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Malgré la crise sanitaire, le succès des clauses sociales confirmé dans les Hautes-Alpes / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N° 198 (01/02/2021)

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[article] Malgré la crise sanitaire, le succès des clauses sociales confirmé dans les Hautes-Alpes In La Revue des marchés publics des collectivités territoriales - N° 198 - 01/02/2021 [Article de périodique] / Frédéric BOUDEAU . - p. 16.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CLAUSE D'INSERTION SOCIALE ; INITIATIVE LOCALE ; DEPARTEMENT ; EPIDEMIE
Résumé : Depuis 2017, le département des Hautes-Alpes occupe le rôle de facilitateur dans la mise en œuvre des clauses d'insertion sociale pour plusieurs pouvoirs adjudicateurs. L'engouement pour ce dispositif s'est confirmé malgré la crise sanitaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725098

[article]
Titre : Malgré la crise sanitaire, le succès des clauses sociales confirmé dans les Hautes-Alpes
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Frédéric BOUDEAU
Titre du périodique : La Revue des marchés publics des collectivités territoriales
Numéro : N° 198
Date de parution : 01/02/2021
Article en page(s) : p. 16
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CLAUSE D'INSERTION SOCIALE ; INITIATIVE LOCALE ; DEPARTEMENT ; EPIDEMIE
Résumé : Depuis 2017, le département des Hautes-Alpes occupe le rôle de facilitateur dans la mise en œuvre des clauses d'insertion sociale pour plusieurs pouvoirs adjudicateurs. L'engouement pour ce dispositif s'est confirmé malgré la crise sanitaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725098

La procédure concurrentielle avec négociation des pouvoirs adjudicateurs / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°197 (01/12/2020)

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[article] La procédure concurrentielle avec négociation des pouvoirs adjudicateurs In La Revue des marchés publics des collectivités territoriales - N°197 - 01/12/2020 [Article de périodique] / Frédéric BOUDEAU . - p. 13-14.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; PASSATION ; ACHAT PUBLIC ; NEGOCIATION ; DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ; MISE EN CONCURRENCE ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Résumé : Cette fiche pratique présente ce mode de passation alternatif permettant à l'acheteur public d'engager des négociations avec les candidats dans le cadre fixé par le dossier de consultation des entreprises.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720154

[article]
Titre : La procédure concurrentielle avec négociation des pouvoirs adjudicateurs
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Frédéric BOUDEAU
Titre du périodique : La Revue des marchés publics des collectivités territoriales
Numéro : N°197
Date de parution : 01/12/2020
Article en page(s) : p. 13-14
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; PASSATION ; ACHAT PUBLIC ; NEGOCIATION ; DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ; MISE EN CONCURRENCE ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Résumé : Cette fiche pratique présente ce mode de passation alternatif permettant à l'acheteur public d'engager des négociations avec les candidats dans le cadre fixé par le dossier de consultation des entreprises.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720154

Le territoire d'Est ensemble accompagne les petites entreprises pour favoriser leur accès aux marchés publics / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°197 (01/12/2020)

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[article] Le territoire d'Est ensemble accompagne les petites entreprises pour favoriser leur accès aux marchés publics In La Revue des marchés publics des collectivités territoriales - N°197 - 01/12/2020 [Article de périodique] / Frédéric BOUDEAU . - p. 16.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; INITIATIVE LOCALE ; TRES PETITE ENTREPRISE ; PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE ; ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Résumé : "L'établissement public territorial de l'est parisien a lancé un programme "Ellipse" afin d'accompagner les TPE-PME ainsi que les entreprises de l'économie sociale et solidaire. L'objectif est de valoriser les atouts locaux, de dynamiser le tissu économique, de soutenir l'emploi ou encore de limiter l'impact environnemental."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720155

[article]
Titre : Le territoire d'Est ensemble accompagne les petites entreprises pour favoriser leur accès aux marchés publics
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Frédéric BOUDEAU
Titre du périodique : La Revue des marchés publics des collectivités territoriales
Numéro : N°197
Date de parution : 01/12/2020
Article en page(s) : p. 16
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; INITIATIVE LOCALE ; TRES PETITE ENTREPRISE ; PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE ; ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Résumé : "L'établissement public territorial de l'est parisien a lancé un programme "Ellipse" afin d'accompagner les TPE-PME ainsi que les entreprises de l'économie sociale et solidaire. L'objectif est de valoriser les atouts locaux, de dynamiser le tissu économique, de soutenir l'emploi ou encore de limiter l'impact environnemental."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720155

