis / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7/8 (2011 juillet-août)

Permalink
Risques. Comment anticiper ? / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7/8 (2011 juillet-août)

Permalink
Fiscalité locale : la taxe d'aménagement / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2011 juin)

Permalink
Logement : les aides publiques en matière d'énergie / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2011 juin)

Permalink
Urbanisme : le permis de construire modificatif / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2011 juin)

Permalink
Contrats et marchés : la convention d'occupation du domaine public / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 5 (2011 mai)

Permalink
Environnement : le plan de prévention des risques technologiques / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 5 (2011 mai)

Permalink
Les immeubles menaçant ruine / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 4 (2011 avril)

Permalink
La vente en l'état futur d'achèvement / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 4 (2011 avril)

Permalink
Les biens vacants et sans maître / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3 (2011 15 mars)

Permalink
Partage de la voirie. 5 outils à utliiser / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3 (2011 15 mars)

Permalink
La procédure d'insalubrité / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3 (2011 15 mars)

Permalink
Equipement. Guichet unique et réseaux / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 2 (2011 février)

Permalink
Logement. La garantie universelle des risques locatifs / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 1 (2011 janvier)

Permalink
Logement. La délégation de gestion des aides à la pierre. / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 12 (2010 décembre)

Permalink
Risques naturels. La gestion des digues / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 12 (2010 décembre)

Permalink
Quel développement durable ? une réglementation plus "verte" / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 11 (2010 15 novembre)

Permalink
Logement : le fonds d'amélioration et de rénovation thermique (FART) / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 10 (2010 15 octobre)

Permalink
Urbanisme : le programme d'aménagement d'ensemble (PAE) / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 10 (2010 15 octobre)

Permalink
Le programme local de l'habitat (PLH) / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2010 septembre)

Permalink
L'expropriation pour cause d'utilité publique / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7/8 (2010 juillet-août)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Détail de l'auteur

Auteur Florence IDOINE

Documents disponibles écrits par cet auteur (76)