La procédure concurrentielle avec négociation des pouvoirs adjudicateurs (partie 1/2) / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°196 (01/11/2020)

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[article] La procédure concurrentielle avec négociation des pouvoirs adjudicateurs (partie 1/2) In La Revue des marchés publics des collectivités territoriales - N°196 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Frédéric BOUDEAU . - p. 13-14.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; REGIME JURIDIQUE ; CONTRAT PUBLIC
Résumé : La procédure concurrentielle avec négociation est la procédure par laquelle un pouvoir adjudicateur négocie les conditions du marché public avec un ou plusieurs opérateurs économiques autorisés à participer aux négociations. Présentation des différentes hypothèses de recours à cette procédure et commentaires associés.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717825

[article]
Titre : La procédure concurrentielle avec négociation des pouvoirs adjudicateurs (partie 1/2)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Frédéric BOUDEAU
Titre du périodique : La Revue des marchés publics des collectivités territoriales
Numéro : N°196
Date de parution : 01/11/2020
Article en page(s) : p. 13-14
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; REGIME JURIDIQUE ; CONTRAT PUBLIC
Résumé : La procédure concurrentielle avec négociation est la procédure par laquelle un pouvoir adjudicateur négocie les conditions du marché public avec un ou plusieurs opérateurs économiques autorisés à participer aux négociations. Présentation des différentes hypothèses de recours à cette procédure et commentaires associés.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717825

Projet Gaïa : la commande publique, levier de l'activité et de l'emploi locaux dans les territoires ruraux de Nouvelle-Aquitaine / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°196 (01/11/2020)

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[article] Projet Gaïa : la commande publique, levier de l'activité et de l'emploi locaux dans les territoires ruraux de Nouvelle-Aquitaine In La Revue des marchés publics des collectivités territoriales - N°196 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Frédéric BOUDEAU . - p. 16.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; EMPLOI ; ZONE RURALE ; INITIATIVE LOCALE ; EXPERIENCE ; CHOMAGE ; INSERTION ; INCLUSION SOCIALE
Résumé : Amnyos porte la mise en oeuvre du projet Gaïa, projet lauréat de l'appel à projet « 100% Inclusion, la fabrique de la remobilisation » lancé par le ministère du travail qui soutient des initiatives innovantes en mesure de lutter contre le chômage.Il rassemble un large consortium avec une double ambition : maximiser l'impact social de la commande publique, aider des collectivités de territoires ruraux de Nouvelle Aquitaine à traduire leurs projets en marchés publics responsables, favorisant la qualification et l'emploi des personnes éloignées de l'emploi et renforcer l'offre d'accompagnement local des demandeurs d'emploi.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717826

[article]
Titre : Projet Gaïa : la commande publique, levier de l'activité et de l'emploi locaux dans les territoires ruraux de Nouvelle-Aquitaine
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Frédéric BOUDEAU
Titre du périodique : La Revue des marchés publics des collectivités territoriales
Numéro : N°196
Date de parution : 01/11/2020
Article en page(s) : p. 16
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; EMPLOI ; ZONE RURALE ; INITIATIVE LOCALE ; EXPERIENCE ; CHOMAGE ; INSERTION ; INCLUSION SOCIALE
Résumé : Amnyos porte la mise en oeuvre du projet Gaïa, projet lauréat de l'appel à projet « 100% Inclusion, la fabrique de la remobilisation » lancé par le ministère du travail qui soutient des initiatives innovantes en mesure de lutter contre le chômage.Il rassemble un large consortium avec une double ambition : maximiser l'impact social de la commande publique, aider des collectivités de territoires ruraux de Nouvelle Aquitaine à traduire leurs projets en marchés publics responsables, favorisant la qualification et l'emploi des personnes éloignées de l'emploi et renforcer l'offre d'accompagnement local des demandeurs d'emploi.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717826

Dijon métropole invente l'action publique locale du futur / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°195 (01/10/2020)

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La commune de Vienne fait le choix des circuits courts pour sa commande publique / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°194 (01/08/2020)

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Des clauses sociales pour répondre à la crise sanitaire dans les Hautes-Alpes / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°193 (01/06/2020)

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Comment éviter les dérives du recours aux mieux-disants ? / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°193 (01/06/2020)

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Face au covid-19, la région Ile-de-France ouvre une plateforme d'achat sanitaire dédiée aux collectivités et aux entreprises / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°192 (01/05/2020)

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La vision de la communauté européenne sur les marchés publics dévolus en urgence / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°192 (01/05/2020)

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Des outils pour soutenir la trésorerie des entreprises / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°191 (01/04/2020)

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La région Ile-de-France se dote d'une Charte de déontologie des achats / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°191 (01/04/2020)

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La détection des offres anormalement basses facilitée dans le département de l'Essonne / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°190 (01/03/2020)

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La procédure du dialogue compétitif / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°190 (01/03/2020)

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Contrats publics, la création prétorienne de la théorie de l'imprévision / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°189 (01/02/2020)

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Plan alimentaire durable : un succès à Rennes / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°189 (01/02/2020)

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La Riviera du Levant expérimente la mutualisation des achats de fournitures de bureau / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°188 (01/01/2020)

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Sourcing, une pratique à risque à encadrer sur le plan méthodologique / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°188 (01/01/2020)

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La procédure avec négociation (articles L.2124-3, R.2161-12 à R.2161-20 du CCP) / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°187 (01/11/2019)

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Lavelanet : du renouveau dans les assiettes des écoles communales / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°186 (01/10/2019)

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La portée de l'obligation d'allotissement (article L.2113-10 du code de la commande publique) / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°186 (01/10/2019)

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Une collectivité peut candidater à l'attribution d'un contrat public / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°185 (01/08/2019)

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Le département de la Sarthe tire un bilan positif de sa politique en matière d'achats socialement responsables / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°185 (01/08/2019)

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Encourager le recours aux circuits courts dans les marchés publics / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°185 (01/08/2019)

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La CC Thiers Dore et Montagne investit dans le développement des circuits courts / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°184 (01/06/2019)

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Exclusion d'un candidat du fait de manquements dans l'exécution de précédents marchés / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°184 (01/06/2019)

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La CCI d'Ile-de-France fait ses propositions pour un achat public toujours plus innovant / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°183 (01/05/2019)

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La constitution et le rôle de la commission d'appel d'offres / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°183 (01/05/2019)

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Angers Loire Métropole, l'émergence d'un territoire intelligent / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°181 (01/03/2019)

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Les marchés à tranches optionnelles / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°181 (01/03/2019)

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Opposabilité des conditions générales de vente à l'acheteur public / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°180 (01/02/2019)

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Critères et méthode d'appréciation de la valeur technique des offres / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°179 (01/12/2018)

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Haubourdin rénove de façon exemplaire et durable ses groupes scolaires / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°179 (01/12/2018)

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Articulation entre l'application d'une garantie et l'établissement du décompte général et définitif / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°178 (01/11/2018)

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Dinan agglomération anticipe l'application de la loi "Agriculture et alimentation" / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°178 (01/11/2018)

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Alpes-Maritimes : anticiper la dématérialisation et faciliter l'accès à la commande publique / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°177 (01/10/2018)

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Distinguer entre les "prestations supplémentaires éventuelles" et la notion d'options au sens communautaire / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°177 (01/10/2018)

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La Nouvelle-Aquitaine confirme son engagement en faveur d'une commande publique responsable / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°176 (01/08/2018)

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La révision des prix d'un marché public / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°176 (01/08/2018)

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La cession de créance dans le cadre d'un marché public / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°175 (01/06/2018)

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Le département de la Côte-d'Or confirme son soutien aux PME / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°175 (01/06/2018)

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Clauses d'insertion : un partenariat entre la Métropole Rouen Normandie et l'Urssaf Haute-Normandie / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°174 (01/05/2018)

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La sous-traitance dans les marchés publics / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°174 (01/05/2018)

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La délivrance des autorisations d'occuper le domaine public à l'épreuve des principes de transparence et de mise en concurrence européens / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°173 (01/04/2018)

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Occitanie Pyrénées Méditerranée : une commande publique de proximité / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°173 (01/04/2018)

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L'application de pénalités lors de l'exécution d'un marché public / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°172 (01/03/2018)

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La ville de Six-Fours a organisé son second forum de la commande publique / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°172 (01/03/2018)

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Droit à indemnisation du titulaire d'un marché de travaux à forfait / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°171 (01/02/2018)

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L'Ile-de-France se dote d'un observatoire des clauses sociales / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°171 (01/02/2018)

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Le conseil départemental des Hauts-de-Seine, labellisé "relations fournisseurs responsables" / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°170 (01/12/2017)

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Les groupements d'opérateurs économiques. Article 45 du décret relatif aux marchés publics / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°170 (01/12/2017)

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Le conseil régional de Bretagne promeut la simplification et la dématérialisation de la commande publique / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°169 (01/11/2017)

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Les voies de droit ouvertes aux tiers pour contester la validité des contrats de la commande publique / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°169 (01/11/2017)

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Courbevoie fait le choix de l'insertion sociale / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°168 (01/10/2017)

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L'examen des variantes dans un marché public / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°168 (01/10/2017)

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Le Cher propose un service de veille à ses entreprises / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°167 (01/08/2017)

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La résiliation unilatérale pour faute du marché public / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°167 (01/08/2017)

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Les accords-cadres à bons de commande / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°166 (01/06/2017)

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Besançon, le choix de la simplification de l'accès à la commande publique / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°166 (01/06/2017)

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Hauts-de-France installe son Observatoire régional de la commande publique / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°165 (01/05/2017)

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Les spécificités des marchés publics portant sur des oeuvres de l'esprit / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°165 (01/05/2017)

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Les contours de la notion de biens de retour d'une délégation de service public / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°164 (01/04/2017)

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Deuxième année du "Small Business Act" de Toulouse métropole : bilan / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°164 (01/04/2017)

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Bordeaux Métropole, un schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°163 (01/03/2017)

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Dans quelles conditions une collectivité publique peut-elle postuler à une mise en concurrence ? / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°163 (01/03/2017)

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La composition et le fonctionnement des commissions d'appel d'offres / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°162 (01/02/2017)

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Région Normandie : une nouvelle stratégie d'achat au service de l'économie régionale / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°162 (01/02/2017)

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Faire face à la défaillance du titulaire du marché / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°161 (01/12/2016)

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Nice Métropole, un guide pratique et une hotline gratuite consacrés aux marchés publics et dédiés aux entreprises / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°161 (01/12/2016)

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L'Eure fait le choix des circuits courts pour l'approvisionnement des cantines / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°160 (01/11/2016)

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Le régime juridique de la retenue de garantie / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°160 (01/11/2016)

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La computation des seuils / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°159 (01/10/2016)

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La stratégie réunionnaise du bon achat / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°159 (01/10/2016)

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Le prix dans les marchés publics (Articles 17, 18, 19 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°158 (01/08/2016)

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Le Small Business Act à la mode toulousaine se généralise / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°158 (01/08/2016)

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Notion de publicité adaptée / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°157 (01/06/2016)

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Le pays d'Aix choisit la performance énergétique pour la réhabilitation de son complexe aquatique / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°157 (01/06/2016)

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L'attribution d'un marché public / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°156 (01/05/2016)

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« Loc'Halles », une plate-forme régionale au service des circuits courts / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°156 (01/05/2016)

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Le délit de favoritisme (article 432-14 du code pénal) / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°155 (01/04/2016)

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Paris, première collectivité à se doter d'un schéma de promotion des achats publics responsables / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°155 (01/04/2016)

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Les avenants aux marchés publics : un régime juridique en pleine mutation / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°154 (01/03/2016)

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Loire-Atlantique : une charte des bonnes pratiques dans les marchés publics / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°154 (01/03/2016)

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Alpes-Maritimes : une charte pour lutter contre le dumping en matière de commande publique de maîtrise d'oeuvre / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°153 (01/02/2016)

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Le contenu des missions de maîtrise d'oeuvre / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°153 (01/02/2016)

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Dole assurera la gestion de l'eau potable et de l'assainissement en recourant à deux Semop / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, 152 (01/12/2015)

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Précision sur la notion de complexité concourant au choix du recours à un contrat de partenariat / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, 152 (01/12/2015)

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L'appréciation des candidatures / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°151 (01/11/2015)

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OPAC de l'Oise : individualiser les consommations énergétiques et des fluides des locataires / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°151 (01/11/2015)

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Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle : un service d'ingénierie sociale intégré / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°150 (01/10/2015)

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Le régime juridique des clauses de pénalités dans les marchés publics / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°150 (01/10/2015)

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Conseil départemental de Vendée : une charte pour détecter les offres anormalement basses / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°149 (01/08/2015)

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Le régime juridique des biens de retour d'une délégation de service public / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°149 (01/08/2015)

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Le CG des Pays de la Loire améliore l'efficacité énergétique de ses lycées / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°148 (01/06/2015)

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Les modalités de mise en régie d'un marché public / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°148 (01/06/2015)

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Approlys, centrale d'achat interdépartementale / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°147 (01/05/2015)

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L'incompatibilité du critère de la condition de préférence locale avec le droit de la commande publique / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°146 (01/04/2015)

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Le Maine-et-Loire rationalise l'organisation de ses entreprises publiques locales / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°146 (01/04/2015)

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La durée dans les marchés publics (article 16 du CMP) / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°145 (01/03/2015)

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